Le ministre des finances
Vu le code des douanes et notamment ses articles 15 § 1 et 36;
Vu l'arrêté du ministre des finances du 22 mai 1956, fixant les attributions des bureaux des douanes et la liste des aérodromes douaniers, ensemble les arrêtés qui l'ont complété ou modifié;
sur proposition du directeur général des douanes;
Arrête :
Article premier. — Sous réserve des dispositions spéciales prévues par la réglementation en vigueur et intéressant certains régimes douaniers ou certaines catégories de marchandises, sont ouverts.
a) aux opérations d'importation, d'exportation et de cabotage les ports de Tabarka, Bizerte, Tunis, la Goulette, Radès, Sousse, Sfax, Gabès et Zarzis;
b) Aux opérations d'importation et d'exportation les bureaux des frontières terrestres de Tabarka, Melloula, Babbouche, Ghardimaou, Jelil, Sakiet Sidi Youssef, Kalaât Senan, Haidra, Bouchebka, Tamerza, Nefta, Hazoua, Bengardane, Ras Jedir, et Dhibet
c) Aux opérations d'importation et d'exportation des hydrocarbures le port de Skhira et de Bizerte Raffinerie.
d) Aux opérations d'exportation et de contrôle des voyageurs, le port de Kélibia;
e) Aux opérations de cabotage, les ports de Sidi Daoud, Nabeul, Hammamet, Mahdia, Houmt Souk et Adjim.
Art. 2. — Les aérodromes Douaniers sont les suivants :
— Tunis-Carthage
— Skanès-Monastir
— Sfax
— Jerba-Zarzis
— Tozcur-Nefta
Art. 3. — Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 22 mai 1956 sus-visé.
Tunis le 17 février 1989
Le ministre des finances
NOURI ZORGATI
VU.
Le Premier ministre
HEDI BACCOUCHE