Le ministre de l'enseignement supérieur,
Sur proposition des directeurs des instituts supérieurs des études technologiques,
Vu la loi n° 92-50 du 18 mai 1992, relative aux instituts supérieurs des études technologiques,
Vu la loi n° 92-51 du 18 mai 1992, portant création d'instituts supérieurs des études technologiques à Tunis, Sousse et à Sfax,
Vu la loi n° 95-41 du 24 avril 1995, portant transformation d'établissements de l'enseignement supérieur en instituts supérieurs d'études technologiques,
Vu le décret n° 92-2055 du 16 novembre 1992, relatif à la définition des attributions, de la composition, de l'organisation et du fonctionnement des organes de direction des instituts supérieurs des études technologiques,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 février 1990, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 7 avril 1994,
Vu l'arrêté des ministres de l'éducation de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, de l'agriculture, du transport, du tourisme et de l'artisanat, des communications, de la culture et de l'information, de la santé publique, des affaires sociales et de la jeunesse et de l'enfance du 19 décembre 1990, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur relevant de chaque université,
Vu l'avis du directeur des instituts supérieurs des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur,
Arrête :
Article premier. - La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Tunis est fixée comme suit :
1 - département de génie mécanique
2 - département de génie électrique
3 - département de génie civil
4 - département de gestion des entreprises
5 - département des techniques de commercialisation
6 - département d'administration et communication.
Art. 2. - La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Nabeul est fixée comme suit :
1 - département de génie mécanique
2 - département de génie électrique
3 - département de maintenance industrielle
4 - département d'informatique
5 - département de génie civil
6 - département de gestion des entreprises.
Art. 3. - La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Sousse est fixée comme suit :
1 - département de génie électrique
2 - département de maintenance industrielle
3 - département d'informatique
4 - département de gestion des entreprises.
Art. 4. - La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Ksar Helal est fixée comme suit :
1 - département de textile - habillement
2 - département de chimie industrielle
3 - département des techniques de commercialisation.
Art. 5. - La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Sfax est fixée comme suit :
1 - département de génie mécanique
2 - département de génie civil
3 - département d'informatique
4 - département de gestion des entreprises
5 - département des techniques de commercialisation.
Art. 6. - La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Gabès est fixée comme suit :
1 - département de génie électrique
2 - département de génie mécanique
3 - département de génie chimique
4 - département de gestion des entreprises.
Art. 7. - La liste des départements de l'institut supérieur des études technologiques de Gafsa est fixée comme suit :
1 - département de génie électrique
2 - département de génie mécanique
3 - département de génie civil et minier
4 - département de gestion des entreprises.
Art. 8. - Sont abrogés les paragraphes des articles suivants prévus par l'arrêté du 3 février 1990 susvisé.
- paragraphe 7 de l'article 3
- paragraphes 8 et 9 de l'article 6.
Art. 9. - Est abrogé l'alinéa 6 de l'article 5 de l'arrêté du 19 décembre 1990 susvisé.
Tunis, le 7 décembre 1995.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui