Monsieur Abdelkader Boulabiar chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et financières au ministère de la jeunesse et des sports, bénéficiera des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.
MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE
AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS
Le présent avis a pour objet de modifier la liste des produits libres à l'importation telle que reprise à l'avis aux importateurs et aux exportateurs portant listes des produits libres à l'importation, soumis à carte d'importation, contingents à l'importation et prohibés à l'exportation publié au Journal officiel de la République tunisienne n° 75 du 27 novembre 1975.
Cet avis :
1) modifie les dispositions du § 1 de l'avis aux importateurs et aux exportateurs sus-indiqué comme suit :
« I. — Produits libres à l'importation :
Les produits repris à l'Annexe n° 1 du présent avis, les pièces détachées destinées à être intégrées dans un ensemble utilisé par les industriels et les hôteliers peuvent être importés sous couvert de certificat d'importation ».
2) Annule et remplace l'Annexe n° 1 portant liste des produits libres à l'importation annexée à l'avis aux importateurs et aux exportateurs précité tel que modifié et complété par les textes subséquents.
L'annexe n° 1 portant liste des produits libres à l'importation devient ainsi libellé.
p. 970ANNEXE N° 1 PORTANT LISTE DES PRODUITS LIBRES A L'IMPORTATION
| N° du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS | N° N.G.P. | |
|---|---|---|---|
| du | au | ||
| Chapitre 30. — Produits pharmaceutiques (1) | |||
| 30.01 | Glandes et autres organes à usages opothérapiques à l'état desséché, même pulvérisés, extraits, à usage opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétion; autres animnaes préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. | 300101 | 300107 |
| 30.02 | Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés; vaccins microbiens, toxines, cultures de micro-organismes (y compris les ferments, mais à l'exclusion des levures) et autres produits similaires. | 300211 | 300218 |
| 30.03 | Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire. | 300311 | 300394 |
| 30.04 | Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, etc...) imprégnés ou recouverts des substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, autres que les produits visés par la note 3 du chapitre. | 300405 | 300429 |
| 30.05 | Autres préparations et articles pharmaceutiques | 300510 | 300569 |
| Ex 34.03 | Préparations lubrifiantes et préparations du genre de celles utilisées pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir ou d'autres matières à l'exclusion de celles contenant en poids 70% ou plus d'uile de pétrole ou de minéraux bitumineux : — Dégrippant | 340309 | 340309 |
| Ex. 34.05 | Cigares et crèmes pour chaussures, encostiques, brillants pour métaux, pâtes et prodres à récurer et préparations similaires, à l'exclusion des cires préparées du n° 34.04 : Ex B. — Autres : — Pâte à rôder | 340538 | 340538 |
| EX 38.19 | Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs : Ex C. — Autres : Ex b) autres : — Préparations antigel — Plastifiants, durcisseurs et stabilisateurs composites pour matière plastiques artificielles | 381954 381968 | 381954 381968 |
| Ex 39.07 | Ouvrages en matières des n°s 39.06 inclus : Ex F. — Autres ouvrages : Ex e) Articles pour usage technique tels que courroies, joints, rondelles etc... — Articles à usage technique tels que joints, rondelles etc... à l'exclusion des courroies Ex g) Autres : — Autres ouvrages en matière des n°s 39.01 à 39.06 inclus pour véhicules de tous genres. | 390752 390798 | 390752 390798 |
| Ex 45.03 | Ouvrages en liège naturel : — Ouvrages en liège naturel | 450305 | 450305 |
| Ex 70.09 | Miroirs en verre, encadré ou non, y compris les miroirs rétroviseurs : A. — Miroirs rétroviseurs pour véhicules | 700911 | 700919 |
| Ex. 70.14 | Verrerie d'éclairage, de signalisation et d'optique commune : Ex. C. — Verrerie de signalisation et d'optique commune : — Verrerie de signalisation | 701470 | 701470 |
1) Le monopole d'importation des produits relevant du chapitre 30, à l'exclusion des ciments et autres produits d'obturation dentaire et des trousses et boîtes de pharmacie garnies pour sions de première urgence est réservée à la Pharmacie Centrale de Tunisie. L'Institut Pasteur et les facultés de médecine sont autorisés à importer les sérums et les vaccins relevant de la position tarifaire n° 30.02.
p. 971| N° du tarif DOUANIER | DESIGNATION DES PRODUITS | N° N.G.P. | |
|---|---|---|---|
| du | au | ||
| Ex. 73.29 | Chaines, chainettes et leurs parties en, fonte fer ou acier : A. — Chaines et chainettes de transmission et leurs parties : Ex B. — Chaines et chainettes autres que celles de transmission et leurs parties : b. — Autres | 732911 | 732911 |
| 732915 | 732919 | ||
| Ex. 73.32 | Boulons et écrous (filetés ou non, tire-fond, vis pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte, fer ou acier, rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en fer ou en acier : D. — Rivets : — Rivets en fonte, fer ou acier Ex E. — Autres : — Goupilles, chevilles et clavettes en fonte, fer ou acier | 733280 | 733280 |
| 733285 | 733285 | ||
| Ex 73.35 | Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier Ex. B. — A boudin : — Autres ressorts à boudin, en fer ou acier pour véhicules de tous genres | 733535 | 733535 |
| Ex. 73.40 | Autres ouvrages en fonte, ou en acier Ex. D. — Autres : Ex. e) Autres : — Colliers de serrage en fonte, fer ou acier pour véhicules de tous genres | 734061 | 734061 |
| Ex 74.15 | Pointes clous, crampons appointés, crochets et puniases, en cuivre ou avec tige en fer, en acier et tête en cuivre; boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre, rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre : Ex. A. — Vis et rivets : —Rivets en cuivre : B. — Autres | 741510 | 741510 |
| 741514 | 741519 | ||
| 74.16 | Ressorts en cuivre | 741600 | 741600 |
| Ex. 76.16 | Autres ouvrages en aluminium : Ex. D. — Autres : — Jointes en aluminium | 761684 | 761684 |
| Ex. 82.05 | Outils interchangeables pour machines-outils et pour outillage à main, mécanique ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc...) y compris les filières d'étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les outils de forage à l'exclusion des filières et des autres outils interchangeables dont la partie travaillante est en métal | 820501 | 820553 |
| 820557 | 820557 | ||
| Ex 82.06 | Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils mécaniques A. — Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles B. — Couteaux et lames tranchantes pour machines et appareils à usage domestiques | 820601 | 820603 |
| 820605 | 820605 | ||
| 82.07 | Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques (de tungstène, de molybdène, de vanadium etc...) agglomérés par frittage | 820701 | 820705 |
| N° du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS | N° N.G.P. | |
|---|---|---|---|
| du | au | ||
| Ex. 83.01 | Serrures (y compris les fermoirs et montures fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs, clefs pour ces articles, en métaux communs. Ex. B. — Autres Ex. a) Articles complets : Serrures pour véhicules tous genres Ex. b) Parties et pièces détachées : — Parties de serrures, en métaux communs pour véhicules de tous genres | 830141 830180 | 830141 830180 |
| Ex. 83.02 | Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de selleries, malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs (y compris les ferme-portes automatiques) : — Garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules de tous genres | 830240 | 830240 |
| Ex. 83.08 | Tuyaux flexibles en métaux communs : Ex. B. — Autres : — Tuyaux flexibles en métaux communs, pour véhicules de tous genres | 830804 | 830804 |
| Ex. 84.05 | Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs, même formant corps avec leurs chaudières : B. — Parties et pièces détachées | 840507 | 840509 |
| Ex. 84.06 | Moteurs à explosion ou à combustion interne, à piston : — Moteurs à explosion : — d'une cylindrée de 500 cm3 à 2000 cm3 inclus — d'une cylindrée de plus de 2000 cm3 — Moteurs à combustion interne : — d'une cylindrée de plus de 1500 cm3 à 2000 cm3 inclus Ex D. — Moteurs pour l'aviation d'une puissance au sol supérieure à 600 C.V. et leurs parties et pièces détachées — Parties et pièces détachées F. — Parties et pièces détachées de moteurs autres que celles visées à la sous-position 84.06 D. | 840604 840609 840645 840661 | 840605 840609 840645 840689 |
| Ex. 84.07 | Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques : C. — Parties et pièces détachées | 840721 | 840729 |
| Ex. 84.08 | Autres moteurs et machines motrices : D. — Parties et pièces détachées | 840871 | 840875 |
| Ex. 84.10 | Pompes, moto-pompes et turbo-pompes pour liquides, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur; élevateurs à liquides (à chapelet, à godets à bandes souples, etc...) : Ex. C. — Autres pompes, moto-pompes, turbo-pompes et élévateurs à liquides : Ex. I. — Autres pompes et moto-pompes : Ex. b) Autres : — Pompes d'injection pour moteurs à combustion interne d'automobiles — Autres pompes pour moteurs d'automobiles ou de moto-cycles D. — Partie et pièces détachées | 841031 841032 841081 | 841031 841032 841089 |
| Ex. 84.11 | Pompes, moto-pompes et turbo-pompes à air et à vide; compresseurs d'air et d'autres gaz; générateurs à pistons libres; ventilateurs et similaires : Ex. A. — Pompes et compresseurs : Ex b) Autres : — Pompes (à main ou à pédales) à gonfler les pneumatiques | 841111 | 841111 |
| N° du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS | N° N.G.P. | |
|---|---|---|---|
| du | au | ||
| —Pompes à vide | 841113 | 841113 | |
| — Autres moto-compresseurs pour véhicules de tous genres | 841126 | 841126 | |
| c) Parties et pièces détachées | 841131 | 841139 | |
| Ex. B. — Générateurs à pistons libres : | |||
| b) Parties et pièces détachées | 841165 | 841165 | |
| Ex. C. — Ventilateurs et similaires : | |||
| Ex. a) appareils : | |||
| — Autres ventilateurs et similaires, autres que ceux du n° 85.06 | 841183 | 841183 | |
| b) parties et pièces détachées | 841185 | 841185 | |
| Ex. 84.14 | Fours industriels ou de laboratoires, à l'exclusion des fours électriques du n° 85.11 : | ||
| B. — Parties et pièces détachées : | 841419 | 841419 | |
| Ex. 84.15 | Matériel, machines et appareils pour la production du froid à équipement électrique ou autres : | ||
| Ex. E. — Parties et pièces détachées : | |||
| d) Autres | 841587 | 841589 | |
| Ex. 84.16 | Calandres et laminoirs, autres que les laminoirs à métaux et les machines à laminer le verre; cylindres pour ces machines : | ||
| B. — Parties et pièces détachées | 841607 | 841609 | |
| Ex. 84.17 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telle que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement etc..., à l'exclusion des appareils domestiques; chauffe-eau et chauffe-bain non électrique : | 841705 | 841705 |
| — Parties et pièces détachées | 841708 | 841708 | |
| 841710 | 841710 | ||
| 841715 | 841715 | ||
| Ex. 84.18 | Centrifugeuses et essoreuses centrifuges, appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz : | ||
| — Parties et pièces détachées des centrifugeuses destinées à l'équipement des laboratoires médicaux du 84.18 A a : | |||
| — Parties et pièces détachées d'écremeuses | 841809 | 841809 | |
| — Filtres pour appuis d'hémodialyse du n° 90.17 | 841819 | 841819 | |
| — Parties et pièces détachées des essoreuses à linge | 841830 | 841830 | |
| — Autres parties et pièces détachées des machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides et des gaz | 841871 | 841871 | |
| 841878 | 841878 | ||
| Ex. 84.19 | Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles et autres récipients, à remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants; à empaqueter ou emballer les marchandises; appareils à gazifier les boissons; appareils à laver la vaisselle : | 841919 | 841919 |
| — Parties et pièces détachées | 841929 | 841929 | |
| Ex. 84.20 | Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et moins, poids pour toutes balances : | 842009 | 842009 |
| — Parties et pièces détachées | 842071 | 842071 | |
| Ex. 84.21 | Appareils mécaniques (même à main), à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, chargés ou non; pistolets aérographes et appareils similaires, machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires : |
| N° du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS | N° N.G.P. | |
|---|---|---|---|
| du | au | ||
| Ex. A. — Machines et appareils : | |||
| — Lave-glaces pour véhicules automobiles | 842143 | 842143 | |
| B. — Parties et pièces détachées | 842171 | 842179 | |
| Ex. 84.22 | Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs, téléphériques etc…), à l'exclusion des machines et appareils du n° 84.23 : | ||
| I. — Parties et pièces détachées : | |||
| — Parties et pièces détachées | 842270 | 842279 | |
| Ex. 84.23 | Machines et appareils, fixes ou mobiles, d'extraction, de terrassement, d'excavation ou de forage du sol (pelles mécaniques, haveuses, excavateurs, décapeurs, nivelleuses, bulldozers, scrapers etc…) sonettes de battage: chasse-neige, autres que les voitures, chasse-neige du n° 87.03 : | 842309 | 842309 |
| — Parties et pièces détachées | 842370 | 842370 | |
| Ex. 84.24 | Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la préparation et le travail du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de soprts : | ||
| E. — Parties et pièces détachées | 842481 | 842489 | |
| Ex. 84.25 | Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, presses à paille et à fourrage; tondeuse à gazon, tarares et machines similaires pour le nettoyage de grains, trieurs à œufs à fruits et autres produits agricoles; à l'exclusion des machines et appareils de minoterie du n° 84.29 : | ||
| E. — Parties et pièces détachées | 842581 | 842589 | |
| Ex. 84.26 | Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie | ||
| C. — Parties et pièces détachées | 842681 | 842685 | |
| Ex. 84.27 | Pressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification, de cidrerie et similaires : | ||
| B. — Parties et pièces détachées | 842715 | 842715 | |
| Ex. 84.28 | Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, l'aviculture et l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture : | ||
| B. — Parties et pièces détachées | 842851 | 842855 | |
| Ex. 84.29 | Machines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement des céréales et légumes secs, à l'exclusion des machines, appareils et engins du type fermier : | ||
| B. — Parties et pièces détachées | 842919 | 842919 | |
| Ex. 84.30 | Machines et appareils, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre, pour les industries de la boulangerie, de la pâtisserie, de la biscuiterie, des pâtes alimentaires, de la confiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la brasserie et pour le travail des viandes, poissons, légumes et fruits à des fins alimentaires : | ||
| B. — Parties et pièces détachées | 843070 | 842070 | |
| Ex. 84.31 | Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique (pâte à papier) et pour la fabrication et le finissage du papier et du carton : | ||
| C. — Parties et pièces détachées | 843115 | 843119 | |
| Ex. 84.32 | Machines et appareils pour le brochage et le reliure, y compris les machines à coudre ler feuillets : | ||
| B. — Parties et pièces détachées | 843215 | 843215 | |
| Ex. 84.33 | Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y compris les coupeuses de tous genres : | ||
| B. — Parties et pièces détachées | 843317 | 843319 |
| N° du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS | N° N.G.P. | |
|---|---|---|---|
| du | au | ||
| Ex. 84.34 | Machines à fondre et à composer les caractères; machines, appareils et matériel de clicherie, de stéréotypie et similaires; caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants, pierre lithographiques, planches et cylindres préparés pour les arts graphiques (planés, grenés, polis, etc...) : C. — Parties et pièces détachées | 843451 | 843459 |
| Ex. 84.35 | Machines et appareils pour l'imprimerie et les arts graphiques margeurs; plieuses et autres appareils auxiliaires d'imprimerie : E. — Parties et pièces détachées | 843571 | 843579 |
| Ex. 84.38 | Machines et appareils auxiliaires pour les machines du n° 84.37 (ratières mécaniques Jaquard, casse-chaines et casse-trames, mécanisme de changement de navettes, etc...) pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils de la présente position et à ceux des n° 84.36 et 84.37 (brochures, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et lames, aiguilles, platines, crochets etc...) : — Parties et pièces détachées | 843811 843851 | 843819 843879 |
| Ex. 84.39 | Machines et appareils pour la fabrication et le finissage du feutre, en pièce ou en forme, y compris les machines de chapellerie et les formes de chapellerie : C. — Parties et pièces détachées | 843919 | 843919 |
| Ex. 84.40 | Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, le séchage, le blanchissement, la teinture, l'apprêt et le finissage des fils, tissus et ouvrages en matières textiles (y compris les appareils à lessiver le linge, repasser et presser la confection, enrouler, plier, couper ou denteler les tissus); machines pour le revèrement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc... machines des types utilisés pour l'impression de fils, tissus, feutre, cuir, papier de teinture, papier d'emballage et couvre-parquet (y compris les planches et cylindres gravés pour ces machines) : — Parties et pièces détachées | 844018 844022 844078 | 844018 844022 844078 |
| Ex. 84.41 | Machines à coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc...) y compris les meubles pour machines à coudre, aiguilles pour ces machines : E. — Aiguilles pour machines à coudre F. — Parties pièces détachées pour machines à coudre | 844173 844179 | 844175 844179 |
| Ex. 84.42 | Machines et appareils pour la préparation et le travail des cuirs et peaux et pour la fabrication des chaussures et autres ouvrages en cuir ou en peaux, à l'exclusion des machines à coudre du n° 84.41 : B. — Parties et pièces détachées | 844209 | 844209 |
| Ex. 84.43 | Convertisseurs, poches de coulées, lingotières et machines à couler (mouler) pour acierie, fonderie et métallurgie : B. — Parties et pièces détachées | 844309 | 844309 |
| Ex. 84.44 | Laminoirs, trains de laminoirs et cylindres de laminoirs : C. — Autres parties et pièces détachées | 844459 | 844459 |
| Ex. — 84.48 | Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines-outils des n° 84.45 à 84.47 inclus, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatiques, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines-outils, porte-outils destinés aux outillages et machines-outils pour emploi à la main de toutes espèces à l'exclusion de celles destinées aux machines-outils du n° 84.47 | 844811 | 844855 |
| Ex. 84.49 | Outils et machines-outils pneumatiques ou à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la main : B. — Parties et pièces détachées | 844950 | 844950 |
| N° du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS | N° N.G.P. | |
|---|---|---|---|
| du | au | ||
| Ex. 84.50 | Machines et appareils aux gaz pour la sondage, le coupage et la trempe superficielle : B. — Parties et pièces détachées | 845009 | 845009 |
| 84.55 | Pièces détachées et accessoires (autres que les coffres, les housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils des n° 84.51 à 84.54 inclus. | 845501 | 845508 |
| Ex. 84.56 | Machines et appareils à trier, cribler, laver, consasser, broyer, mélanger les terres, pierres, minerais et autres matières minérales solides; machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pates, céramiques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderies en sable : C. — Parties et pièces détachées | 845670 | 845670 |
| Ex. 84.57 | Machines et appareils pour la fabrication et le travail à chaud du verre et des ouvrages en verre; machines pour l'assemblage des lampes, tubes et valves électriques, électroniques et similaires; B. — Parties et pièces détachées | 845709 | 845709 |
| Ex. 84.58 | Appareils de vente automatiques dont le fonctionnement ne repose pas sur l'adresse ou le hasard, tels que distributeurs automatiques de timbres poste, cigarettes, chocolat, combustibles etc... : B. — Parties et pièces détachées | 845809 | 845809 |
| Ex. 84.59 | Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre : I. — Parties et pièces détachées des appareils et engins mécaniques des sous-positions B à H | 845990 | 845990 |
| 84.62 | Roulements de tous genres (à billes à aiguilles, à galets ou à rouleaux de toute forme) | 846211 | 846259 |
| 84.63 | — Arbres de transmission; manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufles) embrayages, organes d'accouplement (manchons, accouplements elastiques etc...) et joints d'articulation (de cardan, d'oldham etc...) | 846311 | 846350 |
| 84.64 | — Joints métalloplastiques, jeux ou assortiments de joints de composition différente pour machines, véhicules et tuyauterie, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues | 846401 | 846408 |
| 84.65 | — Parties et pièces détachées de machines, d'appareils et d'engins mécaniques, non dénommées ni comprises dans d'autres positions du présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques électriques | 846501 | 846509 |
| Ex. 85.01 | Machines génératrices; moteurs convertisseurs rotatifs ou statiques (redresseurs, etc...) transformateurs, bobines de réactance et sels : B. — Moteurs d'une puissance comprise entre 1/20 et 1/25ème CV, d'une vitesse de 6000 tours/mn et d'un poids de 1kg et moins sans les accessoires H. — Parties et pièces détachées | 850130 850191 | 850130 850199 |
| 85.02 | Electro-aimants, aimants permanents, magnétisés ou non; plateaux mandrins et autres dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques, têtes de levage électromagnétiques | 850201 | 850209 |
| Ex. 85.05 | Outils et machines-outils électromécaniques à moteur incorporé pour emploi à la main : B. — Parties et pièces détachées | 850570 | 850570 |
| N° du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS | N° N.G.P. | |
|---|---|---|---|
| du | au | ||
| Ex. 85.06 | Appareils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique : E. — Parties et pièces détachées | 850690 | 850690 |
| Ex. 85.07 | Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé : B. — Parties et pièces détachées | 850750 | 850750 |
| 85.08 | — Appareils et dispositifs électriques d’allumage et de démarrage pour moteurs à explosion ou à combustion interne (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d’allumage, bougies d’allumage et de chauffage démarreurs, etc…) génératrices (dynamos et alternateurs) et conjoncteurs; disjoncteurs utilisés avec ses moteurs | 850811 | 850899 |
| Ex. 85.09 | Appareils électriques d’éclairage et de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, pour cycles et automobiles à l’exclusion des projecteurs, des phares, et des blocs optiques pour véhicules automobiles | 850911 | 850913 |
| 850919 | 850990 | ||
| Ex. 85.11 | Fours électriques industriels ou de laboratoire, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques : machines et appareils électriques ou au laser à souder, brasser ou couper : B. — Parties et pièces détachées | 851170 | 851190 |
| Ex. 85.12 | Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffre (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc…), fers à repasser électriques, appareils électrothermiques pour usages domestiques, résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.24 : F. — Résistances chauffantes : — Résistance chauffantes autres que celles du n° 85.24 H. — Parties et pièces détachées (à l’exclusion de celles de la sous position A). | 851268 | 851268 |
| 851290 | 851290 | ||
| Ex. 85.16 | Appareils électriques de signalisation (autres que la transmission de messages), de sécurité, de contrôle et de commande pour voies ferrées et autres voies de communication, y compris les ports et aérodromes : B. — Parties et pièces détachées | 851609 | 851609 |
| Ex. 85.18 | Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables : — Parties et pièces détachées | 851809 | 851809 |
| Ex. 85.19 | Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, parafoudres, étaleurs d’ondes, prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, etc…); résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostat, circuits imprimés, tableaux de commande ou de distribution : Ex. A. — Appareils : — Appareillage pour tous véhicules à l’exclusion des centrales clignotantes et des cosses de batterie pour véhicules automobiles Ex. B. — Autres : Ex. II. — Autres : Ex. a) Appareils : — Résistances non chauffantes | 851940 | 851940 |
| 851991 | 851991 | ||
| Ex. 85.20 | Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge (y compris ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges); lampes à arc : — Lampes à incandescence pour tous véhicules | 852032 | 852032 |
| Ex. 85.21 | Lampes, tubes et valves électroniques (à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, autres que ceux du n° 8520) test que lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz (y compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure), tubes cathodiques, tubes et valves pour appareils de prise de vues en télévision, etc…); cellules photo-électriques; cristaux piézo-électriques montés; diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteurs; diodes émettrices de lumière; micro-structures électroniques : |
| N° du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS | N° N.G.P. | |
|---|---|---|---|
| du | au | ||
| C. — Diodes, transistors et dispositifs à semi-conducteur; diodes émetrices de lumière, cellules photo-électriques (y compris les photodiodes et les phototransistors) | 852131 | 852139 | |
| D. — Microstructures électroniques | 852141 | 852149 | |
| Ex. 85.23 | Fils, tresses, cables (y compris les cables coaxiaux); bandes, barres et similaires, isolés pour l'électricité (même laqués au oxydés anodiquement), munis au nom de pièces de connexion : | ||
| Ex. B. — Fils et barres isolés : | |||
| Fils de bougies isolés pour l'électricité, munis ou non de leurs pièces de connexion | 852353 | 852353 | |
| 85.24 | Pièces et objets en carbon ou en graphite, avec ou sans métal, pour usages électriques, ou électro-techniques tels que balais pour machines électriques. Charbons pour lampes, piles ou microphones, électrodes pour fours, appareils de soudage ou installation d'électrolyse etc... | 852411 | 852459 |
| Ex. 85.25 | Isolateurs en toutes matières à l'exclusion des isolateurs en matières plastiques artificielles | 852510 | 852520 |
| 852540 | 852540 | ||
| 85.27 | Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement en métaux communs isolés intérieurement | 852700 | 852700 |
| 85.28 | Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils, non dénommées ni comprises dans d'autres positions du présent chapitre | 852800 | 852800 |
| 86.09 | Parties et pièces détachées de véhicules pour voies ferrées | 860901 | 860959 |
| Ex. 86.10 | Matériel fixe de voies ferrées; appareils mécaniques non électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour toutes voies de communications, leurs parties et pièces détachées : | ||
| B. — Parties et pièces détachées | 861005 | 861005 | |
| Ex. 87.06 | Parties, pièces détachées et accessoires de véhicules automobiles repris aux numéros 87.01 à 87.03 inclus, à l'exclusion : | 870621 | 870623 |
| 870625 | 870652 | ||
| 870655 | 870661 | ||
| 870669 | 870669 | ||
| 870679 | 870694 | ||
| 870699 | 870699 | ||
| — des glaces encadrées des véhicules automobiles repris aux n° 87.01 à 87.03; | |||
| — des garnitures de freins assemblées à des machoires métalliques; | |||
| — des roues équipées de pneumatiques; | |||
| — des câbles de freins, de démarreurs, de starters, etc... | |||
| — des blocs amortisseurs en caoutchouc (silent-blocks, flexi-bloks...) supports moteur; | |||
| — des amortisseurs pour véhicules automobiles; | |||
| — des pôts d'échappement des véhicules automobiles (y compris les silencieux et les tuyaux d'échappement) | |||
| Ex. 87.07 | Chariots automobiles des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports, les aéroports, pour le transport sur de courtes distances ou la manutention des marchandises (chariots-porteurs, chariots-gerbeurs, chariots-cavaliers, par exemple); chariots-tracteurs du type utilisé dans les gares; leurs parties et pièces détachées : | ||
| B. — Parties et pièces détachées | 870770 | 870775 | |
| 87.12 | Parties et pièces détachées et accessoires des véhicules repris aux n°s 87.09 à 97.11 inclus | 871211 | 871299 |
| N° du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS | N° N.G.P. | |
|---|---|---|---|
| du | au | ||
| Ex. 87.13 | Voitures pour le transport des enfants; leurs parties et pièces détachées : B. — Parties et pièces détachées | 871325 | 871325 |
| Ex 87.14 | Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhicules; leurs parties et pièces détachées : Ex. C. — Parties et pièces détachées : Ex. Cb. — Autres : — Parties et pièces détachées à l’exclusion des pièces détachées des brouettes de chantiers et des essieux | 871497 | 871497 |
| 88.03 | Parties et pièces détachées des appareils des n° 88.01 et 88.02 | 880301 | 880305 |
| Ex 90.08 | Appareils cinématographiques (appareils de prise de vues et de prise de son, même combinés, appareils de projection avec ou sans reproduction du son) : Ex. B. — Parties et pièces détachées et accessoires : — Parties et pièces détachées | 900889 | 900889 |
| Ex 90.09 | Application de projection fixe; appareils d’agrandissement ou de production photographiques : Ex. B. — Parties, pièces détachées et accessoires — Parties et pièces détachées | 900989 | 900989 |
| Ex 90.11 | Microscopes et diffractographes électroniques et protoniques Ex B. — Parties et pièces détachées et accessoires : — Parties et pièces détachées | 901109 | 901109 |
| Ex 90.12 | Microscopes optiques, y compris les appareils pour la microphotographie la microcinématographie et la microprojection : Ex. B. — Parties et pièces détachées et accessoires : — Parties et pièces détachées | 901209 | 901209 |
| Ex 90.13 | Appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris dans d’autres positions du présent chapitre (y compris les projecteurs); lasers, autres que les diodes laser : Ex. A. — Projecteurs complets même munis de leurs pieds y compris les porte-filtres : Ex. b. — Parties et pièces détachées et accessoires : — Parties et pièces détachées Ex. B. — Autres : Ex. b. — Parties et pièces détachées et accessoires : — Parties et pièces détachées | 901353 | 901353 |
| Ex 90.14 | Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement; de photogrammétrie et d’hydrographie, de navigation (maritime, fluviale ou aérienne), de météorologie, d’hydrologie, de géophysique, boussoles, télémètres : Ex. A. — Appareils destinés à la navigation aérienne ou maritime; boussole : — Parties et pièces détachées Ex. B. — Autres : — Parties et pièces détachées | 901445 | 901445 |
| N° du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS | N° N.G.P. | |
|---|---|---|---|
| du | au | ||
| Ex 90.17 | Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire et l'art vétérinaire, y compris les appareils d'électricité médicale et les appareils pour tests visuels : | ||
| — Parties et pièces détachées | 901704 | 901704 | |
| 901730 | 901730 | ||
| 901749 | 901749 | ||
| 901779 | 901779 | ||
| Ex 90.18 | Appareils de mécanothéraphie et de massage, appareils de psychotechnie d'azonothérapie, d'oxygénothérapie de réanimation, d'aérosolthérapie et autres appareils respiratoires de tous heures (y compris les masques à gaz) : | ||
| Ex. B. — Parties et pièces détachées et accessoires : | |||
| — Parties et pièces détachées | 901859 | 901859 | |
| Ex 90.19 | Appareils d'orthopédie (y compris les ceintures médicochirurgicales); articles et appareils pour fractures (attelles, goutières, et similaires); articles et appareils de prothèse dentaire, occulaire ou autres appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité | 901909 | 901909 |
| — Parties et pièces détachées | 901990 | 901990 | |
| Ex 90.20 | Appareils à rayons X, même de radiophotographie, et appareils utilisant les radiations de substances radio-actives y compris les tubes générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement : | ||
| Ex. B. — Parties et pièces détachées et accessoires : | |||
| — Parties et pièces détachées | 902070 | 902070 | |
| Ex 90.22 | Machines et appareils d'essais mécaniques (essais de résistances, de dureté, de traction, de compensation, d'élasticité etc...) des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques etc...) : | ||
| — Parties et pièces détachées | 902209 | 902209 | |
| Ex 90.25 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (tels que polarimètres, réfracto-mètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées), instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle et similaires (tels que viscosimètres, porosimètres, dilatomètres) et pour mesures calorimétriques, photométriques ou accoustiques (tels que photomètres y compris les indicateurs de temps de pose-calorimètres) : microtomes : | 902519 | 902519 |
| — Parties et pièces détachées | 902559 | 902559 | |
| Ex 90.27 | Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, etc...) indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du n° 90.14 y compris les tachymètres magnétiques; stroboscopes : | ||
| Ex. B. — Autres : | |||
| — Indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du n° 90.14, y compris les tachymètres magnétiques, pour véhicules automobiles | 902753 | 902753 | |
| 90.29 | Parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement conçus pour les instruments ou appareils des n° 90.23 — 90.24 — 90.26 — 90.27 ou 90.28, qu'ils soient susceptibles d'être utilisés sur un seul ou sur plusieurs des instruments ou appareils de ce groupe de positions | 902900 | 902900 |
| 92.10 | Parties, pièces détachées et accessoires d'instruments de musique y compris les cartons et papiers perforés pour appareils à jouer mécaniquement ainsi que les mécanismes de boîtes à musique; métronomes et diapasons de tout genre | 921011 | 921059 |
| N° du tarif douanier | DESIGNATION DES PRODUITS | N° N.G.P. | |
|---|---|---|---|
| du | au | ||
| 92.13 | Autres parties, pièces détachées et accessoires des appareils repris au n° 92.11 | 921351 | 921359 |
| Ex 94.02 | Mobilier médico-chirurgical, tel que, tables d'opérations, table d'examen et similaires, lits à mécanisme pour usage cliniques etc... fauteuils de dentistes et similaires, avec dispositif mécanique d'orientation et d'élevation; parties de ces objets : | 940239 | 940239 |
| Parties et pièces détachées | 940259 | 940259 |
N.B.
Les certificats d'importation relatifs aux produits qui étaient libres à l'importation avant la date de production du présent avis demeurent valables lorsque le contrat y afférent a été domicilié avant cette même date.
Ils demeurent également valables pour les produits expédiés directement à destination de la Tunisie avant la date de publication du présent avis. La date d'expédition doit être justifiée au moyen d'un titre de transport : connaissant de mise à bord, lettre de voiture ou lettre de transport aérien.