Ministère de la jeunesse et des sports

Par décret n° 88-735 du 6 avril 1988

Publié au Journal Officiel n° 25 du 15 avril 1988, page 567

Monsieur Abderrahman Jeradi conseiller pédagogique est chargé des fonctions de chef de service régional de la jeunesse et des sports de Jendouba.

MINISTERE DE LA JUSTICE

RECTIFICATIF N° 87/2 RELATIF A L'AVIS N° 86/21
ET A L'AVIS N° 86/22
AU JORT N° 28 DU 17 AVRIL 1987

1) Lire à la page 541 :
Dans la colonne des numéros des titres nouveaux le n° sous lequel est refondu le titre foncier n° 6667 comme suit : 53620 Tunis au lieu de 53260 Tunis.

2) Lire à la page 543 :
Dans la colonne des noms des propriétaires le nom patronymique des co-propriétaires du titre foncier n° 181320 refondu sous le n° 53974 Tunis comme suit : El Ayari au lieu de El Ayadi.

RECTIFICATIF N° 4/87 RELATIF A L'AVIS N° 86/23
ET A L'AVIS N° 86/24
AU JORT N° 32 DU 5 MAI 1987

1) Lire à la page 625 : dans la colonne réservée aux n°s des titres fonciers refondus le n° du titre foncier refondu sous le n° 677 Bizerte comme suit : 5822 au lieu de 5833.

2) Lire à la page 626 également dans la colonne réservée aux numéros des titres fonciers refondus.
a) le n° du titre foncier refondu sous le n° 684 Bizerte comme suit : 6727 au lieu de 3727.
b) le n° du titre foncier refondu sous le n° 54124 Tunis comme suit : 6124 au lieu de 6724.

3) Lire à la page 627 dans la colonne réservée aux noms des propriétaires le nom patronymique des co-propriétaires du titre 6585 refondu sous le n° 54202 Tunis comme suit : Querci au lieu de Guerci.

Citer : Décret n° 88-735 du 6 avril 1988, JORT n° 25 du 15 avril 1988, p. 567.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.