Ministère des affaires sociales

Arrêté du ministre des affaires sociales du 6 mai 1992 fixant le montant du prix du travailleur exemplaire

Publié au Journal Officiel n° 31 du 19 mai 1992, page 592

Le ministre des affaires sociales ;

Vu le code du travail et notamment son article 161 ;

Vu le décret n° 77-941 du 17 novembre 1977, instituant un prix du travailleur exemplaire, notamment son article 4 ;

Vu l'avis du conseil d'administration, de la caisse nationale de sécurité sociale.

Arrête :

Article unique. - Le montant du prix du travailleur exemplaire décerné aux travailleurs au titre de l'année 1991 est fixé conformément à la liste annexée au présent arrêté.

Tunis, le 6 mai 1992

Le ministre des affaires sociales
Ahmed Smaoui

Vu

Le Premier Ministre
Hamed Karoui

p. 593

ANNEXE

Liste fixant le montant du prix du travailleur exemplaire au titre de l'année 1991

Nom et prénomEntrepriseGouvernoratMontant
Ghezel OuertaniEts. Slama FrèresAriana1000 D
Mokhtar SalhiSté. Régionale de LevureBéja1000 D
Mohamed Dhafer Ben SaberSté. Régionale de transport BizerteBizerte1000 D
Ali GmarSté. Tunisienne de VerrerieBen Arous1000 D
Khereddine HayderSté. Industrielle d'Acide Phosphorique et d'engrais (usinel)Gabes1000 D
Mabrouk MestitriCie des phosphates de GafsaGafsa1000 D
Mohamed Ben Mohamed NajjarManufacture des Tabacs de KairouanKairouan1000 D
Youssef AlouiSté. Tuniso-Algerienne de Ciment BlancKasserine1000 D
Hassen Ben BrahimCooperative Agricole et Industrielle ZouilaMahdia1000 D
Abdallah BehiSté. industrielle de textilesMonastir1000 D
Taeb Ben AmmarAgro-Combinat "El Kouroum" (Office des Terres Domaniales)Nabeul1000 D
Amara JedaidiaComplexe de Plastique de "Mezzouna"Sidi Bouzid1000 D
Bechir LouatiSté. de Construction Industrielles et Navales "SCIN"Sfax1000 D
Mongi AyachBriquetterie Mokhtar ZarroukSousse1000 D
Taeb GuedderLes ateliers Mecaniques du SahelSousse1000 D
Abdelmajid TounsiSté. Tuniso-Italienne d'Exploitation PetrolièreTataouine1000 D
Zeineb DraouiCompagnie Tunisienne d'Electronique El-AthirTunis1000 D
Fatma Ezzahra EssbouiCompagnie Tunienne d'Electronique El-AthirTunis1000 D

MÉDAILLES

Citer : Arrêté du ministre des affaires sociales du 6 mai 1992, JORT n° 31 du 19 mai 1992, p. 592.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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