Suivant procès-verbal dressé le 29 juillet 1976 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de la Société d'Études Scientifiques et Industrielles de l'Île de France, 46, Boulevard de Latour - Maubourg, 75340 — Paris cedex O7, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour : nouveaux 2,3-alkylène-bis (oxy) benzamides substitués. Priorité : Brevet français du 4 août 1976 N° 76-23835.
Inventeurs : Michel Thominet, Gérard Bulteau, Jacques Acher et Claude Collignon.
Cette invention est caractérisée par de nouveaux 2,3-alkylène bis (oxy) benzamides substitués, leurs sels d'addition d'acides pharmaceutiquement acceptables, leurs sels d'ammonium quaternaire, leurs oxydes, leurs isomères dextrogyres et lévogyres, de formule générale (indiquée dans la description).
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.