Ministère de l'agriculture

Décret n° 92-2159 du 14 décembre 1992, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la campagne 1991-92

Publié au Journal Officiel n° 85 du 22 décembre 1992, page 1609

Le Président de la République;

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 76-906 du 21 octobre 1976, instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre et notamment son article 4;

Décrète :

Article premier. - Le grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la campagne 1991-1992 est décerné au gouvernorat de Jendouba pour un montant de 4 900 dinars et au gouvernorat de Béja pour un montant de 2 100 dinars.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes :

Gouvernorat de Jendouba :

Noms et prénomsImadaDélégationMontant du prix
Ochi Karim Ben MohamedBouhertma IB. Salem700 D
Ochi Néji Ben Hédi""700 D
Oueslati Hédi Ben MohamedBouhertma II"700 D
Mejri Mehdi Ben Mouldi""700 D
Torkhani Khémaïs Ben AllalaBir Lakhdar"700 D
Ayadi Taoufik Ben MustaphaZmemza"700 D
Bacha Abdallah Ben MohamedSouk EssebetJendouba700 D
Total ...4 900 D
p. 1610

Gouvernorat de Béja :

Noms et prénomsImadaDélégationMontant des prix
Ali Ben Ahmed Ben Ali KoukiN'chimaThibar700 D
Fathi Ben Lakhdar KoukiSidi IsmailBéja sud700 D
Brahim JouiniHerriMedjez700 D
Total2 100 D

Art. 3. - Le ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 14 décembre 1992.

Zine El Abidine Ben Ali

ASSOCIATION D'INTERET COLLECTIF

Citer : Décret n° 92-2159 du 14 décembre 1992, JORT n° 85 du 22 décembre 1992, p. 1609.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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