Ministère de l'agriculture

Par arrêtés du ministre de l'agriculture du 8 février 1990

Publié au Journal Officiel n° 16 du 2 mars 1990, page 309

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Mallouli de la délégation de Menzel Chaker du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Essouinya, de la délégation de Bir Ali Ben Khalifa, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Echaal de la délégation de Bir Ali Ben Khalifa, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Sidi Ali Belabed, de la délégation de Bir Ali Ben Khalifa, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Fella Oued Errekham, de la délégation de Bir Ali Ben Khalifa, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Makina, de la délégation de Bir Ali Ben Khalifa, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

p. 310

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Dkhakhna, de la délégation de Bir Ali Ben Khalifa, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Gandoul, de la délégation de Bir Ali Ben Khalifa, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Jelaila de la délégation de Hancha du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Ouled Gmar de la délégation de Skhira du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Ennieb de la délégation de Hancha du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Chefafra de la délégation de Skhira du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Ain Turkia de la délégation de Menzel Chaker du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Bokaa Beidha de la délégation de Menzel Chaker du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Le gouverneur de Sfax, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Jebel Essarj de la délégation de Oueslatia du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Le gouverneur de Kairouan, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

NOMINATION

Citer : Arrêté du ministre de l'agriculture du 8 février 1990, JORT n° 16 du 2 mars 1990, p. 309.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.