Ministère de l'agriculture

Par arrêtés du ministre de l'agriculture du 24 mai 1990

Publié au Journal Officiel n° 39 du 8 juin 1990, page 757

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Laâchéche de la délégation de Menzel Chaker, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Chaâleb de la délégation de Menzel Chaker du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Essalami de la délégation de Sfax Sud, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Hmed de la délégation de Sfax Nord du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Aïn Roubache de la délégation de Sfax Sud, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Essoudane de la délégation de Ghraiba, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Slaiem 1 et 2 de la délégation de Hancha du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

p. 758

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir El Agengua, de la délégation de Djebeniana, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Henchir Remth, de la délégation de Skhira, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Bdiri, de la délégation de Djebeniana, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Bir Merkez Kammoun, de la délégation de Menzel Chaker, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Il est crée une association d'intérêt collectif à Bir El Hassian, de la délégation de Skhira, du gouvernorat de Sfax, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de ladite localité.

Le gouverneur de Sfax, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

NOMINATION

Citer : Arrêté du ministre de l'agriculture du 24 mai 1990, JORT n° 39 du 8 juin 1990, p. 757.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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