Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne;
Sur la proposition du premier Ministre, Ministre de l'Intérieur;
Vu le décret du 21 juin 1956, portant organisation administrative du territoire de la République Tunisienne, tel qu'il a été modifié par les lois n° 59-79 du 21 juillet 1959, n° 59-17 du 27 mars 1966, n° 72-1 du 15 février 1972, n° 73-75 du 8 décembre 1972, n° 74-8 du 9 mars 1974, n° 74-47 du 5 juin 1974, n° 75-52 du 13 juin 1975, n° 76-83 du 11 août 1976, n° 80-95 du 26 mai 1980, n° 80-83 du 3 décembre 1980 et n° 81-11 du 2 mars 1981, ainsi que par le décret-loi n° 81-18 du 24 septembre 1981 (ratifié par la loi n° 81-94 du 4 décembre 1981) et par la loi n° 83-104 du 3 décembre 1983, et notamment son article 3;
Vu le décret n° 83-1255 du 23 décembre 1983, fixant le nombre et les dénominations des délégations des gouvernorats de la République, et notamment les § 2, 3, 6, 12, 15, 16, 17, 18, 22 et 23 de son article 1er;
Vu l'avis du Tribunal Administratif.
Décrétons :
Article Premier. — Les dispositions des paragraphes 2, 3, 8, 12, 15, 16, 17, 18, 22 et 23 de l'article premier du décret sus-visé n° 83-1255 du 23 décembre 1983 sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
2) Le gouvernorat de l'Ariana comprend 7 délégations :
- L'Ariana;
- Kalaât Landalou;
- Cité Ettadhamen;
- Sidi Thabet;
- Tébourba;
- Mornaguia;
- Manouba.
3) Le gouvernorat de Bizerte comprend 11 délégations :
- Bizerte Nord;
- Jalta;
- Sedjnane;
- Djoumine;
- Mateur;
- Menzel Bourguiba;
- Utique;
- El Alia;
- Ras El Djebel;
- Menzel Djemil;
- Bizerte Sud.
8) Le gouvernorat de Kasserine comprend 12 délégations :
— Kasserine Nord
— Sbiba
— Djedliana
— El Ayoun
— Thala
— Hidra
— Foussana
— Fériana
— Majel Bel Abbès
— Hassi Férid
— Kasserine Sud
— Sbcitla
12) Le gouvernorat de Kébili comprend 4 délégations :
— Kébili
— Souk El Ahad
— Faouar
— Douz
15) Le gouvernorat de Gabès comprend 8 délégations :
— Gabès Ouest
— Gabès Est
— El Métouia
— El Oukaziet
— El Hamma
— Matmata
— Nouvelle Matmata
— Mareth
16) Le gouvernorat de Sfax comprend 12 délégations :
— Sfax Ville
— Sfax Nord
— Aguareb
— Djebeniana
— El Hancha
— Menzel Chaker
— Bir Ali Ben Khélifa
— Skhtra
— Ghériba
— Mahrès
— Kerkemah
— Sfax Sud
17) Le gouvernorat de Mahdia comprend 10 délégations :
— Mahdia
— Bou Merdès
— Ouled Chamekh
— Chorbane
— Hbira
— Essouassi
— El Djem
— Chebba
— Sidi Alouane
— Ksour Essaf
18) Le gouvernorat de Monastir comprend 13 délégations :
— Monastir
— Sahline
— Ouerdanine
— Jammel
— Zeramdine
— Béni Hassen
— Békalta
— Moknine
— Ksar Hellal
— Téboulba
— Sayada Lamta Bou Hjar
— Kaibet El Médiouni
— Benbela
22) Le gouvernorat de Nabeul comprend 14 délégations :
— Nabeul
— Béni Khiar
— Korba
— Menzel Témime
— Kélibia
— Hammam El Ghezaz
— El Haouaria
— Menzel Bouzelfa
— Béni Khalled
— Soliman
— Grombalia
— Bou Argoub
— Hammamet
— Dar Chaâbane El Febri
23) Le gouvernorat de Ben Arous comprend 6 délégations :
— Ben Arous
— Mohamédia
— Mornag
— Hammam-Lif
— Ezzahra
— Radès.
Art. 2. — Le Premier Ministre, Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Fait au Palais de Carthage, le 21 mai 1984
Le Président de la République Tunisienne
Habib BOURGUIBA
EMPRUNT