Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 20 janvier 1979, portant modification aux tableaux des substances vénéneuses

Le Ministre de la Santé Publique;

Vu la loi N° 69-54 du 26 juillet 1969, portant réglementation des substances vénéneuses et notamment ses articles 2 et 124,

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 portant inscription aux tableaux des substances vénéneuses, ensemble les arrêtés qui l'ont modifié ou complété.

Arrête :

Article Unique. — Les tableaux des substances vénéneuses prévus par la loi n° 69-54 du 26 juillet 1969, portant réglementation des substances vénéneuses sont complétés et modifiés conformément aux tableaux annexés au présent arrêté.

Tunis, le 20 janvier 1979

Le Ministre de la Santé Publique

Fouad M'BAZAA

VU

Le Premier Ministre

Hédi NOUIRA

TABLEAU A

(PRODUITS TOXIQUES)

1) Sont inscrits au tableau A des substances vénéneuses les produits suivants :

Alfadoxine ou Dihydroxy-3 α, 21 5 α - pregnane dione 11, 20 et ses esters

Alfaxalone ou hydroxy-3 α, 5 α - pregnane dione-11, 20 et ses esters

Asapropazone ou diméthylamino-5 méthyl-9-propyl-2 1H - pyrazolo [1, 2-a] benzotriazine 1, 2, 4, 2H-dione 1, 3 et ses sels.

Bromazepam ou bromo-7 (pyridyl-2) - 5 dihydroxy-1, 3 1H - benzodiazépine-1, 4 one - 2 et ses sels.

Canrenoate de potassium ou β - [hydroxy-17 β oxo-3 androstadien - (4,6) yl - (17a)] propionate de sodium.

Cetledil ou cyclohexyl-2 (thiényl-2)-2 acétate de perhydroazépinyl-2 éthyl et ses sels.

Dantrolène ou [nitro-4' phényl)-5 furfurylidene amino]-1 imidazolidine-dione - 2, 4.

Dropéridol [ou (p-frurophényl)-4 oxo-4 butyl - 1 tétrahydro-1, 2, 3, 6 pyridyl-4 -] 1 bensimidazolinone-2.

Ritodrine ou [(hydroxy-4 phényl) - 1 (hydroxy-4 phényl) - 2 éthylamino - 2 propanol-1] et ses sels.

2) Est radié du tableau B des substances vénéneuses et inscrit au tableau A des substances vénéneuses le produit suivant :

Fenfluramine ou trifluorométhyl-3 phényl)-1 éthylamino-2 propane et ses sels.

3) Sont radiés du tableau C des substances vénéneuses et inscrits au tableau A des substances vénéneuses les produits suivants :

Aminophénazone ou amidopyrine ou diméthyl-amino-4 phényl-1 diméthyl-2, 3 pyrazolone-5 et ses sels.

Noramidopyrine ou phényl-1 diméthyl 2, 3 pyrazolone-5 (N-méthyl) amino-méthane - sulfonate - 4 de Na.

TABLEAU B

(PRODUITS STUPEFIANTS)

4) Est inscrit au tableau B des substances vénéneuses autorisées pour usage thérapeutique vétérinaire le stupéfiant suivant :
Ethorphine ou hydrox-1 méthyl-1 butyl) - 7 endoéthène-6, 14 tétrahydro oripavine.

TABLEAU C

(PRODUITS DANGEREUX)

5) Sont inscrits au tableau C des substances vénéneuses les produits suivants :
Acide tisprofénique ou acide (benzoyl-5 thiényl-2)-2 propionique et ses sels.
Amiodarone ou butyl-2 [(diéthylamino-2' éthoxy)-4' diiodo-3' 5' benzoyl) -3 benzofuranne et ses sels.
Antrafénine ou (tri fluoro-méthyl-7 quinoyl-4' amino)-2 bensoate de (m-trifluorométhyl phényl-4' pi-pérazine) -2 éthyle.
Clobutinol ou p-chloro phényl-1 diméthyl-2, 3 diméthylamino-4 butanol-(2).
Cyclothiazide ou chloro-6 dihydro-3,4 [norbornène-(5')-yl-(2')]-3 sulfamoyl-7 benzothiadiazine -1, 2, 4 dioxyde-1, 1 de,
Diclofénac ou acide [(dichloro-2,6 anilino)-2 phényl]-2 acétique et ses sels.
Floctafénine ou N- (trifluorométhyl-8 quinolyl-4) anthranilate de dihydroxy-2, 3 propyle et ses sels.
Médifoxamine ou N,N diméthyl diphénoxy-2, 2 éthylamine et ses sels.

Oxétacalne ou NN'-diméthyl NN'-bis (diméthyl-1 1, 1 phényl-2 éthyl) [(hydroxy-2 éthyl) imino] - 2, 2 acétamide et ses sels.
Paromomycine et ses sels.
Salbutamol ou (tert-butylamino)-2 (hydroxy-4 hydroxyméthyl-3 phényl)-1 éthanol, sulfate de
Triamtéréne ou triamino-2, 4, 7 phényl-6 piéridine, chlorhydrate de