Ministère de l'agriculture

Décret n° 96-300 du 24 février 1996, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures arboricoles au titre de la campagne 1994/1995

Publié au Journal Officiel n° 19 du 5 mars 1996, page 432

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre de l'agriculture,

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture,

Vu le décret n° 77-655 du 15 août 1977, instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures arboricoles et notamment son article 3,

Décrète :

Article premier. - Le grand prix du Président de la République pour la promotion des cultures arboricoles au titre de la campagne 1994/1995 est décerné au gouvernorat de Jendouba.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du gouvernorat de Jendouba :

Noms et PrénomsImadaDélégationGouvernoratMontant
M'Naouar KoukiBrahmiBou SalemJendouba1 000 dinars
Moncef El EchiSomraneBou SalemJendouba1 000 dinars
Taïeb SomraniSomraneBou SalemJendouba1 000 dinars
Mustapha SakouhiBeldiaBou SalemJendouba1 000 dinars
Miled ChaoualiBou SalemBou SalemJendouba1 000 dinars
Total5 000 dinars
p. 433

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture, est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 24 février 1996.

Zine El Abidine Ben Ali

MAINTIEN EN ACTIVITE

Citer : Décret n° 96-300 du 24 février 1996, JORT n° 19 du 5 mars 1996, p. 432.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.