Ministère de l'Agriculture

Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 27 février 1984, portant modification de l'arrêté du 7 septembre 1983 relatif à l'ouverture et la fermeture de la campagne de cueillette d'Alfa 1983-1984

Publié au Journal Officiel n° 15 du 6 mars 1984, page 540

Le Ministre de l'Agriculture,

Vu la loi n° 64-60 du 4 juillet 1966, portant promulgation du Code Forestier et notamment ses articles 152 à 160;

Vu l'arrêté du 7 septembre 1983, portant ouverture et fermeture de la campagne de cueillette d'Alfa 1983 - 1984;

Arrête :

Article Unique. — Les articles 1 et 2 de l'arrêté sus-visée du 7 septembre 1983 sont abrogés et remplacés comme suit :

Article Premier (nouveau). — La période de cueillette d'Alfa et de toutes les opérations relatives au transport, au passage et à l'achat de cette plante sera ouverte le 15 septembre 1983, elle sera clôturée le 29 février 1984.

Art. 2. (nouveau). — Les opérations de transport, de mise en balle et d'emballage de l'Alfa resteront autorisées par la marchandise récoltée avant le 29 février 1984.

Tunis, le 27 février 1984

Le Ministre de l'Agriculture
Lassaad BEN OSMAN

VU

Le Premier Ministre
Mohamed MZALI

LISTES D'APTITUDE

Au Grade d'Ingénieur Général
Année 1983

Mansour Bouraoui
Nezil Mahjoub
Ameur Harchani
Mohamed Lahbib Najjar
Mokhtar Aouinaliah
Jemil Khelif
Amor Jaziri
Mokhtar Filali
Ahmed Mialki
Mohamed Jaoua
Abdelwahab Trigui
Mohamed Moncef Ben Said
Mohamed Ayachi
Mohamed Dahbi Ben Salah

p. 541

Au grade d'Ingénieur en Chef

Abdelhafidh Jabeur
Tahar Telahigue
Mohamed Bedoui Chebil
Taleb Gargouri
Hédi Lahmari
Fatma Larbi
Mohamed Moncef Bouaine
Abdessalem Mansour
Mahmoud Samoud
Abdelhamid Ben Abdeljelil
Hédi Ayed
Allala Ghodbane
Naceur Hamza
Ahmed Chabchoub

Mohamed Raouf Ben Moussa
Salah Mtibaâ
Khaldi Glay
Mohamed Larbi Chkroun
Mahmoud Baccar
Fouad Ouali
Hassen Rhafem
Abdennour Madahi
Mohamed Belaid
Hédi Chandouf
Mohamed Ferid Slim Maoui
Mbarek Ferchichi
Abdelkader Hamdane
Moheddine Boulila
Tahar Bouzouita
Mohamed Tilouche
Abdelhamid Mailek
Abdelaziz Mabrouk

Ministère des Affaires Sociales

NOMINATIONS

Citer : Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 27 février 1984, JORT n° 15 du 6 mars 1984, p. 540.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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