Le ministre de l'éducation et des sciences,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 93-423 du 17 février 1993,
Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire et les textes qui l'ont modifié ou complété et, notamment, le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987,
Vu le décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise dans les disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles des sciences humaines, sociales, fondamentales et techniques, et notamment son article 7,
Arrête :
Chapitre premier
Régime des études
Article premier. - Les enseignements du premier cycle en mathématique et physique sont répartis en deux ans ; leur durée est de 1235 heures environ s'agissant des modules communs.
Art. 2. - Le premier cycle en mathématique et physique comporte six modules communs. Chaque établissement d'enseignement supérieur et de recherche peut ajouter à ces enseignements des modules complémentaires dont la durée ne peut dépasser 104 heures au maximum et ce, par arrêté du ministre de l'éducation et des sciences ou, éventuellement, par arrêté conjoint du ministre de l'éducation et des sciences et du ministre concerné, conformément au paragraphe 3 de l'article 19 de la loi n° 89-70 ci-dessus visée.
Art. 3. - L'objet de chaque module, son coefficient, son volume horaire, la durée de l'épreuve théorique ainsi que la forme des enseignements s'y rapportant sont définis conformément au tableau suivant :
| Module | Nature et nombre d'heures d'enseignement hebdomadaires | Coefficient | Durée de l'épreuve théorique | ||
|---|---|---|---|---|---|
| Cours théoriques | Travaux dirigés | Travaux pratiques | |||
| PREMIÈRE ANNÉE | |||||
| Analyse I | 3h 00 | 5h 00 | — | 3 | 3h 00 |
| Algèbre I | 2h 00 | 3h 00 | — | 3 | 3h 00 |
| Physique I (mécanique, électricité et optique géométrique) | 3h 30 | 3h 30 | 3h 00 | 4 | 3h 00 |
| TOTAL | 8h 30 | 11h 30 | 3h 00 | 10 | |
| 23h 00 | |||||
| DEUXIÈME ANNÉE | |||||
| Analyse II | 3h 00 | 5h 00 | — | 3 | 4h 00 |
| Algèbre II | 2h 00 | 3h 00 | — | 2 | 3h 00 |
| Physique II (électromagnétisme, relativité restreinte, introduction à la mécanique quantique, thermo-dynamique) et Mécanique Générale | 4h 00 | 4h 30 | 3h 00 | 4 | 6h 00 |
| TOTAL | 9h 00 | 12h 30 | 3h 00 | 9 | |
| 24h 30 |
Art. 4. - La durée de l'épreuve pratique se rapportant à chaque module est déterminée, pour chaque établissement, par arrêté du ministre de l'éducation et des sciences ou, éventuellement, par arrêté conjoint du ministre de l'éducation et des sciences et du ministre concerné, conformément au paragraphe 3 de l'article 19 de la loi n° 89-70 ci-dessus visée.
Art. 5. - Le crédit prévu à l'article 20 du décret n° 93-2333, ci-dessus visé, ne peut être accordé qu'aux modules complémentaires de la première année, cités à l'article 2 du présent arrêté.
Chapitre 2
Régime d'évaluation
Art. 6. - Le régime d'évaluation est basé sur le contrôle continu. Il se compose d'examens partiels organisés au cours de l'année universitaire, suivis d'examens finals se déroulant, pour les modules annuels, en deux sessions successives à la fin de l'année universitaire : une session principale et une session de rattrapage. Ces examens sont organisés, pour les modules semestriels, en une première session à la suite du premier semestre et en une session de rattrapage ayant lieu en même temps que la session de rattrapage des modules annuels.
Art. 7. - La note attribuée à l'épreuve théorique (NT) est déterminée comme suit :
$$
\mathrm{NT} = \mathrm{Sup}(\mathrm{P} + 2\mathrm{E}, \mathrm{E})
$$
3
P = La note obtenue à l'examen partiel.
E = La note obtenue à l'examen final.
La note finale (NF) pour chaque module est déterminée comme suit :
$$
\mathrm{NF} = \frac{2 \times \mathrm{NT} + \mathrm{NP}}{3}
$$
NP = la note obtenue à l'épreuve pratique, quand le module comporte des enseignements pratiques.
Dans le cas où le module ne comporte pas d'enseignements pratiques, la note finale obtenue pour chaque module est déterminée comme suit : NF = NT.
Dans tous les cas, les examens finals dans les matières théoriques et pratiques sont obligatoires. L'étudiant absent lors de ces examens est considéré comme défaillant. La note zéro est attribuée à l'étudiant absent à un examen partiel.
Art. 8. - Pour réussir à chaque module, l'étudiant doit obtenir une note (NF) égale, au moins, à 10/20.
Art. 9. - Pour réussir à chacune des deux années d'études, l'étudiant doit obtenir une note égale à 10/20, au moins, à chacun des modules se rapportant à l'année concernée. Toutefois, l'étudiant est considéré comme admis s'il obtient une moyenne générale égale, au moins, à 10/20 compte tenu des procédures de compensation entre les notes obtenues dans les différents modules de l'année concernée ainsi que des coefficients qui leur sont attribués et du régime de crédit tels que prévus par les articles 18 et 20 du décret n° 93-2333 ci-dessus visé.
Art. 10. - Le diplôme d'études universitaires du premier cycle en mathématique et physique est conféré aux étudiants ayant réussi à tous les modules prévus à l'article 3 du présent arrêté, ou ayant obtenu à chacune des deux années d'études une moyenne générale égale à 10/20 au moins, compte tenu des procédures de compensation et des coefficients attribués aux différents modules concernés.
Art. 11. - L'attestation de réussite dans chacune des deux années d'études du premier cycle porte une mention en fonction de la moyenne générale des notes obtenues dans tous les modules se rapportant à l'année concernée, compte tenu des coefficients prévus à l'article 3 du présent arrêté. Cette mention est la suivante :
- passable : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 10/20 et inférieure à 12/20.
- assez bien : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 12/20 et inférieure à 14/20.
- bien : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 14/20 et inférieure à 16/20.
- très bien : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure à 16/20.
Art. 12. - Le présent arrêté entre en vigueur à compter de l'année universitaire 1994-1995 et ce, pour les étudiants inscrits en première année du premier cycle en mathématique et physique. Il entrera en vigueur, l'année suivante, s'agissant des étudiants inscrits en deuxième année.
Tunis, le 11 mai 1994.
Le Ministre de l'Éducation et des Sciences
Mohamed Charfi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui