Ministère de l'agriculture

Décret n° 89-228 du 27 janvier 1989 portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraichères pour la campagne 1987-1988

Publié au Journal Officiel n° 8 du 3 février 1989, page 175

Le Président de la République :

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture :

Vu le décret n° 77-631 du 5 août 1977 instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraichères et notamment son article 3 :

Vu l'avis du ministre de l'agriculture.

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraichères de la campagne 1987-1988 est décerné au gouvernorat de Bizerte.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques du gouvernorat de Bizerte :

p. 176
N° d'ordreBénéficiairesImadaDélégation
1Othman Ben Ahmed JendoubiBach HambaUtique
2Khemaies Ben Mohamed FerchichiSidi OthmanUtique
3Abdelaziz Ben Khemaies HamrouniAousjaUtique
4Mustapha Ben Abid EnnafatiBach* HambaUtique
5Brahim Ben Salah SaadaniAousjaUtique

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 27 janvier 1989.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

Citer : Décret n° 89-228 du 27 janvier 1989, JORT n° 8 du 3 février 1989, p. 175.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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