Le ministre de l'éducation,
Vu la loi n°83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée,
Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut particulier des ingénieurs et des techniciens de l'administration, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n°95-322 du 20 février 1995,
Arrête :
Article premier - Les ingénieurs-adjoints sont recrutés :
A - Par voie de concours externes sur épreuves ouvert au candidats âgés de trente cinq (35) ans au plus et dont les diplômes et les études ont été jugés équivalent aux diplômes et aux études des candidats par voie de nomination directe.
Le nombre de postes mis en concours sera déterminé en fonction des 50% des vacances d'emploi prévues à la loi des cadres non pourvus par la nomination directe parmi les candidats ayant accompli un cycle d'études d'une durée de deux (2) ans après le baccalauréat et ayant satisfait aux examens de sortie d'une école agréé à cet effet.
B - Par voie de concours interne parmi les adjoints techniques qui a la date de l'examen ont au moins cinq (5) années d'ancienneté dans leur grade.
Le nombre de postes mis en concours sera déterminé en fonction des 40% des vacances d'emploi prévues à la loi des cadres non pourvus par la promotion parmi les adjoints techniques titulaires dans leur grade et ayant suivi avec accès un cycle de formation organisé par l'administration.
Art. 2. - Les deux concours visés ci-dessus auront lieu en même temps, les épreuves seront appréciées par un jury commun dont la composition est fixée par un arrêté du premier ministre.
Art. 3. - L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera :
- le nombre d'emplois mis en concours,
- la date de clôture de la liste d'inscription,
- la date de déroulement des épreuves.
Art. 4. - Les candidats aux concours susvisés doivent joindre à l'appui de leur demande de candidature les pièces suivantes :
A/ Pour les candidats externes :
1 - Une demande de candidature établie sur papier libre en spécifiant la spécialité et éventuellement l'option choisie.
2 - Une copie de la carte d'identité nationale.
3 - Un extrait de l'acte de naissance au à défaut un bulletin de naissance datant de moins d'un ans à la date du concours
4 - Un extrait du casier judiciaire ou de la fiche anthropométrique datant de moins d'un an à la date du concours.
5 - Une copie certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettant au candidat de se présenter au concours.
6 - Une pièce établissant la position régulière du candidat au regard des dispositions de la loi sur le recrutement de l'armée.
7 - Un certificat médical délivré par un médecin de la santé publique attestant que le candidat remplit les conditions d'aptitude physique et mentale nécessaires pour l'exercice des fonctions d'ingénieur adjoint sur tout le territoire de la République.
B/ Pour les candidats internes :
La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique accompagnée des pièces suivantes tout en spécifiant la spécialité et éventuellement l'option choisie :
1 - Une attestation certifiant que le dossier administratif du candidat contient les pièces n° 2 à 7 énumérées au paragraphe (A) ci-dessus.
2 - Un relevé détaillé, avec pièces justificatives des services civils ou militaire accomplis par l'intéressé, ce relevé doit être certifié par le chef de département.
3 - Une ampliation dûment certifiée conforme à l'acte portant nomination du candidat dans le grade d'adjoint technique.
4 - Une ampliation dûment certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation administrative.
Art. 5. - Toute candidature parvenue après la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisant foi.
Art. 6. - La liste des candidats admis à participer à l'examen est arrêtée définitivement par le ministre de l'éducation après examen des dossiers de candidatures par les membres du jury.
Art. 7. - Les deux concours comportent des épreuves écrites pour l'admissibilité et une épreuve orale pour l'admission.
A) Les épreuves écrites :
1) Une épreuve portant sur l'organisation administrative de la Tunisie.
2) Une épreuve technique.
B) L'épreuve orale d'ordre technique :
Elle porte sur un sujet tiré du programme suivie d'une conversation avec les membres du jury.
Le choix du sujet doit se faire par tirage au sort.
Au cas où le candidat veut changer de sujet la note qui lui sera attribuée doit être divisée par deux.
Le programme des épreuves écrites et de l'épreuve orale est fixé en annexe.
La durée et les coefficients appliqués à chacune des épreuves sont fixés ainsi qu'il suit :
| Nature de l'épreuve | Durée | Coefficient |
|---|---|---|
| I) Epreuve écrite : | (4) | |
| 1) épreuve portant sur l'organisation administrative de la Tunisie | 2H | 1 |
| 2) épreuves technique | 4H | 3 |
| II) Epreuve orale technique : | (3) | |
| - exposé | 15 minutes | |
| - discussion | 20 minutes |
Art. 8. - Les épreuves sont rédigées indifféremment point en langue arabe soit en langue française selon le choix du candidat.
Néanmoins les candidats ayant opté pour la rédaction des épreuves en langue française sont tenus de rédiger au moins une des deux épreuves prévues à l'article 7 du présent arrêté en langue arabe.
Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ces délibérations l'annulation de l'ensemble des épreuves de tout candidat qui n'aura pas respecté les dispositions des paragraphes 1 et 2 du présent article.
Art. 9. - Les épreuves écrites sont soumises à une double correction.
Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro (0) à vingt (20) points l'épreuve sera soumise de nouveau à l'appréciation de deux autres correcteurs. La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de deux dernières notes.
Art. 10. - Toute note inférieure à six sur vingt (6/20) est éliminatoire.
Art. 11. - Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuve orale s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points au moins à l'ensemble des épreuves écrites.
Art. 12. - Nul ne peut être déclaré admis, s'il n'a obtenu au minimum soixante-dix (70) points pour l'ensemble des épreuves écrites et orale.
Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour les épreuves écrites et orales, la priorité sera accordée :
- au plus ancien dans le grade pour les candidats internes, et si cette ancienneté est la même, la priorité est accordée au plus âgé,
- au plus âgé pour les candidats externes
Art. 13. - Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu et de la date du déroulement de l'épreuve orale.
Art. 14. - Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent disposer pendant la durée des épreuves, ni de livres, ni de brochure, ni de notes de tout autre document de quelque nature que ce soit.
Art. 15. - Nonobstant, les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ou tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen, l'annulation des épreuves subies par le candidat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout concours ou examen administratif ultérieurs.
Cette interdiction est prononcée par arrêté du ministre de l'éducation sur proposition du jury de l'examen.
Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l'objet d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l'a constatée.
Art. 16. - Le président du jury peut constituer des sous-commissions pour faire passer, aux candidats admissibles l'épreuve orale.
Art. 17. - La liste des candidats admis définitivement dans le grade d'ingénieur est arrêtée par le ministre de l'éducation.
Tunis le, 14 juillet 1995.
Le Ministre de l'Éducation
Hatem Ben Othman
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui
ANNEXE
I - Epreuves d'organisation administrative
a) organisation administrative de la Tunisie centralisation, décentralisation, déconcentration, l'administration centrale
- l'administration locale et les collectivités publiques locales établissements publics et groupements professionnels.
b) organisation et attributions du ministère de l'éducation
c) le budget de l'Etat
définition
élaboration et approbation du budget
contrôle du budget contrôle administratif, judiciaire et politique
d) les marchés de l'Etat
texte réglementaires
préparation d'un marché
exécution d'un marché et règlement définitif
e) le statut général des fonctionnaires
f) le statut particulier du corps des ingénieurs et des techniciens de l'administration
g) le statut des ouvriers de l'Etat
h) le domaine public et le domaine privé de l'Etat
II - Epreuve technique
II - 1) Spécialité : Topographique et cartographie
a) option : Topographie générale :
système de projection, feuilles de projection, coordonnées
rectangulaires
les appareils de mesures et de levés
notions sur la théorie des erreurs
mesure des longueurs, détermination des angles, détermination d'un point
représentation des formes du terrain
nivellement direct et indirect, détermination altimétique d'un point
méthode levé
le nivellement de précision : instruments, erreur et correction
affectant le nivellement
épreuve de report (les candidats doivent se munir du matériel de dessin nécessaire)
b) option : géodésie
généralités - les appareils de levé et de mesure
les systèmes de projection
notions sur la théorie des erreurs
la théorie des moinidre carrés et les méthodes de composition
le nivellement de précision
épreuve de report (les candidats doivent se munir du matériel de dessin nécessaire).
c) option : Photogrammétrie
généralités - les appareils de levée et de mesure
Détermination des points du canevas-point du canevas du sol, triangulation planimétrique ou radiale, triangulation aérienne spéciale à l'aide ou d'appareil analogue ou aérocheminement, principe, triangulation analytique.
Notions sur la théorie des erreurs de compensation
Les appareils de restitutions principes généraux, organes des appareils de restitution classification des appareils restituteurs.
Epreuves de dessin - (les candidats doivent se munir du matériel de dessin nécessaire).
d) option : Cartographie
Définition de la cartographie
Histoire de la cartographie
Forme de la terre et coordonnées : dimensions et forme de la terre, le système des méridiens et parallèles.
Les projections cartographiques :
Propriété et classement des systèmes de projection
Choix de la projection en fonction des altérations
Choix de la projection en fonction de la région à cartographier
Problèmes particuliers aux planisphères
Changement de système de projection (transposition graphique, optique et mécanique)
echelle, découpage et canevas de référence
mesure sur les cartes
faute, erreurs
origine des erreurs
type de mesures
- expression et représentation graphiques :
Shématisation, symboles
Emploi de la couleur
Les fonctions de la représentation graphique
Théorie de l'image
Règle de lisibilité
Divers systèmes d'expression et de représentation cartographique, topographique
Convention, spécification
Représentation de la planimétrie
Représentation du relief
Les écritures
Les cartes en relief
- Cartographie thématique, technique de reproduction et d'impression
Généralités sur les procédés et les matériaux
Reproduction photographique
Composition des écritures
Procédés lithographiques
- Elaboration et rédaction :
Organisation de la carte
Normalisation, production
Conservations, entretien et transformation
- Organismes cartographiques :
Organisation cartographique nationale
Organisations cartographiques internationales
Associations.
II/2) Spécialité : Bâtiments
Nature et qualités physiques et mécaniques des sols (différents terrains, sondages, contraintes des sols, force portante...) fondations : (différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque système)
Conception et calcul des structures simples
Superstructures et gros oeuvres :
Les murs : divers types, les cloisons, les murs rideaux, stabilités des murs, ouverture des murs, différents types et caractéristiques de la maçonnerie
Planchers
Jointement et rejointement - joints de dilatation et de rupture
p. 1579Enduits aux liants hydrauliques
Percements et scellements - conduite et gaine - travaux de platrerie - ouvrages en struc escaliers - carrelages et produits céramiques
- Divers travaux d'équipement et de protection :
Menuiserie
Plomberie - serrurerie et quincaillerie du bâtiment
Canalisation d'évacuation : fosses septiques, égouts
Etanchéité
Isolation thermique, accoustique et antivibratoire
- Engins pour l'exécution des travaux de bâtiment (engins de terrassement, de levage) d'échafaudages, bétonnières)
- Matériaux traditionnels :
Agrégats, chaux, ciments, plâtre
Mortiers et bétons
Mise en œuvre-transport du béton, épandage et vibration-béton coulé sous l'eau
Coffrage
Consultation d'un dossier d'exécution (pièces écrites, plans, différents, lots ...) d'un lycée, hôpital et un immeuble d'habitation
Indications sur les coûts des principaux postes de travaux
Différentes surcharges d'exploitation adoptées pour les bâtiments, (bureau, écoles, boutiques, hôpital, salles de spectacles).
II. 3 Spécialité : ports aériens et maritimes
Programme communs aux deux options
Sondage à petites et moyennes profondeurs
Fondations
Agrégats, chaux, ciments, mortiers, béton, coffrages
Matériels de terrassement, levage, transport.
Option : Travaux maritimes
Manoeuvre d'entrée et de sortie du port, séjour dans le port, mouillage, effet du vent, cercle d'évitation, amerrissage
Régimes des côtes : morphologie côtière, action de la houle
Profils d'équilibre, travaux de défense des côtes
Conception et réalisation des ports maritimes :
Choix du port, diverses parties d'un port, dispositions des ouvrages extérieurs, digues à talus, digues verticales, murs de quai, déroctage et draguage
Matériel spécialisé : types de dragues, remorques, chalands
Exploitation des ports maritimes en Tunisie.
Option : Bases arériennes
Le transport aérien : aperçu sur l'évolution des transports aériens, perspectives de développement
Les aéroports, classification, aire de mouvement (direction d'envol, pistes d'envol, bandes d'envol) voies de circulation, les aires
Les dégagements et les servitudes aéronautiques :
Les surfaces de dégagements, les règles de dégagement
Les installations, l'aérogare, équilibre des aires de trafic, installations de stockage et de distribution des carburants, bloc technique, balisage et signalisation
Plan-masse : choix d'un emplacement d'aérodrome, avant projet de plan de masse
Construction des aéroports, drainage et évacuation des eaux, chaussées neuves, renforcement d'une piste existante
Exploitation des aéroports en Tunisie : les différentes formes d'exploitation des aéroports en Tunisie
Réglementations internationales.
II. 4) Spécialité : Hydraulique et génie civil :
Programme commun à toutes les options
Généralités sur l'écoulement : réparation hydrostatique des hydrauliques
Matériaux et procédés de construction agrégat, liants hydrauliques
Les fondations.
Option : Hydraulique urbaine et procédés de traitement
Différents systèmes d'assainissement urbain
Calcul des réseaux
Pose et essai des réseaux-moyens techniques utilisés
Problème pratique de calcul d'un réseau de distribution-conduites simples ou en dérivation :
Conduites d'aspiration et de refoulement
Mesures des pressions et des débits
Divers types de pompe
Canalisation : divers types caractéristiques - qualités - principes de fabrication - accessoires de conduites.
Option : Hydrologie - Hydrométrie
Définition du bassin versant et ses caractéristiques
Calcul de la pluviométrie sur un bassin versant
Différents modes de jaugeage d'une rivière
Equipement d'une station de jaugeage
Matériel utilisé et principe d'utilisation
Calcul d'une crue rivière
Option : Barrage
Différents types de barrages et matériaux les constituant
Engins de terrassement - description et fonction
Essai de compactage - matériel employé et mode opératoire
Contrôle d'exécution d'une digue en terre et mode opératoire.
Option : Géotechnique et laboratoire
Description des divers types d'appareil d'essai sur terrain-mode opératoire domaine d'application
Technique employée pour l'exécution de sondage en milieu boulant
Technique de repéchage de tube de sondage
Technique d'essai d'eau-description et mode opératoire
Technique de prise d'échantillons intacts et leur conservation
Etablissement d'une coupe de sondage sur chantier
Essai de laboratoire
Description des divers essais, matériel employé et interprétation des résultats
II. 5) Spécialité : Aménagement du territoire, urbanisme et habitat
Elaboration des plans d'aménagement, procédure des plans d'aménagement
Équilibre régional et problème humain
Les villes :
Théorie de la hiérarchie envisagée dans leur ensemble
L'avenir des activités tertiaires urbaines
La science des plans des villes :
Les problèmes des voies publiques et des places publiques
Les plantations
Les bâtiments (hauteur des bâtiments et zones des hauteurs)
Occupation au sol, problèmes que posent l'occupation au sol
p. 1580Le problème du terrain et les principes fondamentaux du lotissement, lotissement et approbation des lotissements
Les problèmes des transports, des canalisations, des différentes alimentations (en eau potable, gaz, électricité ...)
La beauté des villes : naturelles et artificielles
Les monuments
Les problèmes des quartiers
Les problèmes des villes nouvelles : les cités jardins, agglomérations et leur extension, les transformations des villes anciennes
Les loisirs, les ports de plaisance, la politique d'aménagement touristique
Autorisation de bâtir, prêt à la construction, prêt national d'amélioration de l'habitat, prime à la construction, agence foncière d'habitation, caisse nationale d'épargne-logement, promotion immobilière "S.N.I.T", promotion industrielle (agence société El Iskan)
Matériaux de construction : chaux, ciment, gravier, plâtre, mortier, béton, coffrage et mise en place des matériaux
Différentes types de fondations
II. 6) Spécialité : Ponts et chaussées
Partie commune aux différentes options
Recensement et comptage
Notions élémentaires sur les véhicules et sur les qualités superficielles de la chaussée
Caractéristiques géométriques des routes-capacité d'une route : chaux, ciments, liants hydrocarbonnés béton et mortiers
a) Option : Route
Classification des sols d'après les essais et essais classiques de géotechniques (indices C.B.R Proctor)
Conception et construction des routes, calcul des épaisseurs des différents types de chaussée
Couches des fondations, de base et de roulement, constitution et techniques d'exécution
Comparaison entre chaussées souple et rigide, matériel des travaux routiers
Contrôle des chantiers routiers
L'entretien et l'exploitation des routes et des pistes en Tunisie (l'entretien courant, l'entretien périodique, coût de l'entretien, signalisation, éclairage et sécurité routière)
Différents éléments et pièces d'un projet routier, normes routières et réglementation.
b) Option : Etudes routières
Calcul des débits, calcul des débouché superficiel et linéaire
Définitions des travaux topographiques nécessaires à l'exécution d'un projet routier (échelle, bande à lever ...)
Elaboration des projets routiers - différents stades d'élaboration
Différentes pièces et éléments d'un projet routier
Normes routières et réglementation
Etude d'un tronçon de routes comportant tout problème ayant trait à la route projetée (pour cette épreuve les candidats peuvent utiliser "les normes" en vigueur les différents livres tel que "abaques" des clothoides tables des valeurs naturelles etc ...)
c) Option : Etudes d'ouvrages d'art
En cas d'application tous les livres seront autorisés
Calcul des débits, calcul des débouchés superficiel et linéaire
Définition des travaux topographiques nécessaires à l'exécution d'un projet d'ouvrage d'art (échelle, bande à lever, profit en long de l'oued etc ...)
Réglementation en vigueur (il s'agit de la réglementation française pour le calcul des ouvrages d'art, surcharges, poids propre, sollicitations etc ...)
Hypothèses fondamentales de la résistance des matériaux
Contraintes et déformations produites par l'effort tranchant
Poutres droites isostatiques
Calcul numériques en résistance des matériaux
Les sollicitations en béton armé et précontraint
Calcul des efforts (fléxion simple, composée, effort normal, effort tranchant, torsion, effort de traction)
d) Option : Laboratoire des sols
Les sols des fondations
Exposé général du problème identification des sols : essais
Classification des sols
Propagation de l'eau dans les sols
Essais de portance
Les remblais
Classement des remblais
Essais de contrôle
Mesure de la densité "in-situ"
Les pierres gravillons :
Exposé général
Essais sur pierres et processus d'essais
Caractéristiques physiques, mécanique des pierres utilisées dans les diverses couches de la chaussée
Contrôle des chantiers routiers
Calcul des épaisseurs des chaussées, méthodes classiques
Déflexion
Tout essais normalisés font partie du présent programme.
II. 7) Spécialité : Mécanique
Notion de cinématique
Cinématique d'un corps solide - translation, relation, mouvement hélicoïdal - composition des vitesses et des accélérations
Vitesse de glissement
Notions de dynamique :
Généralités sur le mouvement d'un corps solide autour d'un point fixe équations du mouvement, formule d'éluer, théorème de poinson
Mouvement d'un solide pesant suspendu par un pont
Technologie :
Etudes des engrenages
Train de roues dentées, mouvement différentiels
Les liaisons - principe et procédés - organes d'assemblage élémentaire
Immobilisation relative de deux pièces de machines
Mouvement relatif de deux pièces de machine
Organes de transmissions mécaniques
Embrayages
Freins
Transmission du mouvement circulaire
Organes de variation de vitesse
Organes de Transmission avec transformation de mouvement
Métariaux
Différent matériaux, sidérurgie, métallurgie des métaux non ferreux, produits sidérurgiques, métaux et alliages non ferreux, le
p. 1581bois, les matières premières industrielles d'origines organique ou minérale
Machines - outils à métaux (les tours, les fraiseuses, les perceuses, raboteuses et étaux-limeurs, aléseuses machines à scier les métaux, machines de coupe, machines à meuler et rectifier)
Dessins industriels - (les candidats doivent se munir de tout le matériel et fournitures nécessaires à l'exécution des dessins)
II. 8) Spécialité : Electricité
Lois du courant continu
Electromagnétisme, champ magnétique produit par les courants, induction d'un courant, action d'un champ d'induction des forces électromagnétiques)
Induction électromagnétique, force électromotrice et courants induits, auto-induction, énergie magnétique - grandeurs et unités
- Courant alternatif sinusoidal
- Courant triphasé
- Appareils de mesure
- Condensateurs
- Généralités sur les machines électriques :
- Généralités sur les générateurs et les moteurs
- Généralités sur les transformateurs (conséquences l'électromagnétisme)
- Machines à courant continu de type courant
- Dynamo
- Réversibilité de la dynamo-moteur
- fonctionnement des machines à courant continu
- Accumulateurs, technologie, fonctionnement, charge
- Machines à courant alternatif de type courant
- Alternateurs
- Moteurs synchrones
- Transformateurs
- Organes de commande des machines électriques
- La commande électromécanique des moteurs
- Démarrage
- La commande automatique
- Servomécanisme, régulation de tension, de vitesse et de position
- Les applications de la commande électrique
- Groupes électro-moteurs de pompes
- Engins de terrassement, de génie civil, manutention mécanique, transporteurs, téléphérique
- Le chauffage électrique
- Les matériaux
- Schémas électriques