Ministère de l'agriculture

Décret n° 88-436 du 17 mars 1988 portant attribution du grand prix du Président de la République pour le reboisement pour l'année 1987

Publié au Journal Officiel n° 21 du 29 mars 1988, page 487

Le Président de la République ;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'État du développement de l'agriculture ;
Vu la loi n° 66-60 du 4 juillet 1966 portant promulgation du code forestier ;
Vu le décret n° 58-289 du 3 novembre 1958 instituant une fête nationale de l'arbre ;

Vu le décret n° 78-284 du 15 mars 1978 instituant le grand prix du Président de la République pour le reboisement ;
Sur proposition du ministre de l'agriculture.

Décret :

Art. 1er. — Le grand prix du Président de la République pour le reboisement est décerné, pour l'année 1987, au gouvernorat de Kairouan.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Kairouan :

N° d'ordreNoms et prénomsDélégationSecteur
1Exsid MahmoudKairouan sudRakada
2Naceur MedjeriKairouan nordMarguellil
3Salah Hedi GuesmiKairouan sudZaafrana
4Salah SaanouniOuslatiaZaghdoud
5Adel Mohamed SfaxiOuslatiaZaghdoud
6Taoufik El AbedChebikaKerma

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Fait à Tunis, le 17 mars 1988.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

ZONES DE SAUVEGARDE

Citer : Décret n° 88-436 du 17 mars 1988, JORT n° 21 du 29 mars 1988, p. 487.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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