AVIS D'APPEL D'OFFRES N° 1/85

DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DU CENTRE À SOUSSE

La Direction Régionale de l'Enseignement Secondaire à Sousse se propose de lancer un appel d'offres pour acquérir des matières premières du matériel, des produits d'entretien et des fournitures de bureaux pour ses besoins et ceux des établissements d'enseignement technique et professionnel des gouvernorats de Sousse et de Kairouan.

— Lot N° 1 : Bois.
— Lot N° 2 : Tubes et fer.

— Lot N° 3 : Electricité.
— Lot N° 4 : Outillages, matériel et quincaillerie.
— Lot N° 5 : Matériaux de construction.
— Lot N° 6 : Peinture.
— Lot N° 7 : Tissus.
— Lot N° 8 : Mercerie.

— Lot N° 9 : Papier héliographique.
— Lot N° 10 : Papiers.
— Lot N° 11 : Fourniture de bureaux.
— Lot N° 12 : Produits d'entretien.

Les Fournisseurs intéressés par cet appel d'offres peuvent se présenter à la Direction Régionale de l'Enseignement Secondaire rue, Béchir Star à Sousse Service Administratif et Financier de 8 h. à 12 h. du matin et de 14 h. à 17 h. de l'après midi tous les jours ouvrables, pour consulter le cahier des charges et les listes détaillées des différents lots.

Les Soumissions doivent être placées sous double enveloppes cachetées. L'enveloppe intérieure sur laquelle est inscrit le nom du candidat contient la Soumission remplie, datée et signée. L'enveloppe extérieure porte l'indication « A ne pas ouvrir - Appel d'offres n° 1/85 » et doit contenir :

— Un certificat de non faillite valable le jour de l'ouverture des plis
— Une attestation fiscale justifiant que le Soumissionnaire est en règle en Ragard de la Direction Générale des Impôts valable le jour de l'ouverture.
— Un certificat d'affiliation à la CNSS.
— Un certificat de patente d'exercice de Commerce se rapportant au lot pour lequel le fournisseur soumissionnaire.

Les plis doivent être envoyés par la poste, recommandés, au plus tard le 20 décembre 1984 délal de Rigueur. (Cacet de la poste faisant foi).

N° E-314/3

AVIS D'ADJUDICATION

Ministère de la Jeunesse et des Sports

Le Ministère de la Jeunesse et des Sports se propose d'acquérir des matières premières nécessaires à la nourriture et l'entretien des Communautés d'Enfants de Bourguiba et Centres de Séjour des Maisons des Jeunes au titre de l'année 1985.

La dite adjudication est répartie comme suit :
— Lot n° 1 : Denrées alimentaires et produits d'épicerie
— Lot n° 2 : Viande
— Lot n° 3 : Pain
— Lot n° 4 : Légumes et fruits
— Lot n° 5 : Poulets et Oeufs
— Lot n° 6 : Produits d'entretien et de toilette

Les fournisseurs intéressés peuvent consulter le cahier des charges et les états de prévisions mis à leur disposition auprès des Communautés d'Enfants de Bourguiba et Centre de Séjour des Maisons de Jeunes pendant les jours ouvrables. Les offres de prix doivent être replies sur les imprimés spéciaux portant la mention gestion 1985 qui seront adressées directement sous plis cachetés et recommandés aux institutions ci-après:

Les ouvertures des plis auront lieu en séance publique aux sièges des Etablissements ci-dessus indiqués à l'exception de :

1°) Communautés d'Enfants de Bourguiba du Kef et de Sakiet Sidi Youssef au siège du Service Régional de la Jeunesse et des Sports du Kef

2°) Communautés d'Enfants de Bourguiba de BEN METIR et Aln Draham au siège du Service Régional de la Jeunesse et des Sports de Jendouba.

N° 315 - E - /3

AVIS D'APPEL D'OFFRES

L'Hôpital Charles Nicolle lance un appel d'offres pour l'acquisition de matériel et fournitures de fonctionnement courant pour les besoins de l'établissement durant l'année 1985.

• a) Divers instruments.
• b) Fournitures électriques.
• c) Fournitures de peinture.
• d) Fournitures de bureau.
• e) Fournitures de quincaillerie.
• f) Articles divers.

• g) Articles à usage unique et en caoutchouc.

Les offres doivent parvenir au nom de Monsieur le Directeur de l'Hôpital Charles Nicolle sous plis recommandés portant la mention « appel d'offres n° 1/85 - fonctionnement. A ne pas ouvrir », et ce, avant le 25 décembre 1984.

Les cahiers des charges peuvent être retirés du service de l'économat de l'établissement, tous les jours ouvrables, de 10 h. à 13 h.

N° E-316/3

Pour la législation de la signature : Le Président de la Municipalité Certifié conforme : Le Président-Directeur Général de l'I.O.R.T.

A votre disposition à l'IORT:

tirés à part du JORT,
conventions collectives nationales,
éditions spéciales et recueil de textes

Vient de paraître

RECUEIL DE LEGISLATION SOCIALE

TOME 1

Régime de Réparation des Accidents du Travail
et des Maladies Professionnelles

Prix : 2D,000

∴

CODE FORESTIER

Textes d'application
et Annexes relatif à l'élevage des caprins

Prix : 2D,000

En vente à l'IORT à Radès, Km 2
ou à son bureau de Tunis : 1, rue Hannon.

Toutes commandes par voie postale sont majorées
de cent millimes par exemplaire pour frais d'expédition

EN VENTE

1) CODES ET RECUEILS DE TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

Statut Général des Personnels de la Fonction Publique - 1984 1 D, 500
Code des Obligations et des Contrats - 1984 2 D, 000
Code de Procédure Pénale - 1984 2 D, 500
Code de la Presse - 1983 1 D, 500
Code de la Route - 1982 2 D, 000
Etat Civil - 1982 (en arabe) 2 D, 500
Code de la Nationalité Tunisienne - 1983 1 D, 000
Code de la Comptabilité Publique - 1983 3 D, 500
Code du Commerce - 1982 2 D, 000
Code du Travail - 1983 3 D, 000
Code Disciplinaire et Pénal Maritime - 1984 1 D, 500
Code de Procédure Civile et Commerciale - 1984 1 D, 500
Code de Commerce Maritime - 1984 2 D, 500
Code Forestier - 1984 2 D, 000
Rapports entre Bailleurs et Locataires et Immeubles Appartenant aux Etrangers - 1984 1 D, 000
Recueil de Législation Sociale - Tome I - 1984 2 D, 000
Recueil des Impôts Directs et Indirects - 1984 12 D, 000
Recueil des Circulaires - 1976 1 D, 250
Recueil des Circulaires - 1977 - 1978 - 1979 - 1980 - 1981 - 1982 1 D, 500 (le volume)

2) JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE

Recueil des Arrêts Rendus par le Tribunal Administratif en 1975, 1976 et 1977 (en arabe) 3 D, 000
Recueil des Arrêts Rendus par le Tribunal Administratif en 1978 (en rabe) 4 D, 000

3) CONVENTIONS COLLECTIVES NATIONALES (PRIX : 1 dinar)

des Employés des Pharmacies d'Officines du Pétrole
de l'Industrie Laitière
de la Mécanique Générale et de l'Electricité
du Commerce de Matériaux de Construction, du Bois et des Produits Sidérurgiques
des Salles de Projection Cinématographiques
de Savonneries, Raffineries et Usines d'Extraction d'Huile de Grignons

de l'Industrie du Bois, du Meuble et du Liège
de la Confiserie, Biscutterie, Chocolaterie et Patisserie des Salines de Tunisie
des Fabricants de Produits d'Entretien et d'Insecticides
des Pâtes Alimentaires et du Couscous
du Bâtiment et des Travaux Publics
de la Fabrication de Peinture
des Industries de Conserves et Semi-Conserves Alimentaires
de l'Imprimerie
de la Torréfaction
du Secteur des Explosifs
des Fabricants de Produits de Toilette et de Parfumerie
du Personnel des Banques et Etablissements Financiers
des Assurances
des Industries des Matériaux de Construction
des Constructeurs et des Concessionnaires de Véhicules Automobiles

4) AUTRES PUBLICATIONS

Affiche portant résumé des principales dispositions de la loi n° 57-73 du 11 décembre 1957, relative au régime de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles 0 D, 250
Barème Indiciaire 0 D, 200
Barème pour le Calcul de l'I.T.S. et la C.P.E. (Tome I) 3 D, 000
Barème pour le Calcul de l'I.T.S. et la C.P.E. (Tome II) 3 D, 000
Budget de l'Etat pour 1981 (Extrait du J. O. R. T.) 0 D, 250
Budget de l'Etat pour 1982 (Extrait du J. O. R. T.) 1 D, 500
Budget de l'Etat pour 1983 (Extrait du J. O. R. T.) 1 D, 500
Tarif des Droits de Douanes à l'Importation et à l'Exportation - 1983 9 D, 000