Avis et Communications

AVIS N° 14489

Publié au Journal Officiel n° 69 du 21 novembre 1980, page 2945

Suivant procès-verbal dressé le 9 août 1980, au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Georges Boccara et Melle Sarah Hachaichi, 45, Avenue Habib Bourguiba-Tunis. Mandataire de : Monsieur Claude Jaquet, 28 chemin de la Blancherie 1022 Chavannes — Suisse, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour machine rotative génératrice de force. Propriété : Brevet déposé en Suisse le 29 août 1979 sous le N° 7 817/79-7.

Cette invention est caractérisée : machine rotative génératrice de force, comprenant des bâtis 1, 2, entre lesquels est disposé un disque rotatif 3 munis d'aimants permanents 9 et monté sur un arbres 5 excentrés par rapport à l'arbre de prise de force 6 mais dont l'extrémité libre est située dans le prolongement de l'arbre de prise de force 6. Les faces internes des boîtiers 1, 2 portent des aimants permanents 10 et un masque magnétique 12, solidaire d'un volant il relié à l'arbre excentré 5 et à l'arbre de prise de force 6, entoure le disque rotatif 3 sur deux secteurs de 90° en opposition pour court-circuiter deux zones magnétiques d'attraction.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14489, JORT n° 69 du 21 novembre 1980, p. 2945.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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