Ministère du tourisme et de l'artisanat

Arrêté des ministres de l'économie nationale et du tourisme et de l'artisanat du 2 novembre 1994, relatif aux normes minimales de gestion des établissements de tourisme

Publié au Journal Officiel n° 90 du 15 novembre 1994, page 1862

Les ministres de l'économie nationale et du tourisme et de l'artisanat,

Vu le décret-loi n° 73-3 du 3 octobre 1973, relatif au contrôle de la gestion des établissements de tourisme, ratifié par la loi n° 73-58 du 19 novembre 1973 et notamment son article 3,

Vu le décret-loi n° 73-4 du 3 octobre 1973, relatif au contrôle de la construction des établissements de tourisme, ratifié par la loi n° 73-59 du 19 novembre 1973,

Vu le décret n° 73-510 du 30 octobre 1973, portant classement des établissements de tourisme fournissant des prestations d'hébergement, tel que modifié par le décret n° 92-684 du 13 avril 1992,

Vu le décret n° 89-1648 du 23 octobre 1989, fixant les attributions du ministère du tourisme et de l'artisanat,

Vu l'arrêté du 16 février 1974, relatif aux normes minimales de gestion des établissements de tourisme,

Arrêtent :

Article premier. - Pour être classés dans l'une des catégories prévues par l'article 2 du décret susvisé n° 73-510 du 30 octobre 1973, tel que modifié par le décret n° 92-684 du 13 avril 1992, les hôtels de tourisme doivent, outre les normes minimales dimensionnelles et fonctionnelles prévues par le décret-loi susvisé n° 73-4 du 3 octobre 1973, répondre aux normes minimales de gestion.

Art. 2. - Les établissements de tourisme doivent répondre aux normes minimales de gestion annexées au présent arrêté.

  • les normes de gestion et d'exploitation sont déterminées à l'annexe 1 du présent arrêté.
  • les normes quantitatives de linge en circulation et en stock sont déterminées à l'annexe 2 du présent arrêté.
  • les normes quantitatives du petit matériel de restaurant en circulation et en stock sont déterminées à l'annexe 3 du présent arrêté.
  • les normes quantitatives du petit matériel de bar en circulation et en stock sont déterminées à l'annexe 4 du présent arrêté.
  • les normes quantitatives du personnel de cuisine par catégorie et capacité d'hôtels sont déterminées à l'annexe 5 du présent arrêté.
  • les normes quantitatives des rations alimentaires en grammes sont déterminées à l'annexe 6 du présent arrêté.

Art. 3. - Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées et notamment celles de l'arrêté du 16 février 1974 susvisé.

Art. 4. - Le directeur général de l'office national du tourisme tunisien est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Tunis, le 2 novembre 1994.

Le Ministre de l'Economie Nationale
Sadok Rabah
Le Ministre du Tourisme et de l'Artisanat
Mohamed Jegham

Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui

p. 1863

ANNEXE 1

NORMES MINIMALES DE GESTION ET D'EXPLOITATION

RUBRIQUESHOTELS 1*HOTELS 2*HOTELS 3*HOTELS 4*HOTELS 5*
Tenues de travail propres et en bon état dont le renouvellement est assuré tous les deux jours
Pour les tenues blanches le renouvellement doit être quotidien.
RequisRequisRequisRequisRequis
Hygiène propreté générale et mainien en parfait état de fonctionnement des installations techniques du mobilier des bâtiments et des plages.RequisRequisRequisRequisRequis
Tapis ou moquette pour couloirs couverts (couloirs couverts des chambres).——RequisRequisRequis
Système d'appel (téléphone)
- Hôtel bloc
- Hôtel pavillonnaire
1/Etage
—
1/Etage pour le personnel du service1/Chambre
1/Chambre
1/Chambre
1/Chambre
1/Chambre
1/Chambre
Qualité du mobilier du linge, de la vaisselle, de la verrerie, de la tapisserie, des lampes, des couverts et des éléments décoratifs.En rapport avec la catégorie de l'hôtel
Protection contre les insectes et les rongeurs assurée continuellement par des cadres moustiquaires et/ou des produits insecticides.RequisRequisRequisRequisRequis
Telex et Fax—RequisRequisRequisRequis
Un poste de télévision dans l'un des salonsRequisRequisRequisRequisRequis
Un bloc sanitaire équipé dans le hall de la réception.RequisRequisRequisRequisRequis
Chambres
Dimensions minimales des lits
0,90 X 1,90 (single)
ou 1,40 X 1,90 (double)
suite
100%
1,20 X 2m
ou 2 X 2m
100%
“
1,00 X 2m
100%
ou
1,60 X 2m
100%
“
100%
“
Table de nuit (sauf aménagement particulier)1/Occupant1/Occupant1/Occupant1/Occupant1/Occupant
Meuble de nuit
(coiffeuse)
Table simpleTable simpleCombiné avec tiroirCombiné avec tiroirCombiné avec tiroir
Siège
- Chambre
- Loggias
1/Chambre
—
1/Chambre
—
1/Chambre
—
1/Occupant
1/Occupant
1/Occupant
1/Occupant
Eclairage annexe
- Lampes de chevet
- Points lumineux
1 ou applique par chambre
1 de 60W par chambre
1 de 40W par personne
1 de 60W par chambre
1 de 40W par personne
2 (40 + 60W) par chambre
1 de 40W par personne
2 (40 + 60W) par chambre
1 de 40W par personne
2 (40 + 60W) par chambre
Cendriers (chambres)11222
RideauxRequisRequisRequisRequisRequis avec voilage
Descente de lit à défaut de moquette1/Personne1/Personne1/Personne1/Personne1/Personne
portes valises—oui sauf hôtels sahariensouiouioui
Commutateur à la tête du lit—RequisRequisRequisRequis
p. 1864
RUBRIQUESHOTELS 1*HOTELS 2*HOTELS 3*HOTELS 4*HOTELS 5*
Miroir à pied——RequisRequisRequis
Tapis de qualité à défaut de moquette couvrant le plancher de la chambre———RequisRequis
Installation centrale de radio et musique ou T.V———RequisRequis
Poste de T.V avec système de télécommande————Requis
Réfrigérateur à boissons————Requis
Occultation des ouvertures dans les chambresRequisRequisRequisRequisRequis
Corbeille à papier dans les chambresRequisRequisRequisRequisRequis
Salle d'eau et salles de bain
porte - serviettes et serviettes
Requis
1/Personne
Requis
1/Personne
Requis
1/Personne
Requis
1/Personne
Requis
1/Personne
Verres à dents et portes savonnettes garnisRequisRequisRequisRequisRequis
Point lumineux (40W) ou reglette néon à partir de 60 cmununun et reglette néonun et reglette néonun et reglette néon
- Porte linge
- Draps de bain
Requis
1/Personne
Requis
1/Personne
Requis
1/Personne
Requis
1/Personne
Requis
1/Personne
Flexible (douches et salles de bain)——1,50m avec fixation réglable1,50m avec fixation réglable1,80m avec deux fixations réglables
Système antidérapant dans collecteur doucheRequisRequisRequisRequisRequis
Qualité éléments sanitaires
(Robinets et accessoires)
En rapport avec la catégorie
Siège dans la salle de bain———un tabouret ou chaiseun tabouret ou chaise
Poignée d'appui sur la baignoire ou fixée au murRequisRequisRequisRequisRequis
Ecran ou rideau protecteur - Baignoire
- Douche
Requis
Requis
Requis
Requis
Requis
Requis
Requis
Requis
Requis
Requis
Descente de bain éponge
(salle d'eau et de bain)
RequisRequisRequisRequisRequis
Porte papier hygiénique garni (salle d'eau et de bain)RequisRequisRequisRequisRequis
Prise à rasoir étanche (salle d'eau et de bain)RequisRequisRequisRequisRequis
Corbeilles à déchets étanchesRequisRequisRequisRequisRequis
Réception - conciergerie
(personnel)
1 agent ou plus
+ 1 porteur ou
+ 1 chasseur ou
garçon de courses (ayant formation appropriées et parlant une langue étrangère)
Idem 1*Idem + 1 chef réception, + 1 concierge formés et parlant deux langues étrangères)
50% du personnel issus des écoles hôtelières ou formés par apprentissage, 25% du personnel parlant
Idem + (conciergerie)
+ 1 portier des chasseurs en nombre suffisant + un responsable de nuit
Idem (Hôtel 1*)
p. 1865
RUBRIQUESHOTELS 1*HOTELS 2*HOTELS 3*HOTELS 4*HOTELS 5*
Documents de réception
(concernant les hôtels dont la gestion est non informatisée)
- Formulaire de transmission de message
- Tableau de reservation ou agenda
- Livre de mouvement
- Plan d'occupation
- Bulletin de délogement
- Main courante
- Facture client
- Effectif (pour les hôtels balnéaires)
Idem 1*2 langues étrangères
Idem
IdemIdem
Chef de Bar
Barman
—
1 par service et par bar
—
1 par service et par bar
1
1 par service et par bar
1
1 par service et par bar
1
1 par service et par bar
Commis de bar1/100 sièges1/100 sièges1/70 sièges par service 50% formés à E.H. ou par apprentissage et parlant une langue étrangère1/60 sièges par service IDEM + une deuxième langue étrangère1/50 sièges par service IDEM
Etages
Femme de chambre ou valet
* le jour
* la nuit
Gouvernante ou aide gouvernante ou chef valet
1/14 CH ou fraction
—
—
1/14 CH ou fraction
—
un chef valet ou aide gouvernante ou gouvernante à partir de 50 chambres
- 1/12 CH ou fraction
—
un chef valet ou gouvernante par hôtel secondé par un aide valet ou aide gouvernante pour 15 chambres
- 1/12 CH ou fraction
- 1/50 CH ou fraction (la nuit)
un chef valet ou gouvernante par hôtel secondé par un aide valet ou aide gouvernante formés à E.H. ou par apprentissage pour 120 chambres
- 1/10 CH ou fraction
- 1/50 CH ou fraction (la nuit)
un chef valet ou gouvernante secondé par un aide valet ou aide gouvernante formés à E.H. ou par apprentissage pour 100 chambres
Collation pendant la nuit————Requis
Service de nuit
Service de lavage
Requis
—
Requis
—
Requis
Requis
Requis
Requis
Requis
Requis
Restaurant
Serveurs : (restaurant balnéaires)
- Commis de restaurant
- Demi chef de rang (ou chef de rang)
- Chef de brigade ou chef de salle
1/32 PL
1/32 PL
1
1/32 PL
1/28 PL
1
1/28 PL
1/24 PL
1/160 PL
1/24 PL
1/16 PL
1/140 PL
1/16 PL
1/16 PL
1/100 PL
Maître d'hôtel ou directeur de salle
ou directeur de restaurant
—
50% du personnel formé à E.H. ou par apprentissage et parlant 2 langues étrangères
—
20% du personnel parlant 2 langues étrangères
1/120 PL
35% du personnel parlant 2 langues étrangères
1/100 PL
100% du personnel formé à E.H. ou par apprentissage
50% du personnel parlant 2 langues étrangères
1/60 PL
Idem

NB. : - PL : Place

  • Pour le service en buffet diminution de 30% et pour les restaurants à la carte augmentation de 30%
p. 1866
RUBRIQUESHOTELS 1*HOTELS 2*HOTELS 3*HOTELS 4*HOTELS 5*
Choix des platsMenu fixe + carte à trois choix minimumIdemMenu 3 choix + carte à grand choixMenu 4 choix + carte à grand choixIdem
———RequisRequis
Service guéridon avec chauffe plat (restaurant à la carte)———RequisRequis
Service de garde (restaurant et cuisine) ou room service au coffee shopUniquement pour les hôtels ayant restaurants
Carte de vinsRequisRequisRequisRequisRequis
Standard téléphoniqueFacultatifFacultatifFacultatifFacultatifFacultatif
Vente journaux, tabacs, cartes postales,

ANNEXE 2

NORMES QUANTITATIVES DU LINGE EN CIRCULATION ET EN STOCK

RUBRIQUE (par Lit)HOTELS 1*HOTELS 2*HOTELS 3*HOTELS 4*HOTELS 5*
Drap de lits6 pour chaque lit6 pour chaque lit8 pour chaque lit8 pour chaque lit10 pour chaque lit
Taie d'oreiller3 pour chaque lit3 pour chaque lit4 pour chaque lit4 pour chaque lit5 pour chaque lit
Couverture laine3 par chambre double3 par chambre double3 par chambre double3 par chambre double3 par chambre double
Couvert litNéantNéantNéant3 par chambre double3 par chambre double
Aleze (protège matelas)3 par chambre double3 par chambre double3 par chambre double3 par chambre double3 par chambre double
Descente de lit à défaut de moquette1 par chambre1 pour chaque lit1 pour chaque lit1 pour chaque lit1 pour chaque lit
Drap de bain3 pour chaque lit3 pour chaque lit4 pour chaque lit5 pour chaque lit6 pour chaque lit
Serviette éponge de toilette3 pour chaque lit3 pour chaque lit4 pour chaque lit5 pour chaque lit6 pour chaque lit
ServietteNéantNéant3 pour chaque lit4 pour chaque lit5 pour chaque lit
Nid d'abeille3 par chambre3 par chambre4 par chambre4 par chambre6 par chambre
Descente de bain3 par chambre3 par chambre4 par chambre4 par chambre6 par chambre

N.B : - Les chiffres englobent les quantités en circulation et celles en stock.

  • Changement du linge de literie tous les 3 jours pour les hôtels 1*, 2*. Tous les deux jours pour les hôtels 3*, 4* et tous les jours pour les hôtels 5*.
  • Changement du linge sanitaire tous les 2 jours pour les hôtels 1*, 2* et chaque jour pour les hôtels 3* et 4* et par utilisation pour les hôtels 5*.
p. 1867

ANNEXE 3

NORMES QUANTITATIVES DU MATERIEL DE RESTAURANT EN CIRCULATION ET EN STOCK

RUBRIQUESHOTELS 1*HOTELS 2*HOTELS 3*HOTELS 4*HOTELS 5*
Assiette creuse3 pour 2 chaises3 pour 2 chaises3 pour 2 chaises3 pour 2 chaises3 pour 2 chaises
Assiettes plate2 pour 1 chaise2 pour 1 chaise2 pour 1 chaise2 pour 1 chaise3 pour 1 chaise
Assiette entremet-dessert3 pour 1 chaise3 pour 1 chaise4 " "4 " "4 " "
Assiette à painNéantNéant3 " "3 " "3 " "
Corbeille à pain3 pour 2 tables3 pour 2 tablesNéantNéantNéant
Tasse et sous tasse pour consomméNéantNéantNéant3 pour 2 chaises2 pour 1 chaise
Tasse et sous tasse pour petit déjeuner2 pour 1 chaise2 pour 1 chaise2 pour 1 chaise2 pour 1 chaise2 pour 1 chaise
Coupe à glace1/chaise1/chaise1/chaise3 pour 2 chaises3 pour 2 chaises
Cuillère à entremet3 pour 2 chaises3 pour 2 chaises3 pour 2 chaises" "" "
Fourchette à entremet" "" "" "" "" "
Couteau à entremet" "" "" "" "" "
Grande cuillère" "" "" "" "" "
Grande fourchette" "" "" "" "" "
Fourchette à poissonNéantNéant" "" "" "
Couteau à poisson" "" "" "" "" "
Couteau à pain" "" "" "" "" "
Grand couteau (C.A viande)3 pour 2 chaises3 pour 2 chaises" "" "" "
Cuillère à café" "" "" "" "" "
Salière3 pour 2 tables3 pour 2 tables3 pour 2 tables3 pour 2 tables3 pour 2 tables
Poivrière" "" "" "" "" "
Ménages (huile, vinaigre, moutarde)1 pour 6 tables1 pour 6 tables1 pour 4 tables1 pour 3 tables1 pour 2 tables
Verre à eau2 pour 1 chaise2 pour 1 chaise2 pour 1 chaise2 pour 1 chaise2 pour 1 chaise
Verre à jusNéantNéant1 par chaise3 pour 2 chaises2 par chaise
Verre à vin2 par chaise2 par chaise3 par chaise4 par chaise5 par chaise
Sceau à glace1 par 10 tables1 par 10 tables1 par 4 tables1 par 3 tables1 par 2 tables
Nappe3 par table3 par table4 par table4 par table4 par table
Napperon4 par table4 par table6 par table6 par table6 par table
Serviette4 par chaise4 par chaise6 par chaise6 par chaise6 par chaise
Molleton de table3 pour 2 tables3 pour 2 tables3 pour 2 tables3 pour 2 tables3 pour 2 tables
Sceau à vin et à champagneNéantNéant1 pour 5 tables1 pour 5 tables1 pour 2 tables

N. B. : Les chiffres proposés englobent les quantités en circulation et celles en stock.

ANNEXE 4

NORMES QUANTITATIVES DU PETIT MATERIEL EN BAR EN CIRCULATION ET EN STOCK

RUBRIQUESHOTELS 1*HOTELS 2*HOTELS 3*HOTELS 4*HOTELS 5*
Verre à soda1 par lit1 par lit1 par lit1 par lit1 par lit
Verre à bière1 par lit1 par lit2 par lit2 par lit2 par lit
Verre à apéritif1 par 2 lits1 par 2 lits1 par lit1 par lit1 par lit
Verre à whisky1 par 4 lits1 par 4 lits1 par 3 lits1 par 2 lits1 par li
Verre à liqueur1 par 4 lits1 par 4 lits1 par 3 lits1 par 2 lits1 par lit
Verre à cognac1 par 4 lits1 par 4 lits1 par 3 lits1 par 2 lits1 par lit
Verre à jus1 par 2 lits1 par 2 lits1 par 2 lits1 par 2 lits1 par 2 lits
Verre à coktail1 par 10 lits1 par 10 lits1 par 5 lits1 par 4 lits1 par 3 lits
Flûte ou coupe à champagne1 par 4 lits1 par 4 lits1 par 2 lits1 par 2 lits1 par 2 lits
Tasse / sous tasse à moka1 par lit1 par lit1 par lit1 par lit1 par lit
Grande tasse/sous tasse (thé/café/crème)1 par 2 lits1 par 2 lits1 par 2 lits1 par 2 lits1 par 2 lits
Pot à thé individuel1 par 10 lits1 par 10 lits1 par 10 lits1 par 10 lits1 par 10 lits
Pot à lait individuel1 par 10 lits1 par 10 lits1 par 10 lits1 par 10 lits1 par 10 lits

N. B. : Les chiffres proposés englobent les quantités en circulation et celles en stock.

p. 1868

ANNEXE 5

NORMES QUANTITATIVES DE PERSONNEL CUISINE PAR CATEGORIE ET CAPACITE

CATEGORIE DE PERSONNELCATEGORIE 1 ET 2 *CATEGORIE 3 *CATEGORIE 4 ET 5 *
100 à 200 lits200 à 400 lits400 à 600 lits100 à 200 lits200 à 400 lits400 à 600 lits100 à 200 lits200 à 400 lits400 à 600 lits
Chef de cuisine
sous chef de cuisine
1
0
1
1
1
1
1
0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
Chef de partie rotisseur
Commis rotisseur
0
1
0
1
1
1
1
1
1
1
1
2
1
1
1
2
1
2
Chef de partie garde manger
Commis garde manger
0
1
0
1
1
1
1
1
1
1
1
2
1
1
1
2
1
2
Chef de partie entre métier (patisserie)
Commis entre métier
0
1
1
1
1
2
1
1
1
2
1
3
1
1
1
2
1
3
Boucher
Commis boucher pour boucherie
Poissonnerie
0
1
1
1
1
2
1
1
1
2
1
2
1
1
1
1
1
1
Chef de partie saucier000001111
Casseroliers123123123
Plongeurs123134246

ANNEXE 6

NORMES QUANTITATIVES DE RATIONS ALIMENTAIRES EN GRAMMES

RUBRIQUESREPAS AU MENU
(poids par personne)
REPAS A LA CARTE
(poids par personne)
Viande de boeuf, veau, mouton
Filet, tourne-dos, entre côte, rumpsteack, beefsteack, humbourgsteack, roast beef, escalope, noix langue, brochette, mixed grill, foie, cervelle, rognon
de 120 à 130 grammesde 140 à 150 grammes
Morceaux de boeuf et veau sautés, braisés ou pochés (pot au feu, bourguinon, estauffade, grenadin, piecate, blanquette, emincé, goulash carbonnade, fricassée...)de 150 à 160 grammesde 150 à 200 grammes
Côte de boeuf ou de veaude 150 à 200 grammesde 150 à 200 grammes
Cotelettes d'agneau et gigot d'agneaude 180 à 200 grammesde 220 à 250 grammes
Poulet - lapinde 250 à 300 grammesde 400 à 450 grammes
Poisson :
- entréede 120 à 130 grammes-
- en tranchesde 160 à 170 grammesde 200 à 220 grammes
- entierde 200 à 220 grammesde 280 à 320 grammes
Oeufs : omelette2 oeufs3 oeufs
Garniture :
- salade, légumes pommes de terre200 grammes250 grammes
- riz et pâtes (garniture)60 grammes-
- riz et pâtes (plat principal)120 grammes-

N.B. : Les quantités sont à l'état cuit.<br/>
Le poids se fait en fonction de la constitution du plat.

p. 1869

Citer : Arrêté des ministres de l'économie nationale et du tourisme et de l'artisanat du 2 novembre 1994, JORT n° 90 du 15 novembre 1994, p. 1862.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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