Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 16 février 1977, portant nomenclature et délimitation des secteurs territoriaux des délégations du gouvernorat de Sfax

Le Ministre de l'Intérieur:

Vu le décret du 21 juin 1966, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, et notamment les lois N° 60-17 du 27 mars 1969 et N° 74-47 du 5 juin 1974;

Vu le décret N° 68-49 du 8 mars 1968, fixant les Délégations des Gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété.

Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature des secteurs territoriaux relevant de chacune des Délégations des Gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;

Vu l'avis du Gouverneur de Sfax;

Arrête :

Article Premier. — Il est créé dans la délégation d'Agareb du gouvernorat de Sfax un nouveau secteur portant le nom de secteur de Zeliana.

Art. 2. — L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne la délégation d'Agareb du gouvernorat de Sfax comme suit :

GOUVERNORAT DE SFAX

Délégation d'Agareb : 7 secteurs à savoir :

Agareb, Guargour, Bou Ladhiab, El Mahrouka, Et-Tourba, Ben Sahloune, Zeliana.

Art. 3. — Les secteurs des délégations du gouvernorat de Sfax sont délimités comme suit :

I) SECTEURS DE LA DÉLÉGATION

DE SFAX-VILLE :

1) Premier secteur :

Au Nord et à l'Ouest : D'un point situé sur la plage Est, la limite se dirige vers l'Ouest, passant par le côte nord du stade Sfax-Gafsa, puis elle suit l'avenue du Cinq Août, dans la direction Sud, jusqu'à rencontre la voie ferrée Sfax-Gafsa. La limite suit cette voie passant successivement par l'avenue des Martyrs, Route de Tunis, route Gremda, route de l'Ain, route Menzel Chaker et le lit de l'Oued Agareb où la limite se dévie vers le Sud-Est, suivant ainsi l'Ouest sus-indiqué jusqu'à la mer.

Au Sud et à l'Est : La plage localisée entre les bassins salés et la plage Est.

2) 2ème secteur :

Au Nord : De la place Saint Henri, la limite suit la route de Sidi Mansour jusqu'à rencontrer la limite séparative entre la cité Bourguiba et le lotissement El Omrane. De là, la limite suit une rue projetée sur le plan d'aménagement de la Ville, faisant ainsi limite entre ce lotissement et la cité compensatrice, à Saltania, elle continue jusqu'à la route de Mahdia, juste en face de l'école primaire (char-rad). De ce point, la limite suit une rue située à l'Ouest de cette école et qui passe au Sud du terrain Nataf jusqu'au croisement de Zenket Abdelmoula avec la voie ferrée qu'elle poursuit jusqu'à Zenket « El Chichma » où la limite pourrait cette dernière Zenket, dépasse la route de Tunis afin de suivre une rue projetée sur le plan d'aménagement de la ville. Celle-ci passe par Zenket El Hachicha, puis Zenket Chetara jusqu'à aboutir à la route de Téniour.

A l'Ouest : De Zenket Chetara, la limite suit la route de Téniour en se dirigeant vers le Sud jusqu'à arriver à la voie ferrée après être unie avec la route de Tunis.

Au Sud : Limite commune avec le premier secteur, telle qu'elle a été décrite entre la route de Tunis et la plage Est.

A l'Est : De la plage Est, la limite suit le bord de la mer jusqu'à rejoindre la place Saint Henri.

3) 3ème secteur :

Au Nord : La limite suit une clôture située entre les jardins de Messieurs Taoufik Rekik et Mohamed El Ketari, se dirige vers l'ouest passé par le jardin de Monsieur Mohamed El Menif, traverse la route de Caid M'Hammed afin de suivre une rue projetée sur le plan d'aménagement de la ville jusqu'à sa rencontre avec la route de Gremda, du côté Nord de l'huilerie Koubaa.

452 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Février 1977

A l'Ouest : De l'huilerie Koübaa, la limite suit la route de Gremda jusqu'au croisement de celle-ci avec la voie ferrée.

Au Sud : La limite suit la voie ferrée localisée entre la route de Gremda et celle de Tunis.

A l'Est : Toute la limite Ouest du deuxième secteur.

4) 4ème secteur :

Au Nord : De la route de Gremda, la limite se dirige vers l'Ouest, suit le mur nord de l'huilerie appartenant à Monsieur Abdeljalil Trabelsi dévie vers le Nord afin de parcourir une rue projetée sur le plan d'aménagement de la ville, arrivée à Zenket Abdelmoula, la limite suit celle-ci en se dirigeant vers l'Ouest, passe successivement par le terrain Choura sis route de Lafrane, par les jardins appartenant à Messieurs Sallami et Samet, sis route de l'Aïn, au Nord de Merkez El Karray.

A l'Ouest : De Merkez El Karray, la limite suit la route de l'Aïn jusqu'à rencontre la voie ferrée.

Au Sud : Elle suit la voie ferrée Sfax-Gafsa localisée entre la route de l'Aïn et la route de Gremda.

A l'Est : Toute la limite Ouest du 3ème secteur.

5) 5ème secteur :

Au Nord et à l'Ouest : De la route de l'Aïn, la limite se dirige vers le Sud-Ouest, parcourt une rue projetée sur le plan d'aménagement de la ville, donnant accès à la route de Menzel Chaker, et passant entre l'huilerie et le jardin de Mensieur Karray. De là, la limite suit, dans la direction Nord Ouest la route de Menzel Chaker, puis se dirige de nouveau vers le Sud Ouest, passe par la limite Nord de la cité Es-Serour, longe la rue projetée sur le plan d'aménagement de la ville reliant ainsi cette cité à la route d'El Matar après avoir dépassé celle-ci, la limite se dirige vers les terrains appartenant aux services agricoles, et de là jusqu'au lit de l'oued Agareb où elle change de direction vers l'Est, passe par le jardin public, côtoie le stade miniel-pal de Taleb M'hiri jusqu'à la rencontre de celui-ci avec la voie ferrée.

Au Sud et à l'Est : De l'Oued Agareb, la limite suit la voie ferrée dans la direction Nord-Est, puis elle dévie vers le Nord-Ouest, avec la route de l'Aïn jusqu'à rejoindre Merkez El karray, point de départ.

6) 6ème secteur :

Au Nord : De la plage Ouest, la limite suit du côté Nord les bassins salés se dirige vers l'Ouest, suit Oued Agareb, passe successivement par la route de Gabès, la voie ferrée et le jardin public. Elle suit ensuite la route d'El Matar jusqu'au lit de l'Oued El Maou où elle rejoint la limite Ouest de la commune de Sfax.

A l'Ouest et au Sud : Elle suit en partie seulement la limite du périmètre communal, déterminé par Oued El Maou de la route d'El Matar à la plage.

A l'Est : La limite s'étend de l'Oued El Maou à Oued Agareb, tout en suivant le bord de la mer.

7) 7ème secteur :

Au Nord et à l'Ouest : La limite se confond avec celle du périmètre communal, qui se dirige vers le Sud Ouest avec les routes de ceinture de la route de l'Aïn jusqu'à la route d'El Matar.

Au Sud : De l'embranchement de la route d'El Matar avec Oued El Maou, la limite suit le lit de l'Oued Agareb jusqu'à rencontrer la rue projetée sur le plan d'aménagement de la ville. Celle-ci passe par les terrains appartenant aux services agricoles.

A l'Est : La limite Ouest du 5ème secteur, dans sa partie située entre Oued Agareb et la route de l'Aïn. De Merkez El Karray, sis route de l'Aïn, la limite continue à suivre celle-ci jusqu'à ce qu'elle rejoigne la route ceinture.

8) 8ème secteur :

Au Nord et à l'Ouest : La limite du périmètre communal, qui s'étend de la route de Gaïd M'hamed, suivant les routes de ceinture jusqu'à rencontre la route de l'Aïn qu'elle suit pour aboutir à Merkez El Karray.

Au Sud et à l'Est : De Merkez El karray, sis route de l'Aïn, la limite suit la limite Nord du 4ème et du 3ème secteurs jusqu'à la route de Gaïd M'hamed, puis continue à parcourir cette dernière afin de rejoindre la route de ceinture.

9) 9ème secteur :

Au Nord : La limite Nord du périmètre communal qui s'étend de Zenket Bou Temri suivant Zenket Djarraya, la route de Tunis puis les routes de ceinture jusqu'à la route de Caïd M'hamed.

A l'Ouest : De la route de ceinture, la limite suit la route de Caïd M'hamed jusqu'à la limite Nord du 3ème secteur.

Au Sud : La limite Nord du 3è et du 2è secteurs (de la route de Caïd M'hamed jusqu'à la place de Saint-Henri).

A l'Est : La limite suit une rue projetée sur le plan d'aménagement de la ville, qui partant de la place de Saint-Henri sur la plage, passe par la Sebkha auprès de la cité Bourguiba poursuit la route d'El Haffara, se dirige ensuite vers le Nord-Est, passe au devant de la S.T.E.G. afin de rejoindre Zenket bou Tamri, point de départ.

II Secteurs de la Délégation de Sfax Nord

1) Secteur de Sidi Mansour :

Au Nord et à l'Ouest : D'un point situé au bord de la mer, à une distance de 1100 m environ au Nord-Est du village de Sidi Mansour, la limite suit celle du périmètre communal, en se dirigeant vers le Sud. Après un parcours de 2 800 m environ, la limite rejoint la route non goudronnée de Habbana, qui après l'avoir suivie sur une distance de 2 300 m environ dans la direction Sud-Ouest, se dévie vers le Nord-Ouest, suit une ligne droite aboutissant à la route de Saltania. Après un parcours de 3 700 m environ sur cette route, en direction vers Sfax, la limite poursuit Zenket bou Aïn pour rejoindre la route de Mahdia (Merkez Becha). Elle passe ensuite par Zenket El Haouata, Zenket Bou Tamri, puis la route El Haffara, la Sebkha et la cité Bourguiba jusqu'à la mer.

Au Sud et à l'Est : De la place de Saint Henri, la limite suit la berge de la mer jusqu'au point de départ.

2) Secteur de Sakiet Ed-Daïer :

Au Nord : D'un point située à Zenket Sidi Marouen qui mène à Henchir El Fallous, à une distance de 3800 m environ du croisement de la route de Mahdia avec celle-ci, la limite se dirige en ligne droite vers l'Est sur une distance de 1 300 m environ dépasse la route de Mahdia afin d'accéder à la nouvelle route, en direction Sud-Est, reliant ainsi la route de Mahdia à Sidi Mansour après un trajet de 3000 mètres environ, la limite aboutit à la route de Saltania.

A l'Est : La limite suit la route de Saltania dans sa partie comprise entre Zenket Bou Ain et la nouvelle route.

Au Sud : De la route de Saltania à la route de Mahdia, la limite suit Zenket Bou Ain, puis toute la Zenket des haouata jusqu'au croisement de celle-ci avec Zenket bou Tamri.

A l'Ouest : De l'embranchement de Zenket El Haouata avec Zenket bou Tamri, la limite se dirige en ligne droite vers le Nord après un trajet de 1 350 m environ, elle rejoint la fin de Zenket El Chaari se dirige ensuite en ligne droite vers le Nord-Ouest afin d'arriver au jardin de monsieur Mahmoud El Kallel, sis Zenket Ech-Cheikh à une distance de 250 m environ.

Puis la limite se dirige vers le Nord-Est jusqu'à Zenket El M'dhaffar à une distance de 650 m environ, de l'avenue Mokhtar El Zayadi. De là elle continue jusqu'à la fin de Zenket El Maalej qui mène elle aussi à l'avenue de Mokhtar El Zayadi à Sakiet Ez-Zit où la limite suit Zenket Sidi Marouan jusqu'à rencontrer Zenket Ben Hamadou et après un trajet de 600 m environ elle change sensiblement sa direction vers l'Est afin de rejoindre Zenket Sidi Marouan, point de départ.

3) Secteur de Sakiet Ez-Zit :

Au Nord : Du croisement de l'Oued Sakiet Ez-Zit avec la route N° 921, la limite se dirige vers le Nord-Est, suit Zenket Bardaa sur une distance de 650 m environ, et de là elle continue dans la même orientation jusqu'à la route de Tunis au Km 9,500 environ.

Puis la limite se dirige en ligne droite vers le Sud-Est jusqu'à Zenket Ben Hamadou où elle rencontre les limites du secteur de Sakiet Ed-Daier.

A l'Est : Limite Ouest du secteur de Sakiet Ed-Daier.

Au Sud : Limite Nord du 9ème secteur, définie par la limite du périmètre communal de Sfax partant du croisement de Zenket El Haouata avec Zenket Bou Tamri jusqu'à arriver à un point situé sur la route secondaire N° 120 (ceinture) à une distance de 430 m environ à l'Ouest de la route de Tunis.

A l'Ouest : D'un point situé sur la route de ceinture, à 420 mètres environ à l'Ouest de la route de Tunis, la limite se dirige en ligne droite vers le Nord, suit Zenket El Sedra, sur une distance de 660 m environ à l'Est de la route de Téniour. Puis, la limite continue en ligne droite et dans la même direction jusqu'à Zenket El Markez, à une distance de 1 200 m environ à l'Est de la route de Téniour. Après avoir parcouru 120 m environ de cette Zenket dans la direction Nord-Est, la limite se dirige en ligne droite vers le Nord-Ouest, parcourt un trajet de 1 230 m environ puis traverse Zenket El Kharrouba à une distance de 500 m environ de la route Téniour. Elle suit parallèlement cette route jusqu'au croisement de l'Oued Sakiet EzZit avec la route N° 921.

4) Secteur de Chihia :

Au Nord : De Zenket Et Tebolbi jusqu'à Oued Sakiet Ez-Zit, la limite suit la route de ceinture N° 921, en une ligne sensiblement droite et sur une longueur de 2 200 m environ.

A l'Est : Toute la limite Ouest du secteur de Sakiet Ez-Zit.

Au Sud : Limite du périmètre communal de Sfax passant par les routes de ceinture d'un point situé à 420 m à l'Ouest de la route de Tunis jusqu'à la route non goudronnée de Tébouibi.

A l'Ouest : La limite suit la route de Tébouibi non goudronnée, dont les extrémités sont repérées par les routes de ceinture N° 120 et 921.

5) Secteur de Sidi Salah :

Au Nord : Du point géodésique N° 67, situé sur la voie ferrée et du côté Nord-Ouest des ruines romaines dénommées Henchir Jammel, la limite se dirige vers le Nord-Ouest sur une distance de 1 700 m environ, puis poursuit un chemin passant par la route de Tunis auprès du pont El Akhdhari. De là elle traverse plusieurs affluents de l'Oued El Akhdhari, passe par Oued El Madjaria puis par bir Rammadou où la limite poursuit une piste qui passe entre Bordj Chetourou, et la route de Téniour jusqu'à la route elle-même au lieu dit El Garaa, au Nord du point géodésique N° 132.

A l'Ouest : La limite Est du secteur d'El Aouabed.

Au Sud : Limites des secteurs de Chiha et Sakiet Ez-Zit, comprises entre la route de Téniour et la voie ferrée au lieu dit El Sabbala au Km II.

A l'Est : La voie ferrée, entre Es Sabbala et le point géodésique N° 67, point de départ.

6) Secteur des Bedarna :

Au Nord : D'un point situé au Nord de la plage El Mardacja, à une distance de 2 500 m environ au Nord du village de Sidi Mansour, la limite part du bord de la mer, dans la direction Nord-Ouest, dépassant la route de Hebbana afin de suivre un chemin qui passe par Henchir El-Nisf, à une distance de 800 m environ au Nord du point géodésique N° 12. De là, la limite se dirige vers le Nord, tout en suivant la route de Saltania, après un parcours de 1 200 m environ la limite reprend sa direction initiale " Nord-Ouest ", suit la route de ceinture qui passe entre la route de Saltania et la route de Mahdia, puis par les titres fonciers n° 1052 et n° 1073. La limite se dirige ensuite vers le Sud, en suivant la route de Mahdia, sur une distance de 800 m environ, puis vers l'Ouest, par un petit chemin de 1300 m environ et après avoir parcouru 850 m environ dans la direction Sud-Ouest, la limite se dirige vers le Nord-Ouest par le chemin qui, poursuit du côté Nord, un affluent de l'Oued Laacheche, parcourant ainsi une distance de 1600 m environ, arrivé au chemin qui relie Henchir El Fallous à Ksar El Roumi, la limite suit un petit chemin passant par la limite Nord du titre foncier n° 8994, puis parcourt un trajet de 1800 m environ par un second chemin traversant en direction Sud le titre foncier sus-indiqué afin de croiser un autre chemin auprès des ruines romaines dénommées Henchir El Jammel. La limite poursuit ce dernier chemin, dans la direction Nord-Ouest jusqu'à rejoindre la voie ferrée au point géodésique N° 67.

A l'Ouest : Toute la limite Est du secteur de Sidi Salah.

Au Sud : Les limites des secteurs de Sakiet Ez-Zit et Sakiet E-Daier et les limites du 10ème secteur de la commune de Sfax.

III. Secteurs de la Délégation de Sfax Sud

1) Secteur de Gremda :

Au Nord : Zenket Djemal qui relie la route de l'Aïn à la route de Lafrane N° 923, puis la route de Gremda et la route de ceinture N° 921 qui relie elle aussi la route de Gremda à la route de Tébouibi.

A l'Est : Limite Ouest du secteur de chihia.

Au Sud : Limite du périmètre communal de Sfax, dans sa partie définie par les routes de ceinture N° 120 reliant El Tébouibi à la route de Lafrane N° 923.

A l'Ouest : La limite suit la route de Lafrane dans sa partie comprise entre la route de ceinture N° 120, venant de Gremda et Zenket El Djemal.

2) Secteur de l'Aïn :

Au Nord : Du lieu connu sous le nom de Bir Aïn El Charfi, situé à l'intersection de l'Oued El Maou avec la route de l'Aïn, la limite se dirige vers le Sud-Est s'étend sur une longueur de 500 m environ avec la route sus-indiquée, puis change de direction vers l'Est afin de suivre Zenket El Djemal qui relie la route de l'Aïn à la route de Lafrane.

A l'Est : Limite Ouest du Secteur de Gremda ; elle s'étend de Zenket El Djemal jusqu'à Merkez El Djellouli sis route de Lafrane.

Au Sud : Limite du périmètre communal de Sfax. Celle-ci part de Merkez Djellouli suit la route de ceinture N° 120 vers l'Ouest, passant par les routes de l'Aïn et Menzel Chaker. De là, la limite parcourt Zenket Ech Chichma sur une longueur de 1 450 m environ, passe par Oued Sidi Khalifa puis Henchir El Chaabouni jusqu'à Bir El Chaabouni, limite du périmètre communal de Sfax.

A l'Ouest : De Bir El Chaabouni, la limite se dirige en ligne droite vers le Nord jusqu'à sa rencontre avec Oued Sidi Khalifa qu'elle suit, passant ainsi par le marabout de Sidi Khalifa, puis par Bir Hadj M'barek. Elle rejoint ensuite Oued El Kanater jusqu'à l'intersection de celui-ci avec la route de l'Aïn auprès de Bir Aïn Ech Charfi.

3) Secteur de Thyna :

Au Nord : La limite suit, en partie la route d'Agareb, entre les limites du périmètre communal de Sfax et ceux de la délégation d'Agareb au Km 10,750 environ.

A l'Ouest : Du Km 10,750 sur la route d'Agareb, la limite se dirige en ligne droite vers le Sud-Ouest, sur une distance de 1 500 m environ passe par Mdas El Hajeb qui se trouve à une distance de 550 m environ au Nord-Est du point géodésique N° 74, à partir de ce point, la limite se dirige vers le Sud afin de suivre un petit chemin, sur une distance de 1 700 m environ. De là, elle rejoint la route non goudronnée de Soukkara qu'elle suit sur une distance de 4 500 m environ dans la direction Ouest jusqu'à ce qu'elle rencontre une route de ceinture non goudronnée, passant ainsi par tout le titre foncier N° 692, arrivée entre la route de Soukkara et la route de Gabès, elle se dirige vers le Sud-Est suit Oued Et Touil puis Oued Gargour jusqu'à la mer.

Au Sud à l'Est : La limite suit le bord de la mer, de l'Oued Gargour à l'Oued El Maou puis la limite du périmètre communal de Sfax qui suit Oued El Maou jusqu'à la route d'Agareb.

4) Secteur des Khazzanets :

Au Nord : La limite suit la route de l'Aïn, de Bir Aïn El Charfi limite du secteur de l'Aïn, à Bir Aïn Tourkia puis suit Oued Om El Baher et la rivière des Chekaima jusqu'à la route des Eaux en direction Sud-Ouest.

A l'Ouest : La limite suit, en direction Est, la route des Eaux de la rivière des chekaïma à Bir Lahmar croisement de la route de Menzel Chaker avec la route des eaux. De là, elle se dirige vers le Sud-Ouest parcourant un petit chemin de 1700 m environ jusqu'au point géodésique n° 73 de ce point la limite se dirige vers le Sud-Est jusqu'à rencontrer puis suivre dans la direction du Sud la route de ceinture des réservoirs d'eaux, arrivée à Oued En Nafidha, la limite suit celui-ci, puis son affluent, dans la direction Est jusqu'à rejoindre la route d'Agareb au Km 10,750 environ.

Au Sud : Limite du secteur de Thyna qui s'étend sur la route des eaux.

A l'Est : La limite suit, en partie, le périmètre communal de Sfax puis la limite Ouest du secteur de l'Aïn jusqu'à la route de l'Aïn.

5) Secteur des Aouabed :

A l'Est : Du point de rencontre de la limite Nord du secteur de Chihia avec la route de Téniour la limite se dirige vers le Nord longeant la route précitée jusqu'au lieu dit « Ksar Téniour » où elle prend la direction Nord-Ouest suivant la route d'Es-Saadi jusqu'à Oued Droug avec lequel elle se dirige pour reprendre encore la route de Téniour et le suit sur une distance de 6km200 jusqu'au lieu dit « El Garâa » au Nord du point géodésique n° 132.

Au Nord : Du point précité ci-dessus la limite se dirige vers le Sud-Ouest, empruntant un chemin puis un affluent de l'Oued Bou-Farès en prenant la direction Nord-Ouest sur une distance de 1km 350 environ où elle rencontre un chemin. La limite prend ensuite la direction Sud-Ouest en parcourant une distance de 500 m, puis en se dirigeant vers le Sud elle parcourt 700 m, puis ensuite vers le Sud-Ouest sur une distance de 1000 m passant par la route d'Es-Saadi pour arriver à une piste reliant Dar El Medhaffer et Henchir Chana. Elle prend ensuite la direction Sud tout en suivant cette piste sur une distance de 1400 m, puis la direction Sud-Ouest en empruntant une autre piste jusqu'à sa rencontre avec la route de Kairouan au km 21 juste au Nord de l'Oued Chana et à 1400m environ. De là, la limite reprend la direction Sud tout en suivant la route précitée jusqu'à sa rencontre avec la route de Maaden, où elle reprend la direction Sud-Ouest en suivant un chemin, puis un affluent de l'Oued El Bahr.

elle se confond avec cet Oued sur une courte distance pour arriver à la route d'El Aïn à 650 m au Sud de Aïn Turkia.

A l'Ouest : Limite du secteur des Khazzanets du côté de la route d'El Aïn.

Au Sud : Les limites Nord des secteurs de l'Aïn, Gremda et Chihia jusqu'à la route de Téniour.

IV. — LES SECTEURS DE LA DELEGATION DE KERKENNAH

1) Secteur de Mellita :

La mer l'entoure de tous les côtés.

2) Secteur d'El Kantara :

Au Nord : D'un point situé sur la plage Ouest au Sud du Marabout Sidi Fredj, la limite se dirige en une courbe vers la plage Sud-Est, à une distance de 650 m environ au Nord du Marabout Sidi Salem.

A l'Est, au Sud et à l'Ouest : La mer.

3) Secteur de Sidi Fredj :

Au Nord : A partir des ruines romaines de Bordj El Haser, la limite se dirige en ligne droite vers l'Est jusqu'à la Sebkha qui se trouve au Nord du village d'Oued Bou Ali, puis se dirige vers le Sud-Est passant par la dite Sebkha jusqu'à la rive Sud-Est de la mer.

A l'Est et à l'Ouest : La mer.

Au Sud : Secteur d'El Kantara.

4) Secteur Er-Ramla :

Au Nord et à l'Ouest : La partie Ouest des bassins de la saline et la mer.

Au Sud et à l'Est : La limite suit la limite du secteur de Sidi Fredj, puis de la Sebkha qui se trouve au Nord du village des Ouled Bou Ali, la limite se dirige vers le Nord-Est, poursuivant le chemin qui passe au Nord de Bordj Khalifa, puis entre Abiar El Hadeb, auprès de Sidi Mohamed El Marabet. De là, la limite suit une ligne courbe qui passe à une distance de 1200 m environ à l'Ouest du village El Abbaçla, puis prend fin aux bassins de la saline, à une distance de 1300 m environ au Nord-Ouest du village sus-indiqué.

5) Secteur des Kallabine :

Au Nord et à l'Ouest : La limite suit successivement le côté Est des bassins de la saline, la limite du secteur d'Er Ramla et celle du secteur de Sidi Feredj.

A l'Est et au Sud : La mer.

6) Secteur d'El Attaya :

Au Nord, à l'Est et au Sud : La mer, puis une partie de la saline.

A l'Ouest : D'un point situé sur la plage, à une distance de 1800 m environ à l'Est des Jaoiber, et 650 m environ à l'Ouest du point géodésique n° 8, la limite se dirige en ligne droite vers le Sud-Ouest jusqu'à rencontrer la route qui relie El Chargui à El Abbaçla, après avoir passé par les réservoirs. Elle continue à suivre cette route jusqu'à rejoindre la limite du secteur des Kallabine.

7) Secteur d'Ech-Chargui :

Au Nord : De la Sebkha qui se trouve entre le village Ech-Chargui et El Jaoiber, la limite continue en ligne droite jusqu'à rejoindre la limite Ouest du secteur d'El Attaya.

A l'Est : Une partie de la limite Ouest du secteur d'El Attaya.

Au Sud : Une partie du secteur des Kallabine et celui d'Er-Remla.

A l'Ouest : La mer.

8) Secteur En-Najet :

A l'Ouest, au Nord et à l'Est : La mer.

Au Sud : Les limites des secteurs d'El Attaya et Ech-Chargui.

V. — SECTEURS DE LA DELEGATION D'AGAREB

1) Secteur de Ziliana :

Au Nord : De l'intersection de la limite Est du F.F. 21023 (Hadj Kacem) avec la piste de Bichka, la limite se dirige vers l'Est suivant cette route et passant par Oued Manfass et Bir Bichka, et à 5500 m environ du dit Bir, la limite croise une autre piste dite piste Ennhaissa, à la côte 137.

A l'Est : De la côte 137 précitée la limite se dirige vers le Sud-Ouest suivant la piste Ennhaissa, puis vers l'Ouest, puis de nouveau vers le Sud-Ouest, passant par El Abalda, El Merghad, la piste de Zerouss jusqu'à la piste reliant Agareb à Soualem à la côte 176.

Au Sud : De la côte sus-indiquée, la limite se dirige vers le Nord-Ouest suivant la piste menant à Soualem et après un parcours de 2.000 m, elle dévie vers le Sud-Ouest suivant la piste de Jouali et après un parcours de 2300 m, passe par Borj Ben Reguiga et après un parcours de 600 m atteint la piste reliant Merkez Tijani et Borj Souidat à la côte 189; dévie ensuite vers le Nord-Ouest suivant cette dernière piste, passe par Merkez Ben Meftah, et Borj Souidat et aboutit à la piste de Hadj Kacem, à la côte 206, qui fait limite entre les délégations d'Agareb et Menzel Chaker.

A l'Ouest : Du dernier point précité, la limite se dirige vers le Nord suivant la limite Est du T.F. (Hadj Kacem), jusqu'à la route de Bichka point de départ.

2) Secteur Et-Tourba :

Au Nord : De la côte 137, située à l'intersection des pistes Ennhaissa et Bichka, la limite se dirige vers l'Est, et arrive à la route de la conduite d'eau, suit cette dernière jusqu'à son intersection avec la piste de ceinture reliant la route de Menzel Chaker à Agareb à la côte 126 qui se trouve à 3700 m environ à l'Est du signal « Jebel Kraïma » côte 171.

A l'Est : De la côte 126 précitée, la limite se dirige vers le Sud suivant cette piste passant successivement par les côtes 134, 142, Hamadet Saadni, Dar Ben M'Barek, la côte 123, Sidi Kesir, la côte 116, Hamadet El Mella, arrive enfin à la côte 84, dévie vers l'Ouest suivant une piste et à 1700 m; elle atteint la piste qui fait limite avec la propriété « Clalvoyance » T.F. 31 117, poursuit son cours suivant la limite Nord du titre précité, arrive à la limite Sud T.F. 250 569, la suit sur une distance de 400 m, puis change de direction vers le Sud-Ouest pour faire 450 m, et se dirige ensuite vers l'Est, puis vers le Sud-Est suivant autre piste qui aboutit à celle qui mène à Melhia et qui se trouve à la limite Nord du T.F. 13476, la suit jusqu'à la côte 90, puis dévie suivant la limite Sud-Est du titre vers le Sud-Ouest, passant par la côte 102, arrive enfin à la route de Mahrouga à 1800 m environ au Nord-Ouest d'Agareb.

Au Sud : Suivant la route de Mahrouga, la limite continue vers l'Ouest passant successivement par la côte 119, Sidi Bou Mokhtaf, Garaet Kechra, la côte 162 et après 500 m, la limite suit la piste menant à Soualem, passant par Sidi Bou Mergoum puis par les côtes 169, 172, 178, et 176 qui forme l'angle Sud-Est du secteur de Ziliana.

3) Secteur Mahrouga :

Au Nord : Les limites Sud des secteurs de Ziliana et Et-Tourba.

A l'Est : Du point situé sur la route de Mahrouga et qui se trouve à 1800 m environ au Nord-Ouest d'Agareb, la limite se dirige suivant une piste vers le Sud-Ouest sur une distance de 200 m, puis dévie vers le Sud-Est passant par Sidi Ali Allouche, la côte 106 puis à l'Est de Zraž Houtat Bou Sakkouma, et dévie ensuite vers le Sud jusqu'à la côte 80 qui se trouve sur la G.P. 14 de Sfax à Gafsa.

Au Sud : De la côte sus-indiquée, la limite se dirige vers l'Ouest suivant la dite route, passant successivement par la côte 122, Borj El-Mergueb, Alouet El Ouadi la côte 145, (Alouet El Benate), les côtes 153 et 150, dévie ensuite vers le Nord suivant une piste sur une distance de 700 m, se dirige vers le Nord Ouest sur une distance de 1300 m, en passant par la côte 155, puis vers le Sud-Ouest sur une distance de 1400 m traversant ainsi Oued Bou Ladhiab, à la côte 122, se dirige ensuite vers l'Ouest suivant un affluent de cet Oued, pour aller rejoindre de nouveau la route de Sfax-Gafsa et la suit en passant successivement par les côtes 156, 188, 191, 187 et 190 et à 300 m à l'Ouest de cette côte, atteint la limite Est du Domaine du Chaâi T.F. 30 623.

A l'Ouest : Limite Est du domaine du Chaâi de la GP. 14 jusqu'à la limite Est de Hadj Kacem à la côte 206, qui forme la limite Ouest du Secteur de Ziliana.

4) Secteur de Bou Ladhiab

Au Nord : La limite Sud du Secteur d'El Mahrouga, de la côte 122 situé sur la route de Bir Ali Ben Khalifa, à une distance de 4800 m environ de la ville d'Agareb jusqu'à la limite Est de Henchir El Chaâi.

Au Sud-Est : De la côte 122 qui se trouve sur la route de Bir Ali Ben Khalifa, à une distance de 4800 m environ de la ville d'Agareb et au Kilomètre 25, la limite se dirige vers le Sud-Ouest, suit le chemin qui passe par les côtes 121 et 115 puis un Oued versant de la plaine. Elle dévie ensuite vers l'Ouest en passant par la côte 126, puis reprend de nouveau la direction Sud-Est afin de passer par Bir Bou Aziz jusqu'à la côte 97. A partir de cette côte, la limite suit une ligne droite aboutissant au puits des rebahats à la côte 125, puis toujours en ligne droite jusqu'à la route des « Sérédique », à une distance de 1700 m environ au Nord de l'Huilerie Chaabouni. De là, la limite suit dans la direction Sud-Ouest et sur une distance de 1500 m environ, la limite Sud-Est du titre foncier n° 15.135, puis après avoir parcouru 700 m environ dans cette même direction, elle rejoint puis suit dans la direction Ouest la limite Sud du titre foncier n° 25.802 jusqu'à rencontrer la limite Est de Henchir El Chaâi au point géodésique n° 152.

A l'Ouest : Du point géodésique n° 152, la limite suit, dans la direction Nord, Henchir El Chaâi, puis continue à suivre la limite Nord-Ouest du titre foncier n° 35.997. Elle reprend ensuite sa direction Nord suivant la limite de Henchir El Chaâi jusqu'à rejoindre la route de Bir Ali, point de départ, de la limite Nord du présent secteur.

5) Secteur de Ben Sahloun :

Au Nord : La limite Sud-Est du secteur de Bou Ladhiab, et une partie de la limite Sud du Secteur de Mahrouga.

A l'Est : De la côte 80 située sur la route de Bir Ali, à une distance de 1700 m environ de la ville d'Agareb, la limite se dirige vers le Sud-Ouest, parcourt une distance de 1300 m environ puis dévie vers le Sud tout en suivant une longueur de 1800 m environ, une piste qui mène au côté Sud Ouest du point géodésique n° 141 et se trouvant à 500 m environ de « Hamadet El Haouch ». De là et par la même piste la limite se dirige vers le Sud-Ouest jusqu'à la rencontre de l'Oued Ech Chaffar après avoir parcouru une distance de 4200 m environ, puis elle continue à suivre celui-ci jusqu'à son croisement avec Oued El Chamak.

Au Sud : Du croisement sus-indiqué, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant successivement Oued El Chamak, Oued Sidi Boukthir jusqu'à Sidi Boukthir d'où elle dévie

456 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Février 1977

vers le Nord-Ouest par une piste qui sépare d'un côté les titres fonciers n° 251612 - 250341 et de l'autre côté le titre n° 45510 jusqu'au chemin qui relie Sidi Ben Sahloun à Bir El Mouasset, suit ce chemin vers le Sud-Ouest jusqu'à sa rencontre avec Chebket El Hassen puis la fin de la limite Est du titre foncier n° 6775. De là, la limite dévie vers l'Ouest en suivant les limites Sud des titres fonciers n° 6775 - 9847 11441, puis la limite Nord des titres fonciers n° 11988 et 281105 jusqu'à la limite Est de Henchir El Chaal.

A l'Ouest : La limite Est de Henchir El Chaal dans sa partie comprise entre la limite du titre foncier n° 281105 et la borne n° 152, point de départ de la limite Nord de ce Secteur.

6) Secteur d'Agareb :

Au Nord : La limite part de la côte 126, où prend fin la limite Nord du Secteur de Tourba en suivant la route où passe la conduite d'eau jusqu'à la ceinture des réservoirs d'eau sis à la route de Menzel Chaker.

A l'Est : La limite suit toute la ceinture des réservoirs d'eau reliant la route de Menzel Chaker à la route d'Agareb parcourt cette dernière sur une distance de 400 m environ, suit une piste qui passe par Mdase El Hajeb sur une distance de 1850 m environ, dévie ensuite avec la même piste vers le Sud jusqu'à son croisement avec la route non goudronnée de Soukkara.

Au Sud : Du croisement de la limite Est du présent secteur avec la route de Soukkara, la limite se dirige vers l'Ouest pour aboutir à l'Oued El Conna, qu'il longe vers l'Ouest et rejoint la limite Est du secteur Ben Sahloun près du lieu dit Hammadet El Houch.

A l'Ouest : De Hamadet El Houch jusqu'à la route par où passe la conduite d'eau, la limite suit une partie de la limite Est du secteur de Ben Sahloun, puis la limite Est aussi des deux secteurs El Mahrouga et Tourba.

7) Secteur de Gargour :

Au Nord : La limite Sud du secteur d'Agareb dans sa partie comprise entre Hamadet El Houch, point de départ, et la ceinture séparant les routes d'Agareb et Gabès, suit cette ceinture jusqu'à son intersection avec un affluent de l'Oued El Charchar qu'elle épouse en se dirigeant vers le Sud-Est, jusqu'à Bir Hadj M'barek, puis elle continue jusqu'à la mer.

A l'Est : Le bord de la mer.

Au Sud : Du bord de la mer, à une distance de 1000 m environ au Nord de l'embouchure de l'Oued Nouridj, la limite se dirige en ligne droite vers le Nord-Ouest, en passant par la route de Gabès, puis par la voie ferrée Sfax-Gabès jusqu'à la route non goudronnée de Sidi Bou Akkazine, à un point qui se trouve à une distance de 1150 m environ au Nord de Bir Hadj El Mekki, et de 2000 m environ au Sud-Ouest du mausolée de Sidi Bou Yahia. A partir de ce point, la limite change de direction vers le Sud-Ouest, parcourt une distance de 1100 m environ sur la route de Bou Akkazine, dévie de nouveau vers le Nord-Ouest en parcourant une distance de 3500 m environ par un chemin qui croise Oued El Chaffar. La limite suit ensuite dans la direction Nord-Ouest les siniosités de cet Oued jusqu'à la rencontre de celui-ci avec Oued El Chamak.

A l'Ouest : Une partie de la limite Est du secteur de Ben Sahloun comprise entre le croisement de l'Oued El Chaffar avec Oued El Chamak et la côte 126 près de Hamadet El Houch.

VI. — LES SECTEURS DE LA DELEGATION DE DJEBENIANA

1) Secteur de Bou Derbala :

Au Nord : D'un point situé sur la plage, la limite suit la direction Ouest, longe une piste qui traverse le titre foncier n° 4390, à une distance de 400 m environ au Nord de Sidi Kassar. Après avoir dépassé de 600 m environ la route non goudronnée de Habbana, la limite se dirige en ligne droite vers le Nord, parcourt un petit chemin, sur une distance de 1100 m environ. Puis elle dévie de nouveau vers l'Ouest, suit une piste qui aboutit à la route de Saltania, près du point géodésique n° 18, après il se confond avec la limite Nord du titre foncier n° 11857, change de direction vers le Nord, parcourt une distance de 1100 m environ avec le chemin sus-indiqué, et à une distance de 150 m environ au Sud de Bordj El Hadj Braiek. Elle se dirige vers le Nord-Ouest, suit la limite séparative entre les deux titres n°404 et 558, jusqu'au croisement de la route de Mahdia avec la route non goudronnée de Sidi Marouen, de là, la limite suit la direction Nord et parcourt une distance de 550 m sur cette dernière route, dévie ensuite vers la direction Nord-Ouest afin de suivre la limite commune des T.F. n° 1187, qui est reconnu sous le nom de Henchir Bou Derbala et n° 631, puis elle suit une piste qui se dirige vers l'Ouest et qui passe par la limite du titre foncier n° 686, traverse celui-ci afin d'accéder à un chemin qui relie « Dhaïl El Kaib » et « Mer-guib et Touil », près d'une huilerie et « Bir El Maït ».

A l'Ouest : Du point de rencontre de la limite Nord avec le chemin sus-indiqué, la limite se dirige vers le Sud, poursuivant le dit chemin qui passe par les ruines romaines de « Daïl El Kaib », puis par les ruines romaines de « Ksar Er Roum » jusqu'à rejoindre la limite Nord du secteur « d'El Bedarna » qui fait limite commune entre la délégation de Sfax Nord et la Délégation de Djebéniana.

Au Sud : la limite Nord du secteur « d'El Bedarna ».

A l'Est : La mer

2) Secteur « Thrad Ben Zyed » :

Au Nord : La limite commence de Bord de la mer, se dirige vers l'Ouest en se confondant avec la limite Sud du titre foncier 6470, et aboutit à la route non goudronnée de Saltania puis traverse le titre foncier 2205 après avoir parcouru 100 m de cette route vers le Sud puis traverse la route de Mahdia, parcourt 400 m au Sud de la ceinture de Dokhan qui relie cette dernière à la route de Tunia. La limite continue sa direction vers l'Ouest sur une distance de 700 m, dévie vers le Sud et parcourt une distance de 350 m, puis vers l'Ouest sur une distance de 800 m, puis de nouveau vers le Sud sur une distance de 350 m et enfin vers l'Ouest jusqu'au « Bir Jarjour » après avoir parcouru 750 m le long de la route non goudronnée menant à Sidi Marouen à une distance de 4200 m au Nord du croisement de cette dernière avec la route de Mahdia.

A l'Ouest : De Bir Jarjour, la limite suit la route Sud qui mène à Sidi Marouan jusqu'à sa rencontre avec la route de Mahdia.

Au Sud : La limite Nord du secteur de Bouderbala comprise entre la route de Mahdia et la mer.

A l'Est : Le bord de la mer.

3) Secteur « El Amra » :

Au Nord et à l'Ouest : D'un point situé au bord de la mer, entre Sidi Abdelkader et Sidi El Klifi, la limite suit vers le Nord-Ouest une piste rectiligne de 3000 m environ qui rejoint la route non goudronnée reliant le village d'El Amra à celui de Haïag. La limite suit cette route vers le Sud Ouest sur une distance de 3400 m, parcourt une distance de 800 m vers l'Ouest et rejoint la route de Mahdia à une distance de 1250 m environ au Nord du Village « El Amra », suit vers le Sud la route de Mahdia sur une longueur de 500 m puis dévie vers l'Ouest, parcourt un sentier de 1300 m qui rejoint la route reliant « El Amra » à Sidi Abdallah El Hadhari » à 350 m environ de ce dernier, puis la limite suit vers le Sud-Ouest un sentier de 2200 m environ qui se termine tout à fait au Nord de « Ouled Imsallam Sud », se trouvant au Nord-Est de Sidi Marouen à une distance de 1050 m, de là,

la limite se dirige vers le Sud-Est en suivant Henchir Machéna sur une distance de 600 m, puis vers le Nord-Est sur une distance de 150 m, le Sud-Est sur une distance de 650 m le Sud sur une distance de 250 m, l'Est sur une distance de 1100 m, le Sud-Ouest sur une distance de 500 m en passant par « El Afayathé », l'Est sur une longueur de 450 m pour rejoindre la route de Mahdia à 250 m au Nord de « Maymouzah », suit cette route vers le Sud-Ouest sur une distance de 700 m et rejoint la limite Nord du secteur « Traâ Ben Ziyed ».

Au Sud : La limite Nord du secteur de Thraâ Ben Ziyed, partie comprise entre la route de Mahdia et la mer.

A l'Est : Le rivage de la mer.

4) Secteur « Ain El Ghazal » :

Au Nord : D'un point situé sur la route non goudronnée qui relie "El Amra" à "Hazag" à 700 m au Sud-Ouest de Bir Chelma, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant un sentier sur une distance de 1150 m environ, puis dévie vers l'Ouest sur une distance de 1450 m environ, près de Kasr Ben Zid, se trouvant sur la route de Mahdia au Sud du point géodésique N° 35, suit cette route sur une distance de 250 m vers le Sud, où elle rejoint une piste de 2250 m environ, qu'elle parcourt vers l'Ouest et à 700 m environ du côté Nord-Ouest de Bir Bou Nagua, la limite se dirige vers le Sud-Ouest rejoint Bir Ayechi, suit l'Ouest Ayechi sur une longueur de 1000 m vers le Nord-Ouest suit un sentier de 500 m vers l'Ouest qui mène vers la limite du titre foncier N° 9845.

A l'Ouest : De l'angle Nord-Est du dit titre, la limite se dirige vers le Sud en suivant la limite de ce titre qui suit sur une distance de 500 m, puis continue avec le sentier seulement à l'Ouest de Henchir El Asel (100 m environ) à l'Est de Bir Kasd Allah Ben M'hamed, (600 m) à l'Est de Sidi Ali Bou Ghachabia, (500 m) puis à l'Ouest de Sidi Bou Sallah (400 m) et rejoint Bir Mohamed Ben Salem après avoir parcouru 3750 m environ.

—Au Sud et à l'Est : De Bir Mohamed Ben Salem la limite parcourt une distance de 650 m vers l'Est et rejoint le sentier reliant Oued Moslem à Sidi Abdallah Hadhri, suit le dit sentier et la limite du secteur d'El Amra pour aboutir au point de départ.

5) Secteur Es-Salem :

—Au Nord et à l'Ouest : D'un point situé sur la limite Ouest du secteur d'Ain El Gazal et à 600 m environ à l'Est de Bir Kasd Allah la limite parcourt un sentier de 4250 m environ vers l'Ouest passant à 300 m au Nord de Henchir Fojnah, se dirige ensuite vers le Sud en suivant un sentier de 300 m à l'Est des ruines romaines connues par Kasr Daler puis rejoint l'Ouest El Koucha, parcourt une distance de 400 m vers le Sud-Est le long de l'Ouest, rejoint un sentier qu'elle parcourt passant au Nord du titre foncier N° 280 576, à l'Ouest, au Nord et à l'Est du titre foncier 280 304, au Nord du titre foncier 280 303, se dirige vers le Sud suivant un sentier de 1800 m qui passe à 650 m à l'Ouest de Sidi Ali Bou Ghachabia, suit la limite commune des titres fonciers 280 386 et 37 185, traverse la propriété Nord d'Oueded Msa-lem, aboutit à Bir Hadj Salem, rejoint Oued El Ktar se trouvant à 650 m du côté Est de Bir Nouri, de là, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant un sentier au Nord du titre foncier 9 142, au Sud du titre foncier 280 223, rejoint la côte 48, puis la côte 56 se trouvant sur une route non goudronnée à une distance de 950 m à l'Ouest de la côte 48, et à une distance de 850 m au Sud-Ouest des ruines romaines connues par Fousikia, de là, la limite se dirige vers le Sud en suivant la route sus-indiquée sur une distance de 2850 m environ, traverse la route de ceinture reliant la route de Mahdia à celle de Tunis, continue sur une distance de 3500 m environ pour aboutir à la limite Nord du secteur de Bouderbala.

— Au Sud : La limite Nord du secteur de Bouderbala comprise entre Bir Mith et la route de Sidi Marouen issue de la route de Mahdia.

— A l'Est : La limite du secteur de Thraa Ben Ziyed contiguë à la route de Sidi Marouen et sa partie comprise entre cette route et celle de Mahdia, rejoint la limite Nord-Ouest du secteur El Amra, puis la limite Ouest du secteur Ain Gazel et revient au point de départ.

6) Secteur d'El Haoudh :

— Au Nord-Est : La limite part de la côte 52, qui se trouve sur la route de ceinture reliant Djebéniana à la Hencha à 900 m environ au Sud-Est des ruines romaines Henchir Ben Aoun, parcourt 9000 m et arrive à la côte 56 de la même route qui se trouve à une distance de 1200 m au Sud de Sidi M'hamed Bou Jamal et à une distance de 1250 m au Nord-Ouest de la côte 62.

— A l'Ouest : De la côte 56 la limite suit vers le Sud-Ouest un chemin de 650 m le long du titre foncier 280 472, suit en dehors du titre foncier le même chemin sur une distance de 1450 m se dirige vers le Sud en suivant le même chemin sur une distance de 1750 m environ, traverse l'Ouest Sanouber, parcourt une distance de 2600 m vers le Sud-Est, traverse la Sakia Halk Er-Rizk rejoint une piste qui passe entre les monts de guiran d'un côté et Chaabet Dherous de l'autre côté. La limite suit cette piste vers le Sud, rejoint la route non goudronnée reliant Sidi Abdallah El Hadhri, Ras El Jab, et le mont Tamtouma, à 1600 m à l'Ouest du point géodésique N° 99 connu sous le nom de Hamadet Ghar Ed Doba et à 1050 m au Sud du signal N° 114 connu sous le nom de Hamadet Jobs.

Au Sud-Ouest : De la côte sus-indiquée, la limite suit vers le Sud la route reliant Ras Job à Sidi Abdallah El Hadhri sur une distance de 1250 m puisse confondre avec la limite Nord du secteur Essalem et rejoint la limite Ouest du secteur d'Ain El Ghazel.

— A l'Est : Les secteurs d'Ain Ghazel et Djebéniana.

7) Secteur de Djbéniana :

— A l'Est et au Nord : La limite se dirige vers le Nord-Est, rejoint la limite commune des secteurs d'Ain Ghazel et El Amra le long de la route reliant le village El Amra à celui de Hazag et jusqu'à la côte 22 se trouvant sur la route non goudronnée qui relie Djebéniana au signal N° 16 connu sous le nom de Kadouet Er-Rasfa de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la route sus-indiquée sur une distance de 1900 m, puis suit un sentier de 1850 m vers le Nord-Est, rejoint la route non goudronnée reliant le village de Hazag à celui de Djebéniana. Elle parcourt une distance de 900 m vers l'Ouest en suivant cette route, rejoint la côte 31, puis dévie vers le Nord-Est suivant un sentier de 750 m environ suit un sentier de 200 m au Sud de Henchir Oum Ellouze, un sentier de 100 m au Nord de Henchir Borkal (les deux Henchirs comportent des ruines romaines) la limite part ensuite de la route de Mahdia parcourt 2000 m environ puis rejoint, à une distance de 2600 m environ de Djebéniana, la route non goudronnée, reliant ce village à Bir Abdallah Jabrani. De là, la limite suit cette route vers le Nord-Ouest et sur une distance de 700 m, se dirige vers le Sud-Ouest suivant la route de ceinture reliant cette route à la route non goudronnée reliant Djebéniana à la Sebka d'El Djem, parcourt une distance de 650 m vers le Nord-Ouest et rejoint une piste se trouvant sur la courbe du niveau de la côte 50.

— A l'Ouest : De cette côte, la limite se dirige vers le Sud-Ouest sur une distance de 750 m, descend vers la côte N° 52 se trouvant sur la route reliant Djebéniana à la Hencha, rejoint Sidi Khafi parcourt 400 m vers l'Est, 350 m vers le Sud-Ouest, 850 m vers l'Est et 800 m vers l'Ouest jusqu'au croisement d'une route à proximité de Sidi Maamar.

— Au Sud-Ouest : Du dit croissement, la limite se dirige vers le Sud-Est sur une distance de 1 000 m, puis rejoint la limite Nord du secteur d'Ain Obasai et revient au point de départ.

8) Secteur de Hazag :

— l'Est et au Nord : D'un point situé au bord de la mer, la limite se dirige vers le Nord-Ouest, tout en poursuivant la route non goudronnée menant à El Hazag et qui passe par les côtes 3 et 5, dépasse le route d'Elouza, puis parcourt une distance de 700 m, et après avoir parcouru un trajet de 2 000 m, dans la direction Nord la limite aboutit à une piste à la côte 14 où elle suit vers la direction Nord-Ouest une piste qui s'étend sur une distance de 1 000 m, puis dévie vers le Nord en continuant à suivre sur une longueur de 900 m la même piste jusqu'à sa rencontre avec l'ancienne route romaine, à la côte N° 21. De là, la limite poursuit, dans la direction Nord-Ouest l'ancienne route sus-indiquée pour aboutir à la côte N° 23 où elle se dirige vers le Sud et parcourt une distance de 1 750 m avec une piste jusqu'à sa rencontre avec une route non goudronnée qui relie Elouza à Djebéiana, suit cette dernière route jusqu'à rejoindre la limite de Djebéiana.

— A l'Ouest : Les secteurs de Djebéiana et El Amra.

— Au Sud-Est : Le Bord de la mer.

9) Secteur d'Elouza :

— Au Nord : D'un point situé au bord de la mer, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant une piste qui passe par une citerne à une distance de 1 250 m du bord de la mer, puis par la côte 7 qui se trouve à 250 m de la citerne sus-indiquée après avoir parcouru 1 650 m par la limite Nord de la régulation projetée N° 15 710, pour aboutir à la route qui communique entre Henchir Ali Ben Othman et le point géodésique N° 20, au lieu dit Sarzoui Elouza, puis suit vers la direction Sud, cette dernière route jusqu'à son croisement avec l'ancienne route romaine qu'elle suit vers le Nord-Ouest jusqu'à rejoindre le secteur de Hazag.

— Au Sud-Ouest : Le secteur de Hazag.

— A l'Est : Le Bord de la mer.

10) Secteur de Batria :

— Au Nord : Du bord de la mer, la limite se dirige vers l'Ouest en suivant la limite Sud au titre foncter N° 10 951, puis vers le Sud-Est en parcourant une distance de 750 m sur la route de Mahdia. De là, la limite dévie vers l'Ouest afin de poursuivre une piste qui passe par Sidi Abdelaziz après avoir parcouru une distance 400 m par une citerne après 750 m puis par la côte 20 après 1 000 m. Enfin la limite s'arrête à 500 m à partir du dernier point.

— A l'Ouest : D'un point situé à 500 m de la côte N° 20 précitée la limite se dirige vers le Sud-Ouest parcourt une distance de 1 100 m environ puis dévie vers l'Est afin de suivre une piste qui passe par la côte 23, située sur la route de Mahdia qu'elle suit sur une distance de 2 000 m dans la direction Sud-Ouest puis se dirige vers le Sud-Est tout en suivant la route romaine jusqu'à rencontrer la limite du secteur de Hazag.

— Au Sud : Les secteurs de Hazag et Elouza.

— A l'Est : Le bord de la mer.

II. — Secteurs de Kaleija

— Au Sud et à l'Est : Les secteurs de Djebéiana, Hazag et Batria.

— Au Nord et à l'Ouest : D'un point situé sur la limite Ouest du secteur de Batria, la limite se dirige vers le Nord-Ouest, suit une piste qui passe successivement par les côtes 35, 44 et 55 jusqu'à son croisement avec la route qui relie Djebéiana et le puits des Ajenga. De là, la limite dévie vers le Sud, poursuit la route sus-indiquée, jusqu'à rencontrer Oued El Maaza au point géodésique n° 49. Elle se dirige

comme vers le Nord-Ouest suit une piste qui longe un moment de l'Oued sus-indiqué, et qui, après une distance de 1 250 m, elle rencontre une route au point géodésique n° 68 à partir duquel la limite dévie le Sud-Ouest, passe successivement par les ruines romaines de Henchir Sahleb, par Bir Badi, par d'autres ruines, par la côte 75, puis passe au milieu des ruines de Henchir Abouda par Sidi Ben Brahim jusqu'à arriver à la route qui relie Djebéiana à El Hencha et qui se confond avec la limite du secteur 23 Houch. Enfin, la limite se dirige vers le Sud-Est poursuit ce dernier secteur jusqu'à rejoindre les limites du secteur de Djebéiana, point de départ.

12) Secteur de Ajenga :

— Au Sud : Le secteur des Kaleija.

— A l'Est : D'un point situé sur la limite Nord du secteur des Kaleija et au Sud-Ouest du point géodésique N° 51 Kedouet Samza, la limite se dirige vers le Nord-Est, dépourvue de 1 500 m le point 51 parcourt une distance de 1 750 m vers le Nord puis 1 900 m vers le Nord-Ouest tout en suivant toujours une piste qui croise une autre à l'Est de Kedouet Arais. De là, la limite change de direction vers le Nord-Est et parcourt une distance de 2 700 m par la deuxième piste passant par Garaet Ouled El Masek, puis reprend la direction Nord-Ouest en parcourant 5 000 m environ avec une piste, aboutit à une route reliant Henchir El Fakir aux ruines romaines de Henchir Toumania au point qui se trouve à une distance de 700 m environ au Sud-Est d'un moulin.

— Au Nord-Ouest : Du point de croisement des routes sus-indiquées la limite se dirige vers le Sud-Ouest en poursuivant sur une longueur de 7 250 m environ la route sus-indiquée à une distance de 500 m au Sud-Est de Sidi B. Khiran, et 2 250 m à l'Ouest du Bordj Abdallah Ben Othman.

— Au Sud-Ouest : Du point sus-indiqué, la limite se dirige vers le Sud-Est, poursuit un chemin qui passe à 100 m au Sud-Ouest de Bir Abdallah El Jabrani, et à 400 m au Nord-Est de la maison de Hassen Es-Sghaier, puis elle conterne jusqu'au croisement d'un chemin qui se trouve sur la limite Nord du secteur El Kaleija, point de départ.

13) Secteur de Blittech :

— Au Sud-Ouest : Le secteur El Houdh.

— A l'Est : Le secteur des Kaleija.

— Au Nord-Est : Le secteur des Ajenga.

Au Nord : D'un point qui se trouve sur la limite du secteur des Ajenga au Sud-Est de Sidi Ben Nirane, la limite se dirige vers l'Ouest, poursuit un chemin jusqu'à 250 m au Nord de Sidi Brahim El Chatti.

— A l'Ouest : Du point sus-indiqué, la limite se dirige vers le Sud en suivant une piste qui passe à 275 m à l'Est de Sidi Abdallah El Gharib et à 275 m à l'Est de Sidi M'hamed Bou Jinai. Elle continue à suivre celle-ci jusqu'à croiser une route qui relie Djebéiana à El Hencha à la côte N° 56, à 1 050 m à l'Est d'une huilerie.

VII — Secteurs de la Délégation de Menzel Chaker

1) Secteur El Jedidi :

Au Nord : Commençant des terres des cinq tribus et sur la rive Sud-Ouest de Sebkhat El Karra la limite prend la direction Nord-Est partageant la Sebkha précitée en deux moitiés passant par la côte 67 qui se trouve sur la rive Nord-Est de la Sebkha à 1 700 m environ à l'Est de Oglet Amoud et après un parcours de 900 m la limite dévie vers le Nord-Ouest semblable à une droite jusqu'à la côte 130 se trouvant à l'Est du Tombeau de Sidi Ali Lazrag d'environ 1 050 m. De là, la limite se dirige vers le Nord-Est semblable à une droite jusqu'à la côte 115 qui se trouve sur la limite de Sidi Hassen Bel Hadj et cette délimitation est en même temps la limite du Gouvernorat de la délégation d'El Hencha.

A l'Est : Secteurs de Sidi Hassen Bel Hadj et de Jemal.

— Au Sud : De la route de ceinture d'El Hencha dans sa partie comprise entre Kidoust El Rebta et Bir Kammoun d'une part, et la limite Nord-Est du titre foncier N° 9 232 au lieu dit Henchir El Zerelli d'autre part.

— A l'Ouest : De la route de ceinture d'El Hencha, la limite passe entre les terres des cinq Tribus et des titres fonciers N° 9 232 - 5 226 et 18 797.

2) Secteur de Bou-Thadi :

— Est : Secteur Djedidi.

— Au Nord : Les limites Nord des titres fonciers 1 873, 250 690, 250 916, 31 924 et 6 241 où la limite séparant les gouvernorat de : Mahdis et Sfax, Kairouan et Sfax.

A l'Ouest : La limite passe entre la ferme Triki qui appartient à la coopérative Ennahda et le titre foncier 6 241 jusqu'à la route de Sbeitia.

— Au Sud : La limite se prolonge avec la route de Sbeitia dans la direction Est jusqu'à la route de ceinture de Bou-Thadi qui le redescend vers le Nord-Est jusqu'à la cote 133 qui se trouve sur la route de Sidi Assaker, qu'elle poursuit vers le Sud-Est, puis vers l'Est puis elle aboutit à la route de ceinture d'El Hencha qui le poursuit jusqu'à l'endroit connu par Henchir Ez-Zerli point de départ.

3) Secteur de Tlil El Ajla :

— Au Nord : La limite Nord-Ouest et Nord-Est de la ferme Triki puis la limite Sud du secteur de Bou-Thadi jusqu'à la route de ceinture de Bou-Thadi à l'endroit connu Hanout El Yahoudi.

— A l'Est : De l'endroit précité, la limite se dirige vers le Sud-Ouest suivant la route de Hadj Gacem tout le long de la limite Ouest du titre foncier 11 676 puis avec une partie de la limite Nord, la limite Ouest et Sud du titre foncier 248 534, puis la limite Sud du titre foncier 26 019 qui se termine à l'endroit connu par Besriani sachant que ces deux titres fonciers font limite avec le titre foncier 21 024 (Hadj Gacem) que la limite soit jusqu'à sa rencontre avec le titre foncier 11 323 connu sous le nom de Henchir Chaal.

— Au Sud et à l'Ouest : La limite se dirige avec la limite commune des Henchirs Chaal et Hadj Gacem vers l'Ouest, puis avec la limite de Hadj Gacem seulement vers le Nord-Ouest puis vers le Nord-Est sur une distance de 1 000 m environ, enfin la quitte vers le Nord, puis vers le Nord-Ouest jusqu'à l'endroit connu sous le nom de Bir El Hajla après avoir parcouru 6 200 m environ, là elle rencontre la limite du Gouvernorat, qu'elle suit jusqu'au point géodésique N° 175 qui est connu par Mohamed Brahim El Aouabed et de là, elle change de direction vers le Nord-Est traversant la route de Sbeitia jusqu'à la ferme de Triki.

4) Secteur de Menzel Chaker :

— Nord et Ouest : Secteurs de Bou-Thadi et Tlil El Ajla.

— Sud : Une partie du Secteur de Tlil Ljla, puis du château d'eau d'El Bisciani, la limite se prolonge vers le Nord, le Nord-Ouest, le Nord-Est suivant une partie de la limite Ouest du titre foncier 14 678 et toute la limite Ouest du titre foncier 3 322, puis elle rejoint la route de Sbeitia qu'elle suit vers le Sud-Est et après un parcours de 7 100 m environ, elle rejoint une route non goudronnée dans la direction du Nord-Est passant à l'Est de Bordj Bou Jemel à 1 350 m environ, puis à l'Ouest de Sidi Messoud à 1 300 m environ et après un parcours de 3 600 m environ, rejoint un embranchement à la côte 107, puis elle prend la direction de l'Est suivant une route qui passe à 200 m au Nord des ruines romaines (Henchir El Hammam) le point géodésique N° 127 jusqu'à son croisement avec une piste qui se trouve à 1 200 m à l'Est du point géodésique précité et à 1 150 m à l'Ouest du Tombeau de Sidi Ghrib.

— Est : Du point précité, la limite suit vers le Nord un parcours de 500 m, puis un parcours de 300 m vers le Nord-Est, puis vers le Nord suivant un Sakiet 300 m, puis vers le Nord-Ouest 500 m suivant une piste, puis vers le Sud-Ouest 700 m suivant une piste jusqu'à la côte 121 où elle se dirige vers le Nord-Ouest suivant une route non goudronnée passant par la ferme " La Parisienne " et après 1 200 m de cette dernière elle rencontre le titre foncier 9 756 poursuit sa limite Sud-Ouest puis sa limite Nord jusqu'à Oglet Maaden où elle se dirige vers le Nord-Est passant par la piste de Sidi Ahmed Chalay où elle rejoint une route non goudronnée qui la poursuit vers le Nord-Ouest passant par Tourbet Mahraub, puis elle se termine à l'embranchement d'El Hencha et la limite du Secteur de Bou-Thadi.

5) Secteur de Bichka :

— Au Nord : La route de Sbeitia du début de la limite Ouest du titre foncier 7 322 (650 m au Sud-Est de Merkez Sellami) jusqu'à la limite Ouest du titre foncier 1 437 qui est connu par la Coopérative de Bir El Mellouli.

— Est : La limite Ouest de la dite Coopérative.

— Sud : Secteur de Tourba (Délégation d'Agareb).

— Ouest : Secteurs de Tlil El Ajla et Menzel Chaker de cette Délégation.

6) Secteur de Bir Mellouli :

A l'Ouest : Secteurs Menzel Chaker et Bichka.

— Au Sud : Secteurs de Tourba et Agareb de la Délégation d'Agareb.

— Au Sud-Est : Secteurs Khazanet et d'El Aouabed de la Délégation de Sfax-Sud.

— Nord-Est : De l'Ouad Oum El Balaar et à 900 m au Nord-Est de la route d'El Ain, la limite prend la direction Nord-Ouest suivant une piste à plusieurs tournants sur un parcours de 2 000 m où elle rencontre une autre piste à 850 m environ à l'Ouest de Bordj Sidi Abdallah El Bhafi où elle prend la direction Sud-Ouest suivant cette même piste passant par Bir El Bacha puis elle aboutit à la route d'El Ain de là, elle prend la direction Nord Ouest suivant la route précitée sur un parcours de 12 500 m où elle rencontre la route de ceinture reliant la route de Kairouan à la route de Sbeitia qui passe au Sud-Est de Sidi Litazem. La limite se dirige ensuite vers le Sud-Ouest suivant la route de ceinture précitée et après un parcours de 1 500 m, elle diverge le Nord-Ouest poursuivant une piste sur un parcours de 650 m, puis vers le Nord sur un parcours de 200 m, puis vers le Nord-Ouest une deuxième fois sur un parcours de 600 m où elle rencontre la limite du secteur de Menzel Chaker.

7) Secteur d'El Bokaa El Bidha :

— Nord-Ouest : Secteurs de Djedidi et Bou Thadi.

— Sud-Ouest : Secteurs de Menzel Chaker et Bir Mellouli.

— Sud-Est : Secteur El Aouabed de la Délégation de Sfax-Sud.

— Nord-Est : La limite se prolonge vers le Nord avec la route de Kairouan dans sa partie comprise entre le croisement de cette route et celle de Maaden jusqu'à la route de ceinture d'El Hencha.

8) Secteur de Bou Jarboue :

— Nord : Secteur Djedidi.

A l'Est : Secteurs de Djemal et de Doukane de la Délégation d'El Hencha et Secteur de Sidi Salah de la Délégation de Sfax-Nord.

— Au Sud-Ouest : De la limite des secteurs de Sidi Salah et El Aouabed sur la route de Ténour, la limite prend la direction Nord-Ouest puis le Nord suivant la dite route jusqu'à la route de ceinture de Bou Jarboue à la côte 111 qui se trouve à 1 120 m à l'Est de Bir Jabour, de là, elle s'incline vers l'Ouest suivant la dite route passant par Bir El Hadj Nacear, puis par Bir Bou Zouita, puis elle aboutit à la route de Kairouan et la poursuit vers le Nord-Ouest jusqu'à la route de ceinture d'El Hencha.

9) Secteur de Majel El Daraj :

— Au Nord et à l'Est : Secteur de Bou Jarboue.

— Au Sud : Secteur d'El Aouabed de la Délégation de Sfax-Sud.

— A l'Ouest : Secteur de Boukan El Bidha.

460 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Février 1977

VIII — Secteurs de la Délégation d’El Hencha (5)

1) Secteur de Sidi Hassen Bel Hadj :

A l’Est : D’un point se trouvant sur la limite Nord du secteur Blittech à l’Est de Sebkat El Djem, la limite prend la direction Nord suivant la route menant à Rouga sur une distance de deux kilomètres puis la limite se dirige vers le Nord-Ouest avec la dite route, traverse le village de Rouga tout en prenant la direction Nord jusqu’au Henchir Chebkou (côte 88) où elle change de direction vers l’Est parcourant une distance de 1 km, 300 environ, puis elle se dirige vers l’Ouest parcourant une distance de deux kilomètres, puis elle reprend la direction du Nord jusqu’au croisement des routes après un parcours de 2 km, et cette limite est en même temps celle du Gouvernorat.

Au Nord : Du croisement des routes, la limite prend la direction Ouest en suivant la route menant à El Djem sur une distance de 1 km, 400 m où elle rencontre la route reliant Sidi Bou Hadid à Oued Rouga, puis elle descend avec la dite route vers le Sud jusqu’au Oued sus-nommé, qu’elle suit vers l’Ouest sur une distance de 1 km, 400, puis elle l’abandonne pour suivre une route non goudronnée reliant Sidi Ali Bettoumi à Bir Salah jusqu’au croisement de la voie ferrée et la GPI à Bir Salah, de là la limite prend la direction Ouest en passant au Nord de Henchir Ouled Amor Hamrounia puis elle passe par la côte 111 après un parcours de 6 km de Bir Salah. Puis elle se dirige vers le Nord pour passer par la côte 117 après un parcours de 1,500 km, puis faisant 2 km vers le Nord-Ouest où elle aboutit à la route reliant El Djem à Sidi El Mensi, de là, elle change de direction vers le Sud-Ouest en suivant la dite route sur un parcours de 3,600 km jusqu’à la côte 118 se trouvant sur la route reliant Oklat Kanta et Sidi Abderrahman et cette limite est en même temps celle du gouvernorat de Sfax.

A l’Ouest : La limite se dirige avec la dite route, passant par la côte 115 (l’endroit connu sous le nom de Sidi Abderrahman) puis les côtes 80 et 73.

Au Sud : De la côte 73 la limite prend la direction Nord-Est en suivant la route reliant Sebka El Aïzzah et El Djem sur 1,900 km, puis elle se dirige vers le Sud-Est sur un parcours de 3,100 km en passant à l’Ouest de Bir El Majdoubi (200 m environ), de la côte 74 jusqu’à l’embranchement se trouvant à 500 m au Sud de la dite côte où elle se dirige vers le Nord-Est en suivant la route qui mène à Henchir Ben Abdallah parcourant 3,300 km pour aboutir à Oued Chraïet puis emprunte le dit Oued tout en prenant la direction Sud-Est jusqu’à Sebket El Djem où elle change de direction vers l’Est suivant la rive Sud de la dite Sebka jusqu’à la limite du secteur de Beltech de la délégation de Djébéniana en un point situé à 250 m au Nord de Sidi Brahim El Chetti et de là elle continue jusqu’au point de départ (1,100 km).

2) — Secteur d’El Hencha :

A l’Est : Les deux secteurs El-Haoudh et Bletch de la délégation de Djébéniana.

Au Nord : Secteur de Sidi Hassen Bel-Hadj.

Sud-Ouest : De l’embranchement se trouvant à 500 m de la côte 74 la limite prend la direction Sud longeant une route non goudronnée menant à Bordj Ellouz sur un parcours de 1200 m en passant par Sidi Amor El Ouer puis elle prend la direction Sud-Est par un petit passage (sentier) qui relie la route précitée à Bir Ahmad Ellouze où se diverge vers l’Est en passant par Bir Ellouze et Bir Boubaker jusqu’à son croisement avec une route non goudronnée qui relie Bordj Ellouze à Sidi Kafi où elle se dirige vers le Sud parcourant une distance de 500 m puis elle change de direction vers l’Est en passant par Sidi El-Yamina à la côte 81 et après un parcours de 600 m à l’Est de ce marabout, elle prend la direction Sud-Est parcourt 700 m pour aboutir à Oued Om Salah qu’elle suit dans ces tournants jusqu’à ce qu’elle rencontre la route reliant Bordj Ellouze à Bordj Hadj Gacem elle suit cette dernière sur un parcours de 2 Km jusqu’à sa rencontre avec la route qui relie El Hencha à Menzel Chaker, route de ceinture d’El Hencha à la côte 90 de là elle se dirige vers le Sud avec une piste sur une distance de 1 km, puis elle prend la direction Sud-Est sur un parcours de 3,700 km avec la même route jusqu’à la côte 85 qui se trouve sur la voie ferrée où elle change de direction vers le Nord en longeant la voie ferrée jusqu’à la Station de Bir Chaâba où elle se dirige vers le Sud-Est en suivant une route non goudronnée qui la prolonge jusqu’à la route G.P.I. qu’elle suit vers le Sud sur un parcours de 600 m jusqu’au village de Bir Chaâba. Puis elle se dirige vers le Sud-Est en suivant un affluent de l’Oued Chaâba jusqu’à son croisement avec la route non boudronnée reliant Bir El Malah et Bir El Hadjaj à la côte 93. Puis elle continue son parcours dans la même direction en suivant une route non goudronnée à 200 m au Nord-Est de Hamadet Tamtouma et à 300 m au Nord-Est de Ksar El Job puis elle rejoint la limite Sud-Ouest du secteur El Haoudh point de départ.

3) — Secteur Djemmal :

Au Nord : Secteur de Sidi Hassen Bel Hadj.

A l’Est : Secteur El Hencha jusqu’au village de Bir Chaâba, de là, la limite suit la route de Tunis dans la direction Sud jusqu’à un point se trouvant à 400 m à l’Ouest de la borne 121 connue sous le nom de Kalaât Bou Chakchak, de là, elle se dirige vers l’Ouest en ligne droite traversant la voie ferrée après un parcours de 200 m puis la côte 100 après un parcours de 1350 m puis rejoint un affluent de l’Oued Chaâba qu’elle suit vers le Sud jusqu’à la route qui relie la route de Tunis à Sidi Abdallah Bou Jarbou.

Au Sud : De l’endroit précité la limite prend la direction Ouest avec ladite route sur un parcours de 500 m, puis elle rejoint un petit sentier qu’elle suit sur un parcours de 800 m où se trouve une citerne sans nom.

A l’Ouest : De la citerne précitée la limite continue son parcours en ligne droite avec le sentier précité dans une direction Nord-Ouest sur un parcours de 2 km, 600 m où elle traverse l’affluent de l’Oued Chaâba, quittant le sentier poursuivant sa course en ligne droite sur un parcours de 1000 m puis elle s’incline à peine parcourant une distance de 4200 m, puis elle se dirige vers le Sud en suivant (200 m) un petit sentier, de là; la limite reprend la direction Nord-Ouest poursuivant un sentier pour aboutir après un parcours de 1500 m à la route qui relie Sidi Abdallah Bou Jarbou et Oklat Kanta qu’elle suit dans la direction du Nord passant successivement par la route de ceinture d’El Hencha, (compte tenu que cette limite est aussi celle de Habous de Sidi Abdallah Bou Jarbou), Bord El Hadj Fredj jusqu’à la côte 73 qui se trouve sur la limite du secteur de Sidi Hassen Bel Hadj le point de départ.

4) — Secteur de Dokhane :

Au Nord : Secteur d’El Hencha et le secteur El Haoudh de la délégation de Djébéniana.

A l’Est : Le secteur Essalem de la délégation de Djébéniana.

Au Sud : De la côte 61 qui se trouve à 400 m au Nord-Est de la ferme Saint-André sur la route de ceinture de Dokhane (ex. Sté Juliette) la limite poursuit la direction Ouest en suivant la route de ceinture précitée traversant la voie ferrée en passant par la station de la Gare du lieu tout en poursuivant son chemin jusqu’au village de Dokhane qui se trouve sur la route de Tunis.

A l’Ouest : Du village de Dokhane précité la limite se dirige vers le Nord suivant la route de Tunis en passant successivement par la côte 104, Bordj Mahrouga, puis elle traverse la voie ferrée jusqu’à son arrivée au village de Chaâba à l’affluent de l’Oued Ech Chaâba.

5) — Secteur d'En-Nasr :
Au Nord : Secteurs de Djemal et Dokhane.
A l'Est : Secteur d'Essalem et Bouderbala de la délégation de Djebéniana.
Au Sud : Secteur d'El Bederma et Sidi Salah de la Délégation de Sfax-Nord.
A l'Ouest : D'un point se trouvant sur la limite du secteur de Sidi Salah et sur la route non goudronnée reliant le pont El Lakhtari à Henchir Ech Choucha, la limite prend la direction Nord-Ouest en suivant la route précitée sur un parcours de 2 km., 100 puis elle se dirige vers le Nord-Est poursuivant la limite de Habous Sidi Abdallah Bou Jarbou jusqu'à la route reliant Sidi Abdallah Bou Jarbou à Dokhane sur la limite Sud du secteur Djemal.

IX — SECTEURS DE LA DÉLÉGATION DE MAHARES

1) Secteur d'El Hachichina :
Au Nord : Secteur Sdiret de la Délégation de Bir Ali Ben Khélifa.
A l'Ouest : De la limite commune des secteurs Sdiret et El Guendoul de la Délégation de Bir Ali Ben Khélifa la limite se dirige vers le Sud en suivant la route reliant Sidi El Hadj Salah à Bir Ali jusqu'à la voie ferrée qui relie messouna à Ghraiba qu'elle poursuit vers l'Est sur un parcours de 2000 m, puis elle aboutit à Oued Chroud qui le poursuit dans ses tournants puis avec Oued Ezzitouna, Oued Chérif et El Kelba, Oued El Maleh jusqu'au rivage de la mer (Redjel de Ben Shil).
Au Sud : La mer.
A l'Est : D'un point au bord de la mer se trouvant au Nord-Est du point géodésique n° 11 nommé Erg El Yahoudi, la limite se dirige en une ligne arbitraire vers l'Ouest puis vers le Nord-Ouest traversant une Sebkha puis la G.P. 1, puis elle aboutit à la route de ceinture reliant El Hachichina à El Ghraiba (4300 m au Nord du village d'El Hachichina) où elle se dirige vers le Nord en suivant la route précitée jusqu'au point 26 qui se trouve au Sud de Ghraiba à 1300 m environ où elle rencontre Oued El Khéroua et de là, elle change de direction vers le Nord-Ouest suivant une ligne arbitraire traversant la voie ferrée qui mène à Gabès au Sud-Ouest de la Ghraiba, et la voie ferrée qui mène à Mezzouna à l'Ouest de Ghraiba, (1400 m environ) puis elle rejoint la route non goudronnée reliant la Ghraiba à Ksar El Hammam qu'elle suit vers le Sud-Est jusqu'au croisement de la voie ferrée et la route qui relie la Ghraiba à Bir Sdiret, suit cette route vers le Nord- puis vers le Nord-Ouest jusqu'à sa rencontre avec une route non goudronnée menant à El Hammam à 350 m au Sud-Est à la côte 61, de là, elle prend la direction du Nord avec la route précitée jusqu'à l'endroit connu El Hammam à la limite Sud du secteur Sdiret.

2) — Secteur d'El Manar :
A l'Ouest : Secteur El Hachichina.
Au Sud : De la côte 26 qui se trouve sur la limite du secteur d'El Hachichina, la limite suit Oued El Kheroua vers le Sud-Est sur une distance de 800 m puis elle prend la direction Est avec une ligne arbitraire sur un parcours de 1500 m où elle rencontre une saklet (Chaabet).
A l'Est : La limite se dirige vers le Nord suivant la Saklet précitée jusqu'à la route reliant El Ghraiba à Hanout Fitouri puis elle continue suivant une limite de culture jusqu'à la voie ferrée qui relie Ghraiba au Chaâl.
Au Nord : Elle suit la voie ferrée jusqu'à la limite Est du secteur d'El Hachichina.

3) — Secteur de la Graiba :
A l'Ouest : Les secteurs d'El Hachichina, El Manar, El Hachichina une deuxième fois et Sdiret.

Au Nord : Secteur El Abraj de la délégation de Bir Ali Ben Khélifa.
A l'Est : De la route non goudronnée qui relie Henchir Essafsâfa à Sabra constituant une partie de la limite Sud du secteur El Abradj et dans le prolongement de cette route la limite prend la direction Sud-Est passant par Sabra, les côtes 51 et 48, puis elle aboutit à la voie ferrée à 2000 m à l'Ouest de la station du Chaâl où elle se dirige vers l'Ouest en suivant la voie ferrée sur un parcours de 900 m, puis elle se dirige vers le Sud-Ouest en une ligne arbitraire sur 1300 m où elle poursuit sa course avec un sentier qui l'amène à Oued Samara qu'elle suit dans la direction Sud traversant la route qui relie El Ghraiba à Hanout El Fitouri, la route G.P. 1, la Sebkha puis elle aboutit à la mer à l'embouchure de l'Oued Guerlanech.
Au Sud : Le rivage de la mer.

4) — Secteur de Chaâl :
A l'Ouest : Secteur de Ghraiba.
Au Nord : Secteur d'El Abradj Délégation de Bir Ali Ben Khalifa puis du point géodésique 122 qui se trouve à la limite du secteur précité la limite prend la direction Est en suivant un sentier qui passe par la côte 99 puis elle prend la direction Sud-Est puis se dirige en ligne arbitraire vers le Sud à Chebâet Bou-Yahyia, point géodésique 102.
A l'Est : La limite se poursuit avec la ligne arbitraire et dans la même direction en passant par Ksar El Oussif jusqu'à sa rencontre avec Oued Doumia, qu'elle suit, puis suit un sentier passant par côte 37 où elle change de direction vers le Sud-Est jusqu'à la côte 27 de la voie ferrée.
Au Sud : La limite suit la voie ferrée, de la côte précitée en passant par la station du Chaâl jusqu'à la limite du secteur de Graiba.

5) — Secteur de Sidi Ghrib :
A l'Ouest et au Sud : Les secteurs de Ghraiba et Ghaâl.
Au Nord-Est : De la limite du secteur précité, la limite part avec Oued El Ghrib près de Ksar El Oussif dans la direction Sud-Est jusqu'au Diar Essoualmia où elle rencontre un sentier menant à Sidi Ghrib en passant par les côtes 26, 23. De là, elle poursuit son chemin dans la même direction avec une route non goudronnée qui coupe la voie ferrée à la côte 17 et la route GPI à la côte 8 puis elle aboutit avec Oued El Kébir à la mer.
Au Sud-Est : La mer méditerrannée.

6) — Secteur de Maheres :
A l'Ouest : Secteur de Sidi Ghrib et Chaâl de la même Délégation, puis le secteur de Labradj de la Délégation de Bir Ali Ben Khélifa.
Au Nord : Secteurs Bou Ladhiab et Ben Sahloum de la Délégation d'Agareb.
Au Nord-Est : De la limite du secteur de Ben Sahloum de la Délégation d'Agareb sur la route reliant Agareb et Bir El Mouasset à la côte 107, la limite prend la direction Sud suivant une route menant à Maharès traversant plusieurs affluents de l'Oued Sharma et plusieurs sentiers et la route reliant la ferme Mouasset à Bir Ben Amor, Oued Zir puis prend la direction Nord-Est d'un sentier qui mène à la ferme « El Guetta », puis vers le Sud-Est jusqu'à la GPI qu'elle suit vers le Sud-Ouest sur un parcours de 800 m ; puis elle se dirige une autre fois vers le Sud-Est en une ligne arbitraire jusqu'au bord de la mer (Ras Bou Remada).
Au Sud-Est : Le rivage de la mer.

7) — Secteur de Chaffar :
Au Sud-Ouest : Le secteur de Maharès.
Au Nord et au Nord-Est : Les secteurs de Ben Sahloum et Gargour de la Délégation d'Agareb.
A l'Est : Le rivage de la mer.

SECTEUR DE LA DÉLÉGATION

DE BIE ALI BEN KHALIFA

1) - Secteur de Sidi Dhaher :

Au Nord-Est : Secteur Tfil El Ajla de la délégation de Menzel Chaker.

Au Nord-Ouest : De bir El Ajla côte 129 se trouvant à la limite du secteur Tfil El Ajla, la limite prend la direction Sud-Ouest avec la limite séparant les Gouvernorats de Sfax et de Sidi-Bouaid en parcourant une distance de 2.000m puis elle traverse Seokhel M'Chiguig en la partageant en deux moitiés puis elle continue dans la même direction jusqu'à Oklat Zamberà à la côte 118.

Au Sud : Du point précité, la limite prend la direction de l'Est suivant une route non goudronnée sur un parcours de 4.950m puis elle change de direction vers le Nord passant par Bir El Yahoudi, elle traverse un parcours de 2.000m pour se diverger vers l'Est, suivant une limite de culture dans ses tournants vers le Nord, vers l'Est, puis vers le Nord jusqu'à la côte 145 qui se trouve sur la route de ceinture qui relie Kalak Zamber à la route de Bir Ali à Sidi Daher. De là, la limite poursuit sa course en suivant la route précitée dans la direction de l'Est jusqu'à la côte 152 se trouvant sur la route de Bir Ali Ben Khélifa à Sidi Daher, qu'elle suit vers le Sud en passant par les côtes 165, 167 et Bir Ellouze où la limite prend la direction de l'Est en ligne arbitraire avec des tournants jusqu'au secteur de Tfil El Ajla point de départ.

2) - Secteur de Bir Ali Ben Khalifa :

Au Nord : Secteur de Sidi Daher.

A l'Ouest : De Oglet Zamber la limite se dirige en ligne droite vers le Sud-Ouest (limite du gouvernorat) sur un parcours de 6.500m où elle se croise avec une route non goudronnée qu'elle suit vers le Sud-Est traversant Oglet Mebnane à la côte 112. Puis elle passe à 250m au Nord-Est de Sidi Abdelkati par la côte 118, continue sa course en ligne arbitraire jusqu'à Bir El Ghraiba, la côte 136 où elle change de direction vers le Sud en ligne arbitraire passant par Henchir Ez-Zahamiia jusqu'à la route qui relie Henchir Ouadrane au village de Bir Ali.

Au Sud : Du dernier point la limite se dirige vers l'Est poursuivant la dite route jusqu'à la côte 175 au carrefour des routes de Bir Ali.

A l'Est : Du point précité, la limite se dirige vers le Nord poursuivant la route qui relie Bir Ali et Sidi Daher jusqu'au secteur de Sidi Daher.

3) - Secteur de Sidi Ali Bel Abed :

A l'Ouest : Secteur de Bir Ali Ben Khélifa.

Au Nord : Secteur de Sidi Daher (de la même délégation) et Secteur Tfil El Ajla (délégation de Menzel Chaker), puis du point se trouvant sur la limite du dernier secteur à 350 m du côté Nord-Est du point géodésique N° 225, la limite prend la direction Sud d'un sentier qui passe à 200m à l'Est de la côte 222 puis à 400m à l'Est de la côte 221, puis à 250 m à l'Ouest de la côte 218 jusqu'à sa rencontre avec l'Oued Fartout à 400m à l'Ouest de Bordj Ali Essayah. De là, la limite prend la direction Est en ligne droite passant entre Bordj Ali Essayah et des ruines romaines (Ksour Kaskas) suivant une limite de culture traversant Oued Gorfa puis elle passe par les côtes 214 et 217 jusqu'à Oued Châil.

A l'Est : La limite suit vers le Sud-Ouest Oued Châil jusqu'à sa rencontre avec deux autres Oueds. De là, elle descend vers le Sud sur un parcours de 2.000 m et au Nord de la côte 149 nommée Henchir Bou Laddiab à 600m environ.

Au Sud : La limite se dirige vers le Nord-Ouest avec un sentier qui passe par les côtes 144, 155 et 165 puis par la colline En-Nalma jusqu'à la GP 14 (Bir Ali - Sfax) qu'elle soit vers l'Ouest jusqu'à la limite commune de ce secteur et celui de Bir Ali Ben Khélifa.

4) - Secteur de Bou-Slim :

A l'Est : Secteur de Bou Laddiab et El Mahrouga de la délégation d'Agareb.

A Nord : Secteur de Tfil El Ajla de la délégation de Menzel Chaker.

A l'Ouest : Secteur de Sidi Ali Bel Abed (de la même délégation) puis du point de rencontre des limites Est et Sud du dit secteur, la limite prend la direction Sud-Est poursuivant Oued Hassa passant par les côtes 123, 120, puis à 400m à l'Ouest de Bir Hassa jusqu'au point se trouvant à 700m environ au Nord de Hanout El Ghariani.

Au Sud : Du point précité la limite s'allonge vers la direction de l'Est suivant une limite de culture avec des tournants passant par la côte 121 traversant Oued Zaoui puis elle passe par les côtes 141, 132, elle traverse ensuite deux affluents de l'Oued Bou Slim. Enfin, elle aboutit à la limite du secteur de Bou Laddiab point de départ.

5) Secteur El Abradj :

A l'Est : Secteur de Bou Labbiad de la Délégation d'Agareb puis du point d'intersection des limites Ouest et Sud du secteur précité à 400 m environ au Sud de la côte 139 la limite se dirige vers le Sud passant par la côte 124 puis par le point géodésique 149 nommé Tarfaoui. De là, elle change de direction vers le Sud-Est poursuivant la limite qui sépare les deux titres fonciers 11988 et 9140 jusqu'au point géodésique n° 122.

Au Sud : Du point géodésique précité, la limite se dirige vers le Sud-Ouest avec une route menant au village Lacroix jusqu'à la ferme Roux, puis continue dans la même direction avec une piste qui se termine à une route non goudronnée qui relie Es-Sabra à Henchir Essafsafa, de là, la limite se dirige vers le Nord-Ouest suivant Oued Tarfaoui, puis suivant une piste passant par les côtes 71, 76, 78 et 90, jusqu'à la piste reliant El Hammam à Karat Hout.

A l'Ouest : De ce point la limite prend la direction Nord de la piste précitée passant par la côte 141, Karaat Hout, la côte 145 et la côte 152 qui se trouve à 700 m environ à l'Ouest de Sidi Mansour, et le point géodésique 149.

Au Nord : Du point précité, la limite suit une piste vers le Sud-Est sur un parcours de 350 m puis vers le Nord-Est passant entre Bordj Messaoud Ben Mabrouk et Bordj Djerjir jusqu'à Oued Hassa sur la limite du secteur Bou Slim, puis vers le Sud-Est, puis vers l'Est suivant la limite de ce secteur jusqu'au secteur de Bou Laddiab (Délégation d'Agareb).

6) - Secteur Sdiret :

Au Nord : Les secteurs de Sidi Ali Bel Abed et Bou Slim.

A l'Est : Secteur El Abraj.

Au Sud : Du point de rencontre des deux limites Sud et Ouest du secteur El Abradj la limite se dirige vers le Sud-Ouest suivant une piste qui passe par El Hammam puis à 300 m au Nord-Ouest des ruines romaines, la côte 112 et après 500 m de parcours elle quitte la piste, poursuit sa course suivant une ligne arbitraire traversant la route qui relie Ghraiba à Esdirret puis la côte 93 Oued Souinia, la côte 73 et après un parcours de 500 m elle rejoint une piste passant par les côtes 89, 89 et 78 puis elle aboutit à la route qui relie Sidi El Hadj Salah et Bir Ali.

A l'Ouest : Du point précité la limite part vers le Nord-Est suivant la route précitée jusqu'à Oued El Aoued, redescend avec lui à peine inclinée vers l'Est jusqu'à sa rencontre avec la route non goudronnée qui relie la ferme

de Djerjir à Bir El Béghel. De là elle poursuit sa course en se dirigeant vers le Nord suivant la route précitée qui aboutit à la route reliant Bir Ali à Hannout El Ghariani puis elle continue dans la même direction suivant une ligne arbitraire qui passe par la colline de Ouled Tesleb jusqu'à la colline de En-Naima qui se trouve sur la limite du secteur de Sidi Ali Bel Abed.

7) — Secteur Du Oued Ech-Cheikh :

A l'Est : Secteur de Sdiret.

Au Nord : Secteur de Sidi Ali Bel Abed puis une petite partie du secteur de Bir Ali, puis la limite s'allonge vers le Sud-Ouest suivant la route Lalla Tourkia à Bir Chouket.

A l'Ouest : Du Bir précité la limite se dirige suivant une droite arbitraire vers la direction du Sud sur un parcours de 4500 m à la route non goudronnée qui relie Bir mor à Oued Wadran.

Au Sud : De cet endroit la limite se dirige vers l'Est suivant la route précitée passant par Bir Ameur, Oued Ghouilia puis elle aboutit à la route reliant Sidi El Hadj Salah à Bir Ali qu'elle redescend vers le Sud jusqu'à la limite du secteur Sdiret à Oued El Aouebed.

8) — Secteur El-Ghendoul :

A l'Est et au Nord : Les secteurs de Sdiret, Oued Ech-Cheikh et Bir Ali Ben Khalifa.

A l'Ouest : De la limite Ouest du secteur de Bir Ali Ben Khelifa la limite se dirige vers le Sud suivant une droite arbitraire passant par la côte 111, Oglet Gouja, la côte 101, la route qui relie Mezzouna à Bir Chouket puis elle aboutit à une piste passant par la côte 104, puis elle traverse Oued Chrit, Oued Ouadrane, Oued Sebet jusqu'à son croisement avec la piste qui relie Henchir Spahi et Touila de là, elle se poursuit suivant une ligne arbitraire sinueuse jusqu'à la côte 152 qui se trouve à 540 m environ au Nord d'une vieille citerne et Bir Ech-Chaâbnia.

Au Sud : Du point précité la limite se dirige vers le Sud-Est suivant une ligne arbitraire qui passe par la côte 141, le point géodésique N° 91, les côtes 66, et 63 jusqu'au point situé au Sud-Ouest du point géodésique N° 61 (900 m environ), de là la limite se dirige vers l'Est passant par Oglet El Founi, la côte 56 jusqu'à la limite du secteur de Sdiret.

9) — Secteur Ouadrane :

A l'Est : Les secteurs El Ghendoul et Bir Ali Ben Khelifa.

Au Nord : Secteur de Bir Ali Ben Khelifa.

A l'Ouest : La limite se prolonge avec celle du Gouvernorat dans le prolongement de la limite Ouest du secteur de Bir Ali Ben Khelifa suivant une droite dans la direction Sud-Ouest passant par un puits à la côte 117, Oued Chrit, la route qui relie les villages Khrias et Ouled Papa Amor puis elle aboutit à Oued El Laban (1200 m à l'Est du village précité) où elle change de direction vers l'Ouest suivant l'Ouest sur un parcours de 1100 m jusqu'à la route qui relie Khrias à Mezzouna où elle se dirige vers le Sud-Est suivant la dite route jusqu'à la côte 165 qui se trouve au Nord du Village de Mezzouna et à 600 m au Sud-Ouest du Marabout de Sidi Abdallah El Ghérib.

Au Sud : De ce dernier point, la limite se dirige vers l'Est suivant une route non goudronnée, passant par Sidi Abdallah El Ghrib, les côtes 170, 151, 145 puis 151 qui se trouve sur la limite de Secteur d'El Ghendoul.

XI. — SECTEURS DE LA DÉLÉGATION

DE SKHIRA

1) — Secteur Er-Rouibta :

Au Nord et à l'Est : Secteur d'El Founi de la Délégation de Mezzouna (Gouvernorat de Sidi Bouzid) et secteur de Hachichina de la délégation de Maharès puis la mer à partir de Redjel ben Sehil jusqu'à l'embouchure de l'Oued El Malah puis à Ras Skhira.

Au Sud : Du point précité la limite prend la direction Nord-Ouest en longeant une route pour arriver à la G.P. 1 et la voie ferrée; et de là prend la direction de l'Ouest suivant une ligne droite arbitraire passant par Henchir Jedhiane, Ghadir Garaet El Kesseb et aboutit à la route reliant Ghadir Rebaia à la route de Maknassy; à 1100 m au Nord du point géodésique n° 100 au lieu dit Ras El Merhazia.

A l'Est : Du lieu sus-visé la limite prend la direction Nord-Ouest en suivant la route de Ghadir Rebaia jusqu'à son arrivée à la limite du secteur de Founi, point de départ.

2) — Secteur de la Skhira :

A l'Est : Le rivage de la mer.

Au Nord : Secteur Er-Rouibta.

Au Sud-Ouest : Du point de rencontre des deux limites Sud et Ouest du secteur Er-Rouibta, la limite prend la direction Sud suivant une ligne arbitraire traversant Oued El Labane, Oued Ettine et le chemin de Sidi M'Haddeb, puis Oued Bou Said, Henchir Aouine après elle se dirige vers le Sud-Est croissant la G.P. 1, la Sebkha, El Kottayat et la voie ferrée jusqu'au nord de la mer au Sud de l'Oued El Maleh (800 m environ).

3) — Secteur de Sbih :

A l'Est : La mer de l'embouchure de l'Oued Regia puis la limite Sud-Ouest du secteur de la Skhira.

Au Nord et à l'Ouest : Secteur de Rouibta puis les secteurs de Founi et Bou Hedma de la Délégation de Mezzouna (Gouvernorat de Sidi Bouzid) puis d'un point situé à l'Est de la côte 90 et à l'Est de Sahl Hamilet El Babouch, la limite prend la direction Sud-Est sur une distance de 5000 m puis dévie de plus en plus vers l'Est en passant vers le Sud-Ouest de Bled Tourbia pour arriver au point géodésique n° 91.

Au Sud : De ce point la limite prend la direction Nord-Est sur une distance de 5000 m traverse Oued Tchala puis dévie d'environ 1500 m vers l'Est passé par le méridien 8-30 et dévie vers le Sud-Est prenant l'axe du plateau compris entre Oued El Malah et Oued Tchala traverse Oued Ouali pour passer au Nord du Ksar Ouali (800 m environ), revient à la direction Est, elle rencontre une piste qu'elle suit sur une distance de 2000 m, dévie au Nord et parcourt 1000 m pour traverser Oued Ermal et 1200 m pour traverser Oued El Kram, revient à la direction Est en passant par des ruines romaines pour arriver à la G.P. 1 juste au croisement et la route qui mène à Bir Sebih. De là suit son chemin en traversant Sebkhet Dherala toujours dans la direction Est où elle rencontre Oued Er Raghia pour aboutir ensemble à la mer.

4) — Secteur d'El Haicha :

A l'Est : La mer.

Au Nord : Le secteur de Sbih de la même délégation et le secteur de Bou-Hedma de la délégation de Mezzouna (gouvernorat de Sidi Bouzid).

A l'Ouest : La limite du gouvernorat qui va de la côte 96 à la côte 87.

Au Sud : De la route précitée, la limite se dirige vers le Sud-Est sur une distance de 20 Km environ puis dévie vers l'Est sur un parcours de 2800 m ensuite vers Bir Khraifa suivant une ligne arbitraire, et revient à la direction Sud-Est sur une distance de 1500 m où elle rencontre un Oued qu'elle suit sur un parcours de 4000 m en passant par Garaat Fatnassa puis elle prend la direction Nord-Est sur une distance de 2700 m et dévie vers l'Est passant par un Oglat et Oued Ouali où se trouvent des ruines romaines juste à la côte 37.

464 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Février 1977

Et après un parcours de 3500 m, elle rencontre une route non goudronnée desservant Oklet El Maleh et Beldet Oudref qui la poursuit jusqu'à ce qu'elle rejoigne l'Oued Sarek El Maida; qu'elle suit vers le Nord et vers le Nord-Est tout en dépassant Oglet Semaâla, arrive à Oued Akarit et finit à la mer; point de départ.

Art. 4. — Le gouverneur de Sfax est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Tunis, le 16 février 1977

Le Ministre de l'Intérieur
TAHAR BELKHODIA

Vu :
Le Premier Ministre
HEDI NOUIRA

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