Arrêté du ministre de l'éducation et des sciences du 22 août 1992, complétant et modifiant l'arrêté du 3 février 1990, fixant la liste des départements et des unités de recherches, dans les établissements d'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Le ministre de l'éducation et des sciences;

Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique;

Vu la loi n° 90-106 du 26 novembre 1990, portant création et transformation de facultés;

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique et notamment son article 35;

Vu l'arrêté du 3 février 1990, fixant la liste des départements et des unités de recherches dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, tel que modifié et complété notamment par l'arrêté du 19 février 1992;

Vu l'avis du doyen de la faculté des lettres de Sousse;

Sur proposition du président de l'université du centre.

Arrête :

Article unique. - Le paragraphe - 6 - de l'article 5 de l'arrêté du 3 février 1990 sus-visé tel que complété par l'arrêté du 19 février 1992 est modifié ainsi qu'il suit :

Article 5 (paragraphe 6 nouveau). - Faculté des lettres de Sousse :

• Département d'Arabe;
• Département de Français;
• Département d'Anglais;
• Département d'Histoire;
• Département de Géographie;
• Département des Sciences de l'Education.

Tunis, le 22 août 1992.

Le Ministre de l'Education et des Sciences
Mohamed Charfi

Vu

Le Premier Ministre
Hamed Karoui

MINISTERE DES FINANCES

LOTERIE NATIONALE

Résultats du tirage de la 13ème tranche 1992
(Extrait du procès-verbal du tirage effectué le 04 Juillet 1992)

Pour copie certifiée conforme au procès-verbal du tirage.

LOTERIE NATIONALE

Résultats du tirage de la 14ème tranche 1992
(Extrait du procès-verbal du tirage effectué le 18 Juillet 1992)

Pour copie certifiée conforme au procès-verbal du tirage.