Ministère de l'agriculture

Décret n° 89-817 du 23 juin 1989 portant attribution du grand prix du Président de la République pour la protection des sols pour l'année 1988

Publié au Journal Officiel n° 48 du 11 juillet 1989, page 1067

Le Président de la République;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;

Vu la loi n° 88-20 du 13 avril 1988 portant refonte du code forestier;

Vu le décret n° 58-289 du 3 novembre 1958 instituant la fête nationale de l'arbre;

Vu le décret n° 78-285 du 15 mars 1978 instituant le grand prix du Président de la République pour la protection des sols;

Vu l'avis du ministre de l'agriculture;

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la protection des sols est décerné pour l'année 1988 au gouvernorat de Kairouan.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Kairouan.

N° d'ordreNom et prénomDélégations
1Mohamed Bouazza SbouiEl Ala
2Hassine Ben Salah ZairiEl Ala
3Belgacem ChibaouiOuslatia
4Hédi Ben Fredj El JinouniHaffouz
5Ali El AmriHaffouz
6Mohamed Ben Salah El BalloumiSbikha

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 23 juin 1989.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

NOMINATIONS

Citer : Décret n° 89-817 du 23 juin 1989, JORT n° 48 du 11 juillet 1989, p. 1067.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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