Ministère de l'Economie Nationale

AVIS N° 14859

Publié au Journal Officiel n° 73 du 16 novembre 1982, page 2476

Suivant procès verbal dressé le 18 Mai 1982 au Bureau de Propriété Industrielle, Madame Sarah Hachàichi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habib Bourguiba Tunis, mandataire de : Messieurs Litaïen Hassen et Popov Elenco 25, Rue Abou El Kacem Chaabi Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour le système contel dans le mouvement ergonomique dans l'espace.

Priorité : Sans

L'invention est caractérisée par la découverte du système contel dans le mouvement ergonomique qui a un effet économique pour tous usagers de ce système soit :

2) par le montage des roues marchantes dans les construction au sol, eau, air et cosmos, ce qui est dans l'invention un nouveau système de mouvement.

2) par l'exploitation de l'explosion dans le compresseur générateur qui donne une accumulation d'énergie pour toutes sortes de construction de moteur avec des carburants liquides, solides ou atomiques.

3) Toute turbofrottation qui peut être exploitée comme moteur dans toutes les spécialités ou en a besoin d'un fonctionnement.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 Décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14859, JORT n° 73 du 16 novembre 1982, p. 2476.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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