Avis et Communications

AVIS N° 14441

Publié au Journal Officiel n° 10 du 17 février 1981, page 324

Suivant procès-verbal dressé le 29 mai 1980 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Georges Boccara, 45, Avenue Habib Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Chevron Research Company, 110 West Tenth Street, Wilmington, Delaware, U. S. A., a déposé une demande de brevet

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d'invention de vingt ans, pour fongicides 3-(N-Acyle N-Arylamine) et 3-N-thionacyclé-N-arylamine)-gamma-butyrolactones et gamma-thiobutyrolactones. Priorités : Brevet déposé aux U. S. A. le 1er juin 1979 sous le n° 44740 et le 12 décembre 1979 sous le n° 102,793.

Inventeur : David Cheong King Chan.

Cette invention est caractérisée par la découverte que 3 - (N - Acyle - N - Arylamine) et 3 - N thionacyclé - N - arylamine - gamma - butyrolactones et butyrothiolactones sont efficaces pour le contrôle de fongi, spécialement pour l'infection fongique du mildiou pelucheux causé par les espèces fongiques de la famille pernosporaceae et l'infection fongique de rouillure (brunissure tardive causée par les infestants phytophthora).

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14441, JORT n° 10 du 17 février 1981, p. 324.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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