Arrêté du ministre de l'économie nationale du 12 juillet 1991 fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint

Le ministre de l'économie nationale ;

Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif ;

Vu le décret n° 85-1087 du 9 septembre 1985 fixant le statut particulier du corps des ingénieurs et des techniciens de l'administration ;

Vu l'arrêté du 25 mars 1983 fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint.

Arrête :

Article premier. — Le présent arrêté fixe le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint ouvert aux fonctionnaires exerçant au ministère de l'économie nationale.

Art. 2. — Peuvent participer à l'examen professionnel visé ci-dessus, les adjoints techniques titulaires qui à la date de l'examen ont au moins cinq (5) années d'ancienneté dans leur grade. Le nombre de postes mis en concours sera déterminé en fonction de 40% des vacances d'emploi prévus à la loi des cadres non pourvus par voie de promotion parmi les adjoints techniques ayant subi avec succès un cycle de formation organisé par l'administration.

Art. 3. — Les épreuves de l'examen seront appréciées par un jury dont la composition est fixée par un arrêté du Premier ministre.

Art. 4. — L'arrêté portant ouverture de l'examen fixera :
— le nombre d'emploi à pourvoir ;
— la date de clôture de la liste d'inscription des candidatures ;
— la date de déroulement des épreuves.

Art. 5. — Les demandes de candidature doivent parvenir par la voie hiérarchique.

Art. 6. — Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre central faisant foi.

Art. 7. — La liste des candidats admis définitivement à concourir est arrêtée par le ministre de l'économie nationale après examen des dossiers de candidatures par les membres du jury.

Art. 8. — L'examen comporte des épreuves écrites pour l'admissibilité et une épreuve orale pour l'admission.

A — Les épreuves écrites :
— une épreuve de culture générale ;
— une épreuve professionnelle.

Le candidat doit formuler sur sa demande l'option de son choix pour l'épreuve professionnelle.

B — L'épreuve orale :

Une question portant sur un sujet d'ordre professionnel tiré du programme annexé à cet arrêté, suivie d'une conversation avec les membres du jury.

Le choix du sujet doit se faire par tirage au sort.

Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera attribuée doit être divisée par deux.

La durée et les coefficients appliqués à chacune des épreuves sont définis comme suit :

Art. 9. — Les épreuves sont indifféremment rédigées en langue arabe ou en langue française selon le choix du candidat.

Néanmoins, les candidats ayant opté pour la rédaction des épreuves en langue française sont tenus de rédiger au moins une de ces deux épreuves en langue arabe.

Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibérations l'annulation de l'ensemble des épreuves de tout candidat qui n'aura pas respecté les dispositions des paragraphes 1 et 2 du présent article.

Art. 10. — Les épreuves écrites sont soumises à une double correction. Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffre de 0 à 20. La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deux (2) notes.

Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées est supérieur à quatre (4) points l'épreuve est soumise à l'appréciation de deux autres correcteurs pour une nouvelle correction. La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux dernières notes.

Art. 11. — Toute note inférieure à six (6) sur vingt (20) est éliminatoire.

Art. 12. — Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuve orale s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins aux épreuves écrites.

Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu au minimum un total de quarante (40) points pour l'ensemble des épreuves écrites et orales.

Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux épreuves écrites et orales la priorité sera accordée au plus ancien dans le grade et si cette ancienneté est la même, la priorité est accordée au plus âgé.

Art. 13. — Le président du jury peut constituer des sous-commissions pour faire passer, aux candidats admissibles, l'épreuve orale.

Art. 14. — Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent disposer pendant la durée des épreuves écrites et orales, ni de livres, ni de brochures, ni de notes ou de tout autre document de quelque nature que ce soit.

Art. 15. — Nonobstant les poursuites pénales de droit commun toute fraude ou tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen, l'annulation des épreuves subies par le candidat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout examen ou concours administratif ultérieur.

Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de l'économie nationale sur proposition du jury de l'examen.

Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l'objet d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l'a constatée.

Art. 16. — La liste des candidats admis définitivement dans le grade d'ingénieur adjoint est arrêtée par le ministre de l'économie nationale.

Art. 17. — Toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositions de l'arrêté du 25 mars 1983.

Tunis, le 12 juillet 1991.

Le ministre de l'économie nationale
SADOK RABAH

VU
Le Premier ministre
HAMED KAROUI

Journal Officiel de la Ropublique Tunisienne — 19-23 juillet 1991

ANNEXE

CHAPITRE PREMIER

Culture générale

Le tiers monde :

• Les relations est-ouest : capitalisme et socialisme de la guerre froide à la coexistence pacifique.
• Les organisations internationales et l'aide au développement.
• L'organisation des Nations-Unies.
• Le transfert de technologie.
• Les droits de l'homme.
• Le syndicalisme et les organisations syndicales.
• Le chômage.
• L'inflation.
• L'émigration de la main d'œuvre.
• Le transport et les communications.
• Le développement économique de la Tunisie.
• La planification du développement économique et social.
• Les investissements et leur financement.
• La politique des salaires et des prix.
• La formation professionnelle et la formation des cadres.
• La notion d'Etat.
• Les diverses formes de gouvernement.
• Les régimes parlementaires.
• Les régimes présidentiels.
• Histoire des institutions tunisiennes avant et pendant le protectorat.
• La constitution du 1er juin 1959 telle qu'elle a été amendée.
• Les droits et devoirs des citoyens.
• Les rapports entre pouvoir exécutif et pouvoir législatif.
• La chambre des députés.
• Le Président de la République.
• Le conseil d'Etat tunisien.
• Le conseil supérieur de la magistrature.
• Le conseil économique et social.
• La haute cour.
• Décentralisation et déconcentration.
• Les groupements professionnels.
• Le statut général des fonctionnaires.
• Les contrats administratifs et les marchés publics.
• Les moyens d'action de l'administration.
• Les textes juridiques.
• La police administrative et judiciaire.
• L'expropriation pour cause d'utilité publique.
• Les ressources naturelles.
• Les problèmes démographiques.
• L'organisation économique de la Tunisie.
• La planification.
• La répartition du revenu national.
• Le salaire.
• L'intérêt.
• Le profit.
• Elaboration et vote du budget.
• Exécution des dépenses publiques.

CHAPITRE 2

Energie

A — Option forage :

• Méthodes de forage.
• Boues de forage.
• Forage off shore.
• Cimentation des puits.
• Forage dérigé.
• Sondages statigraphiques légers.
• Tubage.

B — Option production :

• Caractéristiques des roches réservoirs.
• Esturation des réservoirs.
• Récupération secondaire.
• Entretien des puits d'exploitation.
• Pompage.
• Réseau de collecte.

C — Option raffinage :

• Constitution du pétrole brut.
• Distillation.
• Les unités de distillation atmosphérique et sous-vide.
• Les coupes pétrolières.
• Réforming catalytique.
• Spécification des produits finis. Constitution et spécifications.

D — Option distribution :

• Homologation des prix des produits pétroliers.
• Stockage des produits pétroliers (réglementation).
• Consommation des produits pétroliers finis en Tunisie.

E — Option électricité :

• I. — Notions générales sur la production et la consommation de l'énergie électrique rappel des lois d'Ohm et de Kirchhoff en courant alternatif monophasé.
• II. — Notions de puissance et d'énergie en courant alternatif monophasé.
• Puissance et énergie actives.
• Puissance et énergie réactives.
• Puissance apparente.
• III. — Courant triphasé.
• Production de courant alternatif triphasé.
• Montage en étoile et en triangle.
• Puissance active, réactive apparente.
• IV. — Machines à courant alternatif.
• Transformateurs.
• Moteurs asynchrones.
• V. — Lignes de transport d'énergie.
• Structure des réseaux.
• Éléments constitutifs des lignes de transport et de distribution.
• Conditions économiques et conditions mécaniques de construction des lignes.
• VI. — Eclairage public :
• Unités et mesures utilisées.

Appareils d'éclairage.

Caractéristiques particulières de l'éclairage public.

CHAPITRE 3

Mines et géologie

Option : Connaissances générales sur le secteur minier :

I. — Notions sur la géographie de la Tunisie :

a) Climat.
b) Géographie.
c) Hydrographie.

II. — Notions de géologie :

a) Stratigraphie (Eres géologiques).
b) Tectonique.

III. — Notions sur l'industrie extractive et les exploitations minières :

a) Mines de plom-zinc et spath fluor.
b) Mines de fer.
c) Mines de phosphates.

Option : Exploitation minière :

I. — Exploitation des mines et carrière :

Principaux types d'exploitation :

a) à ciel ouvert :
— par front unique
— par gradin.

b) souterraine :
— méthode par chambres et piliers
— méthode par S.I.S.
— méthode par taille.

II. — L'abattage.

III. — Soutènement :
— par boisage ;
— par maçonnerie ;
— par étaçon hydraulique.

IV. — Le roulage :
— résistance au roulement ;
— roulement sur voie inclinée.

V. — L'aérage :

L'atmosphère dans les mines :
— Généralités.

Les gaz toxiques :
— Evolution des bouchons dans le cul-de-sac.

VI. — L'exheure :
— Calcul des débits ;
— Rendements et puissances ;
— Elements pour choix et installations d'une pompe.

VII. — Les explosifs :
— Technologie ;
— Procédés de tir.

Option : Législation minière :

I. — Connaissances générales sur le secteur minier :

a) Notions de géologie :
— Stratigraphie - ères géologiques ;
— Tectonique.

b) Notions sur l'industrie extractive et les exploitations minières :
— Principales mines de Tunisie ;
— Mines de plomb - zinc - spath fluor ;
— Mines de fer ;
— Mines de phosphates.

II. — Décret du 1er janvier 1953 sur les mines :

1) Dispositions générales :
— Classification légale des substances minérales ;
— Institution et composition du comité consultatif des mines ;
— Institution, définition et portée des permis de recherches, permis d'exploitation et des concessions ;
— Droits de disposer des substances minérales concessibles de groupes différents associés dans un même gisement.

2) Permis de recherches :

a) Dispositions générales :
— Conditions générales de dépôts des demandes de permis de recherches ;
— Annulation ou réduction de demandes de permis, de recherches ;
— Droits de disposer des substances extraites d'un permis de recherches ;
— Conditions de dépôts des demandes de renouvellement ;
— Règlement de transmission, de cession et de renonciation relative aux permis de recherches ;
— Bornage des permis de recherches.

b) Dispositions propres au 3ème groupe de substances minérales :
— Généralités, priorité des demandes, durée et renouvellement des permis de recherches du 3ème groupe, définitions du minimum de travaux.

c) Dispositions applicables aux substances minérales autres que celles du troisième groupe :
— Conditions de dépôt des demandes de permis de recherches et de renouvellement.

3) Permis d'exploitation :
— Condition de dépôt et d'instruction des demandes de permis d'exploitation et des demandes de renouvellement des permis d'exploitation.

4) Concessions :
— Conditions de dépôt, de validité et d'enregistrement des demandes en concession, instruction des demandes, durée des concessions.

5) La propriété minière :
— Caractères généraux de la propriété minière, enregistrement des actes relatifs à la propriété minière, conditions de cession ou amodiation de la propriété minière, retour à l'État de la propriété minière à laquelle il a été renoncé, etc...

6) Relations de titulaires de permis ou concessionnaires de mines entre eux et avec les propriétaires de la surface.

7) Dispositions financières :
— Taxes fixes à l'hectare pour les permis d'exploitation et les concessions versement des taxes et droits.

8) Surveillance de l'administration sur les mines :
— Généralités, obligations techniques, surveillance de l'administration, tenue de documents destinés à l'administration.

9) Juridiction et pénalités :
— Généralités, procès-verbaux, peines encourues pour infraction au décret du 1er janvier 1953.

III. — Arrêté du 23 mars 1953, fixant les conditions d'application du décret du 1er janvier 1953 sur les mines.

IV. — Arrêté du 21 octobre 1953 relatif aux droits à verser pour les demandes d'institution ou de renouvellement des titres miniers.

CHAPITRE 4

Industrie

Option chimie :
Option chimie :
A) Chimie générale :
I. — L'atome et l'édifice chimique :
Notions générales et structure de la matière.
Structure de l'atome.
Classification périodique.
II. — Les réactions chimiques d'oxydo réduction.
III. — Les solutions aqueuses.
Les indicateurs colorés et leur emploi.
Les réactions acide + base.
IV. — Réactions avec catalyseurs : Principe, exemples.
B) Chimie minérale :
L'hydrogène.
L'oxygène.
Le chlore et l'acide chlorhydrique.
L'aluminium et l'alumine.
Le fer et les oxydes de fer.
Action des acides chlorhydriques et sulfurique sur l'aluminium.
Le cuivre et le fer.
C) Chimie organique :
Le méthane et l'éthane :
L'éthylène.
L'acétylène.
L'alcool éthylique.
Le benzène.
D) Chimie industrielle :
Synthèse de l'acide sulfurique.
Fabrication des dérivés des phosphates : notions générales.
Préparation des savons.
Préparation du javel.
Option : matériaux de construction :
I. — Culture générale :
Industrie du ciment :
Composants chimiques.
Méthode de fabrication.
Industrie de la céramique rouge :
Composants chimiques.
Principales réactions.
Méthodes de fabrication.
Industrie du plâtre :
Principales réactions.
Méthode de fabrication.
Industrie du bâtiment :
Préfabrication lourde.
Préfabrication légère.
II. — Résistance des matériaux :
Définition d'une contrainte.
Poutres sur 1 appui, 2 appuis : moments et contraintes.
Poutres encastrées à l'extrémité : moments et contraintes.
Description des essais destructifs pour le contrôle des qualités.
Essais de compression - Essais de flexion.

Définition des indices de proctor de Los Angeles.
Dans quels domaines s'appliquent-ils et que caractérisent-ils ?
Option : Bois :
Botanique géographique et économiques du bois.
Histologie du bois.
L'identification du bois.
Propriétés physiques du bois.
Façonnage des produits : utilisation des diverses catégories.
Défauts des bois - bois anormaux.
Les altérations des bois.
Conservation des bois.
Composition chimique du bois.
Principaux bois exploités - qualités spéciales et utilisation.
Les celluloses - les bois transformés.
Industrie du bois - (scierie - ebénisterie - menuiserie).
Option : Pâte et papier :
A. — Fabrication de pâtes de cellulose et d'autres matières fibreuses :
Importance économique de l'industrie de cellulose.
Procédés de traitement pour la fabrication des pâtes de fibres.
Principes généraux.
Préparation du bois - décreusage chimique du bois.
Défibrage et traitement mécanico-chimique du bois.
Désagrégation des pailles, graminées et autres plantes naturelles.
Préparation des fibres.
Poursuite de la désintégration au cours du blanchiment.
Sous-produits et déchets de la fabrication des pâtes chimiques.
Procédés au bisulfite.
Produits secondaires et sous-produits du procédé au sulfate.
Analyse des pâtes chimiques et autres matières fibreuses.
B. — Fabrication du papier :
Les matières premières et les produits adjuvants.
La préparation de la pâte.
La machine à papier.
Les sortes de papier et de carton ainsi que leurs propriétés.
Notions sur les techniques de transformation de papier et de carton.
Notions sur les arts graphiques.
Option : Matières plastiques :
A. — Production des matières plastiques :
Aperçu de chimie macromoléculaire.
Les résines thermoplastiques.
Les résines thermodurcissables.
Les résines semi-industrielles.
B. — Transoffmation des matières plastiques :
Les macromolécules matières premières.
Les poudres à mouler.
Les stratifiés.
Les plastiques armés.
Les resines liquides.
Les demi-produits (l'extrusion : films, feuilles et plaques).
Le moulage (compression, injection...).

L'usinage des matières plastiques.
Assemblage-finition et décoration des matières plastiques.
C. — Structure et comportement des molécules :
Structures et propriétés des matières plastiques.
Contrôle des matières plastiques.
Identification des matières plastiques.
Option : Electrique :
Les composants électriques : Résistance, seil, condensateur.
Théorie des transformateurs.
Les circuits étoile-triangle.
Les moteurs à courant continu.
Les moteurs synchrones.
Les composants électriques (semi-conducteurs).
Option : Electronique :
Les ondes électromagnétiques.
Théories des antennes.
Les composants électroniques (semi-conducteurs).
Option : Métallurgie :
Physique des métaux (fonte, acier).
Alliages.
Mise en forme des métaux.
Déformation des métaux.
Traitement thermique des métaux.
Option : Mécanique :
Le moteur à combustion interne.
Le moteur diesel.
Les turbines à gaz.
Option : Textile :
I. — Filature :
Les différentes opérations nécessaires pour l'obtention du fil.
Caractéristiques du fil.
II. — Tissage :
Notions sur le tissage.
Description d'un métier à tisser.
III. — Finissage :
Différentes opérations destinées à finir les tissus.
Description d'une rame d'égalisage et de séchage.
IV. — Bonetterie :
Caractéristiques du tissu maille et du tissu chaîne et trame.
Les métiers à tricoter.
Option : Cuir :

Peaux brutes :
Cheptel et maladies de la peau, dépouille, méthodes et avantages.
Classement des peaux brutes d'après le choix et le poids.
Défauts de la peau brute.
Conservation des peaux brutes : méthodes.
Constitution chimique de la peau.
Tannage :
Généralités sur le tannage végétal et au chrome et les divers tannins.
Généralités sur la chimie de l'eau.
Notions sur l'épuration des eaux résiduaires.
Notions sur la nourriture des cuirs.
Notions sur le finissage des cuirs.
Classement des cuirs finis et contrôle de la qualité.
Notions sur la teinture des cuirs.

EXAMEN PROFESSIONNEL