Ministère de l'agriculture

Décret n° 94-2565 du 19 décembre 1994, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de l'oleiculture au titre de l'année 1994

Publié au Journal Officiel n° 101 du 23 décembre 1994, page 2020

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre de l'agriculture,

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture,

Vu le décret n° 88-1617 du 7 septembre 1988, instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de l'oleiculture et notamment son article 3,

Décrète :

Article premier. - Le grand prix du Président de la République pour la promotion de l'oleiculture au titre de l'année 1994, est décerné aux gouvernorats de Gafsa et de Sidi Bouzid.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes :

1°) du gouvernorat de Gafsa

Noms et prénomsImadaDélégationMontant
Ahmed B. Mouldi BachouaEl Guettar-EstEl Guettar1.750 dinars
Med Hédi B. Othman AounsiaMetkidesGafsa Nord1.650 dinars
Shili B. Ammar GheribEl K'sar-OuestEl K'sar1.600 dinars
Total5.000 dinars

2°) du gouvernorat de Sidi Bouzid

Noms et prénomsImadaDélégationMontant
Slaheddine B. Mohsen HarrabiDhouibet-SudOuled Haffouz1.750 dinars
Med. Ben Ali Ben DhaouGoulebErgab1.650 dinars
Ammar Ben Ahmed El YousefiBir AmamaBir El Haffey1.600 dinars
Total5.000 dinars

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 19 décembre 1994.

Zine El Abidine Ben Ali

Citer : Décret n° 94-2565 du 19 décembre 1994, JORT n° 101 du 23 décembre 1994, p. 2020.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'agriculture