Arrêté du ministre des transports et des communications du 17 septembre 1985, relatif aux permis de conduire

Le ministre des transports et des communications ;

Vu la loi n° 78-41 du 6 juillet 1978, portant approbation du code de la route modifiée par la loi n° 85-42 du 6 avril 1985 dudit code et notamment l'article 81 ;

Vu le décret n° 85-1112 du 29 août 1985, fixant les catégories et les conditions de validité, de délivrance et de renouvellement des permis de conduire et notamment son article 12 ;

Vu l'arrêté du 30 octobre 1979, relatif à la réception et l'homologation des véhicules ;

Vu l'arrêté du 7 mai 1974, relatif aux permis de conduire.

Arrête :

Chapitre I

Demande de permis de conduire

Article premier. — Toute personne désirant obtenir le permis de conduire d'une catégorie prévue à l'article 2 du décret n° 85-1112 du 29 août 1985 susvisé doit en faire la demande au service régional des transports du gouvernorat de sa résidence.

Cette demande faite sur le formulaire délivré par l'administration énonce les noms, prénom, nationalité, adresse complète, lieu et date de naissance du pétitionnaire, ainsi que le numéro de sa carte d'identité nationale ou de celui de la carte de séjour pour les étrangers résidant en Tunisie.

Le dossier qui doit être joint à la demande comprend :

1) Deux photos d'identité en noir et blanc ou en couleur, de face ou de trois quarts, à l'état d'épreuve, non collées et mesurant quatre centimètres de côté (avec lunette pour les candidats qui en portent habituellement).

2) La quittance de paiement des droits d'examen pour l'obtention du permis de conduire. Ces droits doivent être acquittés autant de fois que le candidat passe d'examen. Les droits d'examen, ne donnent pas lieu à remboursement, si le candidat convoqué ne se présente pas pour subir les épreuves.

3) La quittance de paiement de la taxe afférente à la délivrance du titre est versée au moment du premier dépôt du dossier.

Un candidat ne peut déposer qu'une seule demande et dans un seul centre d'examen.

Chapitre II

Examen du permis de conduire

Art. 2. — Les candidats au permis de conduire subissent devant un examinateur de permis de conduire désigné par le ministre des transports et des communications un examen technique comprenant :

1 - 1 Une épreuve théorique générale d'admissibilité portant sur leur connaissance des règlements concernant la circulation, le secourisme routier et la conduite de véhicules, ainsi que sur le comportement du conducteur.

1 - 2 Une épreuve pratique d'admission permettant d'aparécier leur aptitude à conduire et à manœuvrer les véhicules de la catégorie pour laquelle le permis est sollicité.

2) Le programme détaillé de l'examen du permis de conduire pour chacune des catégories est annexé au présent arrêté.

3) Les candidats aux permis de conduire des véhicules de catégorie A 1 doivent satisfaire à un examen comportant exclusivement l'épreuve définie au paragraphe 1 - 1 ci-dessus.

4) Les candidats au permis de conduire de la catégorie F admis à l'épreuve théorique visée ci-dessus seront convoqués devant une commission spécialisée qui prescrit dans un procès verbal les aménagements que doit comporter le véhicule. Une fois les aménagements demandés sont effectués le véhicule doit faire l'objet d'une réception à titre isolé conformément à l'arrêté du ministre des transports et des communications du 30 octobre 1979 susvisé.

Si le résultat est satisfaisant, le véhicule peut, sous converti d'une feuille de route spéciale valable pour la période de l'apprentissage délivrée par les services compétents du ministère des transports et des communications, être utilisé à l'apprentissage de la conduite automobile pour le candidat intéressé.

5) Lorsque le résultat de l'examen pratique prévu au paragraphe 1 - 2 est jugé satisfaisant par l'examineur, celui-ci délivre au candidat une déclaration d'admission à l'examen du permis de conduire sur laquelle est portée la catégorie de véhicule pour laquelle l'examen a été passé ainsi que les mentions de restrictions éventuelles. L'examineur doit porter ces mêmes restrictions sur le dossier du candidat pour qu'elles soient mentionnées sur le permis définitif.

Art. 3. — Seuls peuvent subir l'épreuve pratique définie à l'article 2 ci-dessus paragraphe 1 - 2 les candidats ayant obtenu un résultat favorable à l'épreuve théorique définie au paragraphe 1 - 1 de ce même article.

En cas d'échec à l'une des épreuves théoriques ou pratiques, les candidats ne pourront s'y présenter de nouveau qu'à l'expiration d'un délai minimum de :

1) Quinze jours après le permis ajournement.

2) Deux mois à la suite de chacun des ajournements suivants. Les candidats admissibles à l'épreuve théorique conservent le bénéfice de leur admissibilité pour six épreuves pratiques à condition qu'un délai maximum de deux ans ne soit pas écoulé depuis l'obtention de cette admissibilité.

Si à la suite d'une admissibilité ou d'un ajournement aux épreuves théoriques ou pratiques, un candidat cesse de se présenter à l'examen pendant une période supérieure à un an, il perd son admissibilité et doit obligatoirement reconstituer un nouveau dossier.

Art. 4. — Sont considérées comme nulles les épreuves subies par un candidat dans les cas suivants :

1) Pendant la période où le candidat est privé du droit de conduire pour une décision d'annulation ou de suspension d'un permis antérieur ou d'interdiction de solliciter un permis.

2) Sur de fausses indications d'identité, substitution ou tentative de substitution de personnes à l'examen, en cas de demandes simultanées dans plusieurs centres d'examen. Dans le cas de dépôt de plusieurs demandes, le candidat est privé du droit de passer l'examen pour une période d'un an.

3) Sur de fausses déclarations lorsque la transformation d'un brevet militaire en permis de conduire civil de la même catégorie a été déjà obtenue ou est en instance d'obtention.

4) Sur de fausses déclarations lorsque la transformation d'un permis étranger en permis tunisien de la même catégorie a été obtenue ou est en instance d'obtention.

En conséquence, tout permis de conduire délivré dans l'un des cas cités ci-dessus ou obtenu frauduleusement devra être immédiatement retiré sans préjudice des poursuites pénales encourues par le candidat.

Chapitre III

Transformation d'un brevet militaire en permis de conduire civil

Art. 5. — Les brevets délivrés par le ministre de la défense nationale aux conducteurs militaires de véhicules automobiles peuvent être transformés en permis civils de catégories équivalentes et ce dans un délai ne dépassant pas 6 mois à compter de la validation du brevet par l'autorité militaire.

Toute extension de catégorie du brevet militaire peut être étendue au permis civil pour la ou les catégories équivalentes.

La transformation d'un brevet militaire en permis de conduire civil est interdite lorsque le pétitionnaire est déjà titulaire d'un permis civil de la même catégorie, ou lorsqu'il se trouve sous le coup d'une mesure d'annulation de ce permis. Elle ne peut être obtenue que si la condition d'âge prévue à l'article 7 du décret susvisé n° 85-1112 du 29 août 1985 est remplie.

L'intéressé doit fournir un dossier comportant les pièces suivantes :

— Une demande sur formulaire délivré par l'administration.

— Le volet de transformation du brevet militaire dûment validé par l'autorité militaire, et portant la mention « militaire en activité ».

— 2 photos d'identité.
— Un certificat médical délivré dans les conditions prévues à l'article 8 du décret susvisé n° 85-1112 du 29 août 1985.
— La quittance de paiement des droits y afférents.

L'extension du permis de conduire civil d'une catégorie figurant sur le brevet militaire se fait dans les mêmes conditions.

Chapitre IV

Dispositions diverses

Art. 6. — Renouvellement des permis de conduire :

A l'expiration des périodes de validité prévue à l'article 9 du décret susvisé n° 85-1112 du 29 août 1985 les permis de conduire de certaines catégories doivent être renouvelés. Les titulaires de ces permis doivent présenter les pièces suivantes :

1) Une demande sur formulaire délivré par l'administration.
2) Un certificat médical délivré dans les conditions prévues à l'article 8 du décret susvisé n° 85-1112 du 29 août 1985.
3) Deux photos d'identité.
4) La quittance de paiement des droits y afférents.
5) Le permis à renouveler.

Art. 7. — Duplicata du permis de conduire :

En cas de perte, vol, destruction, surcharge ou altération en totalité ou en partie du permis de conduire, son titulaire peut demander un duplicata. Il doit présenter à cet effet les pièces suivantes :

1) Une demande sur formulaire délivré par l'administration.
2) Le permis de conduire le cas échéant.
3) Deux photos d'identité.
4) Une attestation de perte délivrée par la police de circulation ou la garde nationale de circulation.
5) La quittance de paiement des droits y afférents.

Dans le cas où le pétitionnaire ne réside pas en Tunisie, il doit joindre à son dossier, une attestation délivrée par les autorités chargées de la délivrance des permis de conduire dans le pays de sa résidence précisant :

— Que le dit permis n'est pas sous le coup d'une annulation ou d'une suspension.
— Qu'il n'a pas transformé son permis Tunisien en permis étranger.

Art. 8. — Extension du permis de conduire :

L'extension d'une nouvelle catégorie au permis de conduire peut être effectuée au vu du titre lui-même et d'une attestation de réussite délivrée par l'examineur.

Art. 9. — Les mentions à porter sur le permis de conduire. Le permis de conduire doit comporter les mentions suivantes :

1) La ou les catégories de véhicules pour la conduite desquels il et valable.
2) La ou les catégories de véhicules, dont la conduite est autorisée par équivalence en application de l'article 4 du décret susvisé n° 85-1112 du 29 août 1985.
3) La durée de validité de chaque catégorie.
4) La durée de validité de celui-ci, s'il est accordé pour une période limitée en raison d'une déficience physique du candidat.
5) Les aménagements que doit comporter le véhicule s'il s'agit d'un permis de conduire pour les véhicules de la catégorie F.
6) L'obligation de port de verres correcteurs ou d'appareils de prothèses.

Art. 10. — Manuels d'enseignement :

Les manuels destinés à l'enseignement des règles de la circulation de la signalisation, de roulage de véhicules (code de la route) doivent porter le visa du ministre des transports et des communications.

Art. 11. — Nul ne peut être détenteur de plus d'un permis de conduire national.

Art. 12. — L'arrêté susvisé du 7 mai 1974, relatif aux permis de conduire est abrogé.

Tunis, le 17 septembre 1985

Le ministre des transports et des communications
BRAHIM KHOUADIA

VU
Le Premier ministre,
ministre de l'intérieur
MOHAMED MZALI

ANNEXE

Programme de l'examen du permis de conduire

I. — Véhicules de catégorie A1, A2 et A3

Chapitre I. — Le véhicule

1) La visibilité :
Les feux (utilisation, vérification, entretien, importance du réglage, ampoules de rechange),
Les dispositifs réfléchissants (rôle, entretien),
Les rétroviseurs (réglage, entretien).

2) Les avertisseurs :
L'avertisseur sonore et les avertissements lumineux,
Les clignotants (vérification),
Le feu «stop» (vérification).

3) L'état du véhicule, le chargement :
Les roues et les pneumatiques (choix des types, gonflage, équilibrage, usure déchirure),
Les freins (importance du réglage, équilibrage, vérification),
Le chargement et le remorquage influence sur la conduite et sur la tenue de route, disposition, fixation, risques pour le conducteur, le passager et les autres usagers,
Le système de transmission (entretien, vérification),
La direction.

Chapitre II. — Le conducteur

1) La position sur la machine :
La position du conducteur sur la selle (bras, jambes, pieds),
La tenue du guidon,
Le chargement, le(s) passager(s) génes éventuelles des mouvements du conducteur.

2) L'équipement :
Rôle de protection à l'égard des conditions atmosphériques et de chutes, visibilité du motocyliste par les autres usagers, casques, gants, combinaison, boîtes.

3) L'état physique du conducteur :
La fatigue, la baisse de la vigilance, le sommeil, le froid, engourdissement des membres,
La vision (aiquité, champ visuel, vision nocturne et le temps de réaction),
Notions sur certaines affections influençant la conduite,
Les intoxications.

4) L'intoxication alcoolique :
Ses effets sur la perception, la motricité et les attitudes caractérielles,
L'alcoolémis, l'alcootest, la prise de sang,
Les sanctions encourues.

5) Les documents dont le conducteur doit être porteur :
Le permis de conduire (sa signification sociale : notion sur les diverses catégories de permis, la limitation de la vitesse pour les nouveaux titulaires, la suspension du permis),
Le certificat d'immatriculation (carte grise) l'attestation d'assurance (obligation de l'assurance, son rôle, les risques couverts).

Chapitre III. — Les autres usagers

1) Nécessité d'une collaboration intelligente entre divers usagers :
Ne pas gêner, ne pas surprendre, avertir,
Voir et être vu.

2) Les autres véhicules routiers :
Les distances entre les véhicules : intervalle à conserver,
Notion de zone d'incertitude,
Les véhicules lourds ou encombrants : obstacles à la visibilité, trajectoire en virage, croisement et dépassement : les véhicules prioritaires : les ambulances et autres véhicules d'intervention urgente, avertisseurs lumineux et sonores spéciaux.

3) Les conducteurs des autres deux roues :
Instabilité, fragilité.

4) Les piétons :
Droits et obligations des piétons
Leur comportement en fonction de leur âge,
Incertitude de leurs mouvements, fragilité.
Les colonnes et cortèges.

5) Les animaux :

6) Les voies réservées, les voies ferrées :
Pistes et bandes cyclables
Trottoirs, passagers pour piétons
Voies réservées en agglomération.
Passages à niveau.

Chapitre IV. — La conduite en agglomération

1) L'entrée et la sortie d'une agglomération :

2) La vitesse en agglomération :
Réglementation,
Densité et diversité de la circulation.

3) Les avertisseurs :
Sonores (en cas de danger immédiat),
Lumineux.

4) Le démarrage et l'insertion dans la circulation :
Départ du trottoir, rôle du clignotant,
La sortie d'un immeuble ou d'un parc de stationnement.

5) La position sur la chaussée :
Les sens uniques et interdits,
La circulation en files, l'interdiction de circuler de front,
Les distances entre les véhicules,
Le déplacement (notamment des véhicules à l'arrêt ou très lents).

6) Les ronds-points, les sens obligatoires et giratoires, les voies sans issues :

7) La franchissement des intersections :
les cas où il faut céder le passage à droite,
Les cas où il faut céder le passage à droite et à gauche,
Le signal «stop»,
Le passage protégé,
Les feux tricolores (signification du feu jaune annonçant le rouge),
Les feux clignotants,
Le rôle des agents de la circulation,
Les intersections encombrées.

8) Les changements de direction aux intersections (interdictions, choix de la voie, flèche verte, position pour tourner à gauche.

9) Les demi-tours et quarts de tours.

10) Comportement et conduite à tenir :
A l'égard des conducteurs de « quatre roues » d'autre « deux roues » et des piétons (les passagers pour piétons la circulation en dehors de la chaussée, trottoirs, terre-pleins),
A l'égard des véhicules sur rail ou de transports en commun (obligation en agglomération de céder le passage aux véhicules de transports en commun quittant l'arrêt),
A l'approche de véhicules prioritaires ou d'ambulances et autres véhicules d'intervention urgente.

11) L'arrêt et le stationnement en agglomération :
Réglementation, nécessité de ne pas gêner le passage,
Stationnement, de jour et de nuit.

12) Précautions à prendre pour éviter la pollution et le bruit excessif.

13) Précautions concernant l'état de la chaussée (pavés, clous, bandes, adhésives, rails, dénivellation, objets divers, etc...).

Chapitre V. — La conduite sur route

1) L'ajustement de la vitesse aux prescriptions et circonstances (état du revêtement routier et de la visibilité, densité et autre nature de trafic, sinuosité de la route, traversée de petites agglomérations, les lieux-dits).

2) La position sur la chaussée :
Circulation sur chaussée à voies non matérialisées,
Le marquage routier (voies matérialisées, lignes franchissables flèches de rabattement et de sélection),
La circulation en files ininterrompues et les risques de changement de file et de remontée de file,
Le demi-tour sur route (risques et conditions).

3) Le croisement (influence du déplacement d'air).

4) Le dépassement :
Précautions pour éviter la collision avec un véhicule venant en face, avec le véhicule dépassé ou avec un véhicule venant de l'arrière,
Dépassements sur chaussées à deux, trois, quatre voies ou plus,
Dépassements des véhicules circulant sur voies ferrées
Précautions du dépassement (risques et interdictions liés aux circonstances, intersections, virages, hauts de côte, visibilité limitée, appréciations des vitesses, de possibilités d'accélération, de l'espace libre et de l'espace nécessaire, importance des rétroviseurs, utilisation des avertisseurs),
Exécution du dépassement (contrôle, avertissement, décision),
Retour à droite (utilisation du rétroviseur),
Comportement lorsqu'on est dépassé.

5) Le franchissement des intersections :
Importance de la visibilité, avertissement, adaptation de la vitesse :
Cas où les usagers de voies transversales doivent cédé le passage.
Cas où le passage doit être cédé à droite :
Cas où le passage doit être cédé à droite et à gauche :
Le signal «stop».

6) Le changement de direction aux intersections :
Le changement de direction :
Le changement de direction à gauche (position sur la chaussée, avertissement, obligation de céder le passage).

7) Les passages à niveau (signalisation, barrières et demi-barrières automatiques).

8) Les virages :
La visibilité en virage,
Le risque d'être déporté (choix de la vitesse, technique du contre-braquage, estimation du rayon de virage, de l'adhérence du revêtement, au profil de la chaussée, notion sommaires et pratiques sur la force centrifuge,
L'exécution du virage (ralentissement, position sur la chaussée, le freinage en virage).

9) Le stationnement en dehors des agglomérations :
La nécessité de dégager la chaussée.

10) Les dangers particuliers, leur signalisation, la conduite à tenir :
Rétrécissement, chaussés glissante, travaux, cassis, dos-d'âne descente dangereuse, chute de pierres, gravillons, ponts mobiles quais, animaux, aérodromes, «tads-de-poule» objets divers.

11) Les diverses catégories de route :
Routes prioritaires et non prioritaires
Classification administrative des routes
Voies privées et chemins de terres.

12) La préparation et la poursuite d'un voyage :
Choix de l'itinéraire, lecture d'une carte routière
Choix de l'horaire, installation du passager
Itinéraire bis
Itinéraire de délestage.

Chapitre VI. — La conduite sur autoroute

1) L'entrée sur l'autoroute :
Utilisation des bretelles et de la voie d'accélération.

2) La conduite dans les conditions normales :
Respect des voies de circulation, changement de voie.
Circulation à droite.
Bande d'arrêt d'urgence.

3) La vitesse sur autoroute :
Espacement entre les véhicules :
Importance et particularité de la signalisation
La signalisation verticale et horizontale.

4) Le dépassement (importance des rétroviseurs).

5) La circulation en files ininterrompues danger de changement de file.

6) L'arrêt et le stationnement
Les interdictions
Utilisation des aires de repos
Utilisation des téléphones de secours routiers.

7) Les variations atmosphériques et la circulation sur les autoroutes
Le brouillard
La pluie et le vent.

8) La monotonie et la baisse de l'attention.

9) Les manoeuvres interdites sur les autoroutes
Le stationnement, l'arrêt, le changement de direction.

10) La sortie de l'autoroute et la jonction des routes
Le choix de la voie
Utilisation des voies de décélération et d'accélération.

11) L'ajustement après la sortie de l'autoroute.

Chapitre VII. — La conduite de nuit

et la conduite par mauvais temps

1) La conduite de nuit :
L'ajustement de la vitesse à la vision, à la visibilité et aux feux utilisés
L'utilisation des feux suivant l'éclairage (cas particulier du crépuscule)
L'utilisation des feux en cas de croisement, du dépassement (le risque d'éblouissement)
Les avertissements luminaux
Conduite à tenir à l'égard des piétons et cyclistes
Le stationnement de nuit.

2) La pluie :
L'ajustement de la vitesse à l'adhérence du revêtement
La présence d'eau sur la chaussée, ses conséquences
La visibilité
Les projections d'eau et de boue.

3) La neige et le verglas :
L'ajustement de la vitesse (adhérence)
La prévision du verglas (sa localisation)
La visibilité en cas de chute de neige
Le froid (engourdissement, contractures).

4) Le brouillard :
L'ajustement de la vitesse à la visibilité
L'espacement entre les véhicules
L'utilisation des feux de croisement
Les nappes de brouillard.

5) Le vent :
Influence sur la trajectoire du véhicule.

Chapitre VIII. — La vitesse, le freinage

et le dérapage

1) La relation entre la vitesse et la violence du choc en cas de collision.

2) Le temps de réaction :
Définition, durée, variations
Temps de réaction et distance de sécurité entre des véhicules qui se suivent.

3) L'adhérence :
Les pneumatiques
Le revêtement routier (nature et état).

4) Le freinage :
La relation entre la vitesse et la distance de freinage
Dosage du freinage, utilisation des freins avant et arrière
— pour un arrêt normal
— au cours d'une longue descente (le «frein-moteur»)
— pour un arrêt d'urgence
— les risques de défaillance du freinage.

5) Les distances d'arrêt :
Rôle du temps de réaction, de la vitesse, de l'adhérence.

6) Les causes et le risques du dérapage :
La conduite à tenir.

Chapitre IX. — Les accidents de la circulation

et le comportement en cas d'accident

1) Notions sur les accidents de la circulation :
Nombre approximatif de tués et de blessés
Répartition des victimes par catégories d'usagers
Répartition des accidents en zone rurale et urbaine
Répartition suivant l'éclairage.

2) Les grandes catégories de facteurs d'accidents :
La vitesse excessive
L'alcool
L'ignorance et l'inexpérience
La fatigue et la distraction
Les défauts des véhicules (usure des pneumatiques)
Inadaptation aux particularités de l'infrastructure.

3) Le secourisme routier :
3.1 : que faire en présence d'un accident de la circulation :
— Empêcher le renouvellement ou l'aggravation de l'accident
— Alerter les secours publics
— Donner les premiers soins d'urgence
Et seulement si les secours tardent à arriver
— Transporter la victime à l'hôpital.

3.2 : Le saignement :
— L'arrêt d'un saignement externe
— Compression manuelle
— Les points de compression
— Exeptionnellement le garrot
— Saignement interne
— Signes
— Conduite à tenir.

3.3 : L'arrêt respiratoire
— Les signes de l'arrêt respiratoire
— Conduite à tenir devant un arrêt respiratoire

• premiers gestes
• respiration artificielle : bouche à bouche, bouche à nez.

3.4 : Les positions de sécurité
— Définition
— Position latérale de sécurité
— But
— Indication
— Pratique
— position du blessé allongé les jambes fléchies :

• indication
• pratique

— Position du blessé allongé à plat sur le dos les jambes légèrement surelevées :

• indication

• pratique.

3.5 : Gestes élémentaires devant une fracture :
— Du crane
— Du thorax
— Des membres

Que faire en cas de suspicion d'une fracture de la colonne vertébrale ou du bassin.

3.6 : Que faire devant une plaie ou une brulure grave.

II. — Véhicules des catégories «B» «F» et «H»

Chapitre I. — Le véhicule

1) La visibilité :
Les feux (utilisation, vérification, entretien, importance du réglage, ampoules de rechange)
Les dispositifs réfléchissants (rôle, entretien)
Les rétroviseurs (utilisation, réglage, entretien)
La pare-brise et les glaces, le pare-soleil
— Les essuies-glace et le lave-glace (utilisation, entretien)
Le triangle de présignalisation et le signal de détresse (utilisation)
Les passagers, le chargement (gêne éventuelle de la visibilité).

2) Les avertissements :
L'avertisseur sonore et les avertissements lumineux :
Les clignotants (vérification)
Les feux «stop» (vérification, possibilité de clignotement dans certaines circonstances).

3) L'adhérence et le freinage :
Les roues et les pneumatiques (choix des types, gonflage, équilibrage, usure, déchirure)
Les freins (importance du réglage, équilibrage, vérification, freins de secours)
Le chargement et le remorquage (influence sur la conduite et sur la tenue de route).

4) La sécurité passive :
La ceinture de sécurité (rôle, bouclage et réglage)
Le chargement (disposition, fixation, risques pour les occupants du véhicule et les autres usagers).

Chapitre II. — Le conducteur

1) La position au volant et le confort :
Le réglage du siège et du dossier
Le réglage des rétroviseurs
La tenue du volant
La climatisation
Le chargement, les passagers (gêne éventuelle des mouvements du conducteur).

2) L'état physique du conducteur :
La fatigue, la baisse de la vigilance, l'endormissement
La vision (activité, champ visuel, vision nocturne et sensibilité à l'éblouissement)
Le temps de réaction
Notions sur certaines affections influençant la conduite
Les intoxications, et notamment.

3) L'intoxication alcoolique :
Ses effets sur la perception, la motricité et les attitudes caractérielles
L'alcoolémie, l'alcootest, la prise de sang
Les sanctions encourues.

4) Les documents dont le conducteur doit être porteur :
Le permis de conduire (sa signification sociale, notions sur les diverses catégories de permis, la limitation de la vitesse pour les nouveaux titulaires, la suspension du permis)
La carte grise
L'attestation d'assurance (obligation de l'assurance, son rôle, les risques couverts)
La vignette.

Chapitre III. — Les autres usagers

1) Nécessité d'une collaboration intelligente entre divers usagers :
Ne pas gêner, ne pas surprendre, avertir.

2) Les autres véhicules routiers :
Les distances entre les véhicules, intervalles à conserver
Notion de zone d'incertitude
Les véhicules lourd et/ou encombrants : obstacles à la visibilité, trajectoire en virage, croisement et dépassement
Les véhicules prioritaires : les ambulances et autres véhicules d'intervention urgente, avertisseurs lumineux et sonores spéciaux.

3) Les conducteurs de deux roues :
Instabilité, fragilité.

4) Les piétons :
Droits et obligations des piétons
Leur comportement en fonction de leur âge
Incertitude de leurs mouvements, fragilité
Les colonnes et cortèges.

5) Les animaux.

6) Les voies réservées, les voies ferrées :
Pistes et bandes cyclables
Trottoirs, passages pour piétons
Voies réservées aux véhicules lents
Voies réservées en agglomération
Passage à niveau.

Chapitre IV. — La conduite en agglomération

1) L'entrée et la sortie d'une agglomération.

2) La vitesse en agglomération
Réglementation
Densité et diversité de la circulation.

3) Les avertissements :
Sonore (en cas de danger immédiat)
Lumineux.

4) Le démarrage et l'intersection dans la circulation :
Démarrage en montée ou en descente
Départ du trottoir, rôle du clignotant
La sortie d'un immeuble ou d'un parc de stationnement.

5) La position sur la chaussée :
Les sens uniques et interdits
La circulation en files
Les distances entre les véhicules
Le dépassement (notamment de véhicules à l'arrêt ou très lents).

6) Les ronds-points, les sens obligatoires et giratoires, les voies sans issues.

7) La franchissement des intersections :
Les cas où il faut céder le passage à droite
Les cas où il faut céder le passage à droite et à gauche
Le signal «stop»
Le passage protégé
Les feux tricolores (signification du feu jaune annonçant le feu rouge)
Les feux des agents de la circulation
Les intersections encombrées.

8) Les changements de direction aux intersections (interdictions, choix de voie, flèche verte, position pour tourner à gauche).

9) Les demi-tours et quarts de tour, la marche arrière.

10) Comportement et conduite à tenir :
A l'égard des conducteurs de «deux roues» et des piétons (les passages pour piétons, la circulation en dehors de la chaussée, trottoirs, terre-pleine)
A l'égard des véhicules sur rail de transports en commun (obligation en agglomération de céder le passage aux véhicules de transports en commun quittant l'arrêt)
A l'approche de véhicules prioritaires ou d'ambulances et autres véhicules d'intervention urgente.

11) L'arrêt et le stationnement en agglomération :
Réglementation nécessité de ne pas gêner le passage ou la visibilité, stationnement de nuit
Rangement dans un créneau, en épi, en bataille.

12) Précautions à prendre pour éviter la pollution et le bruit excessifs.

Chapitre V. — La conduite sur route

1) L'ajustement de la vitesse aux prescriptions et circonstances (état du revêtement routier et de la visibilité, densité et nature du trafic sinuosité de la route, traversée des petites agglomérations, les lieux-dits).

2) La position sur la chaussée :
Circulation sur chaussée à voies non matérialisées
le marquage routier (voies matérialisées, lignes franchissables et infranchissables, flèches de rabattement et de sélection)
La circulation en files ininterrompues et les risques de changement de files
Le demi-tour sur route (risques et conditions).

3) Le croisement (véhicules encombrants, fortes déclivités).

4) Le dépassement :
Précautions pour éviter la collision avec un véhicule venant en face, avec le véhicule dépassé ou avec un véhicule venant de l'arrière
Dépassement sur chaussée à deux, trois, quatre voies ou plus
Précaution du dépassement (risques et interdiction liées aux circonstances, intersections, virage, hauts de côte, visibilité limitée, appréciations des vitesses de possibilités d'accélération, de l'espace libre et de l'espace nécessaire, importance des retroviseurs, utilisation des avertisseurs
Exécution du dépassement (contrôle, avertissement, décision)
Comportement lorsqu'on est dépassé.

5) Le franchissement des intersections :
Importance de la visibilité, avertissement, adaptation de la vitesse
Cas où les usagers des voies transversales doivent céder le passage
Cas où le passage doit être cédé à droite
Cas où le passage doit être cédé à droite et à gauche
Le signal «stop».

6) Le changement de direction aux intersections :
Le changement de direction à droite
Le changement de direction à gauche (position sur la chaussée, avertissement, obligation de céder le passage).

7) Les passages à niveau (signalisation, barrières et demi-barrières automatiques).

8) Les virages :
La visibilité en virage
Le risque d'être déporté (choix de la vitesse, estimation du rayon du virage, de l'adhérence du revêtement, du profil de la chaussée)
Notions sommaires et pratiques sur la force centrifuge
L'exécution du virage (ralentissement, position sur la chaussée, accélération, sortie de virage)
Notions sur le freinage en virage.

9) Le stationnement en dehors des agglomérations :
La nécessité de dégager la chaussée
L'utilisation du signal de détresse ou du triangle de présignalisation
Le stationnement pouvant gêner la visibilité.

10) Les dangers particuliers, leur signalisation, la conduite à tenir :
Rétrécissement, chaussée glissante, travaux, cassis, dos-d'âne, descente dangereuse, chute de pierres, gravillons, ponts mobiles, quai, animaux, aérodrome.

11) Les divers catégories de routes :
Routes prioritaires et non prioritaires
Classification administrative des routes
Voies privées et chemins de terre.

12) La préparation et la poursuite d'un voyage :
Choix de l'inténéraire, lecture d'une carte routière, choix de l'horaire
Installation et confort des passagers
Itinéraires bis
Itinéraires de délestage.

Chapitre VI. — La conduite sur autoroute

1) L'entrée sur autoroute :
Utilisation des bretelles et de la voie d'accélération.

2) La conduite dans des conditions normales :
Respect des voies de circulation, changement de voies
Circulation à droite
Bande d'arrêt d'urgence.

3) La vitesse sur autoroute :
Espacement entre les véhicules
Importance de la signalisation et ses particularités
Signalisation verticale et marquage au sol.

4) Le dépassement - importance des rétroviseurs :
Appréciations de la durée d'exécution.

5) La circulation en files ininterrompues :
Danger du changement de voie.

6) L'arrêt et le stationnement :
Les interdictions
L'utilisation des aires de repos
L'utilisation des postes téléphoniques de secours
Comportement en cas de panne.

7) Les intempéries et la circulation sur autoroute :
Le brouillard
La pluie et le vent.

8) La monotonie et la diminution de la vigilance.

9) Les manœuvres interdites sur autoroute :
Stationnement, arrêt et marche-arrière.

10) La sortie de l'autoroute et les embranchements :
Choix de la voie
Utilisation de la voie de décélération et de la bretelle.

11) La réadaptation après la sortie de l'autoroute.

Chapitre VII. — La conduite de nuit et la conduite par mauvais temps

1) La conduite de nuit :
L'ajustement de la vitesse à la vision, à la visibilité et aux feux utilisés
L'utilisation de feux suivant l'éclairage (cas particulier du crépuscule)
L'utilisation des feux en cas de croisement ou de dépassement (le risque d'éblouissement)
Les avertissements lumineux
Conduite à tenir à l'égard des piétons et des cyclistes
Le stationnement de nuit.

2) La pluie :
L'ajustement de la vitesse à l'adhérence du revêtement
La présence d'eau sur la chaussée, ses conséquences
La visibilité
Les projections d'eau et de boues.

3) La neige et le verglas :
L'ajustement de la vitesse (adhérence)
La prévision du verglas (sa localisation)
L'utilisation de pneumatiques spéciaux, de chaînes ou de clous
La visibilité en cas de chute de neige
Cas d'interdiction de circulation (barrières de dégel).

4) Le brouillard :
L'ajustement de la vitesse à la visibilité
L'espacement entre les véhicules
L'utilisation des feux de croisement ou des feux de brouillard
Les nappes de brouillard

5) Le vent :
Influence sur la trajectoire du véhicule.

Chapitre VIII. — La vitesse, le freinage et le dérapage

1) La relation entre la vitesse et la violence du choc en cas de collision.

2) Le temps de réaction :

• Définition, durée, variations
• Temps de réaction et distance de sécurité entre des véhicules qui se suivent.

3) L'adhérence :

• Les pneumatiques
• Le revêtement routier (nature et état).

4) Le freinage :

• La relation entre la vitesse et la distance de freinage
• Utilisation des freins
• pour un arrêt normal
• au cours d'une longue descente (le « frein moteur »
• les risques de défaillance du freinage.

5) Les distances d'arrêt :

• Rôle du temps de réaction, de la vitesse, de l'adhérence.

6) Les causes et le risques du dérapage :

• La conduite à tenir.
• Chapitre IX. — Les accidents de la circulation et la comportement en cas d'accident

1) Notions sur les accidents de la circulation :

• Nombre approximatif de tués et de blessés
• Répartition des victimes par catégories d'usagers
• Répartition des accidents en zone rurale et urbaine
• Répartition suivant l'éclairement.

2) Les grandes catégories de facteurs d'accidents :

• La vitesse excessive
• L'alcool
• L'ignorance et l'inexpérience
• La fatigue et la distraction
• Les défauts des véhicules (usure des pneumatiques)
• Inadaptation aux particularités de l'infrastructure.

3) Le rôle de la ceinture de sécurité, son importance.

4) Le secourisme routier :

4.1 : que faire en présence d'un accident de la circulation :

• Empêcher le renouvellement ou l'aggravation de l'accident
• Alerter les secours publics
• Donner les premiers soins d'urgence
• Et seulement si les secours tardent à arriver
• Transporter la victime à l'hôpital.

4.2 : Le saignement :

• L'arrêt d'un saignement externe
• Compression manuelle
• Les points de compression
• Exeptionnellement le garrot
• Saignement interne
• Signes
• Conduite à tenir.

4.3 : L'arrêt respiratoire

• Les signes de l'arrêt respiratoire
• Conduite à tenir devant un arrêt respiratoire
• premiers gestes
• respiration artificielle : bouche à bouche, bouche à nez.

4.4 : Les positions de sécurité

• Définition
• Position latérale de sécurité
• But
• Indication
• Pratique
• position du blessé allongé les jambes fléchies :
• indication
• pratique
• Position du blessé allongé à plat sur le dos les jambes légèrement surelevées :
• indication
• pratique.

4.5 : Gestes élémentaires devant une fracture :

• Du crane
• Du thorax
• Des membres
• Que faire en cas de suspicion d'une fracture de la colonne vertébrale ou du bassin.

4.6 : Que faire devant une plaie ou une brulure grave.

III. — Véhicules des catégories «C» «Cl» «D» «E» et «G»
Chapitre I. — Le véhicule

1) La visibilité :

• Les feux (utilisation, vérification, entretien, importance du réglage, ampoules de rechange)
• Les dispositifs réfléchissants (rôle, entretien)
• Les rétroviseurs (utilisation, réglage, entretien)
• La pare-brise et les glaces, (utilisation, entretien)
• Les essuies-glace et le lave-glace le pare-soleil
• Le triangle de présignalisation et le signal de détresse (utilisation)
• Les passagers (gêne éventuelle de la visibilité)
• Le chargement (gêne éventuelle de la visibilité).

2) Les avertissements :

• L'avertisseur sonore et les avertissements lumineux :
• Les dispositifs particuliers aux transports exceptionnels «C» «Cl»
• Les clignotants (vérification)
• Les feux «stop» (vérification, possibilité de clignotement dans certaines circonstances).

3) L'adhérence et le freinage :

• Les roues et les pneumatiques (choix des types, gonflage, équilibrage, vérification)
• Le chargement et le remorquage (influence sur la conduite et sur la tenue de route).

4) La sécurité passive :

• Catégorie C et Cl :
• Les prescriptions réglementaires relatives aux : plaques et inscriptions réglementaires
• Chargement répartition arrimage gabarit
• Réglementation en ce qui concerne les poids et la longueur des véhicules ou des ensembles
• Aménagement pour le transport de personnes
• Visites techniques

• Catégorie D :
• Les prescriptions réglementaires relatives aux :
• Personnes transportées (emplacement adultes, enfants, répartition des charges)
• Dispositions particulières (siège du conducteur, issues de secours) et accessoires de bord (lampe portative de secours, extincteur, boîte de premier secours, dispositifs antipatinants, indicateur de vitesse)
• Transport en commun d'enfants
• Plaques, inscriptions et affichages réglementaires
• Rétroviseurs techniques.

Chapitre II. — Le conducteur

1) La position au volant et le confort :

• Le réglage des rétroviseurs
• Le réglage du siège et du dossier
• La tenue du volant
• La climatisation
• Le chargement, les passagers (gêne éventuelle des mouvements du conducteur).

2) L'état physique du conducteur :

• Les visites médicales périodiques
• La fatigue, la baisse de la vigilance, l'endormissement
• La vision (activité, champ visuel, vision nocturne et sensibilité à l'éblouissement)
• Le temps de réaction
• Notions sur certaines affections influençant la conduite
• Les intoxications, et notamment.

3) L'intoxication alcoolique :
Ses effets sur la perception, la motricité et les attitudes caractéristiques
L'alcoolémie, l'alcootest, la prise de sang
Les sanctions encourues.

4) Les documents dont le conducteur doit être porteur :
Le permis de conduire (sa signification sociale, notions sur les diverses catégories de permis, la limitation de la vitesse pour les nouveaux titulaires, la suspension du permis)
La (ou les) cartes grises
L'attestation d'assurance (obligation de l'assurance, son rôle, les risques couverts)
La carte violette «D»
La vignette.

Chapitre III. — Les autres usagers

1) Nécessité d'une collaboration intelligente entre divers usagers :
Ne pas gêner, ne pas surprendre, avertir.

2) Les autres véhicules routiers :
Les distances entre les véhicules, intervalles à conserver
Notion de zone d'incertitude
Les véhicules lourds encombrants : obstacles à la visibilité, trajectoire en virage, croisement et dépassement
Les véhicules prioritaires : les ambulances et autres véhicules spéciaux.
Le convoi

3) Les conducteurs de deux roues :
Instabilité, fragilité.

4) Les piétons :
Droits et obligations des piétons
Leur comportement en fonction de leur âge
Incertitude de leurs mouvements, fragilité
Les colonnes et cortèges.

5) Les animaux.

6) Les voies réservées, les voies ferrées :
Pistes et bandes cyclables
Trottoirs, passages pour piétons
Voies réservées aux véhicules lents
Voies réservées en agglomération
Passage à niveau.

Chapitre IV. — La conduite en agglomération

1) La traversée des agglomérations :
Réglementation particulière
La signalisation

2) La vitesse en agglomération
Réglementation
Densité et diversité de la circulation.

3) Les avertissements :
Sonores (en cas de danger immédiat)
Lumineux.

4) Le démarrage en montée ou en descente :
Départ du trottoir, rôle du clignotant
La sortie d'un immeuble ou d'un parc de stationnement.

5) La position sur la chaussée :
Les sens uniques et interdits
La circulation en files
Les distances entre les véhicules
Le dépassement (notamment de véhicules à l'arrêt ou très lents).

6) Les ronds-points, les sens obligatoires et giratoires, les voies sans issues.

7) Le franchissement des intersections :
Les cas où il faut céder le passage à droite
Les cas où il faut céder le passage à droite et à gauche
Le signal «stop»
Le passage protégé

Les feux tricolores (signification du feu jaune annonçant le feu rouge)
Les feux clignotants
le rôle des agents de la circulation
Les intersections encombrées.

8) Les changements de direction aux intersections (interdictions, choix de voie, flèche verte, position pour tourner à gauche).

9) Les demi-tours et quarts de tour, la marche arrière.

10) Comportement et conduite à tenir :
À l'égard des conducteurs de «deux roues» et des piétons (les passages pour piétons, la circulation en dehors de la chaussée, trottoirs, terre-pleine)
À l'égard des véhicules sur rail de transports en commun (obligation en agglomération de céder le passage aux véhicules de transports en commun quittant l'arrêt)
À l'approche de véhicules prioritaires ou d'ambulances et autres véhicules d'intervention urgente.

11) L'arrêt et le stationnement en agglomération :
Réglementation nécessité de ne pas gêner le passage ou la visibilité, stationnement de nuit
Rangement dans un créneau, en épi, en bataille.

12) Précautions à prendre pour éviter la pollution et le bruit excessifs.

Chapitre V. — La conduite sur route

1) L'ajustement de la vitesse aux prescriptions et circonstances (état du revêtement routier et de la visibilité, densité et nature du trafic sinusoité de la route, traversée des petites agglomérations, les lieux-dits).

2) La position sur la chaussée :
Circulation sur chaussée à voies non matérialisées
le marquage routier (voies matérialisées, lignes franchissables et infranchissables, flèches de rabattement et de sélection)
La circulation en files ininterrompues et les risques de changement de files
Le demi-tour sur route (risques et conditions).

3) Le croisement (passages étroits, fortes déclivités).

4) Le dépassement :
Précautions pour éviter la collision avec un véhicule venant en face, avec le véhicule dépassé ou avec un véhicule venant de l'arrière
Dépassement sur chaussée à deux, trois, quatre voies ou plus
Dépassement de véhicules circulant sur voies ferrées
Précaution du dépassement (risques et interdiction liées aux circonstances, intersections, virage, hauts de côte, visibilité limitée, appréciations de l'espace libre et de l'espace nécessaire, importance des retroviseurs, utilisation des avertisseurs
Exécution du dépassement (contrôle, avertissement, décision)
Comportement lorsqu'on est dépassé.

5) Le franchissement des intersections :
Importance de la visibilité, avertissement, adaptation de la vitesse
Cas où les usagers des voies transversales doivent céder le passage
Cas où le passage doit être cédé à droite
Cas où le passage doit être cédé à droite et à gauche
Le signal «stop»

6) Le changement de direction aux intersections :
Le changement de direction à droite
Le changement de direction à gauche (position sur la chaussée, avertissement, obligation de céder le passage).

7) Les passages à niveau (signalisation, barrières et demi-barrières automatiques).

8) Les virages :
La visibilité en virage
Le risque d'être déporté (choix de la vitesse, estimation du rayon du virage, de l'adhérence du revêtement, du profit de la chaussée)

Notions sommaires et pratiques sur la force centrifuge.
L'exécution du virage (ralentissement, position sur la chaussée, accélération, sortie de virage)

Notions sur le freinage en virage.

9) Le stationnement en dehors des agglomérations :
La nécessité de dégager la chaussée
L'utilisation du signal de détresse ou du triangle de présignalisation
Le stationnement pouvant gêner la visibilité.

10) Les dangers particuliers, leur signalisation, la conduite à tenir :
descente rapide (précaution avant d'aborder une descente, ralentissement, choix du rapport de vitesse) :
Rétrécissement, chaussée glissante, travaux, cassis, dos-d'âne, chute de pierres, gravillons, ponts mobiles, quai, animaux, aérodrome.

11) Les divers catégories de routes :
Routes prioritaires et non prioritaires
Classification administrative des routes
Voies privées et chemins de terre.

12) La préparation et la poursuite d'un voyage :
Les transports exceptionnels
Choix de l'inténéraire, lecture d'une carte routière, choix de l'horaire
Installation et confort des passagers «D»
Itinéraires bis

Chapitre VI. — La conduite sur autoroute

1) L'entrée sur autoroute :
Interdiction applicable à certains véhicules «C» «CI»
Utilisation des bretelles et de la voie d'accélération.

2) La conduite dans des conditions normales :
Respect des voies de circulation, changement de voies
Voies obligatoire et voie interdite
Circulation à droite
Bande d'arrêt d'urgence.

3) La vitesse sur autoroute :
Espacement entre les véhicules
Importance de la signalisation et ses particularités
Signalisation verticale et marque au sol.

4) Le dépassement - importance des rétroviseurs :
Appréciations de la durée d'exécution.

5) La circulation en files ininterrompues :
Danger du changement de voie.

6) L'arrêt et le stationnement :
Les interdictions
L'utilisation des aires de repos
L'utilisation des postes téléphoniques de secours
Comportement en cas de panne.

7) Les intempéries et la circulation sur autoroute :
Le brouillard
La pluie et le vent.

8) La monotonie et la diminution de la vigilance.

9) Les manoeuvres interdites sur autoroute :
Stationnement, arrêt et marche-arrière.
Demi-tour

10) La sortie de l'autoroute et les embranchements :
Choix de la voie
Utilisation de la voie de décélération et de la bretelle.

11) La réadaptation après la sortie de l'autoroute.

Chapitre VII. — La conduite de nuit
et la conduite par mauvais temps

1) La conduite de nuit :
L'ajustement de la vitesse à la vision, à la visibilité et aux feux utilisés
L'utilisation de feux suivant l'éclairage (cas particulier du crépuscule)

L'utilisation des feux en cas de croisement ou de dépassement (le risque d'éblouissement)
Les avertissements lumineux
Conduite à tenir à l'égard des piétons et des cyclistes
Le stationnement de nuit.

2) La pluie :
L'ajustement de la vitesse à l'adhérence du revêtement
La présence d'eau sur la chaussée, ses conséquences
La visibilité
Les projections d'eau et de boues.

3) La neige et le verglas :
L'ajustement de la vitesse (adhérence)
La prévision du verglas (sa localisation)
L'utilisation de pneumatiques spéciaux, de chaines ou de clous
La visibilité en cas de chute de neige
Cas d'interdiction de circulation (barrières de dégel).

4) Le brouillard :
L'ajustement de la vitesse à la visibilité
L'espacement entre les véhicules
L'utilisation des feux de croisement ou des feux de brouillard
Les nappes de brouillard

5) Le vent :
Influence sur la trajectoire du véhicule.

Chapitre VIII. — La vitesse, le tonnage,
le freinage et le dérapage

1) La relation entre la vitesse, le tonnage et la violence du choc en cas de collision.

2) Le temps de réaction :
Définition, durée, variations
Temps de réaction et distance de sécurité entre des véhicules qui se suivent.

3) L'adhérence :
Les pneumatiques
Le revêtement routier (nature et état).

4) Le freinage :
La relation entre la vitesse, le tonnage et la distance de freinage
Utilisation des freins
— pour un arrêt normal
— au cours d'une longue distance (le «frein moteur» éventuellement le ralentisseur)
Pour un arrêt d'urgence
Cas particuliers aux véhicules articulés et aux remorques
— les risques de défaillance du freinage.

5) Des distances d'arrêt :
Rôle du temps de réaction, de la vitesse, du tonnage, de l'adhérence.

6) Les causes et le risques du dérapage :
Notions sur la conduite à tenir.

Chapitre IX. — Les accidents de la circulation
et la comportement en cas d'accident

1) Notions sur les accidents de la circulation :
Nombre approximatif de tués et de blessés
Répartition des victimes par catégories d'usagers
Répartition des accidents en zone rurale et urbaine
Répartition suivant l'éclairage.

2) Les grandes catégories de facteurs d'accidents :
La vitesse excessive
L'alcool
L'ignorance et l'inexpérience
La fatigue et la distraction
Les défauts des véhicules (usure des pneumatiques)
Inadaptation aux particularités de l'infrastructure.

3) Le comportement en cas d'accident :
Prévention de l'incendie, de la panique et évacuation des passagers «D».

4) Le secourisme routier :
4.1 : que faire en présence d'un accident de la circulation :

• Empêcher le renouvellement ou l'aggravation de l'accident
• Alerter les secours publics
• Donner les premiers soins d'urgence

Et seulement si les secours tardent à arriver

• Transporter la victime à l'hôpital.

4.2 : Le saignement :

• L'arrêt d'un saignement externe
• Compression manuelle
• Les points de compression
• Exoptionnellement le garrot
• Saignement interne
• Signes
• Conduite à tenir.

4.3 : L'arrêt repiiratoire

• Les signes de l'arrêt respiratoire
• Conduite à tenir devant un arrêt respiratoire
• premiers gestes
• respiration artificielle : bouche à bouche, bouche à nez.

4.4 : Les positions de sécurité

• Définition
• Position latérale de sécurité
• But
• Indication
• Pratique
• position du blessé allongé les jambes fléchies :
• indication
• pratique
• Position du blessé allongé à plat sur le dos les jambes légèrement surélevées :
• indication
• pratique.

4.5 : Gestes élémentaires devant une fracture :

• Du crane
• Du thorax
• Des membres

Que faire en cas de suspicion d'une fracture de la colonne vertébrale ou du bassin.

4.6 : Que faire devant une plaie ou une brulure grave.

COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES