Avis et Communications

AVIS N° 14650

Publié au Journal Officiel n° 79 du 11 décembre 1981, page 2900

Suivant procès verbal dressé le 11 mai 1981 au Service de la Propriété Industrielle, Melle Sarah Hachaichi (Cab. G. Boccara et S. Hachaichi) 45, Avenue Bourguiba Tunis (Tunisie), Mandataire de : Roussel-Uclaf 35, Boulevard des Invalides 75007 - Paris (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : nouveaux dérivés de l'acide cyclopropane carboxilique, leur préparation, leur application à la lutte contre les parasites des végétaux et des animaux, les compositions

les renfermant et les nouveaux intermédiaires obtenus, Priorité : Brevet Français du 23 mai 1980 N° 80.11.569.

Inventeur : Martel Jacques, Tessier Jean et Teche André.

Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne de nouveaux dérivés de l'acide cyclopropane carboxylique, leur préparation, leur application à la lutte contre les parasites, les compositions, les renfermant et les nouveaux intermédiaires obtenus.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14650, JORT n° 79 du 11 décembre 1981, p. 2900.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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