Les ministres des finances et de l'économie nationale ;
Vu la loi n° 87-51 du 2 août 1987 portant promulgation du code des investissements industriels ;
Vu la loi n° 88-145 du 31 décembre 1988 portant loi de finances pour la gestion 1989 et notamment ses articles 21 et 22 ;
Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989 portant promulgation d'un nouveau tarif des droits de douane à l'importation telle que modifiée ou complétée par les textes subséquents ;
Vu le décret n° 88-1029 du 3 juin 1988 portant réduction au minimum légal de perception dû à l'importation des biens d'équipement n'ayant pas de similaires fabriqués localement, dans le cadre de la réalisation de certains investissements industriels ;
Vu l'arrêté du 3 mai 1990 portant modification de l'arrêté du 13 février 1988 fixant la liste des biens d'équipement qui n'ont pas de similaires fabriqués localement.
Arrêtent :
Article premier. — Sont fixés par la liste annexée au présent arrêté les biens d'équipement n'ayant pas de similaires fabriqués en Tunisie et admis au bénéfice de :
— La réduction des droits de douane à 10% a vertu de l'article 22 de la loi n° 88-145 du 31 décembre 1988 portant loi de finances pour la gestion 1989 ;
— La suspension de la taxe sur la valeur ajoutée lorsqu'ils sont importés ou acquis localement par des assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée pour l'ensemble de leurs activités conformément à l'article 21 de la loi n° 88-145 du 31 décembre 1988 portant loi de finances pour la gestion 1989.
Art. 2. — Les dispositions de l'arrêté du ministre de l'économie et des finances du 3 mai 1988 sont abrogées.
Tunis, le 13 mars 1992.
Le ministre des finances
MOHAMED GHANNOUCHI
Le ministre de l'économie nationale
SADOK RABEH
VU
Le Premier ministre
HAMED KAROUI
LISTE DES BIENS D'ÉQUIPEMENT
N'AYANT PAS DE SIMILAIRES FABRIQUES
LOCALEMENT
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|---|
| EX.01.02 | 010290 1 | Animaux vivants de l'espèce bovine : Autres : * Vaches laitières. |
| EX.3926 | Autres ouvrages en matière plastiques et ouvrages en autres matières des N° 39.01 à 39.14 : Autres : - Moules en matières plastiques. | |
| 44.06 | EX 392690 9 | Traverans en bois, pour voies ferrées ou similaires. Non imprégnées Autres |
| EX.69.09 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique ; auges bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage en céramique : | |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
| --- | --- | --- |
| EX.74.19 | 690911 1 690919 1 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - En porcelaine : * Pour laboratoires - Autres : * Pour laboratoires |
| EX.74.199 | 2 741999 2 | Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres : * Réservoirs, cuves, etc...d'une contenance de 300 l ou moins. Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés : - Réservoirs, cuves etc...d'une contenance de plus de 300 l ou moins |
| EX.84.02 | 741999 3 | Chaudières à vapeur : générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression ; chaudières dites " à eau surchauffée |
| EX.84.05 | 840211 0 840219 0 | Chaudières aquastubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes. Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes. Chaudières dites " à eau surchauffée" |
| EX.84.05 | 840220 0 | Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs : - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs à l'exclusion de ceux conçus pour l'alimentation des moteurs des véhicules automobiles . |
| EX.84.06 | 840611 0 840619 0 | Turbines à vapeur : - Turbines : - Pour la propulsion de bateaux. - Autres |
| EX.84.08 | 840619 0 | Moteurs à piston à allumage par compression ( moteur diesel ou semi diesel ): Moteurs pour la propulsion de bateaux: * Moteurs d'une puissance supérieure à 100 C.V |
| EX.84.10 | 841011 0 841012 0 | Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs réaulateurs : - Turbines et roues hydrauliques : - D'une puissance n'excédant pas 1.000 KW |
| EX.84.10 | 841013 0 841013 0 | - D'une puissance excédant 10.000 KW. - Parties, y compris les régulateurs : - Régulateurs. |
| EX.84.11 | 841111 0 841112 0 | Turboréscheurs : - D'une poussée n'excédant pas 25 KN - D'une poussée excédant 25 KN |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|---|
| EX 84.14 | 841121 0 841122 0 841181 0 841182 0 841100 0 | - Turbopropulseurs : - D'une puissance n'excédant pas 1 100 KW - D'une puissance excédant 1 100 KW. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance n'excédant pas 5 000 KW - D'une puissance excédant 5 000 KW. Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs ; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes : - Pompes à vide * Autres - Compresseur d'une capacité égale ou supérieure à 10 m³ - Compresseur d'air électrique fixe d'une capacité supérieure à 1 m³ |
| EX 84.16 | 841610 0 841620 0 EX 841630 0 | Brailleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz ; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires à l'exclusion de ceux utilisés dans l'installation de chauffage central domestique. Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques : Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux. - Autres |
| EX 84.17 | 841710 0 841780 0 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matière par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques ; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. -Séchoirs : |
| EX 84.19 | 841931 0 841932 0 841939 0 841940 0 841950 0 841960 0 841990 0 | - Pour produits agricoles - Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons. - Autres. - Appareils de distillation ou de rectification - Échangeurs de chaleur. - Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou des autres gaz. Autres appareil de changement de température |
| EX 84.20 | 842010 0 | Calandres et laminoires, autres que pour les métaux ou le verre et cylindres pour ces machines. - Calandres et laminoires. |
| EX 84.21 | 842111 0 | Centrifuges, y compris les essoreuses centrifuges ; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz : - Centrifuges, y compris les essoreuses centrifuges : - Écrèmeuses |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
| --- | --- | --- |
| 842119 0 | - Autres | - Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides : - Pour la filtration ou l'épuration des eaux. - Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz. |
| 842121 0 | - Autres | - Autres |
| 842139 0 | - Autres | - Machines à laver la vaisselle ; machine et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants ; machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises ; machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises ; machines et appareils à gazéifier les boissons : - Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises. - Appareils d'empaqueter et emballer le chaux et le ciment |
| 842240 0 | - Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises. - Appareils d'empaqueter et emballer le chaux et le ciment | |
| EX 84.22 | - Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 50g ou moins ; poids pour toutes balances. - Bascules à pesage continu sur transporteurs. - Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses. | |
| EX 84.24 | - Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre ; extincteurs, même chargés ; pistolets aérographes et appareils similaires ; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. 842420 0 842430 0 - Pistolets aérographes et appareils similaires - Machines et appareils 1 et de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. | |
| EX 84.25 | - Pistolets aérographes et appareils similaires - Machines et appareils 1 et de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. | |
| EX 84.26 | - Palane, treuils et cabestans ; crics et verins : - Palan - A moteur électrique - Autres | |
| 842511 0 842519 0 | Bigues : grues et blondins ; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues : - Autres machines et appareils autopromulsés : - Sur pneumatique. - Autres | |
| 842641 0 842649 0 | Chariots-gerheurs ; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage : - Chariots autopropulsés à moteur électrique - Autres chariots autopropulsés | |
| 842710 0 842720 0 | Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple) : - Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques. - Autres appareils élévateurs transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises | |
| 842831 0 | - Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains. | |
| 842832 0 | - Autres, à benne | |
| 842839 0 | - Autres | |
| 842840 0 | - Escaliers mécaniques et trottoirs roulants. |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|---|
| 84.29 | 842950 0 | - Encageurs de berlines, chariots transporteurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail : |
| 842860 0 | - Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes) ; mécanismes de traction pour funiculaires : | |
| EX.842890 0 | - Autres machines et appareils : conçus pour l'exploitation agricole. | |
| - Skips | ||
| Bouteurs(Bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses-pelletuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés : | ||
| - Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : | ||
| 842911 0 | - A chenilles | |
| 842919 0 | - Autres | |
| 842920 0 | - Nivelleuses | |
| 842930 0 | - Décapeuses | |
| 842940 0 | - Compacteuses et rouleaux compresseurs. | |
| - Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses, chargeuses-pelletuses : | ||
| 842951 0 | - Chargeuses et chargeuses-pelletuses à chargement frontal. | |
| 842952 0 | - Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°. | |
| 842959 0 | - Autres. | |
| 84-30 | Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux, sonnetes de battage et machines pour l'arrachage des pieux ; chasse-neige : | |
| 843010 0 | - Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux : | |
| - Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries : | ||
| 843031 0 | - Autopropulsées | |
| 843039 0 | - Autres. | |
| - Autres machines de sondage ou de forage : | ||
| 843041 0 | - Autopropulsées. | |
| 843049 0 | - Autres | |
| 843050 0 | - Autres machines et appareils autopropulsées | |
| - Autres machines et appareils non autopropulsés : | ||
| 843061 0 | - Machines et appareils à tasser ou à compacter. | |
| 843062 0 | - Décapeuses. | |
| 843069 0 | - Autres. | |
| EX.84.38 | Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction | |
| ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales : | ||
| 843860 0 | Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes. | |
| EX.843880 0 | - Autres machines et appareils : Pour la préparation des poissons à des fins alimentaires. | |
| EX.84.39 | Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques : | |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
| --- | --- | --- |
| EX84.40 | ques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. | |
| 843910 0 | -Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques. | |
| 843920 0 | -Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton. | |
| 843930 0 | -Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton. | |
| Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets : | ||
| 844010 0 | - Machines et appareils. | |
| EX.84.41 | Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types : | |
| 844110 0 | - Coupeuses, à l'exception des massicots | |
| 844120 0 | -Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes. | |
| 844140 0 | -Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton. | |
| 844180 0 | -Autres machines et appareils. | |
| EX.84.42 | Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils des n°s 84.56 à 84.60) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants ; caractère d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants ; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (placés grenés, polis, par exemple) : | |
| 844210 0 | -Machines à composer par procédé photographique. | |
| 844220 0 | -Machines, appareils et matériel à composer les caractères par autres procédés, même avec dispositif à fondre. | |
| 844230 0 | Autres machines appareils et matériel. | |
| EX 84.43 | Machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires : | |
| -Machines et appareils à imprimer offset : | ||
| 844311 0 | -Alimentés en bobines | |
| 844312 0 | -Alimentés en feuilles d'un format de 22x36 cm ou moins (offset de bureau) : | |
| 844319 0 | -Autres | |
| -Machines et appareils à imprimer, typographiques, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques : | ||
| 844321 0 | -Alimentés en bobines | |
| 844329 0 | -Autres. | |
| 844330 0 | -Machines et appareils à imprimer, flexographiques | |
| 844340 0 | -Machines et appareils à imprimer, bibliographiques. | |
| 84.44 | 844350 0 | -Autres machines et appareils à imprimer |
| 844360 0 | -Machines auxiliaires. | |
| 84.45 | 844400 0 | Machines pour le filage (extrusion) l'étirage la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. |
| Machines pour la préparation des matières textiles ; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles ; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47 : |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|---|
| 844511 0 | - Machines pour la préparation des matières textiles : | |
| 844512 0 | Cardes | |
| 844513 0 | Peigneuses | |
| 844519 0 | Bancs à broches. | |
| 844520 0 | Autres. | |
| 844530 0 | - Machines pour la filature des matières textiles. | |
| 844540 0 | - Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles. | |
| 844550 0 | - Machines à boîtier (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles. | |
| 844560 0 | - Autres. | |
| 844590 0 | Métiers à tisser : | |
| 844610 0 | - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm. | |
| 844621 0 | - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes : | |
| 844629 0 | - A moteur | |
| 844630 0 | - Autres. | |
| 844630 0 | - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes | |
| 84.47 | Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter : | |
| 844711 0 | - Métiers à bonneterie circulaires: | |
| 844712 0 | - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm. | |
| 844720 0 | - Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm. | |
| 844790 0 | - Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage. | |
| EX.84.48 | - Autres | |
| 844811 0 | Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (radières, mécaniques Jacquard, casse-châtnes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44.84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes peignes, barrettes, filières, navettes lisses et cadres de lisses, aiguilles platines, crochets, par exemple): | |
| 844819 0 | - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47: | |
| EX.84.51 | -Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard réducteurs perforations et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation. | |
| 844900 0 | Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non tissés en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre ; formes de chapellerie, à l'exclusion des parties et pièces détachées. | |
| EX.84.51 | Machines et appareils (autres que les machines du 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essavage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'appret, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; | |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
| --- | --- | --- |
| 845140 0 | machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. | |
| EX 845130 0 | -Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture. | |
| 845150 0 | Presses à fixer | |
| 8451800 | -Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. | |
| 8451800 | -Autres machines et appareils : | |
| 84.52 | Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n°84.40 ; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre ; aiguilles pour machines à coudre. | |
| 84521 0 | -Autres machines à coudre : | |
| 845220 0 | -Autres : | |
| EX.84.53 | Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre: | |
| 845310 0 | -Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux. | |
| 845320 0 | -Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures | |
| 845380 0 | -Autres machines et appareils. | |
| EX.84.54 | Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à rouler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. | |
| 845430 0 | -Machines à rouler (mouler) | |
| EX.84.55 | Laminoirs à tubes | |
| 845510 0 | -Autres laminoirs : | |
| 845521 0 | -Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid. | |
| 845522 0 | -Laminoirs à froid. | |
| 845530 0 | -Cylindres de laminoirs. | |
| EX.84.56 | Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-erosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma : | |
| 8456100 | -Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photon | |
| 8456200 | -Opérant par ultrason | |
| 845630 0 | -Opérant par électro-erosion. | |
| 8456900 | -Autres. | |
| EX.84.57 | Centre d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples pour le travail des métaux . | |
| 845710 0 | -Centre d'usinage | |
| 845720 0 | -Machines à poste fixe | |
| 845730 0 | -Machines à station multiples | |
| 84.58 | Tous travaillant par enlèvement de métal : | |
| 845811 0 | -Tours horizontaux : | |
| 845819 0 | -A commande numérique | |
| 845891 0 | -Autres : | |
| 8458920 0 | -Autres tours : | |
| 84.59 | -A commande numérique |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|---|
| 84.60 | 845910 0 | - Unités d'usinage à glissières |
| 845921 0 | Autres machines à percer : | |
| 845929 0 | - A commande numérique | |
| - Autres | ||
| 845931 0 | Autres aléasures-fraisures : | |
| 845939 0 | - A commande numérique | |
| - Autres | ||
| 845940 0 | - Autres machines à sélser | |
| 845951 0 | Machines à fraiser, à console : | |
| 845959 0 | - A commande numérique | |
| 845970 | 845961 0 | - Autres machines à fraiser : |
| 845969 0 | - A commande numérique | |
| 845970 0 | - Autres machines à flicter ou à tarauder | |
| 84601 0 | Machines à ébriber, affûter, mouler, rectifier, roder, pulir ou à faire d'autres opérations de finissage travaillant des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du 84.61: | |
| 846011 0 | - Machines à rectifier les surfaces plaies dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près : | |
| 846019 0 | - A commande numérique | |
| - Autres | ||
| 846021 0 | - Autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près : | |
| 846029 0 | - A commande numérique | |
| 846031 0 | - Autres | |
| 846039 0 | - Machines à affûter : | |
| EX.84.61 | 84604 0 0 | Machines à glacer ou à roder |
| 846090 0 | Autres | |
| 846110 0 | Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs : | |
| 846120 0 | - Machines à raboter | |
| 846130 0 | - Etaux-limeurs et machines à mortaiser | |
| 8462 | 846140 0 | - Machines à tailler ou à finir les engrenages |
| 846150 0 | - Machines à scier ou à tronçonner | |
| 846190 0 | - Autres | |
| 846210 | Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux ; machines (y compris les presses) à rouler, cinter, plier, planer, dresser, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux ; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus : | |
| 846221 0 | Machines (y compris les presses) à rouler, cinter, plier, dresser ou planer : | |
| 846241 | 846221 0 | - A commande numérique |
| 846241 0 | - Machines (y compris les presses) à rouler par injection, plier, dresser ou planer : | |
| 846241 0 | - A commande numérique. | |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
| --- | --- | --- |
| 84.63 | 84.63 | Autres machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets travaillant sans enlèvement de matière : |
| 846310 0 | - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires. | |
| 846320 0 | - Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage. | |
| 846330 0 | - Machines pour le travail des métaux sous forme de fil. | |
| 846390 0 | - Autres. | |
| EX 84 - 64 | 84.64 | Machines-outils pour le travail de la piètre des produits céramiques, de béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre : |
| 846410 0 | - Machine à scier | |
| 846420 0 | - Machine pour le travail des métaux. | |
| 846490 0 | - Autres | |
| EX.84.65 | 84.65 | Machines-outils (y compris les machines à chruer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires : |
| 846594 0 | - Autres : | |
| - Machines à ciner ou à assembler | ||
| EX.84.68 | 84.68 | Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n°s 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe super-ficielle: |
| 846820 0 | Autres machines et appareils aux gaz | |
| 846880 0 | Autres machines et appareils. | |
| EX.84.74 | 84.74 | Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte ; machines à former les moules de fonderie en sable : |
| 847410 0 | - Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver | |
| 847420 0 | - Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser. | |
| 847432 0 | - Machines et appareils à mélanger ou à malaxer: | |
| 847439 0 | - Machines à mélanger les matières minérales au bitume. | |
| 847480 0 | - Autres | |
| EX.84.75 | 84.75 | Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre : |
| 847510 0 | - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair qui comportent une enveloppe en verre. | |
| 847520 0 | - Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. | |
| EX.84.77 | 84.77 | Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre : |
| 847710 0 | - Machines à mouler par injection |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|---|
| EX.84.79 | 847720 0 | - Extrudeuses |
| 847730 0 | - Machines à mouler par soufflage. | |
| 847740 0 | - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer | |
| - Autres machines et appareils à mouler ou former : | ||
| 847751 0 | - A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air | |
| 847759 0 | - Autres | |
| 847780 0 | - Autres machines et appareils | |
| 847790 0 | Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre : | |
| 847920 0 | - Machines et Appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixés ou animales | |
| 847930 0 | - Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège. | |
| 847940 0 | -Machines de corderie ou de câblerie | |
| 847981 0 | -Autres machines et appareils: | |
| -Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques. | ||
| EX.84.80 | Chassis de fonderie ; plaques de fond pour moules ; modèles pour moules ; moules pour les métaux (autres que les linguistes), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques: | |
| 848010 0 | - Châssis de fonderie. | |
| 848050 0 | - Moules pour le verre | |
| -Moule pour le caoutchouc ou les matières plastiques : | ||
| 848071 0 | - Pour le moulage par injection ou par compression | |
| 848073 0 | -Autres | |
| EX85.01 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes: | |
| -Autres moteurs à courant continu ; machines génératrices à courant continu : | ||
| EX850132 0 | -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 KW | |
| 850133 0 | -D'une puissance excédant 75 KW mais n'excédant pas 375 KW. | |
| 850134 0 | -D'une puissance excédant 375 KW. | |
| -Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés: | ||
| 850153 0 | -D'une puissance excédant 75 KW. | |
| -Machines génératrices à courant alternatif; alternateurs) : | ||
| 850161 0 | -D'une puissance n'excédant pas 75 KVA | |
| 850162 0 | -D'une puissance excédant 75KVA mais n'excédant pas 375 KVA. | |
| 850163 0 | -D'une puissance excédant 375 KVA mais n'excédant pas 750 KVA. | |
| 850164 0 | -D'une puissance excédant 750 KVA. | |
| EX.85.02 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. | |
| -Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel). | ||
| 850213 0 | -D'une puissance excédant 375 KVA. | |
| 850240 0 | -Convertisseurs rotatifs électriques. | |
| EX85.05 | Electro-aliments ; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents ; après aimantation, plateaux mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation, accouplements, embrayages, variateurs de | |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
| --- | --- | --- |
| EX.85.14 | 850520 2 850530 0 EX.85059 0 | vitesse et freins électromagnétiques, têtes de levage électro-magnétiques. - Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques : * Freins électromagnétiques. - Têtes de levage électromagnétiques. - Autres, à l'exclusion des parties et pièces détachées. - Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques : |
| EX851410 0 | - Fours à résistance, à l'exclusion des fours pour pâtisserie boulangerie (à chauffage indirect). | |
| 851420 0 | -Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques. | |
| EX851430 0 | -Autres fours, à l'exclusion des fours pour pâtisserie boulangerie (à chauffage indirect). | |
| 851440 0 | -Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. | |
| EX.85.15 | Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (Y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma,machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frités : | |
| 851511 0 | - Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre : | |
| 851529 0 | -Pers et planifets à braser. | |
| 851580 0 | - Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance : | |
| -Autres machines et appareils. | ||
| EX.85.43 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre : | |
| 854310 0 | - Accélérateurs de particules. | |
| 854330 0 | - Machines et appareils de galvano-technique, électrolyse ou électrophorèse. | |
| 86.01 | Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques : | |
| 860110 0 | - A source extérieure d'électricité. | |
| 860120 0 | - A accumulateurs électriques. | |
| 86.02 | Autres locomotives et locotracteurs ; tenders : | |
| 860210 0 | - Locomotives diesel-électriques | |
| 860290 0 | -Autres. | |
| 86.03 | Automotrices et autorails, autres que ceux du n°86.04: | |
| 860310 0 | - A source extérieure d'électricité | |
| 860390 0 | -Autres. | |
| 86.04 | 860400 0 | Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|---|
| 86.05 | 860300 0 | Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n°86.04). |
| EX86.08 | Matériel fixe de voies ferrées ou similaires, appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou flexibles, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties : | |
| 860800 1 860800 2 | * Matériel fixe de voies ferrées ou similaires * Appareils mécaniques. | |
| EX90.10 | Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées de matériaux semi-conducteurs) non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; négatoscopes, écrans pour projections : | |
| EX.901010 0 | - Appareils et matériel pour le développement automatique des films cinématographiques. | |
| EX.901020 0 | - Autres appareils et matériel pour laboratoires cinématographiques. | |
| EX.90.11 | Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection : | |
| 901110 0 | - Microscopes stéréoscopiques | |
| 901120 0 | - Autres microscopes, pour la microphotographie, la microcinématographie ou la microprojection. | |
| 901180 0 | - Autres microscopes. | |
| EX.90.12 | Microscopes autres qu'optiques et diffractographes. | |
| EX.90.13 | Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs ; lasers, autres que les diodes laser ; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre. | |
| 901320 0 | - Lasers, autres que les diodes laser - Autres dispositifs, appareils et instruments : | |
| 901380 1 EX901380 9 | * Stéréoscopes * Autres, à l'exclusion des judas de portes. | |
| EX90.15 | Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'octanographie, d'hydrogénie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles ; télémètres : | |
| 901510 0 | - Télémètres | |
| 901520 0 | - Théodolites et tachéomètres. | |
| 901540 0 | - Instruments et appareils de photogrammétrie. | |
| 901580 0 | - Autres instruments et appareils. | |
| EX.90.17 | Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, états de mathématiques, règles et cerles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi, à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse calibrés, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: | |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
| --- | --- | --- |
| 90.22 | 901720 0 | - Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul. |
| 901730 0 | - Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges. | |
| 901780 0 | - Autres instruments. | |
| Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons x, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement : | ||
| EX.902219 0 | - Pour autres usages - à usage industriel. | |
| - Appareils utilisant les radiations alpha, bêta, ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie ; | ||
| 902229 0 | Pour autres usages | |
| 90.23 | 902300 0 | Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. |
| EX.90.24 | Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier matière plastiques, par exemple). | |
| 902410 0 | - Machines et appareils d'essais des métaux. | |
| 902480 0 | - Autres machines et appareils. | |
| EX.90.27 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques; polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes : | |
| 902710 0 | - Analyseurs de gaz ou de fumées | |
| 902730 0 | - Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) | |
| EX.90.30 | Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes : | |
| 903010 0 | - Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes. | |
| 903020 0 | - Oscilloscopes et oscillographes cathodiques. | |
| - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur : | ||
| 903031 0 | - Multimètres | |
| 903039 0 | - Autres |
| N° DE POSITION | NUMERO DU TARIF | DESIGNATION DES PRODUITS |
|---|---|---|
| EX.90.31 | 903110 0 | Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils : |
| 903130 0 | - Machines à équilibrer les pièces mécaniques. | |
| 903140 0 | - Projecteurs de profils | |
| 903180 0 | - Autres instruments et appareils optiques. | |
| - Autres instruments, appareils et machines. |