Ministère de l'agriculture

Décret n° 91-1919 du 16 décembre 1991, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la compagne 1990/91

Publié au Journal Officiel n° 89 du 27 décembre 1991, page 2071

Le Président de la République.

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;

Ouvernorat de Jendoaba :

Vu le décret n° 76-906 du 21 octobre 1976, instituant le grand prix du président de la République pour la promotion de la betterave à sucre et notamment son article 4.

Décrète :

Article premier. — Le grand prix du président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la campagne 1990/91 est décerné au gouvernorat de Jendoaba pour un montant de 4200 dinars et au gouvernorat de Béja pour un montant de 2 800 dinars.

Art. 2. — Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes :

Noms et prénomsImadaDélégationMontant des prix
Mohamed Ben Ali ChaffaiBou SalemBou Salem700 D
Mohamed Ben Salah ChaoualiEl BrahmiBou Salem700 D
Ali Ben Mohamed Salah BahriBir LakhdarBou Salem700 D
Hamma Ben Mahmoud ZouabiEl ZememzaBou Salem700 D
Abderrahman Ben Othman jlifSouk EssebetJendouba700 D
Taieb Ben Chérif KhemissiEddouraGhardimaou700 D
Total4200 D
p. 2072

Gouvernorat de Béja :

Noms et prénomsImadaDélégationmontant des prix
Ammar Ben Hassen KoukiSidi IsmailBéja-Sud700 D
Mabrouk Ben Mohamed AzouziM'KhachebiaBéja-Sud700 D
Amor Ben Kelifa JouiniHerriMedjez El Bab700 D
Mohamed Ben Belgacem AyariEskhounaAmdoun700 D
Total2800 D

Art. 3. — Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République tunisienne.

Tunis, le 16 décembre 1991

ZINE EL ABIDINE BEN ALI

NOMINATIONS

Citer : Décret n° 91-1919 du 16 décembre 1991, JORT n° 89 du 27 décembre 1991, p. 2071.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.