Ministère de l'agriculture

Décret n° 94-2566 du 19 décembre 1994, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1993/1994

Publié au Journal Officiel n° 101 du 23 décembre 1994, page 2020

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre de l'agriculture,

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture,

Vu le décret n° 76-320 du 2 avril 1976 instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture et notamment son article 4,

Décrète :

Article premier. - Le grand prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1993-1994 est décerné aux gouvernorats de Jendouba et de Sidi Bouzid.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes relevant des gouvernorats de Jendouba et de Sidi Bouzid.

p. 2021

1e) du gouvernorat de Jendouba

Noms et prénomsImadaDélégationMontant
Salah B. Habib BaltiEl AzimaJendouba500 dinars
Mouldi B. Béchir JammaziEl MangouchBou Salem500 dinars
Hachmi B. Abdelaziz HattabiErroumaniBou Salem500 dinars
Mannoubia Bent Salah ZaybiEl BrahmiBou Salem500 dinars
Abdelhamid B. Ahmed GhazouaniEl AzimaJendouba500 dinars
Total2500 dinars

2e) du gouvernorat de Sidi Bouzid

Noms et prénomsImadaDélégationMontant
Boubaker B. Tlili AmamiEl KhorchofMenzel Bouzaine500 dinars
Mehdi B. Ali BargouguiEttouilaSidi Bouzid500 dinars
Mohamed B. Ali SaïdiEl GousairaSouk El Jedid500 dinars
Ahmed B. Med MahfoudhiEl KhorchofMenzel Bouzaine500 dinars
Med El Arbi B. Med BaccarEl MazaraBir El Hafey500 dinars
Total2500 dinars

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 19 décembre 1994.

Zine El Abidine Ben Ali

Citer : Décret n° 94-2566 du 19 décembre 1994, JORT n° 101 du 23 décembre 1994, p. 2020.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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