Ministère de l'agriculture

Décret n° 89-1994 du 25 décembre 1989 portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion du secteur oléicole au titre de la campagne 1989/90

Publié au Journal Officiel n° 3 du 12 janvier 1990, page 56

Le Président de la République ;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture ;

Vu le décret n° 88-1617 du 7 septembre 1988 instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de l'oleiculture et notamment son article 3 ;

Sur proposition du ministre de l'agriculture.

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du Président de la République pour la promotion de l'oleiculture au titre de la campagne 1989/90, est décerné aux gouvernorats de Sfax et Médenine.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques privées suivantes relevant des gouvernorats de Sfax et Médenine.

Personnes physiques privéesDélégation
Sfax :
Abdelaziz EnnouriIbeniana
Amor BibiMahres
Habib BahloulSfax nord
Médenine :
Ahmed Ben Tijani M'charekZarzis
Salem Boudour BouzammitaZarzis
Hadj Dhaou Ben AbdesslemZarzis

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 25 décembre 1989.

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

Citer : Décret n° 89-1994 du 25 décembre 1989, JORT n° 3 du 12 janvier 1990, p. 56.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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