Ministère de l'agriculture

Par arrêtés du ministre de l'agriculture du 6 juin 1990

Publié au Journal Officiel n° 41 du 15 juin 1990, page 795

Il est créé une association d'intérêt collectif à Sidi Ali Ibini, de la délégation de Bou Salem, du gouvernorat de Jendouba, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Sidi Abid, de la délégation de Bou Salem, du gouvernorat de Jendouba, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Brahmi, de la délégation de Bou Salem, du gouvernorat de Jendouba, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Naala, de la délégation de Jendouba, du gouvernorat de Jendouba, ayant pour objet l'exploitation du périmètre irrigué de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Mguerchia, de la délégation de Jendouba, du gouvernorat de Jendouba, ayant pour objet l'exploitation du périmètre irrigué de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Jerif Sud, de la délégation de Jendouba, du gouvernorat de Jendouba, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Chemtou, de la délégation de Jendouba, du gouvernorat de Jendouba, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Ouled Ayar, de la délégation de Jendouba, du gouvernorat de Jendouba, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Ouled Mannaa, de la délégation de Jendouba, du gouvernorat de Jendouba, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Ouled Soltane, de la délégation de Jendouba, du gouvernorat de Jendouba, ayant

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pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Mangouch, de la délégation de Bou Salem, du gouvernorat de Jendouba, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Ababsa, de la délégation de Jendouba, du gouvernorat de Jendouba, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Le gouverneur de Jendouba, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El Guantra, de la délégation de Hajeb El Ayoun, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Serja II, de la délégation de Hajeb El Ayoun, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Chouachi, de la délégation de Hajeb El Ayoun, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Rhima, de la délégation de Hajeb El Ayoun, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Dhouaouda, de la délégation d'El Ala, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Oued Dhifallah, de la délégation d'El Ala, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à El M'rigueb, de la délégation d'El Ala, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Messiouta-Guettar, de la délégation d'El Ala, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Sayada Sud, de la délégation d'El Ala, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Il est créé une association d'intérêt collectif à Jebel Rihane, de la délégation de Oueslatia, du gouvernorat de Kairouan, ayant pour objet l'exploitation du système d'eau potable de la dite localité.

Le gouverneur de Kairouan, président du groupement d'intérêt hydraulique, est chargé de l'exécution des présents arrêtés.

PROGRAMME D'AMENAGEMENT

Citer : Arrêté du ministre de l'agriculture du 6 juin 1990, JORT n° 41 du 15 juin 1990, p. 795.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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