Le ministre de la santé publique ;
Vu la loi n° 58-38 du 15 mars 1958, relative à l'exercice et à l'organisation des professions de médecin, de chirurgien-dentaire et de vétérinaire telle que complétée par la loi n° 58-77 du 3 juillet 1958 ;
Vu la loi n° 76-64 du 12 juillet 1976, relative à l'organisation des carrières médicales en Tunisie, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée ;
Vu le décret n° 73-496 du 20 octobre 1973, portant code de déontologie médicale ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1982, fixant les conditions et les règles de reconnaissance de la qualification des médecins pour l'exercice en qualité de spécialistes et de compétents, tel que complété et modifié par l'arrêté du 19 janvier 1984 ;
Vu l'avis du conseil de l'ordre des médecins ;
Vu l'avis des doyens des facultés de médecine.
Arrête :
Article unique. — Les articles 9 et 10 de l'arrêté susvisé du 15 septembre 1982 sont abrogés et remplacés par les dispositions suivantes :
Art. 9. (nouveau). — Sont considérées comme spécialités médicales, les disciplines suivantes :
- Anatomie et cytologie pathologiques ;
- Anesthésie réanimation ;
- Biologie clinique ;
- Cardiologie ;
- Dermatologie ;
- Hématologie clinique ;
- Médecine légale ;
- Médecine préventive et sociale, épidémiologie et hygiène ;
- Médecine du travail ;
- Médecine interne ;
- Maladies infectieuses ;
- Neurologie ;
- Pédiatrie ;
- Pneumologie ;
- Gastro-intérologie ;
- Psychiatrie ;
- Rhumatologie ;
- Médecine physique et rééducation fonctionnelle ;
- Endocrinologie et métabolisme ;
- Nutrition ;
- Néphrologie ;
- Réanimation médicale ;
- Carcinologie ;
- Chirurgie générale ;
- Chirurgie pédiatrique ;
- Chirurgie neurologique ;
- Chirurgie urologique ;
- Chirurgie orthopédique ;
- Chirurgie carcinologique ;
- Stomatologie ;
- O.R.L. ;
- Ophtalmologie ;
- Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;
- Cynéologie obstétrique ;
- Chirurgie plastique et reconstructrice ;
- Radio-diagnostic ;
- Radiothérapie ;
- Chirurgie vasculaire périphérique.
Art. 10. (nouveau). — Les disciplines avec exercice exclusif dans la spécialité sont les suivantes :
- Anatomie, cytologie et pathologiques ;
- Biologie clinique ;
- Ophtalmologie ;
— O.R.L. ;
— Stomatologie ;
— Chirurgie plastique et reconstructrice ;
— Radio-diagnostic ;
— Radiothérapie ;
— Chirurgie vasculaire périphérique.
VU
Le Premier ministre
RACHID SFAR
Tunis, le 10 septembre 1986
Le ministre de la santé publique
Dr. SOUAD LYAGOUBI OUAHCHI