Le Ministre de l'Intérieur:
Vu le décret du 21 juin 1986, portant organisation administrative du territoire de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu le décret N° 80-766 du 16 juin 1980, fixant le nombre et les dénominations des délégations des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature des secteurs relevant de chacune des délégations des gouvernorats de la République, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;
Vu l'avis du Gouverneur de Tunis;
Arrête :
Article Premier. — L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne les délégations de la Médina, Bab Souika, Sidi El Béchir, Djebel-Djelloud, El-Ouardia, Es-Sedjoumi, El-Harairia, El-Omrane Supérieur, El-Omrane, El Menzah, l'Ariana, Kalaât El Andalous, la Manouba, le Bardo, Ben-Arous, Mornag, Hammam-Lif, Radès, la Goulette et la Marsa du gouvernorat de Tunis comme suit :
GOUVERNORAT DE TUNIS
Délégation de la Médina 10 secteurs à savoir :
La Médina, Bab-Bénat, Souk En-Nehas, les Souks, Bab-Ménara, Tourbet El-Bey, Zéraria, Sidi Ali Azzouz, Et-Taoufik, Es-Sabbaghine.
Délégation de Bab-Souika 11 secteurs à savoir :
Trounja, Bab El-Khadra, Bab-Saâdoun, Bordj Zouara, Bab El-Assel, Halfaouine, BabSouika, Bab Sidi Abdessa-lem, Zaouia El Bokria, Hammam Remimi, Sidi-Djebali.
Délégation de Sidi El Béchir 4 secteurs à savoir :
Sidi El Béchir, Place du Leader, Farhat Hached, Saïda El Manoubia.
p. 2184Délégation de Djebel-Djelloud 6 secteurs à savoir :
Sidi Fathallah, Ali Bach Hamba, El Garjouma, Cité El Fath, El-Afrane, Djebel-Djelloud.
Délégation d'El Ouardia 9 secteurs à savoir :
El-Ouardia, Bougatfa, El-Kabaria (I), El Kabaria (II), El-Kabaria (III), El-Kabaria, (IV), Cité Mohamed Ali, Sidi Belhassen, Cité En-Nour.
Délégation d'Es-Sedjoumi 12 secteurs à savoir :
Cité Hélal, Ali Belhaouane, En-Najah, Es-Saâda, Ezouhour, Ezouhour IV, Cité des Martyrs, Bir Aniba, Melassine, Es-Somrane, Cité Et-Tayarane, Bach-Hamba.
Délégation d'El-Harairia 10 secteurs à savoir :
El-Harairia, Ezouhour V, Birine, El Akaba, Attar, El-Antite, Tarak Ibn Ziad, Ezzahrouni, Sidi Hassine, Bordj-Chakir.
Délégation d'El Omrane Supérieur, 8 secteurs à savoir :
Cité Ibn-Khaldoun I, Cité Ibn-Khaldoun II, Cité Ibn-Khaldoun VI, Cité Ettahrir I, Cité Ettahrir II, Cité El-Entilaka, El-Fath, Ahmed Telili.
Délégation d'El Omrane 6 secteurs à savoir :
El Omrane, Djebel Lahmar, Cité Zayatine, Ras-Et-Tabia, Bir Atik, Oued Essebaï.
Délégation d'El Menzah 7 secteurs à savoir :
1er Juin, Cité El-Khadra, Khéreddine Pacha, El-Menzah, Cité des Jardins, Ech-Charguia, El-Manar.
Délégation de l'Ariana 11 secteurs à savoir :
La Nouvelle Ariana, l'Ariana-Médina, la Soukra, El Manazeh, Et-Taâmir, Raoued, El Yasmina, Jaâfar, Choutra-na, Bordj El-Ouzir, En-Nasr.
Délégation de Kalaât El Andalous 7 secteurs à savoir :
Kalaât El-Andalous-Est, Kalaât El-Andalous-Ouest, Pont de Bizerte, Bou Hanèch, El Hassiane, Bordj Ettouil, En-Nahli.
Délégation de la Manouba, 14 secteurs à savoir :
Manouba, Sanhaja, 18 Janvier, Oued-Ellil, El-Menihla, Cité Etthadamen, Den-Den, En-Nasr, Douar Hicher, 2 Mars, 9 Avril, Khaled Ibn El Oualid, El Bassatine, El-Goubaâ.
Délégation du Bardo 7 secteurs à savoir :
Bardo-Nord, Bardo-Sud, Bou-Choucha, Khaznadar, Kassar-Said, Es-Saâda, Kassar El Bortal.
Délégation de Ben Arous 8 secteurs à savoir :
Ben Arous-Est, Ben Arous-Ouest, Cité El Iskene, Farhat Hached, El Mourouj, Sidi Mosbah, La Nouvelle Médina, Bir Kassaâ.
Délégation de Mornag 12 secteurs à savoir :
Mornag, Khélidia, Ez-Zaouia, Djebel Ressas, Sidi Salem El Garçi, Kabouti, AlnRagad, Sidi Saâd, En-Nahdha, Errissala, Oudhna, El-Khassibi.
Délégation d'Hammam-Lif, 10 secteurs à savoir :
Hammam-Lif, Médina, Hammam-Lif Bou-Kornine, Hammam-Lif El Malaâb, Bou-Méhal, Bordj Cedria, Cité Mohamed Ali, Bir El Bey, Ez-Zahra-Médina, Ez-Zahra-Bassatine, 18 Janvier.
Délégation de Radès, 9 secteurs à savoir :
Radès-Médina, Radès-Mellaha, Radès-Remada, Radès El Ghaba, Radès-Méliane, Mégrine Supérieur, Mégrine, Er-Riadh, Mégrine-Chaker, Sidi Rezig.
Délégation de la Goulette, 9 secteurs à savoir :
La Goulette, le Kram-Est, le Kram-Ouest, Taïeb Mehiri, Cité Mohamed Ali, Khéreddine El Yasmina, Sidi Amer, Chott El Bouhalra.
Délégation de la Marsa, 10 secteurs à savoir :
La Marsa-Plage, la Marsa-Médina, la Marsa Er-Riadh, la Marsa El Mountazah, Gammarth, Sidi Daoud, El-Bahr-El Asrak, Sidi Bou-Saïd, Carthage-Plage, Carthage-Byrsa.
Art. 2. — Le gouverneur de Tunis est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Tunis, le 12 octobre 1982
Le Ministre de l'Intérieur
Driss GUIGA
VU
Le Premier Ministre
Mohamed MZALI