Avis et Communications

AVIS N° 14410

Publié au Journal Officiel n° 7 du 6 février 1981, page 218

Suivant procès-verbal dressé le 24 avril 1980 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de Monsieur d'Elloy Xavier, Les Quéras - Audes, 03190 - Herisson, France, a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans, pour propulseur nautique. Priorité : Brevet français du 25 avril 1979 sous le n° 79 10964.

Inventeur : Monsieur d'Elloy Xavier.

Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un moyen de propulsion pour petites embarcations.

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cations, permettent de se déplacer allongé ou assis par un mouvement de pagaie engencré par la rotation d'un vilebrequin.

Le présent avis fera courir le délai de (2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14410, JORT n° 7 du 6 février 1981, p. 218.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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