Le Ministre du Commerce;
Vu le décret du 10 octobre 1919, sur la répression des fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles ou naturels et l'ensemble des textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu le décret du 22 octobre 1952, relatif au contrôle de la production tunisienne à l'exportation, et l'ensemble des textes qui l'ont modifié ou complété.
Vu l'arrêté du 12 janvier 1921, réglementant en ce qui concerne les boissons et liquides, la confiserie et les produits connexes, les édulcorants, colorants, essences et antiseptiques;
Vu l'arrêté du 17 octobre 1958, modifiant les articles 39 et 40 de l'arrêté du 12 janvier 1921, relatif à la coloration de certaines marchandises et denrées alimentaires;
Vu l'arrêté du 30 septembre 1977, modifiant l'arrêté du 12 janvier 1921, réglementant en ce qui concerne les boissons et liquides, la confiserie et les produits connexes, les édulcorants, essences et antiseptiques;
Arrête :
Article Premier. — Sont supprimées du tableau « Produits d'addition » objet de l'article 39 (nouveau) de l'arrêté sus-visé du 30 septembre 1977.
| Numération | Dénomination usuelle | Couleur | Dénomination chimique |
|---|---|---|---|
| E 102 | Tartrazine | Jaune | Sel trisodique de l'acide (sulfo 4 phénylazo 1) 4 (sulfu 4 phényl) 1 hydroxy 5 pyrezo lecarboxylique 3 |
| E 123 | Amarante | Rouge | Sel trisodique de l'acide sulfo 4 naphtylazo 1 2 naphtol 12 disulfonique 3,6 |
| E 131 | Bleu patente V | Bleu | Sel calcique de l'acide disulfonique de l'anhydride hydroxytatraéthyl diamino triphényl carbinol. |
Art. 2. — Sont supprimées du tableau « coloration des denrées alimentaires » objet de l'article 40 (nouveau) de l'arrêté sus-visé du 30 septembre 1977 les matières colorantes ci-après :
7°) Bleu patenté V
8°) Tartrazine
10°) Tartrazine
13°) Amarante rouge.
Tunis, le 30 mai 1979
Le Ministre du Commerce
Slaheddine BEN M'BAREK
VU
Le Premier Ministre
Médi NOUTRA