Ministère de l'agriculture

Décret n° 89-1998 du 25 décembre 1989 portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la campagne 1988/1989

Publié au Journal Officiel n° 3 du 12 janvier 1990, page 57

Le Président de la République ;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture ;

Vu le décret n° 76-906 du 21 octobre 1976 instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre notamment son article 3 ;

Vu l'avis du ministre de l'agriculture.

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre consacré au titre de la campagne 1988/89, est décerné au gouvernorat de Jendouba à concurrence de 4200 D. et au gouvernorat de Béjâ à concurrence de 2800 D.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques privées suivantes :

p. 58

Gouvernorat de Béja :

N° d'ordreNom et prénomImadaDélégation
1UCP Bordj HamdounaSidi SmailBéja sud
2Société El GhonimaSlougataTestour
3Hatem Ben ChiboubMkehabiaBéja sud
4Rafik Ben Driss MensiKsar JalelTestour

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 25 décembre 1989.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

FERMETURES HEBDOMADAIRES OBLIGATOIRES

Citer : Décret n° 89-1998 du 25 décembre 1989, JORT n° 3 du 12 janvier 1990, p. 57.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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