Ministère de l'agriculture

Décret n° 91-223 du 4 février 1991, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la protection des sols pour l'année 1990

Publié au Journal Officiel n° 14 du 19 février 1991, page 300

Le Président de la République:

Sur proposition du ministre de l'agriculture:

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 58-289 du 3 novembre 1958, instituant la fête Nationale de l'arbre;

Vu le décret n° 78-285 du 15 mars 1978, instituant le Grand prix du Président de la République pour la protection des sols;

Décrète :

Article premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la protection des sols est décerné pour l'année 1990 au gouvernorat de Zaghouan.

p. 301

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Zaghouan.

N° d'ordrePersonnes physiques ou morales privéesDélégations
1Ridha Ben SlimaneZaghouan
2Noureddine BelhadjEl Fahs
3Ali DjelassiEl Fahs
4Hassen Ben AbdallahSaouaf
5Mohamed DaoudEl Fahs
6Salah Ben AbderrahmenEmadhour

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 4 février 1991.

Pi le Président de la République et par délégation
Le Premier ministre
HAMED KAROUI

HOMOLOGATION

Citer : Décret n° 91-223 du 4 février 1991, JORT n° 14 du 19 février 1991, p. 300.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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