Le ministre de l'enseignement supérieur,
Vu la loi n° 75-75 du 14 novembre 1975, portant création d'une école nationale d'ingénieurs à Gabès,
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche scientifique, telle que modifiée par la loi n° 92-122 du 29 décembre 1992 portant loi des finances pour la gestion 1993,
Vu la loi n° 92-65 du 13 juillet 1992, portant création d'instituts préparatoires aux études d'ingénieurs,
Vu le décret-loi n° 87-6 du 24 septembre 1987, portant création d'une faculté des lettres et des sciences humaines à Sfax, ratifié par la loi n° 87-63 du 13 novembre 1987,
Vu le décret-loi n° 87-7 du 24 septembre 1987, portant création d'une école nationale d'ingénieurs à Monastir, ratifié par la loi n° 87-64 du 13 novembre 1987,
Vu le décret n° 69-239 du 9 juillet 1969, portant création et organisation de l'institut supérieur de gestion des entreprises, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 82-893 du 5 juin 1982,
Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989 portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,
Vu l'arrêté du 3 février 1990, fixant la liste des départements et des unités de recherches dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 7 décembre 1995,
Vu les avis des doyens des facultés des sciences de Monastir, des lettres et des sciences humaines de Sfax, et des directeurs de l'institut supérieur de gestion, de l'école nationale d'ingénieurs de Monastir, de l'école nationale d'ingénieurs de Gabès et de l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Gabès,
Sur proposition des présidents des universités de droit, d'économie et de gestion de Tunis III, du centre et de Sfax pour le sud,
Arrête :
Article premier. - Il est ajouté au paragraphe (5) de l'article 4 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé, fixant la liste des départements à l'institut supérieur de gestion, ce qui suit :
- département de management.
Art. 2. - Sont supprimés du paragraphe (1) de l'article 5 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé, fixant la liste des départements à l'école nationale d'ingénieurs de Monastir, les départements suivants :
- département d'informatique industrielle,
- département de génie industriel,
- département du premier cycle,
et est créé un nouveau département dénommé "département de génie textile".
Art. 3. - Il est ajouté au paragraphe (5) de l'article 5 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé, fixant la liste des départements à la faculté des sciences de Monastir, ce qui suit :
- département d'informatique.
Art. 4. - Sont supprimés du paragraphe (5) de l'article 6 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé, fixant la liste des départements à la faculté des sciences de Monastir, ce qui suit :
département d'informatique.
Art. 4. - Sont supprimés du paragraphe (5) de l'article 6 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé fixant la liste des départements à l'école nationale d'ingénieurs de Gabès, les départements suivants :
- département des mathématiques et d'informatique,
- département de physique et de physique appliquée,
- département de chimie et de chimie appliquée,
- département des industries minières.
Art. 5. - Il est ajouté au paragraphe (6) de l'article 6 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé, fixant la liste des départements à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax, ce qui suit :
- département d'anglais.
Art. 6. - Il est ajouté à l'article 6 de l'arrêté du 3 février 1990 susvisé, fixant la liste des départements et les unités de recherche des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique relevant de l'université de Sfax, un paragraphe 12 ainsi libellé :
12 - institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Gabès :
- département des mathématiques et d'informatique,
- département de physique et technologie,
- département de chimie.
Art. 7. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 30 mars 1996.
Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi
Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui
p. 679