Le ministre de l'enseignement supérieur,
Vu la loi n° 68-41 du 31 décembre 1968, portant loi de finances pour la gestion 1969 et notamment son article 21 relatif à la création de l'institut Bourguiba des langues vivantes,
Vu la loi n° 86-83 du 1er septembre 1986, portant loi de finances rectificative pour la gestion 1986 et notamment son article 25 relatif à la création de la faculté des lettres de la Manouba et l'article 26 relatif à la création de la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique et notamment son article 19,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 93-423 du 17 février 1993
Vu le décret n° 93-1823 du 6 septembre 1993, fixant les conditions d'obtention des diplômes nationaux sanctionnant les études doctorales et notamment son titre 1,
Arrête :
TITRE PREMIER
Dispositions communes
Article premier - La faculté des lettres de la Manouba délivre en collaboration avec la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis et l'institut Bourguiba des langues vivantes, les diplômes d'études approfondies dans les spécialités suivantes :
- langue et littérature arabe
- langue et littérature française
- langue et littérature anglaise.
Art. 2. - L'inscription en vue de la préparation des diplômes d'études approfondies mentionnés ci-dessus a lieu conformément aux dispositions de l'article 5 du décret n° 93-1823 ci-dessus visé.
Les candidats peuvent être autorisés à prendre une deuxième inscription en première année et une deuxième inscription en deuxième année du diplôme d'études approfondies concerné.
Le doyen peut autoriser, de façon exceptionnelle, et après avis de la commission du diplôme d'études approfondies une troisième inscription en vue de l'achèvement du mémoire de recherche et ce, pour les étudiants ayant réussi aux examens de la première année après une seule inscription.
Art. 3. - Les études en vue de l'obtention des diplômes mentionnés ci-dessus durent quatre semestres consécutifs répartis comme suit :
a) deux semestres consécutifs complémentaires consacrés aux enseignements,
b) deux semestres consécutifs consacrés à la préparation d'un mémoire et, éventuellement, à des séminaires de formation.
Art. 4. - Les enseignements dispensés dans le cadre de la première année de chaque diplôme d'études approfondies sont organisés en deux semestres consécutifs et complémentaires. Chacun de ces deux semestres comporte cent cinquante heures au moins. Le tiers environ, de ce volume horaire, est consacré à l'une des branches relevant de la spécialité choisie par l'étudiant au moment de l'inscription. Le reste du volume horaire est consacré à l'approfondissement de la formation de base dans les branches de la discipline et, le cas échéant à une formation complémentaire dans les disciplines annexes et les disciplines auxiliaires.
Art. 5. - La formation est assurée au cours de la première année de chaque diplôme d'études approfondies sous forme de cours théorique, de séminaires et de groupes d'initiation à la recherche et la méthodologie, d'une durée d'un ou deux semestres, selon la nature de la matière et les exigences de la formation. Le contenu de ces enseignements est rendu public au début de l'année universitaire.
Art. 6. - La commission du diplôme d'études approfondies fixe, au début de chaque année universitaire, les modalités pratiques d'organisation des enseignements, ainsi que leur répartition entre cours magistraux, séminaires et groupes d'initiation à la recherche.
Art. 7. - La présence aux cours, aux séminaires et aux groupes de recherche est obligatoire. La commission du diplôme d'études approfondies propose au conseil scientifique de l'établissement les modalités de contrôle de l'assiduité ainsi que le nombre d'absences tolérées.
Art. 8. - Est inscrit en deuxième année du diplôme d'études approfondies, tout étudiant ayant subi avec succès les examens de la première année et obtenu l'accord d'un enseignant habilité qui accepte de diriger sa recherche. L'étudiant est tenu de rendre compte, régulièrement des résultats de ses travaux de recherche à l'enseignant encadreur.
p. 991Art. 9. - La deuxième année du diplôme d'études approfondies comporte la préparation d'un mémoire de recherche.
La commission du diplôme d'études approfondies donne son avis sur les sujets des mémoires proposés et examine toutes les questions se rapportant aux études approfondies.
Le mémoire est agréé, inscrit, préparé et soutenu conformément aux dispositions des articles 4 et 8 à 12 du décret n°93-1823 du 6 septembre 1993 ci-dessus visé.
Art. 10. - Un enseignant chercheur ne peut encadrer, en même temps, plus de dix mémoires de recherche pour l'obtention d'un diplôme d'études approfondies, sauf s'il est autorisé par le doyen après avis de la commission des études approfondies.
Art. 11. - Les examens de la première année de chaque diplôme d'études approfondies comportent des épreuves d'admissibilité et des épreuves d'admission. Ils sont organisés en une seule session.
Art. 12. - Les épreuves d'admissibilité se composent de trois ou quatre épreuves écrites dont une au moins porte sur une des branches de la spécialité choisie par l'étudiant au début de l'année universitaire. La note de l'une de ces épreuves peut correspondre à la moyenne des notes obtenues aux exercices effectués au cours de l'année.
L'épreuve d'admission se compose d'épreuves orales.
Art. 13. - Est déclaré admissible, chaque candidat qui obtient, au moins une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 dans toutes les épreuves écrites. Le candidat est déclaré admis s'il obtient, au moins, une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 dans toutes les épreuves écrites et orales.
Art. 14. - Les examens de fin d'année sont organisés en une seule session au cours du mois de juin de chaque année universitaire.
TITRE 2
Dispositions spécifiques à chaque diplôme d'études approfondies
Chapitre premier
Du diplôme d'études approfondies en langue et littérature arabes
Art. 15. - Les enseignements de la première année du diplôme d'études approfondies en langue et littérature arabes comportent une formation fondamentale et une formation complémentaire communes ainsi qu'une formation spécialisée.
Art. 16. - La formation fondamentale comprend six questions visant à assurer un enseignement diversifié et complémentaire : deux questions de littérature, deux questions de civilisation et deux questions de langue.
Art. 17. - La formation complémentaire comprend une séance de traduction, une deuxième séance de première langue étrangère et une troisième séance portant sur une deuxième langue étrangère ou sur un enseignement complémentaire en rapport avec la spécialité.
Art. 18. - En vue d'approfondir sa formation dans l'une des branches de la langue et de la littérature arabes, l'étudiant opte, au début de la première année du diplôme d'études approfondies, soit pour la langue, soit pour la littérature, soit pour la civilisation. Dans le cadre de cet enseignement, la formation est organisée sous forme de séminaires et de groupes d'initiation aux méthodes de la recherche en vue de l'acquisition des techniques d'analyse, de synthèse et de collecte des données.
Art. 19. - Les enseignements et les séminaires visés aux articles précédents sont organisés dans la limite de 20 heures par semestre pour chaque question ou séminaire conformément au tableau suivant :
1) Formation fondamentale :
| Questions | Volume horaire hebdomadaire |
|---|---|
| - 2 questions de littérature | 1h 30mn |
| - 2 questions de civilisation | 1h 30mn |
| - 2 questions de langue | 1h 30mn |
2) Formation complémentaire :
| Questions | Volume horaire hebdomadaire |
|---|---|
| - traduction | 1h 30mn |
| - première langue étrangère | 1h 30mn |
| - deuxième langue étrangère ou matière complémentaire déterminée en fonction des besoins de la formation | 1h 30mn |
3) Formation spécialisée :
| Objet | Volume horaire hebdomadaire |
|---|---|
| - groupes de recherches et séminaires (organisés selon les possibilités) | 3h |
Art. 20. - Les examens de la première année du diplôme d'études approfondies en langue et littérature arabes sont organisés comme suit :
1/ Epreuves écrites d'admissibilité :
| Epreuves | Durée | Coefficient |
|---|---|---|
| - épreuve portant sur une question se rapportant à la spécialité | 5h | 2 |
| - épreuve portant sur une première question en dehors de la spécialité | 5h | 2 |
| - épreuve portant sur une deuxième question en dehors de la spécialité | 5h | 1 |
| - moyenne des notes obtenues aux exercices passés durant les deux semestres (traduction, langue étrangères, matière complémentaire). | - | 2 |
2/ Epreuves orales d'admission :
| Epreuves | Durée de préparation | Durée de présentation | Coefficient |
|---|---|---|---|
| - exposé sur une question en rapport avec les séminaires | 1h | 30mn | 2 |
| - épreuve se rapportant à une question en dehors de la spécialité | 1h | 30mn | 2 |
Chapitre 2
Du diplôme d'études
approfondies en langue et littérature françaises
Art. 21. - Les enseignements de la première année du diplôme d'études approfondies en langue et littérature françaises comportent une formation commune et une formation spécialisée.
Art. 22. - La formation commune comprend des questions portant sur la langue, la littérature et la civilisation françaises.
Art. 23. - La formation spécialisée comprend, selon le cas, des questions portant sur la littérature ou les sciences du langage ainsi qu'un séminaire de méthodologie de la recherche en littérature ou en sciences du langage. L'étudiant opte, au début de l'année universitaire pour l'une ou l'autre des deux spécialités : littérature ou sciences du langage.
Art. 24. - Les enseignements dispensés dans le cadre de la première année du diplôme d'études approfondies en langue et littérature françaises sont organisés semestriellement ou annuellement, conformément au tableau suivant :
| Formation | Volume horaire hebdomadaire |
|---|---|
| I - Formation commune | |
| 1) Littérature : | |
| - questions de littérature | 4h |
| - études de textes hors programme | 30mn |
| 2) Sciences du langage : | |
| - question (s) de syntaxe à partir des textes figurant au programme de littérature | 1h 30mn |
| - question (s) de linguistique générale et de linguistique française | 1h 30mn |
| - stylistique | 1h |
| 3) Civilisation : | |
| - une question de civilisation française (en rapport avec le programme de littérature) | 30mn |
| II - Formation par spécialité | |
| 1) Spécialité science du langage : | |
| - méthodologie de la recherche en sciences du langage | 1h |
| - question de syntaxe (selon différentes théories) | 1h |
| - deux questions ou plus de linguistique (dont une portant sur l'étude diachronique de la langue française) | 1h |
| 2) Spécialité littérature : | |
| - méthodologie de la recherche en littérature | 1h |
| - question (s) de littérature | 2h |
Art. 25. - Les examens de la première année du diplôme d'études approfondies en langue et littérature françaises comportent les épreuves suivantes
1) Epreuves écrites d'admissibilité :
| Epreuves | Durée | Coefficient |
|---|---|---|
| - épreuve commune de littérature | 5h | 3 |
| - épreuve commune de syntaxe et de stylistique | 5h | 3 (syntaxe 2 stylistique 1) |
| - commentaire d'un texte littéraire (pour la spécialité "littérature") ou de linguistique (pour la spécialité "sciences du langage") | 5h | 2 |
| - le cas échéant, la moyenne des notes obtenues aux exercices passés au cours de l'année. | 1 |
2) Epreuves orales d'admission :
| Epreuves | Durée de préparation | Durée de présentation | Coefficient |
|---|---|---|---|
| - exposé sur une question de civilisation | 1h | 30mn | 2 |
| - explication d'un texte hors programme | 1h | 30mn | 2 |
| - présentation et discussion des travaux réalisés dans le cadre de la "méthodologie de la recherche" | - | 30mn | 1 |
Chapitre 3
Du diplôme d'études
approfondies en langue et littérature anglaise
Art. 26. - Les enseignements de la première année du diplôme d'études approfondies en langue et littérature anglaises comportent une formation commune et une formation spécialisée.
Art. 27. - La formation commune porte sur quatre matières : langue, littérature, civilisation et méthodologie et techniques de la recherche.
Art. 28. - La formation spécialisée se rapporte soit à la langue, soit à la littérature, soit à la civilisation. Elle comprend deux questions dans chaque matière visant à assurer un enseignement diversifié et complémentaire.
En vue d'approfondir sa formation dans l'une des branches de la langue et de la littérature anglaises l'étudiant opte, au début de la première année du diplôme d'études approfondies, pour l'une des trois matières ci-dessus indiquées.
Art. 29. - Les enseignements dispensés dans le cadre de la première année du diplôme d'études approfondies en langue et littérature anglaises sont organisés semestriellement, conformément au tableau suivant :
1) Formation commune :
| Matières | Volume horaire hebdomadaire pour chaque question |
|---|---|
| - langue (une question) | 2h |
| - littérature (une question) | 2h |
| - civilisation (une question) | 2h |
| - méthodologie et techniques de la recherche | 2h |
2) Formation spécialisée :
| Matières | Volume horaire hebdomadaire pour chaque question |
|---|---|
| - langue (deux questions) | 2h |
| - littérature (deux questions) | 2h |
| - civilisation (deux questions) | 2h |
Art. 30. - Les examens de la première année du diplôme d'études approfondies en langue et littérature anglaises comprennent :
1) Epreuves écrites d'admissibilité :
Les épreuves écrites des questions portant sur les spécialités sont organisées à raison de deux épreuves à la fin du premier semestre et de deux épreuves à la fin de l'année universitaire conformément au tableau suivant :
| Epreuves | Durée | Coefficient |
|---|---|---|
| Fin du 1er semestre : - 1ère épreuve | 5h | 1 |
| - 2ème épreuve | 5h | 1 |
| Fin de l'année : - 1ère épreuve | 5h | 1 |
| universitaire - 2ème épreuve | 5h | 1 |
2) Epreuves orales d'admission :
Les épreuves orales sont organisées à la fin de l'année universitaire et portent sur la méthodologie et les techniques de la recherche ainsi que sur deux des trois questions communes restantes à raison d'une épreuve dans chacune d'elles, conformément au tableau suivant :
| Epreuves | Durée de préparation | Durée de présentation | Coefficient |
|---|---|---|---|
| - langue | 1 h | 30 mn | 1 |
| - littérature | 1 h | 30 mn | 1 |
| - civilisation | 1 h | 30 mn | 1 |
| - méthodologie et techniques de la recherche | 1 h | 30 mn | 1 |
TITRE 3
Dispositions finales
Art. 31. - Le diplôme d'études approfondies est délivré conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n°93-1823 ci-dessus visé.
Art. 32. - Le présent arrêté entre en vigueur à compter de l'année universitaire 1993-1994 et sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis le, 11 avril 1995.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui