Ministère de l'agriculture

Décret n° 89-1996 du 25 décembre 1989 portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraichères au titre de la campagne 1988/1989

Publié au Journal Officiel n° 3 du 12 janvier 1990, page 57

Le Président de la République ;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture ;

Vu le décret n° 77-631 du 5 août 1977 instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraichères et notamment son article 4 ;

Vu l'avis du ministre de l'agriculture.

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraichères au titre de la campagne 1988/89, est décerné au gouvernorat de Sidi Bouzid.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques privées suivantes relevants du gouvernorat de Sidi Bouzid.

N° d'ordreNoms et prénomsImadasDélégations
1Hadj Mohamed Ben Abderrahmane SaidiKsiraGhsaira-Meknassi
2Ali AffiZitounaSidi Bouzid est
3Sadok Mohamed Ali AffiZitounaSidi Bouzid est
4Houcine AffiZitounaSidi Bouzid est
5Mohamed Ben Mouldi Ben Jilani HeniSigdalMeknassi

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 25 décembre 1989.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

Citer : Décret n° 89-1996 du 25 décembre 1989, JORT n° 3 du 12 janvier 1990, p. 57.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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