Ministère de l'agriculture

Décret n° 92-2158 du 14 décembre 1992, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1991-92

Publié au Journal Officiel n° 85 du 22 décembre 1992, page 1609

Le Président de la République;

Sur proposition du ministre de l'agriculture;

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 76-320 du 2 avril 1973, instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture et notamment son article 4;

Décrète :

Article premier. - Le grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1991/1992 est décerné au gouvernorat de Bizerte.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes relevant du gouvernorat de Bizerte :

Noms et prénomsImadaDélégationMontant du prix
Férid SekmaSidi AmeurBizerte sud1 400 D
Abdellaziz LouziniArab MajourMateur1 200 D
Mouldi Ben FradjGhezalaGhezala1 000 D
Brahim DridiGabtana IMenzel Bourguiba800 D
Mokhtar JouiniBerraisJoumine600 D
Total ...5 000 D

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 14 décembre 1992.

Zine El Abidine Ben Ali

Citer : Décret n° 92-2158 du 14 décembre 1992, JORT n° 85 du 22 décembre 1992, p. 1609.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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