Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 13 mai 1981, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'Ingénieur Divisionnaire des Communes

Le Ministre de l'Intérieur,

Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des personnels de l'État, des collectivités publiques, locales et des établissements publics à caractère administratif;

Vu le décret N° 72-313 du 23 juin 1973, fixant le statut des cadres administratifs et techniques des Communes;

Vu le décret N° 71-367 du 9 octobre 1971, fixant le statut des cadres techniques de l'Administration tel qu'il a été modifié et complété par les décrets N° 72-155 du 2 mai 1972 et N° 73-200 du 2 mai 1973 et notamment son article 21 (nouveau).

Arrête :

Article Premier. — Le présent arrêté fixe le règlement et le programme de l'examen professionnel défini à l'article 21 nouveau (2ème paragraphe) du décret susvisé N° 71-367 du 9 octobre 1971 pour l'accès au grade d'Ingénieur Divisionnaire.

Art. 2. — Un arrêté du Ministre de l'Intérieur fixera le nombre des emplois à pourvoir, la date de l'examen, ainsi que celle de la cloture de la liste d'inscription.

Art. 3. — La liste des candidats admis est définitivement arrêtée par le Ministre de l'Intérieur.

Art. 4. — Les candidats à l'examen prévu à l'article premier ci-dessus doivent mentionner sur leur demande de candidature établie sur papier libre :

— la langue dans laquelle ils veulent concourir,
— la spécialité ainsi qu'éventuellement l'option choisie.

Art. 5. — L'examen professionnel comporte des épreuves écrites pour l'admissibilité et une épreuve orale pour l'admission.

1) Epreuve écrite pour l'admissibilité :

a) Une épreuve portant sur un sujet de culture générale (coefficient 2, durée 4 heures).

b) Une épreuve portant sur un sujet technique (coefficient 4, durée 4 heures).

2) Epreuves orales pour l'admission

Elle consiste en un exposé oral de 15 minutes sur une question d'ordre professionnel inscrite au programme ci-annexé. Les candidats prennent connaissance du sujet 30 minutes avant l'entretien (coefficient 3).

Art. 6. — Il est attribuée à chacune des épreuves écrites et orales une note chiffrée variant de 0 à 20.

Toute note égale ou inférieure à 5 est éliminatoire.

Chacune des notes est multipliée par le coefficient correspondant, le total étant considéré comme l'ensemble des notes acquises aux épreuves écrites et orales.

Art. 7. — Nul n'est déclaré admissible s'il n'a obtenu à l'ensemble des épreuves écrites un minimum de points fixé à 60.

Nul ne peut être déclaré admis, s'il n'a obtenu, après addition des points obtenus aux épreuves écrites et orales un total de 90 points.

Si plusieurs candidats ont le même nombre de points la priorité est assurée à celui qui a obtenu la note la plus élevée à l'épreuve professionnelle, au cas où cette épreuve n'aurait pas départage les candidats, la priorité sera donnée au plus âge.

Art. 8. — Le jury du concours constitué conformément aux dispositions de l'article 19 de la loi susvisé N° 68-12 du 3 juin 1968, procède à la correction des épreuves et dresse dans la limite du nombre total des postes vacants mis au concours, la liste de classement par ordre de mérite des candidats reçus.

Art. 9. — Sauf décision contraire du Jury, les candidats ne peuvent avoir à leur disposition pendant la durée des épreuves, ni livres, ni brochures, ni notes, sans préjudices des poursuites pénales de droit commun, toute fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédiate du candidat et l'interdiction de participer à tous concours ou examens ultérieurs.

Tunis, le 13 mai 1981

Le Ministre de l'Intérieur
Driss GUIGA

Vu

Le Premier Ministre
Mohamed MZALI

ANNEXE

TITRE I
EPREUVE D'ORDRE GENERAL

I. — Organisation administrative de la Tunisie

Centralisation, décentralisation, déconcentration
L'Administration centrale

L'administration locale et les collectivités publiques locales

Etablissements publics et groupements professionnels
les entreprises nationalisées.

II. — Attributions du Ministère de l'Intérieur

III. — Le Budget de l'Etat

Définitions
Elaboration et approbation du Budget
Exécution du Budget
Contrôles du Budget : contrôles administratif, judiciaire et politique.

IV. — Les marchés de l'Etat

Textes réglementaires
Préparation d'un marché
Exécution d'un marché et règlement définitif.

V. — Le statut général des fonctionnaires

VI. — Le statut particulier des techniciens

VII. — Le statut des ouvriers de l'Etat et des collectivités publiques

VIII. — Le domaine public et le domaine privé de l'Etat

TITRE II
EPREUVE TECHNIQUE

I. — Spécialité : Topographie et Cartographie

1) Option : Topographie générale :
Système de projection, feuille de projection, coordonnées rectangulaires
Les appareils de mesure et de levers
Théorie des erreurs : les applications à la géodésie
Mesure des longueurs, détermination des angles, détermination d'un point
Représentation des formes du terrain
Nivellement direct et indirect, détermination althimétrique d'un point
Méthodes de lever
Le nivellement de précision; instruments erreurs et corrections affectant le nivellement, altitudes arthométriques et dynamiques d'un point, compensation d'un réseau de nivellement.

2) Option : Géodésie :
Généralités, les appareils de levers et de mesures les systèmes de projection
La théorie des moindres carrés et les méthodes de compensation
Le nivellement de précision
La théorie des erreurs : les applications à la géodésie.

3) Option : Photogramétrie :
Généralités; les appareils de levers et de mesure
Détermination des points du canevas; points du canevas du sol, triangulation planimétrique en radiale, triangulation aérienne spéciale à l'aide d'appareil analogue ou aérochéminement principal, triangulation analytique
Théorie des erreurs de compensation : solution et version des systèmes d'équation linéaires; compensation par les moindres carrés; application à la photogramétrie
Les appareils de restitution : principes généraux, organes des appareils de restitution, classification des appareils restituteurs
Restitution : reconstruction des faisceaux perspectifs formation et déformation du modèle de mise à l'échelle du modèle, orientation absolue

Cartographie : notions générales de cartographie.

4) Option : Cartographie :

Définition de la cartographie

Histoire de la cartographie

Forme de la terre et coordonnées : dimensions et forme de la terre, le système des méridiens et parallèles

Les projections cartographiques :

• Propriété et classement des systèmes de projection
• Choix de la projection en fonction des altérations
• Choix de la projection en fonction de la région à cartographie
• Rappel des propriétés des principaux systèmes
• Problèmes particuliers aux planisphères
• Changement de système de projection (transpositions graphiques, optique et mécanique)

Echelle, découpage et canevas de référence

Mesure sur les cartes :

• Fautes, erreurs, altérations
• Origine des erreurs et des altérations
• Type des mesures

Expression et représentation graphique :

• Les variables visuelles
• Analyse de l'image graphique
• Textures et structures graphiques
• Schématisation, symboles, poncils
• Emploi de la couleur
• Les fonctions de la représentation graphique
• Théorie de l'image
• Règle de lisibilité

Divers systèmes d'expression et de représentation cartographie topographique :

• Convention, spécification, habillage
• Représentation de la planimétrie
• Représentation du relief
• Les écritures
• Les cartes en reliefs

Cartographie thématique, techniques de reproduction et d'impression :

• Généralités sur les procédés et les matériaux
• Reproduction photographique
• Composition des écritures
• Procédés lithographiques

Elaboration et rédaction :

• Elaboration de la carte
• Rédaction de la carte
• Conservation, entretien et transformation

Organismes cartographiques :

• Organisation cartographique nationale :
• Organisations cartographiques internationales
• Associations, normalisation, production.

II. — Spécialité : Bâtiment

Nature et qualités physique et mécanique des sols : (différents terrains, sondage, contraintes des sols, force, progante...)

Fondations : (Différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque système)

Supers, structures et gros œuvres :

• Les murs : divers, les cloisons, les murs rideaux, stabilité des murs, ouverture des murs, stabilité des murs, différents types et caractéristiques de la maçonnerie
• Planchers
• Jointoiement et rejointoiement — joints de dilation et de rupture
• enduits aux liants hydrauliques
• Percements et scellement — conduite et gaine — travaux de platerie, ouvrages en stric-excalliers — carrelage et produits céramiques

Divers travaux d'équipement et de protection :

• Charpentes en bois et en métal
• Menuiserie
• Plomberie, serrurerie et quincaillerie du bâtiment
• Canalisation d'évacuation : Fosses, acceptiques, égouts
• Couvertures
• Étanchéité
• Isolation thermique, accoustique et antivibratoire

Engins pour l'exécution des travaux de bâtiments (engins de terrassement, de levage, d'échafaudages, bétonnières etc...)

Matériaux traditionnels :

• Agrégats, chaux, ciment, plâtre
• Mortiers et bétons
• Coffrage
• Mise en œuvre — transport du béton épandage et vibration — béton coulé sous l'eau

Techniques de la préfabrication :

• Préfabrication lourde
• Préfabrication légère

Constitution d'un dossier d'exécution (pièces écrites, plans différents, lots...) d'un lycée, hôpital et d'un immeuble d'habitation

Indications sur les coûts des principaux postes de travaux

Erreurs grossières dans l'ossature des bâtiments

Différentes surcharges d'exploitation adoptées pour les bâtiments (bureaux, écoles, boutiques, hôpital, salles de spectacles etc...)

III. — Spécialité : Hydraulique et génie civil

Ressources en eau du pays : nappes, souterraines et cours d'eau — pluviométrie, ruissellement

Divers mode de captage des eaux : barrages, forages, puits, galleries, drainantes ou filtrantes, sources etc... écoulements des fluides, régimes hydrauliques, vitesse, débit, perte de charge

Conduites sous pression : types de conduites, béton, fonte, amiante, ciment, acier

Généralités sur l'écoulement : répartition hydrométrique des pressions

Charge dans une section : ligne pézométrique et ligne de charge

Problème pratique de distribution, conduites simples ou en dérivation

Conduites d'aspiration et de refoulement — réseaux ramifiés et maillés

Mesure des pressions et des débits

Jaugeage des canaux, découverte (flotteurs, déversoirs, moulinets etc...)

Matériel hydraulique

Divers types de pompes, rendement, puissance — débit

• Courbe caractéristique

• Canalisation : divers types — caractéristiques, qualités principes de fabrication, spécialisation robinetterie, fontainerie et ventellerie — joints et accessoires
• Moteurs, divers types

Matériaux et procédés de construction : agrégats, liants hydrauliques, chaugrasse, mortier hydraulique aggloméré amiante; liants hydrocarbonnés

Différents types de fondations

Caractéristiques mécaniques et physique des sols
Essais classiques des sols

Infiltration — phénomène (renard)

IV. — Spécialité : Ménagement du territoire, Urbanisme et Habitat

Elaboration des plans d'aménagement — procédure des plans d'aménagement

Equilibre régional et problème humain

Principe des investissements — décentralisation industrielle.

Les villes :

• La croissance urbaine et l'évolution des activités de commerce et de service
• Théorie et la hiérarchie urbaine fondée sur l'exercice des activités tertiaires
• Les activités urbaines envisagées dans leur ensemble
• La hiérarchie des villes en Tunisie selon leurs fonctions ou leur taille.
• La hiérarchie des activités tertiaires urbaines et leur rayonnement
• l'avenir des activités tertiaires urbaines

La science ces plans des villes :

• Les problèmes des voies publiques et des places publiques
• Les plantations
• Les batiments (hauteur des bâtiments et zones des hauteurs)
• Occupation au sol — Problèmes que posent l'occupation au sol
• Le problème du terrain et les principes fondamentaux du lotissement et approbation des lotissements
• Les problèmes des transports des canalisations des différentes alimentations (en eau potale, gaz électricité)
• La beauté des villes : naturelles et artificielles
• Les monuments
• Les problèmes des quartiers
• Les problèmes des villes nouvelles — les cités jardin agglomérations et de leur extension, les transformations des villes anciennes le rôle des villes nouvelles dans l'aménagement du territoire et l'animation de la région

Les loisirs, les sports de plaisance, la politique d'aménagement touristique

Autorisation de bâtir prêt à la construction prêt national d'amélioration de l'habitat, prime à la construction Agence Foncière et d'habitat, Agence Epargne — Logement Promotion Immobilière (SNIT) promotion industrielle Agence, Société et Iskan.)

Matériaux de construction : chaux, gravier, plâtre, mortier, béton coffrage et mise en place des matériaux

Préfabrication

Caractéristiques mécaniques et physiques des sols en Tunisie (ex : la vase de Tunis.)

Différents types de fondations

V. — Spécialité Ponts et Chaussées

Partie commune aux différentes options :

Notions élémentaires sur la rentabilité économique (pour les routes les ouvrages d'art) taux de rentabilité interne

Recensement et comptage

Notions élémentaires sur les véhicules et sur les qualités superficielles de la chaussée

Caractéristiques géométriques des routes — capacité d'une route chaux ciments plâtre, liants hydrocarbonnés, bétons mortiers.

1) Option : Routes :

Classification des sols d'après les essais et essais classiques des géotechniques (Indice C.B.R. Rotor)
Caractéristiques mécaniques des sols

Conception et construction des routes

• Calcul des épaisseurs des différents types de chaussée
• Couche de fondation, de base et de roulement :

Différents types, techniques d'exécution

• Produits pierreux en Tunisie
• Comparaison entre chaussées souples et rigides
• Matériel des travaux routiers
• Contrôle des chantiers routiers
• l'entretien et l'exploitation des routes et des pistes en Tunisie (l'entretien courant, l'entretien périodique, coûts des l'entretien, signalisation éclairage et sécurité routière
• Chantiers des travaux neufs routiers
• Différents éléments et pièces d'un projet routier
• Normes routières et réglementation.

2) Option : Etudes routières :

Notions sur les différents types de structures, ponts métalliques en bétons armés précontainant ponts balley, cassis.

Calcul des débits, calcul des débouchés superficiels et linéaires

Sondage et interprétation

Définitions des travaux topographiques nécessaires à l'exécution d'un projet routier (échelle; bande à lever...)

Elaboration des projets routiers différents stades d'élaboration

Différentes pièces et éléments d'un projet routier

Normes routières et réglementaires

Calcul des épaisseurs des chaussées des différentes couches du corps de chaussées

Produits pierreux en Tunisie (Carrières : qualités et qualité des produits

Etudes d'un tronçon de routes comportant tous problèmes ayant trait à la route projetée (dans leur épreuve, les candidats peuvent utiliser « les normes » en vigueur, les différents livres, tel que abagues des clothoïdes, tables des valeurs naturelles etc...

3) Option : Etudes d'ouvrages d'art :

En cas d'application tous les livres seront autorisées (livres traitant de la résistance des matériaux et du béton armé)

Calcul des débits, calcul des débouchés superficiels et linéaires

Sondages et interprétation: (Il ne sera pas demandé la description des appareils de sondages) Affouillements et lutte contre les affouillements

Définition des travaux topographiques nécessaires

à l'exécution d'un projet d'ouvrage d'art (échelle, bande à lever, profil en long de l'oued etc...)

Réglementation en vigueur (Il s'agit de la réglementation française) pour le calcul des ouvrages d'art; surcharges; poids propre, sollicitations etc...

Les bases expérimentales de la résistance des matériaux études des propriétés mécaniques des matériaux

Théorie de l'élasticité, théorie du potentiel, interne élasticité plane en coordonnées, cartésiennes, élasticité plane en coordonnées polaires

Hypothèses fondamentales de la résistance des matériaux

Contraintes et déformations produites par l'effort normal et le moment fléchissant

Contraintes et déformations produits par l'effort tranchant, poutres, droites, isistatiques, poutres droites, hyperstatique, poutres à béquilles, arcs et poutres solidarisés par des suspentes verticales, systèmes réticulés, isostatiques, système réticulés hyper-statiques

Calcul numérique en résistance des matériaux

Les sollicitations en bétons, armé et précontraint

Calcul des efforts

Matériaux et contraintes (bétons, acier, câblage et produits laminés)

Méthodes de calcul : flexion, simple, composée, effort normal, effort tranchant, torsion, effort de traction.

4) Option : « Laboratoire de sols » :

Les sols de fondations :

• Exposé général du problème
• Identification des sols : essais
• Classification des sols
• Propagation de l'eau dans les sols
• Essais de portance
• Classement des remblais
• Essais d'études à effectuer
• Essais de contrôle
• Remblais sur sol vaseaux
• Mesure de la densité « IN = SITU »

Les pierres et gravillons :

• Exposé général
• Essais sur pierres et processus d'essai
• Caractéristiques physiques mécaniques et chimiques des pierres utilisées dans les diverses couches de la chaussées

Contrôle des épaisseurs des chaussées

Contrôle des chantiers routiers

Calcul des épaisseurs des chaussées

Sondages affouillement et différents types de fondations - Études des tassements

Déflexion

Tous essais normalisés font partie du présent programme.

VI. — Spécialité : Mécanique

Notion de cinématique :

Cinématique d'un corps solide, translation, relation, mouvement, hélicoïdal, composition des vitesses et des accélérations

Vitesse de glissements — vecteur pivotant — vecteur roulant

Mouvement continu quelconque d'un solide

Mouvement plan (ou plan sur plan) : application à l'étude du système biélimanivelle

Notions de dynamique :

Généralités sur le mouvement d'un corps solide autour d'un point fixe — équations du mouvement formule d'Euler, théorème de Poinso

Mouvement d'un solide pesant suspendu par un point

Petites oscillations autour d'une position d'équilibre stable

Therme dynamique et mécanique des fluides :

Échanges d'énergie

Évolutions fermées, cycles périodiques

Principe de l'équivalence

Les gaz, les gaz parfaits

Principe de cannot

Fluides industrielles

L'énergie utilisable (théorème de Gony)

Loi générale des écoulements d'un fluide compressible en régime permanent

Technologie :

Études des engrenages

Train de roues dentées, mouvement différentiels

Boîtes de vitesse pour machines outils

Courbes roulantes

Canes

Systèmes articulés

Les liaisons — principe et procédé — organes d'assemblage élémentaire

Immobilisation relative de deux pièces de machines

Mouvement relatif de deux pièces de machines organes de transmissions mécaniques

Embrayages

Freins

Transmission du mouvement circulaire

Organes de variation de vitesse

Organes de transmission avec transformation de mouvement

Matériaux :

Différents matériaux, sidérurgie, métallurgie des métaux non ferreux, produits sidérurgiques, métaux et alliages non ferreux, le bois, les matières premières industrielles d'origine organique ou minérale

Machines-outils à métaux (les tours, les fraises) les perceuses

Raboteuses et étaux — limeurs, aléseuses, machines à scier, les métaux, machine de coupe, machine à meuler et rectifier

Électrotechnique générale :

Machines à courant continu de type courant

Machines à courant alternatif de type courant

Organes de commande des machines électriques

Les applications de la commande électrique.

VII. — Spécialité « Électricité »

Loi du courant continu :

Électromagnetisme champ magnétique produit par les courants induits d'un courant, action d'un champ d'induction sur un courant travail des forces électromagnétiques

Induction électromagnétique, force électromatrice et courants induits, auto-induction, énergie magnétique — grandeurs et unités

Courant alternatif sinusoidal

Courant triphasé

Appareils de mesure

Condensateurs — généralité sur les machines électriques — généralités des génératrices et des moteurs

Généralités des transformateurs (conséquences des lois de l'électromagnétisme)

Machines à courant continu de type courant : dynamo

Reversibilité de la dynamo - moteurs

Phénomènes courants aux dynamo et moteurs

Fonctionnement des machines à courant continu

Accumulateurs, technologies, fonctionnement, charges autres machines

Machines à courant alternatif de type courant :

Alternateurs

Moteurs synchrones

Moteurs à collecteur

Transformateur - autres machines

Organe de commande des machines électriques :

La commande électro-mécanique des moteurs chêmas influence de variations d'exploitation

Démarrage

La commande automatique

• Sorvomecanismes, régulation de tension, de vitesse et de position

Les applications de la commande électrique :

• Groupes électro-moteurs de pompes
• Engins de terrassement, de génie civil, manutention mécanique transporteur téléphérique - chauffage électrique

Électrostatique

• Capacité
• Les matériaux
• Schémas électriques