Ministère des affaires sociales

Arrêté du Ministre des Affaires Sociales du 6 octobre 1976, modifiant l'arrêté du 17 juillet 1975, portant agrément de la Convention Collective Nationale de l'Industrie Hôtelière

Publié au Journal Officiel n° 61 du 15 octobre 1976, page 2427

Le Ministre des Affaires Sociales :

Vu l'arrêté du 17 juillet 1975, portant agrément de la convention collective nationale de l'industrie hôtelière,

Arrête :

Article Unique. — Les termes “Convention Collective Nationale de l'Industrie Hôtelière” figurant à l'arrêté susvisé du 17 juillet 1975, sont modifiés comme-suit :

« Convention Collective Nationale des Hôtels classés touristiques et établissements similaires ».

Tunis, le 6 octobre 1976
Le Ministre des Affaires Sociales
MOHAMED ENNACEUR

Vu :
Le Premier Ministre
HEDI NOUIRA

MINISTERE DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT
ANNEE 1973

Commis d'Administration

Pour le 6ème échelon :
Mohsen Tagourti, à compter du 1er juillet 1973

Pour le 5ème échelon :
Hamadi Dridi, à compter du 1er septembre 1973

Adjoints Techniques

Pour le 5ème échelon :
Bennour Dhemaied, à compter du 25 février 1973

Pour le 4ème échelon :
Brahim Yacoubi, à compter du 1er octobre 1973

ANNEE 1974

Ingénieur Principal

Pour le 7ème échelon :
Abdallah Bellil, à compter du 31 mai 1974

Adjoints Techniques

Pour le 10ème échelon :
Mahmoud Mehdi, à compter du 1er avril 1974
Salem Sassi, à compter du 1er juin 1974
Mademoiselle Jouda Ben Zaied, à compter du 1er juillet 1974
Ezzeddine Ben Ammar, à compter du 15 août 1974
Mohamed Kasmi, à compter du 1er octobre 1974

Pour le 9ème échelon :
Taieb Achour, à compter du 1er juin 1974
Mohamed Salah Attia, à compter du 1er août 1974
Mohamed Habib Gastli, à compter du 1er novembre 1974
Rachid Tlili, à compter du 1er décembre 1974

Pour le 8ème échelon :
Ahmed Ben Hassine Sghaier, à compter du 1er février 1974
Mohamed Ben Miled Bousselmi, à compter du 1er mars 1974
Adel Cherif, à compter du 1er septembre 1974

Pour le 5ème échelon :
Salem Hamidi, à compter du 4 novembre 1974

Pour le 2ème échelon :
Ammar Abdellatif, à compter du 1er octobre 1974
Mohamed Moncef Krifa, à compter du 1er octobre 1974
Khelifa Karchoud, à compter du 11 décembre 1974

Agents Techniques

Pour le 11ème échelon :
Mohamed Aounallah, à compter du 1er novembre 1974
Abdeliaziz Mhedhbi, à compter du 1er novembre 1974
Mohamed Tahar Gadhoum Boughanmi, à compter du 17 décembre 1974

Pour le 7ème échelon :
Mademoiselle Ouatfa Belhadj Hamouda, à compter du 1er décembre 1974

Pour le 2ème échelon :
Noureddine Maâroufi, à compter du 1er octobre 1974
Mohamed Ben Chouayeb, à compter du 1er octobre 1974

ANNEE 1975

Attaché d'Administration

Pour le 9ème échelon :
Abouda Jaoua, à compter du 28 février 1975

Commis d'Administration

Pour le 12ème échelon :
Salah Fourati, à compter du 1er septembre 1975

Pour le 9ème échelon :
Mohamed El Ouertani, à compter du 1er août 1975

Pour le 8ème échelon :
Madame Saida Bchir, à compter du 6 février 1975
Madame Kalthoum Derouiche, à compter du 1er juillet 1975
Habib Mlayeh, à compter du 7 juillet 1975

p. 2428

2428 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Octobre 1976

Pour le 7ème échelon :
Mohsen Tagourti, à compter du 1er janvier 1975
Mohamed El Hédi Habeli, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 6ème échelon :
Fredj Talmoudi, à compter du 1er janvier 1975
Hamadi Dridi, à compter du 1er mars 1975

Dactylographes

Pour le 12ème échelon :
Hayet Lazaâr, à compter du 1er août 1975

Pour le 8ème échelon :
Lilia Kheder, à compter du 5 octobre 1975

Hajebs

Pour le 13ème échelon :
Arboun Chedly, à compter du 1er septembre 1975
Mohamed El Arfaoui, à compter du 1er octobre 1975

Ingénieur Principal

Pour le 5ème échelon :
Mohamed Jilani Munchari, à compter du 1er décembre 1975

Ingénieurs des Travaux de l'Etat

Pour le 9ème échelon :
Rachid Tnani, à compter du 1er octobre 1975

Pour le 6ème échelon :
Abdesselem Hadded, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 4ème échelon :
Jameleddine Kethoumi, à compter du 1er octobre 1975

Pour le 3ème échelon :
Anouar Guermazi, à compter du 1er juin 1975

Ingénieurs Adjoints

Pour le 8ème échelon :
Abdelaziz Guedidi, à compter du 1er novembre 1975
Mahmoud Chakroun, à compter du 1er décembre 1975

Pour le 7ème échelon :
Mongi Jeguirim, à compter du 1er janvier 1975
Sayeh Bouabid, à compter du 1er septembre 1975

Adjoints Techniques

Pour le 11ème échelon :
Moncef Abassi, à compter du 1er octobre 1975
Mohsen Dhaoui, à compter du 1er octobre 1975
Habib El Kolsi, à compter du 1er octobre 1975
Mahmoud Mehdi, à compter du 1er octobre 1975
Rachid Ben Dhaou, à compter du 1er novembre 1975
Abdelmajid Beseghaier, à compter du 1er novembre 1975
Brahim Jebir, à compter du 1er novembre 1975
Hassen Ben Achour, à compter du 1er décembre 1975
Saâd Maknassi, à compter du 1er décembre 1975
Salem Sassi, à compter du 1er décembre 1975

Pour le 10ème échelon :
Mohamed Jeribi, à compter du 1er janvier 1975
Ali Khayati, à compter du 1er janvier 1975
Abdelmajid Ben Said, à compter du 1er janvier 1975
Slaheddine Ben Arous, à compter du 1er janvier 1975
Belhassen Mezzaz, à compter du 1er janvier 1975
Rachid Chine, à compter du 1er janvier 1975
Mohamed Jaouida, à compter du 1er janvier 1975
Mongi Karray, à compter du 1er janvier 1975
Abderrazak Abid, à compter du 1er janvier 1975
Habib Salem, à compter du 1er janvier 1975
Moncef Amara, à compter du 1er janvier 1975
Mohamed Habib Zrafi, à compter du 1er janvier 1975
Ezzeddine Ben Yacoub, à compter du 1er janvier 1975
Mohamed Moncef Kharrat, à compter du 1er mars 1975

Salah El Hani, à compter du 1er mars 1975
Mustapha Kanzari, à compter du 1er mai 1975
Habib Cheribi, à compter du 1er juin 1975
Mokhtar Zayoud, à compter du 1er juillet 1975
Fredj Nabli, à compter du 1er juillet 1975
Abdelmajid Saayed, à compter du 1er juillet 1975
Gacem Bassalah, à compter du 7 juillet 1975
Mohamed Boukhari Gazani, à compter du 7 juillet 1975
Mohamed Ben Dhifallah, à compter du 1er août 1975
Habib Chaari, à compter du 1er août 1975
Mohamed Naceur Sassi, à compter du 1er août 1975
Mekki Ben Brahim Sediri, à compter du 1er août 1975
Mahmoud Basla, à compter du 1er septembre 1975
Tahar Ounis, à compter du 1er septembre 1975
Abdellatif Azaiez, à compter du 1er septembre 1975
Hédia Sassi, à compter du 1er octobre 1975
Amor Bahroun, à compter du 1er novembre 1975
Taieb Achour, à compter du 1er décembre 1975

Pour le 9ème échelon :
Moncef Missaoui, à compter du 1er juillet 1975
Ahmed Ben Hassine Sghaier, à compter du 1er août 1975
Mohamed Ben Miled Bousselmi, à compter du 1er septembre 1975
Salah Garbouj, à compter du 1er septembre 1975
Salah Harbi, à compter du 1er octobre 1975
Salem Nouira, à compter du 1er novembre 1975

Pour le 8ème échelon :
Noura Belaid, à compter du 26 novembre 1975

Pour le 7ème échelon :
Abdelwaheb Ben Abderrahman, à compter du 25 février 1975
Chedly Ben Marzouk, à compter du 1er juillet 1975

Pour le 6ème échelon :
Bennour Dhemaied, à compter du 25 février 1975
Mohamed Adel Bchir, à compter du 1er novembre 1975
Abdelaziz Halloufi, à compter du 1er décembre 1975
Aziza Boukhari, à compter du 1er décembre 1975
Djedidi Khal, à compter du 1er décembre 1975
Sihem Temessek, à compter du 1er décembre 1975

Pour le 5ème échelon :
Brahim Yacoubi, à compter du 1er août 1975
Mohamed Baklouti, à compter du 1er octobre 1975

Pour le 3ème échelon :
Mohamed Moncef Krifa, à compter du 1er octobre 1975
Abdellatif Ammar, à compter du 1er octobre 1975
Khelifa Karchoud, à compter du 11 décembre 1975

Pour le 2ème échelon :
Sami Ben Salah, à compter du 1er octobre 1975
Béchir Saâdali, à compter du 1er octobre 1975
Abdelhakim Zaar, à compter du 1er octobre 1975

Agents Techniques

Pour le 13ème échelon :
Neji Ben Said, à compter du 1er septembre 1975
Slaheddine Ben Brahim, à compter du 1er octobre 1975
Noureddine Souissi, à compter du 1er novembre 1975

Pour le 12ème échelon :
Abdelhamid Hachicha, à compter du 1er janvier 1975
Labidi Boujemaâ, à compter du 1er octobre 1975
Mustapha Miaoui, à compter du 1er décembre 1975

Pour le 11ème échelon :
Fathi Chargui, à compter du 2 octobre 1975
Belgacem Ben Salah Oueslati, à compter du 2 octobre 1975

Pour le 10ème échelon :
Mahmoud Ben Mohamed Ben Yedder, à compter du 26 janvier 1975

Pour le 3ème échelon :
Noureddine Maâroufi, à compter du 1er octobre 1975
Mohamed Ben Chouayeb, à compter du 1er octobre 1975

p. 2429

TABLEAU D'AVANCEMENT

Administrateurs

Pour le 10ème échelon :
Néji Bannaouaz, à compter du 1er octobre 1976

Pour le 7ème échelon :
Mabrouk Feguih, à compter du 31 décembre 1976

Secrétaires d'Administration

Pour le 10ème échelon :
Larbi Louhichi, à compter du 6 août 1976

Pour le 7ème échelon :
Nouri Kouki, à compter du 1er avril 1976

Commis d'Administration

Pour le 12ème échelon :
Saifeddine Bassouche, à compter du 1er avril 1976

Pour le 11ème échelon :
Fatish Ben Khelifa, à compter du 1er janvier 1976
Mohamed Boudhen, à compter du 1er août 1976

Pour le 10ème échelon :
Mustapha Kamel Flifa, à compter du 1er mars 1976

Pour le 8ème échelon :
El Moncer Hamida, à compter du 5 mars 1976
Djilani Ferhani, à compter du 1er mai 1976
Mohamed Habib Ben Othman, à compter du 19 mai 1976
Ali Ben Larbi, à compter du 5 août 1976

Pour le 6ème échelon :
Zouhaier Ksouri, à compter du 16 juin 1976
Slaheddine Chuba, à compter du 16 novembre 1976

Pour le 4ème échelon :
Ahmed El Ayari, à compter du 5 juin 1976

Pour le 2ème échelon :
Mademoiselle Néjiba Ben Achour, à compter du 1er avril 1976

Dactylographes

Pour le 11ème échelon :
Madame Kmar Guissi, à compter du 1er septembre 1976

Pour le 8ème échelon :
Madame Zohra Zlaoui, à compter du 24 mai 1976

Pour le 7ème échelon :
Madame Sallouha Chakroun, à compter du 4 février 1976
Madame Saida Kouira, à compter du 1er mai 1976

Hajebs

Pour le 12ème échelon :
Mohamed Habib Akari, à compter du 15 avril 1976
Sadok Zaâtour, à compter du 1er juin 1976

Ingénieurs Principaux

Pour le 7ème échelon :
Mohamed Larif, à compter du 1er décembre 1976

Pour le 6ème échelon :
Ameur Zouari, à compter du 1er septembre 1976
Mohamed Ketata, à compter du 1er octobre 1976
Mohamed Allouche, à compter du 20 novembre 1976

Pour le 5ème échelon :
Abdellaziz Kassar, à compter du 1er juillet 1976
Rachid Cherif, à compter du 1er octobre 1976

Pour le 3ème échelon :
Houaine Chouk, à compter du 10 juillet 1976
Mohamed Béchir Taieb, à compter du 21 juillet 1976

Pour le 2ème échelon :
Romdhane Kalboussi, à compter du 1er janvier 1976

Ingénieurs Divisionnaires

Pour le 5ème échelon :
Hédi Belhadj'Ali, à compter du 1er janvier 1976

Pour le 3ème échelon :
Salim Zlitni, à compter du 21 mars 1976

Ingénieurs des Travaux de l'Etat

Pour le 10ème échelon :
Azalez Slimane, à compter du 1er juillet 1976

Pour le 8ème échelon :
Mohamed Lassoued, à compter du 31 mai 1976
Youssef Gadhoum, à compter du 31 mai 1976
Tijani Jedidi, à compter du 1er novembre 1976
Kameleddine Zegolli, à compter du 1er novembre 1976

Pour le 7ème échelon :
Allala Sohlobgi, à compter du 16 juillet 1976
Tahar Labassi, à compter du 1er août 1976
Jameleddine Larbi, à compter du 1er août 1976
Mohamed Salem Bchir, à compter du 1er novembre 1976

Pour le 6ème échelon :
Abdelmajid Hadj Fredj, à compter du 7 novembre 1976
Mustapha Ghariani, à compter du 17 novembre 1976
Mohamed El Maleh, à compter du 1er décembre 1976

Pour le 4ème échelon :
Anouar Ghermazi, à compter du 1er juin 1976

Ingénieurs Adjoints

Pour le 9ème échelon :
Abderrahman Djellouli, à compter du 1er février 1976
Hassouna Kharroubi, à compter du 1er avril 1976
Ameur Krlehen, à compter du 1er juin 1976

Pour le 8ème échelon :
Hamed Chaâbouni, à compter du 1er janvier 1976
Mohamed Sadok Tili, à compter du 1er mars 1976
Hédi Atig, à compter du 2 avril 1976
Habib Akrout, à compter du 1er juin 1976

Pour le 7ème échelon :
Abdallah Jbouri, à compter du 1er mai 1976
Mahmoud Ben Zina, à compter du 1er juin 1976
Youssef Bergaoui, à compter du 1er juin 1976

Adjoints Techniques

Pour le 11ème échelon :
Mahmoud Ben Tekaya, à compter du 1er janvier 1976
Abderraouf Maâlej, à compter du 1er janvier 1976
Mohamed Abdelwahab Boulehris, à compter du 1er février 1976
Brahim Slimi, à compter du 1er février 1976
Salah Ben Khemis, à compter du 1er février 1976
Khedaier Béji, à compter du 15 février 1976
Mustapha Erzeddine, à compter du 15 février 1976
Mohamed Ben Ahmed, à compter du 15 février 1976
Erzeddine Ben Ammar, à compter du 15 février 1976
Mohamed Ben Hufsa, à compter du 1er mars 1976
Mohamed Naceur Bouzgarou, à compter du 1er mars 1976
Youssef Ben Djebara, à compter du 1er mars 1976
Sassi Chebil, à compter du 1er mars 1976
Jouda Ben Zaied, à compter du 1er mars 1976
Salem Mkhinini, à compter du 1er avril 1976
Abderrazak Knani, à compter du 1er avril 1976
Mohamed Kastni, à compter du 1er avril 1976
Abdellaziz Njim, à compter du 22 avril 1976
Rachid Chahed, à compter du 22 avril 1976
Ali Chebil, à compter du 1er mai 1976
Mohamed Habib Kerkeni, à compter du 1er juin 1976
Mohamed Ben Hassine Belghith, à compter du 1er juin 1976
Salah Mekacher, à compter du 1er juillet 1976
Mohamed Moncef Ben Kahla, à compter du 1er juillet 1976
M'Ramed El Benzard, à compter du 1er août 1976

p. 2430

2430 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Octobre 1976

Pour le 10ème échelon :

Ahmed Gzara, à compter du 1er février 1976
Mohamed Salah Attia, à compter du 1er février 1976
Mustapha Ben Rhouma, à compter du 1er mars 1976
Moncef Dahsan, à compter du 1er mars 1976
Mohamed Raouf Karoui, à compter du 1er avril 1976
Rachid Tlili, à compter du 1er juin 1976
Mohamed Habib Gastli, à compter du 1er juillet 1976
Najet Bouaziz, à compter du 1er août 1976
Hassen Hellal, à compter du 1er août 1976

Pour le 9ème échelon :

Mohamed Boukhraya, à compter du 1er janvier 1976
Mohamed Hédi Esaoussi, à compter du 26 mars 1976
Mohamed Ouali, à compter du 1er avril 1976
Mohamed Fathi Ben Mlouka, à compter du 26 avril 1976
Adel Cherif, à compter du 1er mai 1976
Laroussi Ben Djemaï, à compter du 26 mai 1976
Ali Boughanemi, à compter du 26 mai 1976
Abdelkrim El Habibi, à compter du 26 mai 1976
Abdelhamid Jemai, à compter du 26 mai 1976
Mohmed Aoun Ouerghemi, à compter du 26 mai 1976
Ahmed Tebourbi, à compter du 2 juin 1976
Béchir Khemiri, à compter du 4 juin 1976

Pour le 8ème échelon :

Youssef Chaouch, à compter du 1er janvier 1976
Rafik Gharbi, à compter du 1er janvier 1976
Rachid Khemir, à compter du 2 février 1976
Youssef Ben Nacef, à compter du 2 mars 1976
Mohamed Hachmi Amari, à compter du 1er avril 1976
Mounir Essaidi, à compter du 2 avril 1976
Mohamed Boukadi, à compter du 17 avril 1976
Habib Ben Hamouda, à compter du 2 mai 1976
Mohamed Hachemi Boubaker, à compter du 2 mai 1976
Abdessatar Hédi Djebali, à compter du 2 mai 1976
Mohamed Abdessatar Ouarda, à compter du 2 mai 1976
Mohamed Lakdar Zitouni, à compter du 1er juin 1976
Mohmed Lakdar Zitouni, à compter du 2 mai 1976
Slimi Manaï, à compter du 1er juin 1976
Mahfoudhi Bel Hédi, à compter du 2 juin 1976
Hafidh Ben Ahmed M'zakni, à compter du 26 août 1976
Khaled Gasmi, à compter du 1er octobre 1976

Pour le 7ème échelon :

Abdelmajid Kamoun, à compter du 2 janvier 1976
Siah Dhaouadi, à compter du 1er février 1976
Amor Chaouch, à compter du 1er avril 1976
Béchir Chebbi, à compter du 5 avril 1976
Ahmed Boukhari, à compter du 1er mai 1976
Abdelkader Shak, à compter du 1er mai 1976
Amor Bacha, à compter du 1er juin 1976
Emma Damiati, à compter du 1er juin 1976
Mohamed Ben Mohamed Ben Slimane Kamoun, à compter du 1er juin 1976
Habib Ben Amor, à compter du 2 juin 1976
Mustapha El Hachmi, à compter du 2 juin 1976
Khemaies Aoudji, à compter du 2 juin 1976
Mohamed Hédi Chebbi, à compter du 1er juillet 1976
Abdelaziz Assila, à compter du 1er juillet 1976
Ahmed El Kaouache, à compter du 1er juillet 1976
Mhamed Debbabi, à compter du 1er septembre 1976
Hachemi M'salem, à compter du 1er octobre 1976
Mohamed Salah Fahem, à compter du 1er octobre 1976
Mohamed Hachana, à compter du 1er octobre 1976

Pour le 6ème échelon :

Hmida Dekhil, à compter du 1er janvier 1976
Enis Abdelhafidh, à compter du 1er janvier 1976
Mustapha Anane, à compter du 1er février 1976
Amor El Oueslati, à compter du 1er février 1976
Mustapha Khazri, à compter du 1er février 1976
Ali Amamou, à compter du 1er février 1976
Abbès Doukali, à compter du 1er février 1976
Slaheddine Khalfallah, à compter du 1er février 1976
Abdelhak Salem, à compter du 1er avril 1976
Moncef Ammar Ben Youssef, à compter du 1er avril 1976
Salem Laouini, à compter du 1er avril 1976

Chedli Mazzouz, à compter du 1er avril 1976
Mohamed Lazhar Ghaoui, à compter du 1er avril 1976
Najiba Oueslati, à compter du 1er avril 1976
Mohamed Chebil, à compter du 1er avril 1976
Abdelaziz Alibi, à compter du 1er avril 1976
Salem Hamidi, à compter du 4 mai 1976
Sadok Azizi, à compter du 5 mai 1976
Béchir Ismail, à compter du 1er juin 1976
Moncef Krifa, à compter du 1er août 1976
Mehrez Lazrag, à compter du 1er août 1976
Slim Fathat El Beji, à compter du 1er août 1976
Kalthoum El Bouzaidi, à compter du 1er octobre 1976

Pour le 5ème échelon :

Mustapha Khelifi, à compter du 1er janvier 1976

Pour le 4ème échelon :

Abdellatif Ammar, à compter du 1er octobre 1976
Brahim Mohamed Taieb, à compter du 1er octobre 1976
Hafim Abdelkrim, à compter du 1er octobre 1976
Barhoumi Lefi, à compter du 1er octobre 1976
Béchir Ben Dhiab, à compter du 1er octobre 1976
Khaled Ben Hadj Mabrouk, à compter du 1er octobre 1976
Habib Ben Hadj Seghaier, à compter du 1er octobre 1976
Mohamed Jeffali, à compter du 1er octobre 1976
Abdelaziz Labidi, à compter du 1er octobre 1976
Mohamed Riden, à compter du 1er octobre 1976
Fredj Sakka Rouia, à compter du 1er octobre 1976
Sassi Mansour, à compter du 1er octobre 1976
Mohamed Moncef Krifa, à compter du 1er octobre 1976
Miled Djemaï, à compter du 11 décembre 1976
Hachmi Ben Mahmoud, à compter du 11 décembre 1976
Mhamed Mehaoued, à compter du 11 décembre 1976
Msalem Gharbi, à compter du 11 décembre 1976
Mohamed Zrilli, à compter du 11 décembre 1976
Mahmoud Sassi, à compter du 11 décembre 1976
Khelifa Karchoud, à compter du 11 décembre 1976

Pour le 3ème échelon :

Mohamed Slimi, à compter du 1er octobre 1976
Samy Ben Salah, à compter du 1er octobre 1976
Béchir Saâdali, à compter du 1er octobre 1976
Abdelhakim Zaar, à compter du 1er octobre 1976
Habib Labidi, à compter du 1er octobre 1976

Pour le 2ème échelon :

Salem Ghadhab, à compter du 1er janvier 1976
Mongi Djedidi, à compter du 1er janvier 1976
Fathi Kolsi, à compter du 1er janvier 1976

Agents Techniques
Pour le 14ème échelon :

Salem Chahed, à compter du 1er février 1976

Pour le 13ème échelon :

Abdelmajid Brini, à compter du 1er janvier 1976
Mohamed Lajili, à compter du 1er janvier 1976
Youssef Badreddine, à compter du 1er janvier 1976
Mohamed Trabelsi, à compter du 1er mars 1976
Mohamed Bayou, à compter du 1er avril 1976
Béchir Mahat, à compter du 1er décembre 1976
Mhamed Hadj Sassi, à compter du 5 décembre 1976

Pour le 12ème échelon :

Mansour Chaâbane, à compter du 1er février 1976
Mohamed Najhi, à compter du 1er février 1976
Mohamed Béchir Ben Naceur, à compter du 1er avril 1976
Boubaker Ammar, à compter du 26 mai 1976
Mohamed Fathi Gharbi, à compter du 26 mai 1976
Salah Kharrat, à compter du 1er juillet 1976
Mohamed Aounallah, à compter du 1er juillet 1976
Mustapha Ayadi, à compter du 1er août 1976
Mohamed Tahar Gadhoum Boughanmi, à compter du 17 août 1976
Béchir El Hanmami, à compter du 1er octobre 1976
Hédi Sabbahi, à compter du 1er octobre 1976
Abdelaziz Mhedhbi, à compter du 1er novembre 1976

p. 2431

Pour le 11ème échelon :
Béchir Bel Hadj Chaâbane, à compter du 1er février 1976
Mohamed Ezzahoui Lassoued, à compter du 1er avril 1976
Abderrahman Habaieb, à compter du 2 avril 1976

Pour le 10ème échelon :
Madame Arbia Maâmouri, à compter du 1er décembre 1976

Pour le 8ème échelon :
Taoufik Brahim, à compter du 1er juin 1976
Madame Ouatfa Ben Hadj Hamouda, à compter du 1er août 1976

Pour le 7ème échelon :
Ali Boufrikha, à compter du 1er août 1976

Pour le 4ème échelon :
Abdelkhader Dziri, à compter du 1er mars 1976
Noureddine Maâroufi, à compter du 1er octobre 1976
Abdelwahed Allouche, à compter du 1er octobre 1976
Mohamed Ben Chouayeb, à compter du 1er octobre 1976
Fyéoj Ben Nasr, à compter du 1er octobre 1976
Naceur Boutarfa, à compter du 1er octobre 1976
Abdelhamid Djebali, à compter du 1er octobre 1976
Djomaâ Houamlia, à compter du 1er octobre 1976
Mohamed Nejib Kooli, à compter du 1er octobre 1976
Mohamed Laroussi, à compter du 1er octobre 1976
Brahim Mokhtar, à compter du 1er octobre 1976

Citer : Arrêté du Ministre des Affaires Sociales du 6 octobre 1976, JORT n° 61 du 15 octobre 1976, p. 2427.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.