AVIS N° 15123

Suivant procès verbal dressé le 26 juillet 1983, au Bureau de Propriété Industrielle, Mademoiselle Sarah Hachaschi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habib Bourguiba - Tunis, Mandataire de : LILLY INDUSTRIES LIMITED - Lilly House, Hanover Square, Londres Wir Opa, (Grande-Bretagne), a déposée une demande de brevet d'invention de 20 ans pour formulations fongicides. Priorité : Brevet déposé en Grande-Bretagne le 29 juillet 1982, sous le N° 82.21925.

Inventeur : Fritz Huggengerger.

Cette invention est caractérisée par des formulations fongicides, ainsi que des procédés pour le traitement des infections fongiques des plantes cultivées.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires

L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur des annonces

CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

Société les Céramiques du Sud
S.A. au Capital de 902.000 Dinars
Siège Social : Médenine

Messieurs les Actionnaires de la Société les Céramiques du Sud sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le Jeudi 12 avril 1984 à 10 H du matin au siège du Gouvernorat de Médenine à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

• Examen du Bilan et Comptes annexes de l'exercice 1983
• Examen du Rapport moral et financier du Conseil d'Administration
• Rapports du commissaire aux comptes sur l'exercice 1983
• Approbation s'il y a lieu des dits rapports, Bilan et Comptes et quitus aux Administrateurs
• Désignation d'un commissaire aux comptes
• Questions diverses.

Le Conseil d'Administration
N° A-86/1

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

La Société Régionale de Transports du Gouvernorat de Sfax «SORETRAS» se propose de vendre aux enchères publiques les voitures de Service désignées ci-après :

Marque

Voiture Renault 4L 8013 TU 38
Voiture Peugeot 404 7684 TU 17
Voiture Citroen Ami 8 1132 TU 29 et ce le mardi 10 avril 1984 à 9h00 au Dépôt de la Société sis à la Route d'El Matar km 6 Sfax

Ces voitures sont visibles à l'atelier de la SORETRAS sis à l'Avenue des Martyrs Tél. (04) 20522.
N° A-87/1

VENTE SUR SAISIE IMMOBILIÈRE

1°) Créancier Poursuivant :

Le crédit foncier et commercial de Tunisie Société Anonyme représentée par son président directeur général demeurant à Tunis 13 Av. de France élisant domicile au Cabinet de Maître Ahmed Amara Avocat à la cour de cassation sis à Tunis 15 Avenue de Madrid.

2°) Avocat Poursuivant :

Mr. Ahmed Ben Silmen Amara Avocat à la cour de cassation demeurant à Tunis 15 Avenue de Madrid

3°) Débiteurs Saisis :

A — La Société SOTUPECHE - SARL en la personne de son gérant demeurant à Tunis 12 rue de Khortoum en sa qualité de débitrice principale

B — La Société les Caves Saint Georges SARL en la personne de son gérant demeurant à Tunis 12 Rue de Khortoum en sa qualité de caution solidaire et hypothécaire de la première.

3°) Mr Salem Ben Salah Mahbouli demeurant à Tunis 12 Rue de Khortoum en sa qualité de propriétaire actuel de l'immeuble objet des poursuites pour l'avoir accepté tel qu'il se comporte et se poursuit sur le titre foncier conformément aux dispositions de l'art 270 du code des droits réels.

4°) Actes à l'origine des poursuites :

Acte ssp daté du 8 février 1979 enregistré à Tunis AC le 11 février 1979 Vol 775 Série 9 Case 293 comportant une hypothèque de 1er rang accordée au poursuivant pour la Société les caves saint georges en sa qualité de caution solidaire de la Société SOTUPECHE pour le paiement d'une créance de quatre vingt milles dinars outre les intérêts portant sur l'immeuble objet du titre foncier n° 53.323 dénommé Saint Georges 2 le dit acte a été inscrit sur le registre foncier le 18 avril 1980 vol B 101 n° 738 - ainsi que le commandement valant saisie immobilière signifié aux intéressés par PV de Maître Abdesselim Zribi N°93667 du 10 janvier 1984 et inscrit sur le titre foncier le 9 février 1984, vol. A2 n° 04.

5°) Immeuble Objet des poursuites :

L'immeuble objet du titre foncier n° 53.323 dénommé Saint Georges 2 situé à l'ex Rue de la pépinière Actuelle Rue de Khortoum n° 12 à Tunis d'une superficie de 2 ares 21 ca comportant un immeuble composé d'un rez de chaussée se comportant de deux halles 3 chambres et WC et d'un premier étage composé de 6 chambres et une salle d'attente équipé d'eau et d'électricité actuellement en la possession de M. Salem Mahbouli.

6°) Mise à Prix :

La mise à prix est fixé à vingt milles dinars auquel s'ajoutent les frais de poursuites qui seront déterminés par le tribunal le jour de l'audience.

7°) Lieu et date de la Vente :

La vente aura lieu aux enchères publiques au plus offrant le jeudi 26 avril 1984 à 9 h devant la chambre des saisies immobilières au tribunal de première instance de Tunis

8°) Visite de l'Immeuble et Communication du Cahier des charges :

L'immeuble objet des poursuites peut être visité tous les jours ouvrables sur les lieux. Le cahier des charges est mis à la disposition de tout intéressé au cabinet de l'avocat poursuivant et au greffe de la chambre des saisies immobilières au tribunal de 1ère instance de Tunis tous les jours ouvrables aux horaires administratifs.

L'Avocat Poursuivant
M. Ahmed Ben Silmen Amara
N° A-88/1

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

SUR SAISIE IMMOBILIÈRE

Date de la Vente :

La vente aura lieu le jeudi 19 avril 1984 à 9 heures à la chambre

des criées au Tribunal de Première Instance de Béja.

Immeuble objet de la vente :

La totalité 1/4 de hectare de terre dite (Telte El Ksouma) située à henchir el Maglesse Wechtata Nefza délégation de Béja. Se composant de deux pièces de superficie 32 m2 l'une et 25 oliviers.

Poursuivant :

Aziza bent Sassi Toujani henchir El Maglesse Wechtata Nefza Délégation de Béja.

Partie saisie :

Hlai Ben Taïeb Ben Khalfa El Hamdi cultivateur demeurant à Henchir El Maglesse Wechtata Nefza Délégation de Béja.

Mise à prix :

La mise à prix est fixée à cinq Cent Dinars (500 d) autres les frais de l'adjudication qui seront indiqués le jour de l'audience.

Visite des lieux :

La visite peut se faire tous les jours de 9 heures à 16 heures. Pour plus amples renseignements s'adresser au Cabinet de Maître Setti Sadok, avocat à la cour de cassation, 2 rue du 1er Juin Béja et au greffe du tribunal de première instance de Béja.

L'Avocat Poursuivant
Maître Setti Sadok
N° A-89/1

CONVOCATION

COMPTOIR TUNISIEN DES PAPIERS

8. Rue Hamouda Pacha - Tunis
S.A. au capital de 524.000 Dinars

Messieurs les actionnaires sont priés de bien vouloir assister à l'Assemblée Générale ordinaire annuelle qui se tiendra le jeudi 14 juin 1984, à 11h. au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

• Rapport du Conseil d'Administration sur les comptes de l'exercice 1983
• Rapport général et spécial du Commissaire aux comptes
• Approbation des Comptes
• Affectation des résultats
• Quitus au Conseil d'Administration
• Renouvellement ou nomination du Commissaire aux comptes

Puis en Assemblée générale extraordinaire qui se tiendra le même jour, au siège social, à 12 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

• Augmentation de capital
• Modification des status
• Scission de la société en deux activités

Le Conseil d'Administration
N° A-90/1

CONVOCATION

SOCIETE MAGHREBINE DE PRODUITS CERAMIQUES M.P.C.

S.A. au capital de 750.000 Dinars
67, Rue Oum Kalthoum - Tunis

Messieurs les actionnaires sont priés de bien vouloir assister à l'Assemblée Générale ordinaire annuelle qui se tiendra le vendredi 20 avril 1984 à 11 heures, en les bureaux de la Fiduciaire de Tunisie, 11, avenue Khereddine Pacha, Tunis à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

• Rapport du Conseil d'Administration sur les comptes de l'exercice 1983
• Rapports général et spécial du Commissaire aux comptes
• Approbation des comptes
• Quitus au Conseil d'Administration
• Questions diverses

puis à l'issue de l'assemblée générale extraordinaire à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant.

• Augmentation de capital
• Modification des statuts

Le Conseil d'Administration
N° A-91/1

AVIS DE CONVOCATION

Société SOMEC S.A

Au capital de 500.000 Dinars
Siège social Route de Monastir
SOUSSE

Messieurs les actionnaires de la société Meunière du Centre SOMEC sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le mardi 15 mai 1984 à 10h. au siège de la Société pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

• lecture et approbation du rapport du conseil d'administration relatif à l'exercice 1983 et les années antérieures;
• lecture et approbation du rapport du commissaire aux comptes relatif à ces exercices :
• affectation des résultats de l'exercice 83 et du report à nouveau
• Quittus aux administrateurs et renouvellement du mandat des administrateurs ou désignation de nouveaux administrateurs.
• Ratification de la décision du conseil d'administration relative à la nomination de Monsieur Mongi Laâtiri en qualité de commissaire aux comptes pour une durée de 3 ans à compter de l'exercice 1983.
• Questions diverses.

Le Président Directeur Général
M. Nabil
N° C-83/1

CESSION DE PARTS

Suivant acte s.s.p. en date du 27 février 1984 enregistré à Béja, le 7 mars 1984 folio 95 case 179, les sieurs Brahim Ben Mhamed et son fils Béchir ont vendu aux sieurs Moncef et Ahmed Ben Ménaouer Ben Alfa Ghaouari, la totalité des parts leur appartenant soit 650 parts sociales dans la Société Commerciale au détail des pièces de rechange automobiles, matériel agricole, quincaillerie, pneumatique, société à responsabilité limitée, dont le siège social se trouve Av. Habib Bourguiba à Nefza - Deux copies du dit acte ont été déposées au greffe du tribunal de 1ère instance de Béja, le 8 mars 1984 sous le n° 12.

NOMINATION DE GERANT

Suivant P.V. en date du 27 février 1984, enregistré à Béja, le 7 mars 1984 folio 95 case 179, dont deux copies ont été déposées au greffe du tribunal de 1ère instance de Béja sous le N° 12, le sieur Moncef Ménaouer Ben Alfa Ghaouari a été nommé gérant de la Société Commerciale au détail des pièces de rechanges automobiles, matériel agricole, quincaillerie, pneumatique, société à responsabilité limitée, dont le siège social se trouve Av. Habib Bourguiba à Nefza et ce, en remplacement de Monsieur Brahim Charada.

N° B-677/1

CONSTITUTION

Suivant acte s.s.p. enregistré à Tunis le 28 février 1984 vol 878 série ter case 274, il a été constitué entre les associés une SARL au capital de 4200 Dinars, dont le siège est à El Menzah Rue de la Liberté - Cité Carnoy.

La dénomination est « Tunisie House Vidéo Compagnie ». Le courant est Monsieur Habib Ben Hassine Tanfous.

L'objet social comprend tout ce qui concerne les cassettes vidéo enregistrées, la location, l'achat, la vente et toutes opérations se rapportant à l'objet social.

N° B-678/1

CONSTITUTION D'UN CLUB SPORTIF ET CULTUREL DES FINANCES - TATAOUNE

Le Club vise à encourager tous les fonctionnaires des services financiers du gouvernorat de Tataouine à pratiquer toutes sortes d'activités sportives et culturelles.

Siège : derrière la recette des finances de Tataouine.

Visa . N° 7 du 23 janvier 1984

N° B-679/1

CONSTITUTION D'UNE SOCIETE ANONYME

Société Paktank Méditerranée S.A. « PAKMED »

Société Anonyme

au Capital de 40.000 Dinars

Siège Social : Immeuble Saâdi

Tour AB N° 24 6e Etage,

Route de l'Ariana - Tunis

I — Statuts :

Suivant acte sous seing privé en date à Tunis du 4 novembre 1983, y enregistré le 28 décembre 1983 A.C.I. vol. 876 série ter case 796, dont un projet a été déposé au greffe du tribunal de première instance de Tunis, le 14 novembre 1983, et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la déclaration de souscription et de versement ci-après énoncée, Monsieur Rudolf Flinterman a établi les statuts d'une société anonyme dont il extrait ce qui suit :

— Forme : Société anonyme par actions.

— Dénomination : Paktank Méditerranée S.A. « PAKMED »

— Objet : L'étude, la construction d'un centre international de stockage de produits pétroliers, chimiques et dérivés en Tunisie.

— La prise de participation ou d'intérêt dans toutes sociétés ou opérations quelconques par voie de fusion, apports, souscriptions, achat de titre et droits sociaux, constitution de sociétés nouvelles ou de toute autre manière.

— Et généralement toutes opérations commerciales, financières, industrielles, mobilières se rattachant directement ou indirectement aux objets ci-dessus ou à tout autre objet similaire ou connexe.

— Durée : Quatre vingt dix neuf (99) années à compter de sa constitution définitive sauf les cas de dissolution anticipée.

— Capital social : fixé à la somme de quarante mille (40 000) Dinars divisé en quatre mille (4 000) actions nominatives de dix (10) dinars chacune à souscrire en numéraire et à libérer intégralement lors de la souscription.

— Année sociale : commence le 1er janvier et finit le 31 décembre

II — Déclaration de souscription et de versement :

Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis le 28 décembre 1983 enregistrée le même jour (ACI) volume 877 série ter case 795.

III — Assemblée Constitutive :

Du procès verbal des délibérations de l'assemblée générale constitutive tenue le 3 janvier 1984, enregistré à Tunis (ACI) le 9 janvier 1984 volume 877 série ter case 195, il résulte notamment que l'assemblée

— après vérification a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et de versement faite par le fondateur.

— a nommé les Administrateurs prévus par les statuts pour une période de 3 années.

— Mr. J.G.A. Ten Bokkel

— Mr. R.A. Flinterman

— Mr. H. Khatteche.

Lesquels ont accepté lesdites fonctions.

— Elle a nommé comme commissaire aux comptes Mr. Rachède Fourati, lequel a accepté ces fonctions.

— Enfin elle a approuvé les statuts sociaux et déclaré la Société définitivement constituée.

IV — Administration :

Aux termes de sa première et deuxième délibération des 3 janvier 1984 et 16 février 1984 dont les P.V. ont été enregistrés à Tunis, le premier le 10 janvier 1984 vol 880 série bis case 150, le deuxième le 26 février 1984 vol 832 série IV case 648, le Conseil d'Administration a nommé Monsieur Rudolph Flinterman Président Directeur Général et lui a délégué les pouvoirs nécessaires pour l'administration de la société et a nommé Mr. Hishème Katteche comme Directeur Général Adjoint.

V — Dépôt :

Le dépôt prescrit par l'article 177 du Code de Commerce a été effectué au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 24 janvier 1984.

Pour extrait,

Pour le Conseil d'Administration

Le Président Directeur Général.

N° B-680/1

NOMINATION D'UN PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL

SOCIETE

PAKTANK MEDITERRANNEE S.A. « PAKMED »

Immeuble Saadi, Tour AB, N° 24 6ème Etage Route de l'Ariana

— TUNIS —

Il résulte d'une décision du Conseil d'Administration de la Société PAKTANK MEDITERRANNE S.A. en date du 16 février 1984, enregistré à Tunis, A.C. le 28 février 1984, vol. 832, série VI, case 648, Monsieur Rudolph Flinterman est désigné en qualité de Président Directeur Général avec les pouvoirs les plus étendus.

N° B-681/1

AVIS DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE DE PHARMACIE

Par acte sous seing privé en date du 3 mars 1984, vol. 92, folio 16 case 245, Monsieur Moncef Ben Hmida Ben Ali Ben Zaid a cédé à Monsieur Ennasser Ben Abdelhamid Ben Mohamed Gara le fonds

de commerce qu'il possède à Na-beul 48, Avenue Hédi Chaker et qui consiste en une pharmacie avec tous les éléments corporels et incorporels.

Les oppositions sont reçues à partir de la publication de cet avis et ce durant le délai légal entre les mains de l'acquereur qui a élu domicile à l'adresse sus indiquée.

N° B-682/1

SOCIETE MINA
S.A.R.L au Capital de 10.000 Dinars
Siège social : Jemmal

Par suite de vente de tous ses droits, Monsieur Taoufik Ben Brahim se demet de ses fonctions de gérant.

La gérance est confiée à Monsieur Chebil Ben Jomaa.

Le tout résulte d'un acte s.s.p. enregistré à Jemmal le 30 janvier 1984, vol. 20, folio 17, n° 126, déposé en deux exemplaires sous le n° 18, au tribunal de 1ère instance de Monastir.

Le Gérant

N° B-683/1

CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L.

Par acte s.s.p. en date du 28 novembre 1983, enregistré à Sousse, le 9 décembre 1983, vol. 403, n° 708 dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère instance de Sousse, sous le n° 222, le 12 décembre 1983, il a été constitué cette Société :

Dénomination : Société « Trans Flock ».

Capital : 30.000 dinars.

Forme : S.A.R.L.

Siège social : 57, Avenue Victor Hugo à Sousse.

Durée : 99 ans.

Objet : Fabrication de tous genres de papiers de décoration textile

Gérant : Monsieur Moncef Ga-fsia, avec les pouvoirs les plus étendus.

N° B-684/1

OUVERTURE D'AGENCE