Les Ministres de l'Économie Nationale et du Tourisme et de l'Artisanat;
Vu la loi n° 63-109 du 3 décembre 1983, portant statut de l'artisanat et notamment son article premier;
Arrêtent :
Article Premier. — La liste des branches des activités artisanales prévue par l'article premier de la loi susvisée du 3 décembre 1983 est arrêtée comme suit :
Art. 2. — La liste des branches des activités artisanales relevant du Ministère du Tourisme et de l'Artisanat comprend ce qui suit :
1) Groupe des métiers du tissage :
— Tissage sur métiers à bras
— Tissage de tapis à points noués
— Tissage de tapis à poil ras
— Teinturier traditionnel en filés et à la pièce
— Passementier.
2) Groupe des métiers de l'habillement :
— Fabricant de chéchias
— Tailleur de vêtements traditionnels
— Dentellière
— Brodeuse à la main
— Brodeur passementier.
3) Groupe des métiers du cuir et de la chassure :
— Sellier
— Maroquinier traditionnel
— Brodeur sur cuir
— Tanneur traditionnel
— Fabricants de beigas et de chaussures de type traditionnel.
4) Groupe des métiers du bois et de fibres végétales :
— Artisan ébéniste
— Tourneur traditionnel sur bois
— Scourtinier
— Nattier-spartier
— Vannier-rôlineur.
5) Groupe des divers autres métiers de l'Artisanat traditionnel et Artistique :
— Fabricant traditionnel d'objets en divers métaux ciselés, repoussés, gravés, ajourés ou émaillés
— Fabricant traditionnel d'objets d'ornement en bois
— Fabricant traditionnel d'objets d'ornement en autres matériaux
— Damasquinneur et ferronier d'art
— Armurier d'art
— Fabricant traditionnel de cierges
— Peinture sur bois, sur verre, sur tissus
— Bijoutier joailler
— Orfèvre filigraniste
— Artisan du corail
— Sculpteur sur pierres
— Potier traditionnel
— Céramiste d'art
— Mosaïste
— Artisan relieur
— Marqueteur
— Sculpteur sur bois
— Calligraphe
— Souffleur de verre
— Fabricant d'instruments de musique traditionnels
— Fabricant de cage traditionnelles.
Art. 3. — La liste des branches, des activités, artisanales relevant du Ministère de l'Economie Nationale comprend ce qui suit :
I. — Groupe des métiers de production de biens :
a) Groupe des métiers du tissage :
— Tisserand sur métier mécanique ou semi-mécanique
— Tricoteuse
— Fileur
— Teinturier
— Dévideur et ourdisseur
— Cordelier
— Bodineur
b) Groupe des métiers de l'habillement :
— Brodeur sur machine
— Couturière
— Tripier et rapièceur
— Coupeur
— Métreur
— Culottier
— Vestonnier
— Tailleur
— Fabricant de bas et assimilés.
c) Groupe des métiers du cuir et de la chaussure :
— Bottier
— Bourrelier
— Conditionneur de fourrure
— Tanneur
— Maroquinier
— Piqueur
— Moteur
— Couseur
— Finisseur
— Cireur
— Coupeur
d) Groupe des métiers alimentaires :
— Boulanger
— Pâtissier
— Dépouilleur
— Fabricant de conserves et semi-conserves de fruits et légumes
— Biscuitier
— Confiseur
— Fabricant de sirop
— Cafetier
— Boucher et charcutier
— Fromager et fabricant des dérivés du lait
— Restaurateur et assimilés.
e) Groupe des métiers du bois et des végétaux :
— Menuisier
— Ebéniste
— Fabricant de jouets et d'objets d'ornement
— Brossier
— Tourneur du bois
— Bûcheron
— Fabricant de charbon de bois
f) Groupe des métiers de la pôterie :
— Pôtier d'articles utilitaires
— Fabricant de carreaux, tuiles, briques et produits assimilés
g) Groupe des métiers de l'impression et assimilés :
— Cartonnier
— Graphiste
— Graveur
— Linotypiste
— Relieur
— Sérigraphe
— Imprimeur sur papier peint
— Maquettiste (impression)
— Imprimeur sur textile
— Imprimeur
h) Groupe des métiers divers :
— Modiste
— Chapelier
— Fabricant de bijoux de fantaisie et autres accessoires
— Fabricant de coiffes et postiches divers
— Fabricant de parfums et bougies
— Modeleur
— Ensemblier décorateur
— Fabricant de fleurs artificielles
— Fleuriste
— Distillateur de fleurs
— Conditionneur de plantes
— Photographe
— Fabricant d'instruments de musique
II. — Groupe des métiers de prestation de service :
a) Groupe des métiers d'entretien hygiénique :
— Coiffeur
— Esthéticienne
— Hammamji, masseur et assimilés
— Prothésiste
— Orthoptiste
b) Groupe des métiers d'entretien domestique :
— Tapissier
— Matellassier
— Fabricant de sommiers métalliques
— Dégraisseur
— Blanchisseur
— Rémailleuse stoppeuse
— Fabricant de cirage
c) Groupe des métiers de réparation et maintenance :
— Réparateur de machines en tous genres
— Spécialiste en maintenance et entretien
— Réparateur de radio, T.V. et autres appareils électroniques
— Cordonnier
— Cordonnier bottier
— Plombier zingueur
— Electricien
— Soudeur à l'autogène et à l'arc électrique
— Ferblantier
— Tôlier
— Chaudronnier
— Pœllier
— Mécanimien tous véhicules
— Carossier tous véhicules
— Vulcanisateur
— Bobineur
— Monteur et réparateur en cycles
— Galvanoplaste
— Frogiriste
— Serrurier
— Monteur
— Tourneur
— Fraiseur
— Ajusteur
— Garnisseur
— Forgeron
— Maréchal ferrant
— Réparateur et restaurateur de meubles anciens
— Restaurateur de tableaux de peinture
— Restaurateur d'instruments de musique
— Horloger et réparateur de montres
— Réparateur d'appareils d'optique
d) Groupe des métiers du bâtiment
— Charpentier en bâtiment
— Charpentier maritime
— Maçon
— Peinture en bâtiment
— Plâtrier
— Carreleur mosaïste
— Vitrier encadreur
— Stuccateur
— Puisetier
— Charpentier en fer
— Fabricant d'agglomérés
— Fabricant de craie
— Fabricant de chaux
— Exploitation artisanale de carrière
— Maquettiste (bâtiment).
Art. 4. — Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis le 3 novembre 1984
Le Ministre de l'Economie Nationale
Rachid SFAR
Le Ministre du Tourisme et de l'Artisanat
Ezzeddine CHELBI
VU
Le Premier Ministre
Ministre de l'Intérieur
Mohamed MZALI