Ministère de l'agriculture

Arrêté du ministre de l'agriculture du 29 novembre 1993, modifiant l'arrêté du 5 août 1993, portant ouverture et fermeture de la campagne de cueillette de l'Alfa 1993/1994

Publié au Journal Officiel n° 94 du 10 décembre 1993, page 2080

Les ministres de l'agriculture,

Vu la loi n° 88/20 du 13 avril 1988, portant refonte du code forestier et notamment l'article 160 dudit code,

Vu l'arrêté du 5 août 1993 portant ouverture et fermeture de la campagne de cueillette de l'Alfa 1993/1994,

Arrête :

Article unique - Sont exlus du tableau mentionné à l'article 3 de l'arrêté susvisé du 5 août 1993, les secteurs de Mazzouna et El Founi et la parcelle n° 7 du secteur de Bou Hedma de la délégation de Mazzouna du gouvernorat de Sidi Bouzid.

Tunis, le 29 novembre 1993

Le Ministre de l'Agriculture

M'Hamed Ben Rejeb

Vu

Premier Ministre

Hamed Karoui

Liste des agents

à promouvoir au grade de géologue en chef au titre de l'innée 1992

Ben Baccar Brahim

Regaya Moncef

Ben Marzouk Mabrouk

Hechmi Hedi

Bouraoui Sondes épouse Kammoun.

Liste des agents

à promouvoir au grade de chef de laboratoire en chef au titre de l'année 1992

Abid Mediha née El Euch

Sassi Ghrab

Ben M'Hamed Mongi

Maâmer Med Moncef

Saddem Radhouane

NOMINATION

Citer : Arrêté du ministre de l'agriculture du 29 novembre 1993, JORT n° 94 du 10 décembre 1993, p. 2080.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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