Ministère de l'agriculture

Décret n° 91-1870 du 7 décembre 1991, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraîchères au titre de la campagne 1990/1991

Publié au Journal Officiel n° 88 du 24 décembre 1991, page 2058

Le Président de la République ;

Sur proposition du ministre de l'agriculture ;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture ;

Vu le décret n° 77-631 du 5 août 1977, instituant le grand prix du président de la République pour la promotion des cultures maraîchères et notamment son article 4 ;

Décrète :

Article premier. — Le grand-prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraîchères au titre de la campagne 1990/1991 est décerné au gouvernorat de Gabès.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques privées suivantes du gouvernorat de Gabès :

N° d'ordreNoms et prénomsSecteursDélégations
1Hédi Ben Amor GouadriaAkeritMettouia
2Mohamed Ben Ahmed Ben Béchir Abbès GouadriaGhannoucheGhannouche
3Ammar Ben Ahmed ZribiMarethMareth
4Mabrouk Tajouri AmaraGhannoucheGhannouche
5Boulbeba Ben Ahmed Ben Salah HajajiOudhrefOudhref

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 7 décembre 1991

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

p. 2059

INSTITUT SUPERIEUR

Citer : Décret n° 91-1870 du 7 décembre 1991, JORT n° 88 du 24 décembre 1991, p. 2058.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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